Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 29.06. 2018
Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 19.07.2019
Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 15.12.2020.
Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 28.09.2018
Compte-Rendu - Compte rendu conseil municipal du 13.09.2022
Compte-Rendu - Compte rendu conseil municipal du 22.02.2022
Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 03.11.2020.
Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 27.09.2019
Compte-Rendu - Compte rendu conseil municipal du 24.05.2022
Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 06 juillet 20
Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 26.10. 2018
Document publié le Samedi 15 novembre 2025 à 04h44 par la commune de Rouans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 26.10. 2018)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Démocratie locale et participation citoyenne,
Commune
de
Rouans
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
26
OCTOBRE
2018
Le
vingt
six
octobre
deux
mille
dix-huit,
à
18
heures
30
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
ROUANS
(Loire-Atlantique),
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean
Pierre
LUCAS,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 22
octobre
2018
PRÉSENTS
: MM
LUCAS
Jean-Pierre,
Maire,
CHABOT
Christine,
FAVREAU
Jean-Gérard,
SERVEAU
Marie-
Luce,
MONNERIE
Patrice,
CHAILLOU
Dominique
adjoints,
PETIT
André,
POIRIER
Michel,
FAVREAU
Claudine,
LAMBOURG
Yves,
GOUABAU
Xavier,
BATISTA
FERNANDES
Sophie,
CAILLETEAU
Clarisse,
BOUEY
Céline,
AUMASSON
Jean-Pierre,
LOQUAIS
Gwénaëlle
et
ALLAIRE
Mathieu.
ABSENTS
EXCUSÉS: MM
LOYER
Karine
{pouvoir
à
MONNERIE
Patrice},
ALLAIRE
Michel
{pouvoir
à Xavier
GOUABAU),
BOISARD
Marinella,
LOQUAIS
Bernard
(pouvoir
à
Jean-Pierre
AUMASSON),
BATARD
Elodie
{pouvoir
à POIRIER
Michel)
et
MOREAU
Jean.
Monsieur
Michel
POIRIER
a
été
élu
secrétaire.
COMPTE
RENDU
DE
LA
SÉANCE
DU
28
SEPTEMBRE
2018
Sans
observation,
il est
adopté
à
l'unanimité.
ORDRE
DU
JOUR
Monsieur
le
Maire
énumère
les
sujets
qui
sont
à l'ordre
du
jour
de
cette
séance :
e
Détermination
du
nombre
de
postes
d'adjoints
suite
à la démission
de
Madame
LOYER
;
+
Indemnités
de
fonctions
du
Maire
et des
adjoints
;
+
Modification
du
Plan
Local
d'Urbanisme
;
e
Restaurant
de
Messan
: validation
du
dossier
de
candidature
;
+
Commission
de
contrôle
des
opérations
électorales
: désignation
des
délégués
+
Rapport
annuel
sur
le prix
et
la qualité
du
service
public
de
l'eau
potable
en
2017 ;
+
Informations
diverses.
COMPTE-RENDU
DES
DÉCISIONS
PRISES
PAR
DÉLÉGATIONS
DONNÉES
AU
MAIRE
Suite
à
la délibération
du
Conseil
Municipal
du
11
avril
2014
relative
à
la
délégation
donnée
au
Maire
par
le
Conseil
Municipal,
il est
rendu
compte,
conformément
aux
dispositions
de
l'article
L 2122-23
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
des
décisions
prises
par
Monsieur
le
Maire
dans
le
cadre
de
cette
délégation. DROIT
DE
PRÉEMPTION
URBAIN
En
accord
avec
la
commission
d'urbanisme,
renonciation
de
la Commune
à
acheter
les
immeubles
suivants
: N°
Date
de
Adresse
— Référence
cadastrale
Surface
Zonage
Bâti/
dépôt
terrain
PLU
Non
en
m?
bâti
38/2018 |
18/09/2018 |
30,
la Raffinière
- B
1133-1134
759
Ub
Bâti
39/18
20/09/2018 |
La
Raffinière
- B
1162
38
Ub
Non
bâti
40/18
20/09/2018 |
49,
La
Raffinière
- B
1163-1164
469
Ub.
Bâti
41/18
20/09/2018 |
Les
Grandes
Rivières
- B
2604-2608
695
Ub
Bâti
CONCESSION
DANS
LE CIMETIÈRE
Néant DÉCISIONS
DU
MAIRE
PAR
DÉLÉGATION
e
Décision
n°05/18
du
24
octobre
2018
: marché
public
de
prestation
de
services
: attribution
de
la
mission
de
maîtrise
d'œuvre
pour
les
travaux
d'aménagement
foncier
suite
à
la
réception
de
l'offre
coniointe
de
la
Société
SODEREF
ATLANTIQUE
sise
Bâtiment
À,
16
boulevard
Charles
de
Gaulle,
Parc
d'Affaires
les
Moulinets
à
SAINT
HERBLAIN
(44800)
et
la
Société
LA
VILLE
EST
BELLE
sise
5
rue
de
la
Vallée
à ORVAULT
(44700),
pour
un
taux
de
rémunération
de
4,5%
du
montant
des
travaux
estimés
à
1
762
491,65
€
HT,
soit
un
forfait
de
79
312,13
€
HT,
plus
1
052,00
€
HT
pour
la
mission
complémentaire.
