Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Vie et Boulogne - 2025D26
unknown - Communauté de communes - Vie et Boulogne - 2023D27
unknown - Communauté de communes - Vie et Boulogne - 2021122
unknown - Communauté de communes - Vie et Boulogne - 2024D10
unknown - Communauté de communes - Vie et Boulogne - Odj Con
unknown - Communauté de communes - Vie et Boulogne - Odj Con
unknown - Communauté de communes - Vie et Boulogne - Odj Con
unknown - Communauté de communes - Vie et Boulogne - Odj Con
unknown - Communauté de communes - Vie et Boulogne - Odj Con
unknown - Communauté de communes - Vie et Boulogne - Odj Con
unknown - Communauté de communes - Vie et Boulogne - 2024D32 Vote des subventions 2024
Document publié le Lundi 25 mars 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vie et Boulogne - 2024D32 Vote des subventions 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Aménagement du territoire,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 25 MARS 2024
/
Délibération n° 2024D32
Le Conseil communautaire, convoqué le 19 mars 2024, s’est réuni en séance ordinaire, au siège de la Communauté de communes Vie et Boulogne, le lundi 25 mars 2024 à 19 heures, sous la présidence de Guy PLISSONNEAU.
Présents : 35
AIZENAY : F. ROY, M. TRAINEAU, R. URBANEK, F. MORNET, I. GUERINEAU APREMONT : G. CHAMPION, S. BUFFETAUT
BEAUFOU : J-Ph. BODIN
BELLEVIGNY : N. DURAND-GAUVRIT, F. FLEURY
CHAPELLE PALLUAU (LA) : V. JOLLY
FALLERON : G. TENAUD, Y. HERBERT
GENETOUZE (LA) : G. PLISSONNEAU
GRAND’LANDES : M. GUILBAUD
LUCS-SUR-BOULOGNE (LES) : D. PASQUIER, Ph. GREAUD, C. ROUX, Ch. GAS MACHE : C. NEAU
PALLUAU : M. BARRETEAU, G. BUTEAU
POIRE-SUR-VIE (LE) : S. ROIRAND, M. ROCHAIS, M. CHARRIER-ENNAERT, F. GUILLET, J-L. RONDEAU, C. GUINAUDEAU N. KUNG, C. RENARD
SAINT-DENIS LA CHEVASSE : M. HERMOUET, C. FRAPPIER
SAINT-ETIENNE DU BOIS : G. AIRIAU, B. CAILLAUD
SAINT-PAUL MONT PENIT : Ph. CROCHET
Absents excusés : 12 dont 7 pouvoirs
AIZENAY : S. ADELEE pouvoir à F. ROY, C. BARANGER pouvoir à I. GUERINEAU, Ph. CLAUTOUR pouvoir à R. URBANEK BEAUFOU : D. HERMOUET pouvoir à J-Ph. BODIN
BELLEVIGNY : Ph. BRIAUD, S. PLISSONNEAU, J. ROTUREAU
CHAPELLE PALLUAU (LA) : X. PROUTEAU pouvoir à V. JOLLY
GENETOUZE (LA) : S. GUIDOUX
MACHE : F. RAGER pouvoir à C. NEAU
POIRE-SUR-VIE (LE) : Ph. SEGUIN pouvoir à M. CHARRIER-ENNAERT SAINT-DENIS LA CHEVASSE : Ch. DURAND
Absents : 2
AIZENAY : Ch. GUILLET
BELLEVIGNY : M-D. VILMUS
Objet : Vote des subventions2024.
Le Président présente au Conseil communautaire les demandes de subventions au titre de l'exercice 2024, sur le budget principal.
Catherine FRAPPIER quitte la salle. Elle ne participe ni au débat, ni au vote pour l’association « l’Air d’en rire ».
Mireille HERMOUET quitte la salle. Elle ne participe ni au débat, ni au vote pour le « Fonds d’Aide aux jeunes » et le « Fonds de Solidarité Logement ».
Gérard TENAUD quitte la salle. Il ne participe ni au débat, ni au vote pour « l’École de Musique Intercommunale Vie et Boulogne ».
Par adoption des motifs exposés par le Président et après en avoir délibéré, le Conseil communautaire décide à la majorité (38 voix « pour » ; 1 voix « contre ») :
- D'octroyer les subventions suivantes :
• Groupement intercantonal de défense contre les organismes nuisibles : 91 900 € dont 30 000 € déjà versés (cf. convention d’objectif et délibération n°2024D18 du 19/02/2024) • Association Prévention Routière de Vendée : 1 500 €
• Banque alimentaire de Vendée : 4 633 €
• Actions alimentaires du Pays de Palluau : 8 000 €
• Secours catholique (épicerie solidaire Poiré sur Vie) : 15 500 €
• Secours catholique (recyclerie Poiré sur Vie) : 10 800 €
• Association Acemus : 15 000 € • Association Tremplin : 10 000 €
• Ecole de Musique Intercommunale Vie et Boulogne : 161 700 €
• Association L’Air d’En Rire : 12 000 €
• Association Acoustic : 11 000 €
• Association Solidarité Paysans Vendée : 1 200 €
• Comité Français pour le Développement Durable - Comité 21 – GIEC des Pays de la Loire : 2 000 €
• Association des conciliateurs de justice de la cour d’appel de Poitiers : 500 € • Fonds de Solidarité Logement : 11 000 €
• Fonds d’Aide aux Jeunes : 4 100 €
- De donner tous pouvoirs à son Président pour effectuer les versements correspondants.
- D’autoriser le Président ou son représentant à signer tous les documents se rapportant à ce dossier, et notamment les éventuelles conventions et avenants.
- De charger le Président ou son représentant d’exécuter la présente délibération. …………..
Pour copie conforme au registre
Le vingt-six mars deux-mille-vingt-quatre,
Le Président,
Guy PLISSONNEAU
#signature#
Acte publié sur le site internet Vie et Boulogne le 29/03/2024.
Le Président certifie, sous sa responsabilité, le caractère
exécutoire de cet acte et informe qu’il peut faire l’objet d’un
recours auprès du Tribunal Administratif de Nantes dans un délai
de deux mois à compter de sa publication et de sa transmission
aux services de l’Etat.