Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - viewFile.php?idtf=1242&path=fe%2FWEB CHEMIN 1242 1
Déliberation - viewFile.php?idtf=2970&path=fe%2FWEB CHEMIN 2970 1
Procès Verbal - viewFile.php?idtf=8016&path=fe%2FWEB CHEMIN 8016 1
Procès Verbal - viewFile.php?idtf=8035&path=fe%2FWEB CHEMIN 8035 1
unknown - viewFile.php?idtf=7732&path=fe%2FWEB CHEMIN 7732 1
Compte-Rendu - viewFile.php?idtf=3306&path=de%2FWEB CHEMIN 3306 1
Procès Verbal - viewFile.php?idtf=3221&path=13%2FWEB CHEMIN 3221 1
Procès Verbal - viewFile.php?idtf=643&path=67%2FWEB CHEMIN 643 129
Procès Verbal - viewFile.php?idtf=3933&path=a7%2FWEB CHEMIN 3933 1
Procès Verbal - viewFile.php?idtf=4816&path=15%2FWEB CHEMIN 4816 1
Procès Verbal - CHEMIN 2675 1403013785
Document publié le Vendredi 13 juin 2014 par la commune de Bernin.
Lien du pdf (Procès Verbal - CHEMIN 2675 1403013785)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
Bernin, le 13 juin 2014
A:
Mesdames et messieurs les adjoints, Bernin
Mesdames les conseillères municipales,
Messieurs les conseillers municipaux,
IL MUNICIPAL PUBLIC
Madame, monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la séance du conseil municipal :
Le mercredi 18 juin 2014 :
à 20h30
salle du conseil en mairie
Je vous prie d’agréer, madame, monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.
Cécile Rocca,
Maire de Bernin
ORDRE DU JOUR :
I. Approbation du procès verbal du conseil municipal du 21/05/14
Il. Présentation des décisions prises par le maire en vertu de la délégation de pouvoirs du conseil municipal (délibération du 16/04/2014 en vertu des articles L2122-22 et L2122-23 du CGCT)
Il - Vote des délibérations
Urbanisme / PLU
1. Poursuite de la révision du POS et définition des modalités de concertation 2. Etablissement de la commission extra municipale PLU
Foncier
3. Vente d'un terrain à la société VERTIC
4. Constitution d'une servitude de passage au profit de M. Cyril Dubois 5. Remise en dation par la commune au profit de Madame REY-PIROLLE
Ressources humaines
6. Conditions de recrutement d'un agent non titulaire occupant un emploi d'auxiliaire de puériculture
7. Conditions de recrutement d'un agent non titulaire chargé des fonctions de responsable ressources et sécurisation juridique
Eau
8. Rapport 2013 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable
Enfance Jeunesse
9. Tarifs séjour d'été au camping municipal de Thoissey (Ain) proposé aux enfants et aux jeunes âgés de 7 à 15 ans du 7 au 11 juillet 2013
10. Demande de subvention pour 2 classes de l'école élémentaire
Institution et vie politique
11. Prise en charge des frais liés à tout déplacement de l'élu ayant reçu un ordre de mission dans le cadre de sa mission où de sa délégation
Finances / subvention .
12. Octroi d'une subvention à l'association Musique dans le Grésivaudan
Déplacements
Motion ligne 6020
IV - Questions diverses
À Mairie de Bernin
RD1090
38190 Bernin
T 04769207 40
F 04 76 08 97 22
@ mairie@bernin.fr
W_www.bernin.fr