DEL26-10-18-01 1
-
DÉMISSION
DE
MADAME
LOYER
DE
SON
POSTE
D'ADIOINTE
ET
DÉTERMINATION
DU
NOMBRE
D'ADJOINTS
Par
courrier
du
19
septembre
2018
adressé
à
la
Préfecture
de
Loire-Atlantique,
Madame
Karine
LOYER
a
fait
part
de
son
souhait
de
démissionner
de
son
poste
d'adjointe
au
maire
tout
en
conservant
son
mandat
de
conseillère
municipale.
Les
services
de
l'Etat
ont
accepté
cette
démission
par
courrier
du
5
octobre
2018.
Cette
démission
est
devenue
définitive
après
sa
notification
auprès
de
Madame
LOYER,
soit
le 6 octobre
2018.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
la
création
du
nombre
d’adjoints
relève
de
la
compétence
du
conseil
municipal
qui
détermine
librement
le
nombre
d’adjoints
en
vertu
de
l'article
L.2122-2
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT).
1}
propose
de
supprimer
le
poste
d’adjoint
{article
L.2122
2
du
CGCT)
et
reporter
les
délégations
de
la
5ème
adjointe
de
la manière
suivante
:
>
Relations
avec
les
associations
communales
: réparties
selon
le
domaine
de
compétence
de
chaque
adjoint
;
>
Le
planning
d'occupation
des
locaux
communaux
mis
à
la
disposition
des
associations
à
Monsieur
Dominique
CHAIELOU
;
Ÿ
La
responsabilité
du
service
fêtes
et
cérémonies
de
la
commune
à
Monsieur
Patrice
MONNERIE
;
>
Le
Forum
des
associations
et
le
suivi
des
subventions
associatives
à
Madame
Marie-Luce
SERVEAU
;
>
L'organisation
du
repas
des
aînés
à Madame
Christine
CHABOT.
Monsieur
le
Maire
informe
également
que
l'indemnité
d'adjoint
n'est
plus
versée
depuis
que
la démission
est
devenue
définitive. Après
délibérations,
le
conseil
municipal
unanime,
par
vote
à
main
levée,
est
favorable
à
la
suppression
du
6ème
poste
d'adjoint
au
Maire
sachant
que
Monsieur
Dominique
CHAILLOU
passera
donc
au
5ème
poste
d'adjoint
au
Maire.
DEL26-10-18-02 2 - INDEMNITÉS
DE
FONCTIONS
DU
MAIRE
ET
DES
ADJOINTS
Les
indemnités
de
fonctions
des
élus
locaux
ont
été
fixées
par
délibération
n°DEL11.04.14.11
du
11
avril
2014
pour
la durée
du
mandat
et ont
subi
Une
évolution
en
2017
résultant
de
la
réforme
PPCR
- Parcours
Professionnels,
Carrière
et
Rémunérations
applicable
au
1”
janvier
2017,
selon
la délibération
n°31.03.17-
10
du
31
mars
2017.
Suite
à
la
démission
de
Madame
Karine
LOYER,
le
nombre
d'adjoint
ayant
diminué,
une
nouvelle
délibération
est
nécessaire
pour
fixer
l'indemnité
globale
des
adjoints.
Monsieur
le
Maire
propose
à
l'assemblée
de
conserver
le
indemnités
inchangées
pour
chacun
des
cinq
adjoints
restant.
L'indemnité
globale
consacrée
aux
adjoints
sera
donc
par
conséquent
diminuée.
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Considérant
le
classement
de
la
commune
dans
la
catégorie
de
1000
à
3499
habitants
;
Le
taux
de
rémunération
sera
de
43
%
de
l'indice
brut
terminal
de
la
fonction
publique
pour
les
indemnités
du
Maire
;
Le
taux
de
rémunération
sera
de
16,5
%
de
l'indice
brut
terminal
de
la
fonction
publique
pour
les
indemnités
de
chacun
des cinq
adjoints.
Par vote
à main
levée,
le conseil
municipal
unanime,
prend
en
considération
ce
changement.
DEL26-10-18-03 3 - MODIFICATION
DU
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
Monsieur
Jean-Gérard
FAVREAU,
adjoint
à
l'urbanisme,
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
le
Plan
Local
d'Urbanisme
{P.L.U.}
de
la
commune
de
ROUANS
approuvé
le
6
septembre
2013
a
fait
l'objet
de
deux
modifications
simplifiées
approuvées
les
31
octobre
2014
et
24
février
2017
et
d'une
modification
le
29
janvier
2016.
