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Conseil Municipal - D 032 2023
Document publié le Mercredi 5 juillet 2023 par la commune d'Orliénas.
Lien du pdf (Conseil Municipal - D 032 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Démocratie,
Nombre de conseillers :
en exercice ............. 19
présents .................. 14
votants .................... 19
suffrages exprimés ....19
majorité .................. 10
POUF ...................... 19
contre .......,.............. 0
abstentions ................ 0
Date de convocation :
28/06/2023
Envoyé en préfecture le 07/07/2023
Reçu en préfecture le 07/07/2023 pus EE
n 7 [= À AC LA Publié le po CCE 1 [CT
(É À Hi L | =) P 1e À É, ID : 069-216901488-20230705-D_ 032 2023-DE
ommune du Rhône
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
N° 032/2023
N° ordre à l'intérieur de la séance : 09-04
SÉANCE PUBLIQUE DU : 5 JUILLET 2023
L'an deux mille vingt-trois, Le cinq juillet, à vingt heures trente,
Le Conseil Municipal de la commune d'ORLIENAS (Rhône), régulièrement convoqué, s'est réuni en session ordinaire, au nombre prescrit par la Loi, dans la Salle du Conseil de la Mairie d'Orliénas, sous la présidence de Monsieur Olivier BIAGGI, Maire.
Etaient présents: Olivier BIAGGI, Guillaume FREMIOT, Marilyne SEON, Laurent
DELABIE, Nathalie CHARTOIRE, Cédric BOURGUIGNON, Jean-Michel ARPI, Brigitte BERT, Catherine DAVOINE, Vincent LECOCQ, Thierry BADEL, Cyrille DECOURT, Lucie CHARMION, Laetitia YU-KOHLER.
Absents : Alain ZUCCA, Catherine KLADO, Florence AUDON, Anne-Sophie LORIDAN, François GUIZE.
Pouvoir: Alain ZUCCA donne pouvoir à Jean-Michel ARPI, Catherine KLADO donne
pouvoir à Brigitte BERT, Florence AUDON donne pouvoir à Marilyne SEON, Anne-Sophie LORIDAN donne pouvoir à Laurent DELABIE, François GUIZE donne pouvoir à Guillaume FREMIOT.
Secrétaire de séance : Jean-Michel ARPI.
OBJET : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
. le Maire fait part au Conseil Municipal de la demande de subvention reçue par la Commune :
L'association la Relève : 1 000 € pour l’organisation du bal de la Vogue qui se déroulera le 7 octobre prochain ; Le Comité des Œuvres Sociales de la Mairie : 549 € pour l'achat de chèques-cadeaux pour les récipiendaires de la Médaille d'honneur régionale, départementale et communale.
Ceci exposé, M. le Maire propose au Conseil Municipal de se prononcer sur cette demande de subvention.
Le Conseil Municipal, après délibéré et à l’unanimité,
Décide d'attribuer la subvention suivante :
-_ L'association la Relève : 1 000 € ;
Le Comité des Œuvres Sociales de la Mairie : 549 €.
Précise que les crédits nécessaires sont inscrits au budget primitif 2023 du budget principal de la Commune.
Fait et délibéré à la Salle du Conseil de la Mairie d'Orliénas, les jours, mois et an que dessus. Au registre sont les signatures.
Pour extrait certifié conforme, Le Maire,
Olivier BIAGGI
10/07/2023