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Procès Verbal - proces verbal 11122023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Turretot.
Lien du pdf (Procès Verbal - proces verbal 11122023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Environnement,
PROCES
VERBAL
.
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
11
DECEMBRE
2023
Présents:
Thérèse
BARIL,
Astrid
VERDIERE,
Isabelle
MALVAULT,
Philipe
DURECU,
Alain
BALZAC,
Nicolas
DUMINY,
Patrick
LECOURT,
Vanessa
TRAMOUILLE,
Isabelle
LASNIER,
Ludovic
HARDY, ,
Laurence
STENGEL,
Ludivine
CORREIA
arrivée
à la question
sur
les
ressources
humaines,
Absents
excusés
: David
OLINGUE,
Vincent
LEMAITRE,
Sophia
BARIL
Secrétaire
de
séance
: Astrid
VERDIERE
Ordre
du
jour :
1-Approbation
du
procès-verbal
du
13
novembre
2023
2-Affaires
générales
:
-Demande
de
subvention
pour
les
classes
de
découverte
-Autorisation
de
signature
de
nouvelles
conventions
avec
les
associations
-Autorisation
de
signature
de
contrats
3-Ressources
humaines
-Autorisation
de
création
de
postes
-Prime
de
pouvoir
d’achat
4-Finances
: -Avenants
pour
le pôle
de
santé
-Décision
modificative
-Adhésion
à un
organisme
-Attribution
de
subventions
5-Communauté
urbaine
:
-Loi
APER
(Accélération
pour
les
énergies
renouvelables)
-Autorisation
de
signature
d’une
convention
pour
un
spectacle
Questions
diverses
RH
AH
OH
HE
HE
Re
Re
Re ke
1-Approbation
du
procès-verbal
du
13
novembre
2023
:
Le
conseil
municipal
approuve
le procès-verbal
du
13
novembre
2023
sans
y apporter
de
modification.
2-Affaires
générales
:
-Demande
de
subvention
pour
les
classes
de
découverte
:
Après
en avoir
délibéré,
le conseil
municipal
autorise
Madame
le Maire
à solliciter
le Département
pour
obtenir
une
participation
financière
dans
le cadre
de
l’organisation
des
classes
de
découverte
pour
:
*CE2
et CMI
à Ouistreham
du
3
au
5 avril
2024
*CM2
sortie
vélo
de
Sainte
Mère
Eglise
à Turretot
du
27
mai
au
1° juin
2024.
-Autorisation
de
signature
de
nouvelles
conventions
avec
les
associations
Considérant
que
la
commune
avait
signé
des
conventions
d’occupation
des
locaux
avec
certaines
associations; Que
ces
conventions
sont
obsolètes
et
que
certaines
associations
n’en
avaient
pas,
il
convient
d’en
signer
des
nouvelles. Le
conseil
municipal
autorise
Madame
le
Maire
à
signer
de
nouvelles
conventions,
avec
les
associations,
notamment
pour
l’occupation
des
locaux.
-Autorisation
de
signature
de
contrats
Je vous
propose
de
renouveler
l’adhésion
au
service
assistance
avec
la société
Berger
Levrault
pour
les
logiciels
métiers
utilisés
par
la commune
(gestion
des
ressources
humaines,
des
élections,
de
l’état civil,
de
la cantine
et garderie
etc.)
pour
une
durée
de
36
mois
à compter
du
1° janvier
2024.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide
d’autoriser
Madame
le Maire
à signer
le contrat
de
maintenance
avec
Berger
Levrault
comme
indiqué
précédemment
pour
un
montant
de
3
593.84€
TTC
pour
la
première
année
puis
application
des
clauses
de
revalorisation
; Les
crédits
nécessaires
seront
inscrits
aux
budgets
concernés.
3-Ressources
humaines
-Autorisation
de
création
de
postes
Madame
le Maire
rappelle
au
conseil
municipal
que
conformément
à l’article
L.
313-1
du
code
général
de
la
fonction
publique,
les
emplois
de
chaque
collectivité
sont
créés
par
l’organe
délibérant
de
la
collectivité. Madame
le
Maire
expose
qu’il
est
nécessaire
de
créer
plusieurs
emplois
permanents
puisque
les
missions
déjà
occupées
deviennent
pérennes.
Ainsi,
en
raison
des
tâches
à
effectuer,
le
conseil
municipal
décide
de
créer,
à
compter
du
1°
janvier
2024
:
*un
emploi
permanent
d’adjoint
technique,
catégorie
C,
à temps
complet
qui
doit
être
pourvu
par
un
fonctionnaire.
*un
emploi
permanent
d’adjoint
technique,
catégorie
C,
à
temps
non
complet
à
raison
de
30.83c/35°"%
qui
doit
être
pourvu
par
un
fonctionnaire.