Ce
document
de
planification
ne
prévoit
plus
à
ce
jour
qu'une
zone
"1AU",
non
encore
urbanisée
dite
"du
Chantier"
sise
route
de
Sainte
Pazanne
le
long
de
la
route
départementale
RD
1079
et
plusieurs
zones
d'urbanisation
futures,
identifiées
“2AU".
L'une
de
ces
zones
"2AU"
jouxte
cette
zone
"LAU",
Un
lotissement
à vocation
d'habitat
sur
ce
site
est
envisagé
mais
il ne
peut
être
fait
sans
modification
du
P.L.U. En
effet,
le
P.L.U.
actuel
prévoit
des
Orientations
d'Aménagement
et
de
Programmation
sur
la
zone
"1AU"
qu'il
convient
d'ajuster
dans
le
cadre
de
cette
opération
d'ensemble.
De
plus,
il
indique
que
les
zones
"2AU"
ne
peuvent
s'ouvrir
à
l'urbanisation
que
par
la
mise
en
œuvre
d'une
procédure
de
modification
ou
de
révision
‘
Considérant
les
articles
L
153-36,
L
153-38,
L
1253-41
A
L
153-44
du
code
de
l'urbanisme,
il est
nécessaire
d'engager
la procédure
de
modification
pour
pouvoir
réaliser
l'opération
souhaitée.
Projet
d'ouverture
à l'urbanisation
: Le
Plan
Local
d'Urbanisme
tel
qu’il
a
été
approuvé
le
6
septembre
2013
a
classé
uniquement
en
«
1AU
»
deux
zones
ouvertes
immédiatement
à l'urbanisation
dans
le cadre
d'opérations
d'ensemble.
L'une
située
route
de
Chéméré,
d’une
surface
de
0,8
hectare
a
fait
l’objet
d’une
opération
d'aménagement
réalisée
par
la
société
Lotipromo.
Le
permis
d'aménager
(de
14
lots
constructibles)
a été
délivré
le 14
avril
2014
et tous
les
lots
ont
été
vendus.
L'autre,
située
route
de
Sainte
Pazanne
est
d’une
superficie
de
1,1
hectare.
L'analyse
des
chiffres
des
cinq
dernières
années
montre
que
les
objectifs
prévus
dans
les
documents
de
planification
précités,
de
30
logements
par
an
avec
une
production
de
10
logements
sociaux,
ont
pu
être
plus
où
moins
atteints
grâce
:
au
comblement
de
nombreuses
dents
creuses
;
*_
à la
réalisation
de
lotissements.
Il est
donc
nécessaire
de
permettre
la construction
de
nouveaux
logements.
La
seule
zone
“1AU"
restante
au
Plan
Local
d'Urbanisme
de
1,1
hectare
sise
route
de
Sainte
Pazanne
située
au
sud
du
bourg
de
ROUANS,
mérite
d'être
urbanisée
en
raison
de
:
e
sa
situation.
Elle
est
à
proximité
immédiate
du
bourg,
proche
de
toutes
les
commodités
Elle
offre
un
beau
panorama
sur
les
marais
et
permet
un
apport
de
population
nouvelle
dans
ce
secteur
par
l'arrivée
de
nouveaux
primo-accédants
;
+
l'avancement
du
dossier.
L'ouverture
de
l'ensemble
de
ce
secteur
à
l'urbanisation
permet
:
“
de
réaliser
une
opération
d'ensemble
très
intéressante
pour
la
Commune
afin
de
respecter
les
objectifs
fixés
dans
le
Plan
Local
d'Urbanisme
en
cohérence
avec
le
SCOT,
le
futur
PLH
et
ceux
fixés
dans
le
PADD
du
Plan
Lacal
d'Urbanisme,
pour
:
Ÿ”_
accueillir
une
population
nouvelle
sur
la commune
;
répondre
au
besoin
en
terme
de
logements
;
maintenir
un
rythme
de
construction
respectueux
des
équilibres
démographiques
;
diversifier
l'habitat
pour
répondre
à des
besoins
variés
et en
évolution
;
SKK K
agir
en
faveur
de
la mixité
sociale.
=“
de
moduler
la
zone
par:
e
_le dimensionnement
des
réseaux
pour
l'ensemble
de
l'opération
;
e
l'optimisation
de
la
circulation
interne
du
futur
lotissement
par
la
création
d'une
voirie
à
double
sens
avec
une
largeur
minimum
de
6 mètres
et 2 accès
sur
la
route
de
Sainte
Pazanne ;
e
la
présence
des
réseaux
le
long
de
la
route
de
Sainte
Pazanne
et
la
proximité
de
la
nouvelle
station
d'épuration
mise
en
service
en
décembre
2017
(à
moins
de
250
mètres).
b)
Historique
et
concertation
avec
laménageur
Les
représentants
de
la
société
"Bâti
aménagement"
ont
pris
contact
avec
la
Commune
pour
analyser
les
possibilités
de
faisabHité
d'une
opération
d'aménagement
dans
le
secteur
«
1AU
»
situé
Route
de
Sainte
Pazanne.
