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unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Marche - PV 09 AVRIL 2026
Document publié le Jeudi 9 avril 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Marche - PV 09 AVRIL 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, Mode, textile et habillement,
PORTES DE LA CREUSE
en marche
PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
09 AVRIL 2026 - 19H00
L'an deux mille vingt six, le neuf avril à dix-neuf heures, le Conseil Communautaire s'est réuni à la salle des
Fêtes de Genouillac, selon convocation le 2/04/2026, sous la présidence de Sylvain DUQUEROKX, Président nouvellement élu.
Monsieur Jean-Claude AUROUSSEAU a été désigné Secrétaire de séance.
PRÉSENTS (27) : Mesdames et Messieurs
AUROUSSEAU Jean-Claude, AUSSANAIRE Béatrice, BOUCHET Jean-François, BOURSAUD Armelle, CARCAT
Camille, CHEMISIER Annick, DARVENNE Céline, DUQUEROKX Sylvain, GABAUDE Alexandra, GUYOT Pierre, HUMBERT Isabelle, LALANDE Martine, LANGLOIS Roger, LASSAUGE Frédéric, MARCHAND Annie, MENARD Dorota, MERCIER Stéphane, MEYRAT Jean-Pierre, MOREAU Adrien, PETITJEAN Daniel, PILAT Hélène, POIRIER Michel, POLLI Martine, RAOULT Philippe, ROUSSILLAT Florence, SAUDER Damien, VIRMONT Fabien.
ABSENTS AYANT DONNÉ POUVOIR (0)
EXCUSÉS (0)
ARE AK
= Secrétaire de séance
Conformément aux obligations fixées par l'article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur Jean-Claude AUROUSSEAU a été désigné Secrétaire de séance.
a Rappel de l'ordre du jour
Élection du Président;
Détermination de la composition du Bureau (nombre de Vice-présidents et éveniuellement des autres membres) ;
Election des Vice-présidents et éventuellement des autres membres du Bureau (selon la composition retenue) ;
Lecture de la Charte de l'élu local :
Validation du procès-verbal de la séance du 05 mars 2026.
Procès-verbal de séance
Conseil communautaire du 09/04/2026 — GENOUILLAC Le quorum étant atteint, le Président ouvre la séance.
Début de séance : 19h00
+ Procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 5 mars 2026
A l'unanimité est approuvé le procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire du jeudi
05/03/2026 à Genouillac.
+ ÉLECTION DU PRÉSIDENT
Monsieur Sylvain DUQUERONX est élu président
1/ DÉLIBÉRATION N° 2026-032 : INSTALLATION DU NOUVEAU CONSEIL COMMUNAUTAIRE : FIXATION DU NOMBRE DE VICE-PRÉSIDENTS
Membres Présents Votants Exprimés Pour Contre
27 27 27 27 27 0
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment son article L. 5211-10 ;
Vu l'arrêté préfectoral n°23-2024-11-13-00003, en date du 13 novembre 2024, et les statuts annexés, constatant le nombre total de sièges que compte l'organe délibérant de l'EPCI et leur répartition par
commune membre ;
Considérant que le nombre de vice-présidents est déterminé par l'organe délibérant, sans que ce
nombre ne puisse être supérieur à 20 % de l'effectif total de l'organe délibérant ni qu'il puisse excéder quinze vice-présidents :
Considérant que l'organe délibérant peut, à la majorité des deux tiers, fixer Un nombre de vice- présidents supérieur à celui qui résulte de l'application des deux règles précitées, sans pouvoir dépasser 30 % de son propre effectif et le nombre de quinze ;
Considérant que le conseil communautaire peut également prévoir que d'autres conseillers soient membres du bureau, en sus des vice-présidences, sans limitation de nombre ;
Après en avoir délibéré, à l'unanimité, le Conseil Communautaire :
- DÉCIDE de fixer à 5 le nombre de vice-présidents,
- AUTORISE Monsieur le président à accomplir tout acte nécessaire à l'exécution de la présente
délibération
Procès-verbal de séance
Conseil communautaire du 09/04/2026 — GENOUILLAC REX
ÉLECTION DES 5 VICE-PRÉSIDENTS
Monsieur Adrien MOREAU est élu 1% vice-président
Monsieur Jean-Claude AUROUSSEAU est élu 2ème vice-président
Monsieur Roger LANGLOSS est élu 3ème vice-président
Monsieur Pierre GUYOT est élu 4ème vice-président
Madame Armelle BOURSAUD est élue 5ème vice-présidente
L'ordre du jour étant épuisé, le Président lève la séance.
Fin de la séance : 20 h 10
Le Secrétaire de séance, Le Président,
M. Jean-Claude AUROUSSEAU M. Sylvain DUQUÉROIX
LA
c_
Procès-verbal de séance
Conseil communautaire du 09/04/2026 — GENOUILLAC