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Document publié le Samedi 15 novembre 2025 à 04h44 par la commune de Rouans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 29.06. 2018)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Banque,
Commune
de
Rouans
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
29
JUIN
2018
Le
vingt
neuf juin
deux
mille
dix-huit,
à
18
heures
30
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
ROUANS
(Loire-Atlantique),
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
Salle
Cœur
en
Scène,
sous
la présidence
de
Monsieur
Jean
Pierre
LUCAS,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 25 juin
2018
PRÉSENTS
:
MM
LUCAS
Jean-Pierre,
Maire,
CHABOT
Christine,
FAVREAU
Jean-Gérard,
SERVEAU
Marie-Luce,
MONNERIE
Patrice,
LOYER
Karine,
CHAILLOU
Dominique
adjoints,
POIRIER
Michel,
FAVREAU
Claudine,
LAMBOURG
Yves,
ALLAIRE
Michel,
BATISTA
FERNANDES
Sophie,
BOUEY
Céline,
LOQUAIS
Bernard,
AUMASSON
Jean-Pierre,
LOQUAIS
Gwénaëlie
et ALLAIRE
Mathieu.
ABSENTS
EXCUSÉS:
MM
PETIT
André,
GOUABAU
Xavier
(pouvoir
à
ALLATRE
Michel),
BOISARD
Marinella
(pouvoir
à
CHABOT
Christine),
CAILLETEAU
Clarisse,
BATARD
Elodie
et
MOREAU
Jean
(pouvoir
à CHAILLOU
Dominique).
Madame
Céline
BOUEY
a été
élue
secrétaire.
COMPTE
RENDU
DE
LA
SÉANCE
DU
25
MAI
2018
Sans
observation,
il est adopté
à l'unanimité,
ORDRE
DU
JOUR
Monsieur
le Maire
énumère
les
sujets
qui
sont
à l'ordre
du jour
de
cette
séance
:
°
Bilan
du
Conseil
Municipal
d'enfants
;
e
Travaux
d'aménagement
de
la
RD66
- convention
financière
avec
le
conseil
départemental
de
Loire-
Atlantique
;
°
Autorisation
de
signature
de
l'acte
notarié
de
rétrocession à
titre
gratuit
de
parcelles
;
+
Cession
de
parcelles
à Habitat
44
;
°
Travaux
de
réhabilitation
du
restaurant
de
Messan
: demandes
de
subventions
;
e
Décision
modificative
n°1/2018
du
budget
communal
;
e
Informations
diverses.
COMPTE-RENDU
DES
DÉCISIONS
PRISES
PAR
DÉLÉGATIONS
DONNÉES
AU
MAIRE
Suite
à
la délibération
du
Conseil
Municipal
du
11
avril
2014
relative
à
la
délégation
donnée
au
Maire
par
le
Conseil
Municipal,
il est
rendu
compte,
conformément
aux
dispositions
de
l'article
L
2122-23
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
des
décisions
prises
par
Monsieur
le
Maire
dans
le
cadre
de
cette
délégation. DROIT
DE
PRÉEMPTION
URBAIN
En
accord
avec
la commission
d'urbanisme,
renonciation
de
la Commune
à acheter
les
immeubles
suivants
: N°
Date
de
Adresse
— Référence
cadastrale
Surface
Zonage
Bâti/
dépôt
terrain
PLU
Non
en
m°?
bâti
21/18
|
18/05/2018 |
24,
les
Grandes
Rivières
- B
1629
3610
Ub
+ A
Non
bâti
22/18
|
15/05/2018 :
20,
le Landas
- les
Petites
Rivières
- B
185
à
1249
Ub
Bâti
187
23/18
|
07/06/2018 |
3
Ter,
Launay
- B
2536p
1042
Ub
Bâti
24/18
|
02/06/2018 |
46,
Chemin
des
Moulins
- B
2722
5079)
Ub+An
|
Bâti
25/18
|
02/06/2018 |
Chemin
des
Moulins
- B
2723
804
Ub
Non
bâti
26/18
|
12/06/2018 |
3
Ter,
Launay
- B
2536p
575
Ub
Non
bâti
27/18
|
13/06/2018 |
37
Bis,
Launay
- B
2237
998
Ub
Bâti
28/18
|
15/06/2018 |
39
Bis,
La
Raffinière
- B
2234
263
Ub
Bâti
29/18
|
20/06/2018 |
2 Bis,
La
Chaussée
le Retz
- B
1906
1198
Ub
Bâti
30/18
|
23/06/2018 |
17,
rue
du
Perquoi
- D
1428
760
Ub
Bâti
31/18
|
23/06/2018 |
Chemin
des
Hunaudais
- AB
814
175
Ub
Bâti
CONCESSION
DANS
LE
CIMETIÈRE
Délivrance
et reprise
des
concessions
dans
le cimetière
>
Concession
15
ans
n°879
au
nom
de
Mme
Mélanie
DAVID
de
Forges
Les
Bains
(91).