Une
rencontre
a
été
programmée
le
21
juin
2018
entre
l'aménageur,
le
service
instructeur
de
Pornic
Agglo
Pays
de
Retz
et
la
Commune.
De
cette
réunion,
il
est
apparu
la
difficuité
de
réaliser
une
palette
de
retournement
de
22
mètres
de
diamètre
comme
le
prévoit
le
PLU,
la
complexité
de
conserver
4 l'emplacement
réservé
dans
le
cadre
de
l'aménagement,
la
problématique
de
desservir
les
parcelles
agricoles
par
la
zone
à
aménager.
Pour
résoudre
une
partie
de
ces
difficultés,
il a
été
évoqué
la
solution
suivante
: passer
la
zone
« 2AU
»
en
zone
«
1AU
»
afin
de
contourner
certains
obstacles
et
réaliser
une
opération
plus
cohérente.
Une
seconde
réunion
a été
programmée
le 25
septembre
2018.
Entre
temps,
le
lotisseur
a
pris
contact
avec
les
propriétaires
des
deux
zones
et
a
déclaré
avoir
des
promesses
de
vente
signées
sur
l'ensemble
de
la
zone.
1!
a
également
contacté
les
administrations
suivantes
:
“le
Conseil
Départemental
pour
un
accord
de
principe
sur
les
sorties
à prévoir;
"
le
service
de
répurgation
de
Pornic
Agglo
Pays
de
Retz
au
regard
des
questions
liées
à
la
desserte
des
futurs
habitations.
Lors
de
la seconde
réunion
il est
ressorti
un
compromis
sur :
>
la
densité
(nombre
de
logements)
et
la
réalisation
de
logements
sociaux
dans
le
respect
des
objectifs
du
SCOT
et du
PLH
à savoir:
°
pour
la
zone
“1AU" :
la
création
de
17
logements
dont
2
logements
sociaux
minimum
{voir
3)
ce
qui
porte
la
densité
à
16
logements
par
hectare
avec
au
minima
11%
de
logements
sociaux
;
*
pour
la
future
zone
"1AU”
: la
création
de
32
logements
dont
7
logements
sociaux
ce
qui
représente
17,6
logements
à l'hectare
et 21,8%
de
logements
sociaux.
>
la
commercialisation
des
lots
étalée
dans
le
temps
(sur
2
ans)
afin
de
ne
pas
avoir
un
apport
de
population
trop
important
sur
une
année
;
>
le
positionnement
des
entrées
du
futur
lotissement,
les
sens
de
circulation,
les
places
de
stationnements
;
>
la
préservation
des
haies
bocagères
existantes
avec
la
réalisation
par
l'aménageur
des
clôtures
le
long
du
talus
sur
"le
Chemin
de
la
Messe",
l'instauration
de
zones
non
aedificandi
sur
certains
fonds
de
lots
afin
de
les
protéger
et
la création
d'aménagement
laissant
une
place
prépondérante
aux
sols
ouverts
pour
préserver
autant
que
possible
le caractère
rural
des
lieux
;
>
le
maintien
de
la
liaison
douce
dite
"chemin
de
la Messe"
pour
sortir
de
façon
sécurisée
au
niveau
de
l'école
Saint
Martin
et
la création
d'un
accès
au
nord
du
projet
pour
accéder
au
bourg;
la
conservation
du
calvaire
;
la
réalisation
d'espaces
de
convivialité
pour
favoriser
la cohésion
sociale
;
Voffre
de
terrains
avec
des
surfaces
plus
ou
moins
importantes
allant
de
360
m?
à 700
m?
environ
pour
favoriser
la
mixité
sociale
à
hauteur
de
10
%
minimum
dans
le
secteur
de
la
zone
"1AU"
et
20%
minimum
sur
le secteur
de
la zone
"2AU"
sans
toutefois
être
trop
consommateurs
d'espace
;
>
l'aménagement
de
bassins
d'orage
dans
les
points
bas
pour
la
bonne
gestion
des
eaux
pluviales.
VNVY
Le
plan
d'aménagement
proposé
sur
la
zone
convient
parfaitement
à
la
commune.
L'aménageur
devra
la
réaliser
tel
que
figurant
dans
le dossier
de
modification
n°3
du
PLU.
Des
réponses
ont
été
trouvées
sur
les
points
bloquants
:
Le
document
graphique
du
Plan
Local
d'Urbanisme
mentionne
un
emplacement
réservé
"dit
"Chemin
de
la
Messe"
d'une
superficie
de
831
m2.
