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Conseil Municipal - D 055 2023
Document publié le Mercredi 6 décembre 2023 par la commune d'Orliénas.
Lien du pdf (Conseil Municipal - D 055 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Démocratie,
| Commune du Rhône
Nombre de conseillers :
e en exercice ............…. 19
° présents .................. 19
e votants .................... 14
e suffrages exprimés ....19
e majorité .................…. 10
e POUr ........................ 19
e Contre ........................ 0
° abstentions ................ 0
Date de convocation :
29/11/2023
Envoyé en préfecture le 08/12/2023
. Reçu en préfecture le 08/12/2023
LL" Publié le L D
ms ID : 069-216901488-20231206-D 055 _2023-DE
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
N° 055/2023
N° ordre à l'intérieur de la séance : 11-07
SÉANCE PUBLIQUE DU : 6 DECEMBRE 2023
L'an deux mille vingt-trois, Le six décembre, à vingt heures trente,
Le Conseil Municipal de la commune d'ORLIENAS (Rhône), régulièrement convoqué, s'est réuni en session ordinaire, au nombre prescrit par la Loi, dans la Salle du Conseil de la Mairie d'Orliénas, sous la présidence de Monsieur Olivier BIAGGI, Maire.
Etaient présents : Olivier BIAGGI, Guillaume FREMIOT, Marilyne SEON, Laurent
DELABIE, Nathalie CHARTOIRE, Vincent LECOCQ, Jean-Michel ARPI, Catherine KLADO, Catherine DAVOINE, Cédric BOURGUIGNON, Florence AUDON, Anne-Sophie LORIDAN, Cyrille DECOURT, Lucie CHARMION.
Absents: Alain ZUCCA, Brigitte BERT, François GUIZE, Thierry BADEL, Laetitia YU- KOHLER.
Pouvoir: Alain ZUCCA donne pouvoir à Cédric BOURGUIGNON, Brigitte BERT donne pouvoir à Catherine KLADO, François GUZE donne pouvoir à Guillaume FREMIOT, Thierry BADEL donne pouvoir à Cyrille DECOURT, Laetitia YU-KOHLER donne pouvoir à Lucie CHARMION.
Secrétaire de séance : Jean-Michel ARPI.
OBJET : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
M. le Maire fait part au Conseil Municipal de la demande de subvention reçue par la Commune :
-_ L'association SOU DES ECOLES : 1 000,00 € pour l'organisation des festivités du 8 décembre ; - L'association ASO Tennis de Table : 85,50 € pour le remboursement de frais bancaires ;
Ceci exposé, M. le Maire propose au Conseil Municipal de se prononcer sur cette demande de subvention.
Le Conseil Municipal, après délibéré et à l'unanimité,
-__Décide d'attribuer la subvention suivante :
o L'association SOU DES ECOLES : 1 000,00 €;
o L'association ASO Tennis de Table : 85,50 €.
-__ Précise que les crédits nécessaires sont inscrits au budget primitif 2023 du budget principal de la Commune.
Fait et délibéré à la Salle du Conseil de la Mairie d'Orliénas, les jours, mois et an que dessus. Au registre sont les signatures.
Pour extrait certifié conforme, Le Maire,
Olivier BIAGGI
11/12/2023