*un
emploi
permanent
occupé
par
un
agent
contractuel
en
vertu
de
l’article
L332-8
S°
en
raison
des
conditions
d’emploi,
à
savoir
un
poste
à
13.04c/35°",
au
grade
d’adjoint
technique,
catégorie
C,
pour
une
durée
de
3
ans,
renouvelable
dans
la
limite
totale
de
6
ans.
La
rémunération
sera
basée
sur
le
premier
échelon
du
grade
d’adjoint
technique
et
pourra
évoluer
pendant
le
contrat.
Ces
emplois
bénéficieront
du
régime
indemnitaire
en
vigueur.
Les
dépenses
correspondantes
seront
inscrites
chaque
année
aux
budgets
concernés.
-Prime
de
pouvoir
d’achat
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
le code
général
de
la fonction
publique,
Vu
le
décret
n°
2023-1006
du
31
octobre
2023
portant
création
d'une
prime
de
pouvoir
d'achat
exceptionnelle
pour
certains
agents
publics
de
la fonction
publique
territoriale
Vu
la saisine
du
comité
social
territorial
en
date
du
20/11/2023,
Madame
le Maire
expose
à au
conseil
municipal
que
le décret
n°
2023-1006
du
31
octobre
2023
prévoit
la possibilité
d’attribuer
une
prime
exceptionnelle
de
pouvoir
d’achat
pour
certains
agents
publics.
La
prime
exceptionnelle
de
pouvoir
d’achat
peut
être
versée
aux
fonctionnaires
et
aux
agents
contractuels
de
droit
public
des
collectivités
territoriales
et
de
leurs
établissements
publics,
nommés
ou
recrutés
avant
le
1°
janvier
2023,
employés
et
rémunérés
par
un
employeur
public
au
30
juin
2023,
dont
la
rémunération
brute)
ne
dépasse
pas
39
000€
sur
la
période
du
1%
juillet
2022
au
30
juin
2023,
déduction
faite
de
la
GIPA
et
de
la
rémunération
issue
des
heures
supplémentaires
défiscalisées.
Il
appartient
à l’organe
délibérant
de
la
collectivité
de
déterminer
le
montant
de
la
prime
dans
la
limite
des
plafonds
fixés
par
le
décret.
Le
montant
de
la
prime
est
réduit
à
proportion
de
la
quotité
de
travail
et
de
la
durée
d'emploi
sur
la
période
du
ler
juillet
2022
au
30
juin
2023. Cas
particuliers
:
1
Lorsque
l’agent
n'a
pas
été
employé
et
rémunéré
pendant
la
totalité
de
la
période
de
référence,
le
montant
de
la rémunération
brute
est
divisé
par
le nombre
de
mois
rémunérés
sur
cette
même
période
puis
multiplié
par
douze
pour
déterminer
la rémunération
brute.
2
Lorsque
plusieurs
employeurs
publics
ont
successivement
employé
et rémunéré
l'agent
au
cours
de
la
période
de
référence,
la rémunération
prise
en
compte
est celle versée
par
la collectivité,
l'établissement
ou
le groupement
qui
emploie
et rémunère
l'agent
au
30
juin
2023,
corrigée
selon
les
modalités
prévues
au
1 pour
correspondre
à une
année
pleine.
3
Lorsque
plusieurs
employeurs
publics
emploient
et rémunèrent
simultanément
l'agent
au 30 juin
2023,
la
rémunération
prise
en
compte
est
celle
versée
par
chaque
collectivité,
établissement
ou
groupement
corrigée
selon
les
modalités
prévues
au
1 pour
correspondre
à une
année
pleine.
Cette
prime
est
cumulable
avec
toutes
primes
et
indemnités
perçues
par
l’agent
à l'exception
de
la
prime
de
pouvoir
d’achat
prévue
par
le
décret
du
31
juillet
2023
pour
les
agents
de
PEtat
et
de
l’hospitalière.
La
prime
pouvoir
d’achat
exceptionnelle
fait
l’objet
d’un
versement
en
2
fois,
pour
moitié
au
mois
de
février
2024
et
pour
l’autre
moitié
au
mois
de
mai
2024.
Elle
n’est
pas
reconductible.