Pour
réaliser
l'opération
d'ensemble
sa
suppression
est
nécessaire
pour
permettre
une
plus
grande
souplesse
d'aménagement
car
le
maintenir
oblige
l'aménageur
à
respecter
le
tracé
au
mètre
près
ce
qui
n'est
pas
aisé,
Toutefois
sa
suppression
sur
le
plan
graphique
du
PLU
n'exemptera
aucunement
l'aménageur
de
cette
contrainte.
Une
liaison
douce
entre
la
Castière
et
le
bourg
sera
réalisée,
le
long
de
la
haie
côté
Sud.
L'accès
aux
parcelles
agricoles
par
la
zone
d'aménagement
n'est
plus
nécessaire
car
l'opération
d'aménagement
foncier
agricole
et
forestier
concernant
les
communes
de
Vue,
Frossay,
Rouans,
Cheix-
en-Retz
et
Chaumes-en-Retz,
clôturée
le
13
novembre
2017
et
applicable
depuis
le
5
décembre
2017
a
prévu
la desserte
de
ces
parcelles
par
un
autre
cheminement. Des
issues
sécurisantes
avec
l'aménagement
d'un
plateau
ralentisseur
est
prévue
pour
l'accès
aux
écoles,
au
bourg
et
les
entrées
de
ce
nouveau
quartier.
La
gestion
de
l’eau
pluviale
avec
la création
de
bassins
de
rétention
répondant
aux
normes
à savoir
3
litres
seconde
à
l’hectare
pour
débit
fuite
en
dimensionnement
décennal
avec
un
suivi
qualité
(AT
+
2)
est
actée. Dans
l'objectif
de
faciliter
l'aménagement
des
lots
et
pour
améliorer
la visibilité
au
niveau
de
la
sortie
du
lotissement
donnant
en
face
l'école
Saint
Martin,
il
faut
offrir
la
possibilité
de
faire
des
décrochés
de
1,50
m
de
la
limite
du
domaine
public
en
maintenant
des
zones
d'accroches
pour
préserver
le
caractère
urbain
de
la
zone
tout
en
dérogeant
partiellement
aux
orientations
d'aménagement
prévoyant
un
front
bâti
le
long
de
la RD
1079.
Les
haies
bocagères
existantes
sont
conservées
au
maximum
et
des
espaces
de
convivialités
créés.
Des
points
de
vue
depuis
les
espaces
publics
pour
avoir
une
vue
sur
les
marais
et
le
paysage
lointain
sont
sauvegardés. Suite
au
diagnostic
réalisé
par
le
bureau
d'études
environnement
ATLAM
sur
les
enjeux
environnementaux
pour
la
zone,
il
ressort
que
la
commune
de
Rouans
a
fait
l'objet
d'un
inventaire
communal
des
zones
humides
qui
n'identifie
pas
de
zone
humide
au
niveau
du
site
du
projet.
Des
zones
humides
sont
identifiées
en
limite
Est
du
site,
en
lien
avec
le ruisseau
et au
Nord
(marais).
Le
site
du
projet
se
compose
de :
>
Prairies
semi-naturelles
entretenues
par
fauche
ou
par
pâturage,
qui
ne
présentent
donc
pas
de
végétation
dite
"spontanée",
sur
la majorité
du
site
;
>
Quelques
parcelles
d'agrément
(parcelles
n°143,
181,
182
et
149)
qui
correspondent
à
des
espaces
enherbés,
potagers
ou
vergers,
entretenus
régulièrement
et
qui
ne
présentent
donc
pas
de
végétation
dite
"spontanée"
;
>
Quelques
parcelles
en
friche
(parcelles
n°137,
139
et
140
{partie
Sud)
ne
faisant
l'objet
d'aucun
entretien
et
dont
la végétation
est
donc
"spontanée" ;
>
Un
boisement
dominé
par
le frêne
et
le chêne
sur
les
parcelles
n°179
et
147
(partie
Est)
ne
faisant
l'objet
d'aucun
entretien
et
dont
la végétation
est
donc
spontanée.
Tous
ces
secteurs
ont
fait
l'objet
d'une
caractérisation
au
travers
de
placettes
définies
sur
des
secteurs
homogènes.
au
total
douze
placettes
ont
été
réalisées.
Le
diagnostic
ne
fait
ressortir
la
présence
d'aucune
zone
humide
sur
le site
du
projet.
Au
regard
des
dispositions
:
=“
de
la
loi sur
l'eau,
le
projet
n'est
pas
concerné
par
la rubrique
3.3.1.0
de
la
loi sur
l'eau
;
“du
SDAGE
Loire
Bretagne,
le
projet
n'aura
pas
d'impact
sur
les
zones
humides.
Ii devra
être
établi
dans
les
respects
de
dispositions
du
SDAGE;
“"
du
SAGE
Estuaire
de
la
Loire,
le projet
devra
être
établi
dans
le respect
des
objectifs
du
SAGE
;
“du
Site
Natura
2000:
Selon
la
cartographie
du
DOCOB
relative
au
ZSC
et ZPS
"Estuaire
de
la
Loire",
le
site
du
projet
n'entrecoupe
pas
le
périmètre
Natura
2000
mais
se
localise
juste
en
bordure.
