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Procès Verbal - Proces verbal reunion du conseil municipal du 16 04 2025
Document publié le Mercredi 16 avril 2025 par la commune de Cenves.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal reunion du conseil municipal du 16 04 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Démocratie,
PROCÈS VERBAL — Séance du 16 avril 2025
Date de convocation du Conseil Municipal : 10 avril 2025
Nombre de membres du Conseil Municipal en exercice : 10
Nombre de membres présents : 6
Quorum : 6
Etaient présents : Pierre-Yves PELLÉ-BOUDON, Mmes Sylvie BOYAT, Fabienne SALVI et MM. Frédéric DÉNUELLE, Didier JOSEPH et Gérard LAROCHETTE
Excusés ayant donné pouvoir : Elodie BEAUDET, Catherine RAYMOND et Dominique RAYMOND
Absente excusée : Sonia VANACLOCHA
Secrétaire de séance : Frédéric DÉNUELLE
Le procès-verbal de la dernière réunion (24 mars 2025) est approuvé
par 9 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention
Informations de Monsieur le Maire :
Rénovation énergétique
Présentation des plans avant validation finale
Quelques modifications minimes sur l’ensemble du projet :
- ajouts et/ou suppressions d'éclairage
- modification de portes (vitrées — pleines)
L’architecte va prendre en compte ces derniers aménagements et nous fera suivre le projet définitif qui sera approuvé lors du prochain conseil municipal
CCSB — AMI Appel à Manifestation d’Intérêt
Les chemins de Compostelle connaissent un nouvel essor depuis quelques années. Ce développement s’accompagne d’une diversification des pratiques (marche nordique, trail, vélo) et d’une professionnalisation du secteur induisant une augmentation de la fréquentation et une meilleure organisation de l’offre. La Région Auvergne-Rhône-Alpes est largement concernée et impliquée dans plusieurs itinéraires jacquaires.
La Région, en collaboration avec Rhône-Alpes Tourisme, souhaite s’engager dans une politique d’envergure et volontariste sur une itinérance fédératrice pour de nombreux territoires et départements : « la Région des Chemins de Saint-Jacques ».
L’Appel à Manifestation d’Intérêt « Développons ensemble les itinéraires de Saint-Jacques de Compostelle en amont du Puy en Velay » est un outil proposé aux acteurs situés sur les itinéraires amont motivés et volontaires pour s’engager dans la démarche régionale. L’objectif est d’accompagner les territoires dans la structuration d’offres d’itinérances autour de la thématique de Saint-Jacques de Compostelle. Les candidatures devront présenter un diagnostic stratégique assorti d’un plan d’actions en investissement favorisant l’accueil et Le confort de la pratique d’itinérance, et qui feront l’objet d’un soutien financier régional. Une candidature pourra présenter un maximum de 5 projets. Chaque projet pourra bénéficier d’une subvention jusqu’à 50% du coût d’investissement (montant plancher 10 000 € / montant plafond 150 000 €). Les maitrise d'ouvrage peuvent être publiques ou privées et la candidature doit être portée par une collectivité publique.
La CCSB est concernée par le chemin de Compostelle sur l'itinéraire Cluny — Le Puy-en-Velay qui emprunte le GR®765.
Le GR®765 arrive sur le territoire de la CCSB à Cenves, puis traverse Deux-Grosnes (Ouroux, Saint-Jacques-des-Arrêts, Saint-Mamert, Ouroux, le Col de Crie à Monsols) et Propières.
La CCSB souhaite répondre à cet AMI avec 2 projets concernant le site du Col de Crie (création d’une offre d'hébergement à la nuitée et création de services aux itinérants). La commune de Cenves a un projet de rénovation de ses 4 chambres d’étapes en gestion qui répond aux critères d’éligibilité Sur la commune de Deux-Grosnes, un projet privé est également éligible concernant le gîte d’étape « L’Oreille du Pèlerins » à Saint-Jacques des Arrêts qui souhaite compléter son offre d'hébergement actuel par des services et des équipements pour améliorer l’accueil des itinérants. Enfin, l'installation de compteurs de fréquentation sur le tronçon serait le 5ème projet. Voici une synthèse du plan d’actions de la candidature :
: Maitre Budget Calendrier Projets Commune ue Loic d’ouvrage estimatif prévisionnel
Création d’une aire de Monsols — Deux-
bivouac/hébergement à la CCSB 150 000 € HT 2026 / 2027 ue . Grosnes nuitée au Col de Crie
Services aux itinérants Monsols — Deux- . CCSB 149 000 EHT 2026 / 2027 au Col de Crie Grosnes
Rénovation des chambres GCenves Commune de 90 000 € HT 2026 d'étapes Cenves
P pes POUTCE Arrêts — Deux- Privé 60000€HT | 2026/2027 d'étape Grosnes « L’Oreille du Pèlerin »
Installation de compteurs de Cenves / Col de CCSB 15 000 €HT 2026 fréquentation sur l’itinéraire Crie / Propières
La CCSB sera la structure porteuse de la candidature et assurera le suivi de la démarche.
Il est proposé au Conseil Municipal de :
-__ VALIDER la candidature à l’ AMI
- APPROUVER le portage de la candidature par la Communauté de Communes Saône- Beaujolais pour le compte des collectivités impliquées dans la démarche - AUTORISER Monsieur le Président de la CCSB à finaliser, signer et déposer la candidature relative à I’ AMT et tout document nécessaire à la mise en œuvre
le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
par 9 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention
- _ VALIDE la candidature à l’AMI
- APPROUVE le portage de la candidature par la Communauté de Communes Saône- Beaujolais pour le compte des collectivités impliquées dans la démarche - AUTORISE Monsieur le Président de la CCSB à finaliser, signer et déposer la candidature relative à l’ AMI et tout document nécessaire à la mise en œuvre Décisions modificatives — virements de crédits
Sans objet
Questions diverses
Croix-Rouge Française
Dans le cadre du programme national « Mieux Manger », l’unité du site de Beaujeu présente le projet ‘Cuisine sur roues’ — ateliers culinaires itinérants sur le Nord- Beaujolais
Les objectifs de ces ateliers :
e Aller vers les personnes isolées ou en situation de précarité pour leur permettre d’accéder à une alimentation locale
e Répondre à la problématique du mieux manger, tout en créant du lien social
Voirie
Les travaux 2025 sont terminés
Chemin des étoiles
L’association AstroSaône va reprendre le projet de la création d’une randonnée sur le thème des planètes/étoiles. Une réunion d’information sera proposée.
Fin de la réunion à 20h30
Le secrétaire de séance
Frédéric DENUELLE