L’attribution
de
la
prime
exceptionnelle
à chaque
agent
fait
l’objet
d’un
arrêté
individuel
conformément
aux
modalités
d’attribution
définies
par
la
présente
délibération.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
d’instaurer
la
prime
exceptionnelle
de
pouvoir
d’achat
selon
les
modalités
d’attribution
définies
ci-dessus
avec
les
montants
maximum
comme
suit
:
Montant
de
la
prime
de
pouvoir
d'achat
pour
un
agent
à temps
complet
ayant
été
rémunéré
sur
toute
la
période
de
référence
Inférieure
ou
égale
à 23
700
€ |
400€
Supérieure
à
23
700
€
et
Rémunération
brute
perçue
au
titre
de
la
période
courant
du
ler juillet
2022
au
30
juin
2023
inférieure
ou
égale
à 27
300
€
au
Supérieure
à
27
300
€
et
300€
inférieure
ou
égale
à 29
160
€
Supérieure
à
29
160
€
et
inférieure
ou
égale
à 30
840
€
ie
Supérieure
à
30
840
€
et
200€
inférieure
ou
égale
à 32
280
€
Supérieure
à
32
280
€
et
175€
inférieure
ou
égale
à 33
600
€
Supérieure
à
33
600
€
et
150€
inférieure
ou
égale
à 39
000
€
Le
montant
de
la
prime
est
réduit
à
proportion
de
la
quotité
de
travail
et
de
la
durée
d'emploi
sur
la
période
du
1er
juillet
2022
au
30 juin
2023.
Les
crédits
correspondants
seront
prévus
et
inscrits
au
budget
2024.
4-Finances
:
-Avenants
pour
le
pôle
de
santé
1) AVEC
GNC
:
Vu
le code
de
la commande
publique
Vu
la
délibération
du
27
juin
2022
attribuant
les
marchés
pour
le
pôle
de
santé
et
notamment
celle
attribuant
le
lot 6 Menuiseries
intérieures-ICD
à l’entreprise
GNC, Vu
la
nécessité
d’ajouter
des
matériaux
pour
renforcer
la
charpente,
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
autorise
Madame
le
Maire
à
signer
cet
avenant
n°3
avec
GNC
ainsi
que
tous
documents
s’y
rapportant
selon
les
modalités
indiquées
ci-dessous
et
à prévoir
les
crédits
au
budget
concerné.
Attributaire
du
marché
:
GNC 4, Allée
de
la
Plaine
Parc
de
l’estuaire
76
700
GONFREVILLE
L’ORCHER
Marché
initial
:
Avenant
n°1
:
Taux
de
la
TVA
:20%
Taux
de
la
TVA
:20%
Montant
:104
826.96
€
HT
Montant
:23
027.07
€
HT
125
792.36
€
TIC
27
644.48
€
TTC
Avenant
n°2
:
Avenant
n°3
:
Taux
de
la
TVA
:20%
Taux
de
la
TVA
:20%
Montant
:581.56
€
HT
Montant
:-
627.24
€
HT
697.87
€ TTC
-
125.44
€ TTC
Le
nouveau
montant
du
marché
public
est
donc
de
:
Taux
de
la
TVA
:20.00%
Montant
:127
818.35
€
HT
153
382.03
€
TTC
2) AVEC
COBEIMA
Vu
le code
de
la commande
publique
Vu
la
délibération
du
27
juin
2022
attribuant
les
marchés
pour
le
pôle
de
santé
et
notamment
celle
attribuant
le
lot
3
Habillage
des
façades
à l’entreprise
COBEIMA
Vu
la nécessité
d’ajouter
des
matériaux
pour
renforcer
la charpente,
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
autorise
Madame
le
Maire
à
signer
cet
avenant
n°2
avec
COBEIMA
ainsi
que
tous
documents
s’y
rapportant
selon
les
modalités
indiquées
ci-dessous
et
à
prévoir
les
crédits
au
budget
concerné.
Attributaire
du
marché
:
COBEIMA ZA
de
la Briqueterie
-Voie
D
76160
Saint
Jacques
sur
Darnétal
Marché
initial :
Taux
de
la TVA
: 20%
Montant:
84
681.11
€ HT
101
617.33
ETTC
Avenant
n°1
:
Taux
de
la TVA
: 20%
Montant
: 8
160.88
E HT
9
793.06
€ TTC
Avenant
n°2
:
Taux
de
la TVA
: 20%
Montant:
-
1056.74€
HT
-
1 268.09
€ TTC Le
nouveau
montant
du
marché
public
est
donc
de
:
Taux
de
la
TVA
:20.00%
Montant
:
91
785.25
€
HT
110
142.30
€
TTC
3) AVEC
MONGRENIER
Vu
le code
de
la commande
publique
Vu
la
délibération
du
27
juin
2022
attribuant
les
marchés
pour
le
pôle
de
santé
et
notamment
celle
attribuant
le
lot
5 Menuiseries
extérieures
alu-fermeture-métallerie
à l’entreprise
MONGRENIER
Vu
la
nécessité
d’ajouter
des
matériaux
pour
renforcer
la
charpente,
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
autorise
Madame
le
Maire
à signer
cet
avenant
n°1
avec
MONGRENIER
ainsi
que
tous
documents
s’y
rapportant
selon
les
modalités
indiquées
ci-dessous
et
à
prévoir
les
crédits
au
budget
concerné.