Cependant,
l'aménagement
du
site
n'est
pas
de
nature
à
avoir
des
incidences
directes
ou
indirectes
sur
le site
Natura
2000,
pour
plusieurs
raisons
:
e
le site
Natura
2000
et
le site
d'étude
sont
séparés
au
nord
par
un
double
écran
constitué
d'un
chemin
et d'une
double
haïe,
dont
une
sur
dénivellation
(côte
site
d'étude) ;
e
le site
du
projet
ne
présente
aucun
habitat
d'intérêt
patrimonial
(annexe
| de
la
Directive
Habitat}
ayant
justifié
l'inscription
et
la délimitation
de
ces
espaces
;
°
_Le
site
du
projet
ne
présente
pas
de
fossés
ou
d'écoulement
naturel
pouvant
constituer
des
axes
de
déplacement
ou
des
corridors
écologiques
aquatiques
en
lien
avec
les
entités
naturelles
d'intérêt;
°
Le
site
du
projet
n'est
pas
situé
sur
un
axe
de
déplacement
d'espèces
entre
deux
zones
naturelles
d'intérêt
(continuité
urbains). Le
projet
d'aménagement
sera
soumis
à l'évaluation
d'incidences
Natura
2000
dans
le cadre
du
Dossier
loi
sur
l'Eau
(régime
déclaratif}.
À
ce
titre,
le
projet
bénéficiera
d'une
gestion
quantitative
et qualitative
des
eaux
pluviales,
avant
rejet
vers
le
milieu
naturel,
permettant
d'éviter
tout
impact
sur
le
site
Natura
2000.
Au
regard,
de
tous
ces
éléments,
la
Commune
souhaite
ouvrir
à
l'urbanisation,
la
zone
«
2AU»
en
la
mettant
en
zone
«
TAU
».
Mais
l'ouverture
à
l'urbanisation
des
zones
« 2AU
»
ne
peut
se
faire
que
par
la
mise
en
œuvre
d’une
procédure
de
modification
ou
de
révision
du
Plan
Local
d'Urbanisme.
En
effet,
l'article
L 153-38
du
code
de
l'urbanisme
stipule
: "Lorsque
le
projet
de
modification
porte
sur
l'ouverture
à
l'urbanisation
d'une
zone,
une
délibération
motivée
de
l'organe
délibérant
de
l'établissement
public
compétent
ou
du
conseil
municipal
justifie
l'utilité
de
cette
ouverture
au
regard
des
capacités
d'urbanisation
encore
inexploitées
dans
les
zones
déjà
urbanisées
et
la
faisabilité
opérationnelle
d'un
projet
dans
ces
zones."
L'ouverture
à l’urbanisation
conduit
à :
1}
Modifier
le
plan
de
zonage
il
convient
de
rectifier
le
zonage
du
Plan
Local
d'Urbanisme
en
créant,
dans
la
même
emprise,
une
zone
«1AU»
à
la
place
de
la
zone
«2AU»
actuelle,
située
route
de
Sainte
Pazanne
et
supprimer
l'emplacement
réservé
du
chemin
piétonnier
dit
"Chemin
de
la Messe"
2)
Modifier
l'orientation
d'aménagement
et
de
programmation
de
la
zone
“1
AU"
dite
du
"Chantier"
L'orientation
d'aménagement
et
de
programmation
a
été
prévue
dans
le
PLU
en
vigueur
pour
la
zone
classée
1AU
dite
"le
Chantier"
située
Route
de
Sainte
Pazanne.
Comme
indiqué
précédemment
les
orientations
d'aménagement
et
de
programmation
pour
la
zone
«
1AU
» sont
modifiées
comme
suit :
e
suppression
de
l'obligation
de
l'accès
aux
parcelles
agricoles
puisque
la
desserte
a
été
prévue
dans
l'aménagement
foncier
applicable
depuis
le 5 décembre
2017
;
e
autorisation
de
décrochés
jusqu'à
1,50
m
de
la
limite
du
domaine
public
en
maintenant
des
zones
d'accroches
pour
préserver
le caractère
urbain
le
long
de
la
RD
1079.
Objectifs
: 6
ions
.
