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Procès Verbal - CHEMIN 3933 1467376761
Document publié le Mercredi 6 juillet 2016 par la commune de Bernin.
Lien du pdf (Procès Verbal - CHEMIN 3933 1467376761)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement,
Page 1 sur 1
COMMUNE DE
ETNIN aan Bernin, le 1° juillet 2016
A:
Véronique BARBAZZA — Anne-Françoise BESSON — Jean-
Claude BOBILLON -— Francine BOMBLED - Noémie
BRUNIER — Sophie COUDERC - Jacqueline COGNE —
Lewis DAVIES — Christophe DURET -— Gilbert GIANNINI -
Yves GUYOT - Hervé LAMBERT — Franck LAZZAROTTO -
Géraldine MOUTET — Pascale PELLEGRINI - Céline
PEYSSON -— René REGIS — Gabriel SABATIER -— Alain
SALOMON -— Claire STROMBONI — Claude TALON -
Claude VERMEULEN
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL PUBLIC
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la séance du conseil municipal :
Le mercredi 6 juillet 2016
à 19h30
salle du conseil en mairie
Je vous prie d’agréer, madame, monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.
Cécile Rocca,
Maire de Bernin
ORDRE DU JOUR :
I. Approbation du procès verbal du conseil municipal du 08/06/16
Il. Présentation des décisions prises par le maire en vertu de la délégation de pouvoirs du conseil municipal (délibération du 25/02/2015 en vertu des articles L2122-22 et L2122-23 du CGCT)
Il - Vote des délibérations
Rapport 2015 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable
Approbation du rapport des Pompes funèbres intercommunales de la région grenobloise
Octroi d'une subvention exceptionnelle à l'association Les Résistants OCR Acquisition de parcelles appartenant à l’indivision SPELTZ
Acquisition d’une parcelle appartenant à Mme PIROUX / SAN JUAN
Echange de tènements avec soulte entre la commune de Bernin et M. Pomari
Création d'emplois dans le cadre des avancements de grade et d'une nomination en qualité d’agent stagiaire
Demande de financement au SEDI pour travaux d'éclairage public sur plusieurs secteurs : chemin de Craponoz Tranche 2 (suite aux travaux de dissimulation des lignes, en cours), parking de la salle des fêtes, chemin du presbytère
9. Convention d'hébergement des relais hertzien entre la commune de Bernin et le Département de l'Isère dans le cadre du Réseau internet haut débit du Département de l'Isère
Sen
Es
DE
œ
IV - Questions diverses
Mairie de Bernin
RD 1090 - 38190 Bernin + Tél. 04 76 92 07 40 + Fax 04 76 08 97 22 + mairie@bernin.fr www.bernin.fr v