Attributaire
du
marché :
MONGRENIER
SAS
24
Avenue
Jean
Monnet
— BP
228
27502
PONT
AUDEMER
CEDES
Marché
initial :
Taux
de
la TVA
: 20%
Montant
: 65
000.00
€ HT
78
000.00
ETTC
Avenant
n°1
:
Taux
de
la TVA
: 20%
Montant :
- 2
438.40
EHT
- 2926.08
€ TTC
Le
nouveau
montant
du
marché
public
est
donc
de
:
Taux
de
la
TVA
:20.00%
Montant
:62
561.60
€
HT
75
073.92
€
TTC
Décision
modificative
Afin
d’avoir
les
crédits
nécessaires,
le
conseil
municipal
décide
de
prendre
la
décision
modificative
suivante
:
-Dépenses
d’investissement
:
Article
2313/opération
113:
+95
000
€
Atticle
2158/opération
114
:
+16
500€
Article
21318/opération
104:
- 111
500
€
-Adhésion
à un
organisme
Considérant
que
la commune
souhaite
poursuivre
ses
efforts
en
matière
de
pomologie,
Le
conseil
municipal
autorise
Madame
le Maire
à renouveler
l’adhésion
auprès
de
l'APHN
(Association
de
pomologie
de
Haute-Normandie)
et
d’en
payer
la
participation
financière
à
hauteur
de
60€
pour
l’année
2024 .
Les
crédits
nécessaires
seront
inscrits
au
budget
prévisionnel
2024.
-Attribution
de
subventions
VU
la demande
de
soutien
financier
de
GSCF
sapeurs-pompiers
humanitaires
suite
aux
inondations
du
Département
du
Pas
de
Calais,
Le
conseil
municipal
décide
d’attribuer
une
subvention
d’une
montant
de
250€
à
cette
association
humanitaire
.
Les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget. © Thérèse BARIL Demande
de
subvention
de
Normandie-Lorraine
(centre
de
ressources
pour
déficients
visuels)
:avis
défavorable. 5-Communauté
urbaine
:
-Loi
APER
(Accélération
pour
les
énergies
renouvelables)
Vu
le code
de
l'énergie
;
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
la
loi
n°
2023-175
du
10
mars
2023
relative
à
l'accélération
de
la
production
d'énergies
renouvelables,
notamment
son
article
15,
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide
:
-d’identifier
les
zones
(cartographie
disponible
en
mairie
et
ayant
été
mise
à disposition
de
la
population
au
moins
15 jours
avant
le
conseil
municipal)
comme
étant
des
zones
propices
au
développement
d'énergies
renouvelables
;
-de
communiquer
ces
zones
d’accélération
à l’EPCI
et au
SCOT
;
-de
proposer
ces
zones
d’accélération
des
énergies
renouvelables
au
référent
préfectoral.
Autorisation
de
signature
d’une
convention
pour
un
spectacle
La
communauté
urbaine
Le
Havre
Seine
Métropole
nous
propose,
en
lien
avec
l’école
de
musique
intercommunale
de
Saint
Romain
de
Colbose,
d'organiser
un
spectacle
dans
notre
commune
courant
2024, Afin
de
définir
les
modalités
de
ce
partenariat,
le
conseil
municipal
autorise
Madame
le
Maire
à signer
une
convention
avec
la
communauté
urbaine
Le
Havre
Seine
Métropole
pour
l’organisation
d’un
spectacle
dans
nos
locaux
en
mars
2024
en
collaboration
avec
l’école
de
musique
intercommunale
de
Saint
Romain
de
Colbosc.
Questions
diverses
:
-Olympiades
organisées
à
Turretot
le
29/06/2024
:
le
programme
sera
précisément
défini
ultérieurement
mais
devrait
prévoir
un
départ
Place
de
Caux
(horaire
à définir)
avec
les
enfants
des
écoles
en
fanfare
et
les
associations
participantes
et
tous
les
habitants
qui
le
souhaitent.
Le
CLCT
va
confectionner
des
drapeaux
qui
permettront
de
reconnaitre
les
différentes
associations.
Le
défilé
se
rendra
à la
salle
polyvalente
ou
des
associations
feront
des
activités
ouvertes
à tous.
À
côté
de
cela
des
épreuves
pourraient
être
organisées
avec
classement.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à 20H15.
Fait
à Turretot,
le
13
décembre
2023
Madame
Le
Maire,