PRÉSENTATION
DU
BILAN
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
D'ENFANTS
Monsieur
le Maire
fait
l'appel
des jeunes
élus.
>
M.
Clément
ALLARD
>
Mile
Constance
CHOBLET
>
M.
Ilan
DELAUME
>
Mile
Alaïs
DROUET
GOHAUD
>
M.
Arthur
GRIVEAU
> __ Mlle
Lison
GUINÉE
>
Mlle
Mathilde
MENU
>
M.
Titouan
PICOT
>
Mile
Juliette
SUARD
>
M.
Vadim
TREBOSSEN
Après
avoir
remercié
la
présence
de
l'ensemble
de
ces
élus
et
de
leur
assiduité,
il
leur
propose
à
tour
de
rôle,
d'exposer
le bilan
de
leur mandature.
"Nous
avons
réalisé
tout
notre
programme
et
même
plus
car
Monsieur
le
Maire
nous
a chargés
de
trouver
un
nom
pour
le
petit
terrain
synthétique
de
foot.
Pour
cela
nous
avons
organisé,
avec
l'aide
de
Patrice
MONNERIE,
un
vote
dans
les
classes
de
CM2
des
deux
écoles.
Nous
avons
proposé
une
liste
de
cinq
noms
à nos
camarades
et c'est
"Le
Petit
But
en
Or"
qui
a remporté
le suffrage.
Avec
Christine
et Nathalie,
nous
avons
exprimé
le
désir
de
faire
des
courriers
à la
cantine,
à
la maison
de
retraite
et aux
Fripouilles.
Avec
Yolaine,
Jérémy
et
nos
camarades,
nous
avons
appris
à faire
un
courrier,
savoir
à qui
on
s'adresse,
ce
qu'on
met
dedans.
Nous
avons
donc
envoyé
un
courrier
à la Présidente
de
l'association
qui
gère
la
cantine,
à ia Présidente
de
l'association
La
Providence
qui
gère
la maison
de
retraite
et à la Directrice
des
P'tites
Fripouilles.
Dans
ces
courriers,
nous
avons
exprimé
:
* le désir
de
nos
camarades
de
rencontrer
les
personnes
âgées
;
* Je désir
d'améliorer
les
repas
à la cantine
et bien
sûr
avoir
plus
souvent
les
choses
qu'on
aime
;
* nous
avons
demandé
aux
P'tites
Fripouilles
si elles
pouvaient
nous
prêter
leur
caisse
de jeux.
La
Présidente
de
la
maison
de
retraite
nous
a
répondu
et,
avec
Betty
l'animatrice
de
La
Providence
et
Marie-Luce,
nous
avons
organisé
une
rencontre
avec
les
personnes
âgées
le 3 juillet.
Ce jour-là,
nous
réalisons
deux
projets
d'un
seul
coup
: >
le
premier
: rencontrer
les
personnes
âgées
en
faisant
des
activités
communes
: bricolage,
jeux
de
société,
jeux
extérieurs
et
cuisine.
>
le deuxième
: organiser
un
pique-nique
avec
les
deux
classes
de
CM2.
Nous
attendons
ce jour
avec
impatience.
La
Présidente
de
la cantine
nous
a répondu.
Nous
sommes
un
peu
déçus
car
tous
nos
désirs
ne
sont
pas
pris
en
compte,
comme
sel,
poivre
ou
ketchup
à volonté.
Dans
ce
courrier,
elle
nous
explique
que
son
association
est
soumise
à des
lois
afin
que
tous
les
enfants
soient
en
bonne
santé,
Elle
nous
explique
ses
difficultés
et nous
promet
de
faire
évoluer
les
divers
repas :
“|
dessert
pour
tous
les
anniversaires
du
mois
;
"6
repas
à thème
dans
l'année
;
"des
repas
plus
diversifiés
dans
la semaine
du
goût.
Nous
pensons
que
nous
sommes
un
peu
pour
quelque
chose
dans
l'évolution
de
la cantine.
Nous
avons
appris :
e
à construire
des
projets
;
e
à travailler
en
groupe,
à s'entendre
entre
les
deux
écoles
;
+
à nous
écouter,
à comprendre
ce
que
l'autre
veut
dire ;
e
à redire,
à expliquer
à nos
camarades
de
classe
ce
que
nous
faisions
;
e
que
tous
nos
désirs
ne
sont
pas
réalisables
;
+
qu'il
faut tenir
compte
de
tout
le monde.
C'est
pour
cela
qu'il
y a des
règlements,
des
lois.
C'est
cela
devenir
citoyens
responsables.
Nous
avons
aimé
travailler
avec
Nathalie,
Patrice,
Marie-Luce
et Christine".