"Création
d'un
cheminement
doux
reliant
la
Castière
au
cœur
du
bourg
;
"Créer
une
façade
urbaine
le
long
de
la
RD
1079
par
des
zones
d'accroches
et
des
retraits
de
1,50
mètres
maximum
par
rapport
à
l'alignement;
"Tendre
vers
une
densité
de
15
logements/ha
;
“Tendre
vers
un
objectif
de
10%
de
logements
sociaux
;
"Définir
un
lieu
de
convivialité
;
"Aménager
un
carrefour
sécurisé
pour
l'accès
au
site
;
“Conserver
au
maximum
les
haies
bocagères
existantes
;
"Gérer
les
eaux
pluviales
à
l'échelle
du
site ;
“Garantir
la
continuité
piétonne
à
l'Est;
"__
Anticiper
le développement
de
l'urbanisation
vers
le nord. Orientation
d'Aménagement
et
de
Programmation
L'orientation
d'aménagement
sur
ce
secteur
devra
proposer
une
continuité
avec
le
tissu
urbain
de
proximité,
à
la
fois
physiquement
et
typologiquement,
afin
de
structurer
l'accès
au
cœur
du
bourg
de
Rouans
sur
la
route
départementale
RD
1079.
L'accès
au
site
se
fera
par
la route
départementale
RD
1079,
pour
1 accès.
L'accès
aux
lots
en
façade
sur
la
RD
1079
se
fera
par
une
desserte
interne
au
secteur.
Pour
ces
lots,
aucun
accès
ne
devra
être
défini
sur
la
RD
1079.
Un
carrefour
devra
être
aménagé
pour
garantir
la
sécurisation
de
l'accès
au
secteur
et
une
bonne
visibilité. Un
lieu
de
convivialité
devra
être
créé.
Un
cheminement
doux
Est/Ouest
connecté
à
la
liaison
douce
existante
à
l'Est
devra
être
proposé
et
relié
à
l'espace
de
convivialité.
Une
largeur
de
3
m
minimum
sera
proposée
pour
ce
cheminement
doux.
Il
devra
être
réalisé
à
l'emplacement
prévu
au
plan
d'aménagement
figurant
à
la
page
13
du
dossier
de
modification
n°3
du
PLU.
La
densité
devra
être
au
minimum
de
5
logements/ha,
dont
10%
de
logements
sociaux
minimum.
Une
typologie
de
logements
mixtes
sera
proposée
afin
de
permettre
la
plus
grande
mixité
possible.
Les
parcelles
des
lots
et
les
logements
seront
de
tailles variées.
Les
entités
végétales
seront
conservées
au
maximum.
le
secteur
présente
une
déclivité
vers
l'Est.La
gestion
des
eaux
pluviales
devra
se
faire
par
un
traitement
paysagé
sur
le site.
Afin
de
permettre
le
développement
de
l'urbanisation
au
nord,
une
perméabilité
devra
être
proposée
pour
garantir
la
continuité
viaire,
vers
le
nord
du
site.
Au
vu
de
cet
exposé,
le
conseil
municipal
unanime,
par
vote
à
main
levée,
accepte
de
s'engager
dans
cette
modification
n°3
du
Plan
Local
d'Urbanisme.
DEL26-10-18-04 4 - RESTAURANT
DE
MESSAN
- VALIDATION
DU
DOSSIER
DE
CANDIDATURE
Suite
au
désistement
des
premiers
candidats,
Madame
SÉERVEAU,
présidente
de
la
commission
développement
économique
rappelle
qu'un
nouvel
appel
à projet
pour
le
local
du
restaurant
de
Messan
a
été
diffusé.
Une
présentation
des
candidats
s'est
déroulée
le
12
octobre,
lors
de
la
dernière
réunion
de
travail
du
conseil
municipal.
Messieurs
Bruno
CORNET
et
Fabrice
LARGEAU
ont
exposé
leur
projet
où
chaque
élu
a
eu
l'opportunité
de
les
interroger
sur
leur
manière
d'envisager
ce
projet.
Sur
proposition
de
Monsieur
le
Maire,
les
membres
du
conseil
municipal,
unanime,
par
vote
à
main
levée,
valident
le dossier
de
candidature
élaboré
par
Messieurs
CORNET
et
LARGEAU.
DEL26-10-18-05 5 - COMMISSION
DE
CONTROLE
DES
OPÉRATIONS
ÉLECTORALES
: DÉSIGNATION
DES
DÉLÉGUÉS
Monsieur
le
Maire
indique
aux
membres
du
Conseil
Municipal
des
nouveaux
changements
publiés
au
Journal
Officiel
du
décret
n°
2018-343
du
9
mai
2018
portant
application
de
la loi
n°2016-1048
du
1°
août
2016
rénovant
les
modalités
d'inscription
sur
les
listes électorales
à compter
du
1* janvier
2019. Ilest
proposé
de
procéder
à la désignation
des
nouveaux
délégués
de
la commission
de
contrôle
créée
par
la loi,
dans
le cadre
de
la
réforme
portant
création
du
répertoire
électoral
unique.
Les
élus
volontaires,
dans
l'ordre
du
tableau,
pour
devenir
membres
et
participer
aux
travaux
de
la
commissions
de
contrôle
sont
répertoriés
dans
le tableau
ci-dessous
:
Liste
majoritaire
Deuxième
liste
Michel
POIRIER
Bernard
LOQUAIS
Claudine
FAVREAU
Mathieu
ALLAIRE
Yves
LAMBOURG
Gwénaëlle
LOQUAIS
(suppléante)
Xavier
GOUABAU
(suppléant)
Michel
ALEAIRE
{suppléant}
Après
délibérations,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité,
par
vote
à
main
levée,
donne
son
accord
pour:
°
accepter
que
les élus volontaires
figurant
dans
le tableau
ci-dessus
soient
membres
de
la commission
de
contrôle
des
listes électorales
à
partir
du
1%
janvier
2019
;
e
autoriser
Monsieur
le
Maire
à effectuer
toutes
démarches
et à signer
tous
documents,
qui
seraient
rendus
nécessaires
par
l'application
des
dispositions
de
la présente
délibération.
DEL26-10-18-06 6
- RAPPORT
ANNUEL
SUR
LE
PRIX
ET
LA
QUALITÉ
DU
SERVICE
PUBLIC
DE
L'EAU
POTABLE
EN
2017
Conformément
aux
dispositions
de
l'article
D
2224-3
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le
rapport
annuel
sur
le
prix
et
la qualité
du
service
d'eau
potable
pour
l'exercice
2017,
adopté
par
le Comité
d'Atlantic'eau,
est
présenté
à
l'assemblée,
qui
en
a reçu
communication
préalablement.
Le
rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
de
l'eau
potable
en
2017
n'appelle
aucune
observation. INFORMATIONS
DIVERSES
CÉRÉMONIE
DU
11
NOVEMBRE
ET
DU
CENTENAIRE
DE
L'ARMISTICE
Monsieur
Patrice
MONNERIF,
adjoint
prend
la
parole
pour
informer
l'ensemble
des
conseillers
sur
le
centenaire
de
l'armistice
organisé
sur
la commune.
Le
11
novembre
2018
sera
l’occasion,
durant
la
cérémonie
d'hommage,
de
découvrir
la
plaque
qui
sera
ajoutée
sur
le
monument
aux
morts,
dans
le
cimetière
de
Rouans,
pour
honorer
sept
Rouansais
« morts
pour
la France
»,
L'inscription
de
ces
nouveaux
noms
sur
l’obélisque
de
granite
dans
le cimetière
de
la
commune
est
le
résultat
d’un
travail
conséquent
de
recherches
et
démarches,
menées
conjointement
entre
le Groupe
Historique
de
Rouans
et
l'association
des
Anciens
Combattants.
Ces
sept
noms
ont
obtenu
la
mention
officielle
«
mort
pour
la
France
»
en
vertu
du
Décret
du
28
juin
1927
visé
et accepté
par
le bureau
des
mentions,
droits
et dérivés
et
procédures
spécifiques.
Les
hommages
traditionnels
auront
lieu
au
cimetière
à
partir
de
10h30
en
présence
de
Jean
Pierre
Lucas
maire
de
Rouans
et
des
représentants
du
Conseil
Municipal,
des
Anciens
Combattants
et
de
leur
Porte
drapeau. La
population
rouansaise,
parents
et
enfants
des
écoles
sont
invités
à
venir
assister
à
cet
évènement
d'anniversaire
du
centenaire
de
la
Guerre
14/18
et
à
la
célébration
des
hommages
aux
soldats
tombés
pour
défendre
leur
pays
et plus
particulièrement
à ceux
nés
ou
ayant
vécu
sur
la commune
de
Rouans.
Nous
nous
retrouverons
ensuite
à
la
salle
Cœur
en
Scène
pour
les
différents
discours
officiels
accompagnés
de
quelques
témoignages
historiques
locaux.
Une
exposition
«
Mémoires
de
la
Grande
Guerre
»,
proposée
par
l'UNC
44,
relatant
ce
conflit
et
ses
conséquences
notamment
sur
le
territoire
de
la
Loire
inférieure,
sera
visible
à
partir
du
samedi
10
novembre,
dès
10
heures et
jusqu'au
vendredi
16
novembre.
Un
vin
d'honneur
et du
souvenir
sera
servi
à
l'issue,
sur
le plateau
de
la salle
de
spectacle.
La
commission
Culture
a
voulu
s'associer
à
cet
évènement
dans
le
cadre
de
la
programmation
culturelle
2018/2019
de
Cœur
en
Scène,
en
proposant
le
spectacle
Victoire
Magloire
dit
Waro,
le
vendredi
16
novembre
à 20h30
- Spectacle
de
théâtre,
à
partir
de
12
ans.
DATES
A
RETENIR
°
Réunion
de
travail
du
conseil
municipal
: vendredi
16
novembre
2018
à
18h30
à
la
Mairie.
°
Réunion
publique
le
19
novembre
2018
à
la
salle
Coeur
en
Scène
à
20h00
pour
les
aménagements
urbains
et
routiers
ainsi
que
la circulation.
*
Réunion
du
conseil
municipal
: vendredi
30
novembre
2018
à 18h30
à la Mairie,
Michel POIRIER
|
10