TRAVAUX
D'AMÉNAGEMENT
DE
LA
RD66
-
CONVENTION
FINANCIÈRE
AVEC
LE
CONSEIL
DÉPARTEMENTAL
DE
LOIRE-ATLANTIQUE
Monsieur
le Maire
rappelle
que
les
travaux
d'aménagement
de
la
RD66
et
du
Grand
Chemin
sont
en
cours
de
réalisation
et
qu'à
ce
titre,
les
travaux
de
réfection
de
la
couche
de
roulement
sont
réalisés
sous
la
maîtrise
d'ouvrage
de
la commune
pour
le compte
du
Département
de
Loire-Atlantique.
Une
convention
doit
donc
être
passée
avec
le
Conseil
Départemental
afin
de
définir
les
conditions
financières
de
la
participation
du
Département
aux
travaux
de
réfection
de
la
couche
de
roulement,
en
accompagnement
des
opérations
communales
de
la
section
de
la
route
départementale
66,
située
route
de
Chéméré. Après
délibération,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité
par
vote
à main
levée,
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
la convention
relative
à
la participation
financière
du
Département
dans
les
conditions
décrites
dans
ladite
convention
en
annexe.
AUTORISATION
DE
SIGNATURE
DE
L'ACTE
NOTARIÉ
DE
RÉTROCESSION
A
TITRE
GRATUIT
DE
PARCELLES
Lors
d'une
vente
de
terrain
sur
la
commune,
Monsieur
MICHARD
de
Saint
Hilaire
de
Chaléons
a
interrogé
le service
urbanisme
de
la commune
afin
d'effectuer
une
rétrocession
à titre
gratuit
au
profit
de
la commune
pour
les
parcelles
lui
appartenant,
cadastrées
section
AB
n°817
- 818
et
819
d'une
contenance
totale
60
centiares
située
sur
le chemin
des
Hunaudais. La
commission
urbanisme
a
validé
cette
rétrocession
seulement
si
aucun
frais
n'est
supporté
par
la
commune.
Après
réponse
de
Monsieur
MICHARD
et
afin
de
procéder
à
cette
cession,
une
délibération
du
conseil
municipal
est
nécessaire
pour
donner
tous
pouvoirs
à
Monsieur
le
Maire
pour
signer
l'acte
de
rétrocession
à titre
gratuit
élaboré
par
un
office
notarial.
Après
délibération,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
par
vote
à
main
levée,
décide
de
donner
tous
pouvoirs
à Monsieur
le
Maire
pour
signer
l'acte
de
rétrocession
à titre
gratuit
pour
les
parcelles
cadastrées
section
AB
n°817
- 818
et
819.
CESSION
DE
PARCELLES
À
HABITAT
44
:
Par
délibération
du
1°
juillet
2016,
le
conseil
municipal
avait
décidé
d'approuver
la
vente
des
parcelles
rue
du
Perquoi
et
route
de
Chéméré
pour
la
réalisation
de
dix
logements
intermédiaires
à
l'office
public
de
l'Habitat
de
Loire-Atlantique
au
prix
d'achat
fixé
par
cet
organisme,
soit
38
040
€,
détaillé
ainsi
:
e
Site
n°1
- route
de
Chéméré
(6
logements)
378
m°
x
60
€
=
22
680
E
HT.
e
Site
n°2
- rue
du
Perquoi
(4
logements)
256
m°
x
60
€
=
15
360€
HT.
Pour
rappel
le
site
n°2
est
issu
du
lotissement
des
Chaumes,
construit
par
l'Association
Foncière
Urbaine,
composée
de
trois
associés.
Le
transfert
des
voies
et
réseaux,
dans
ie
domaine
public
de
la
commune
et
celui
des
espaces
verts
dans
le
domaine
privé
de
la
commune
a été
délibéré
le
3
mars
2008.
L'acte
d'acquisition
n'a
pas
été
signé
en
raison
d'une
imprécision
de
la
délibération
du
ler
juillet
2016
à
propos
de
la
prise
en
charge
de
la
viabilisation.
Selon
les
préconisations
de
la
DDTM
de
Loire-Atlantique,
la
viabilisation
consiste
à poser
par
la
commune
les
différents
coffrets
et
citerneaux
en
limite
des
parcelles.
Celle-ci
sera
à
prendre
financièrement
dans
les
travaux
de
voirie
du
budget
communal.
Sur
proposition
de
Monsieur
le
Maire,
le
conseil
municipal
par
vote
à main
levée
avec
une
abstention
et
19
voix
pour,
décide
:
°
l'annulation
de
la
délibération
n°
DELO1.07.16.01
du
ler
juillet
2016
;
e
la
prise
en
charge
de
la
viabilisation
;
e
la
vente
de
ces
parcelles
route
de
Chéméré
(section
D
1688,
1690
et
192)
et
route
du
Perquoi
(section
D
1817,
1819
et
1821)
pour
la
réalisation
de
dix
logements
intermédiaires
à l'Office
public
de
l'Habitat
de
Loire-Atlantique
;
e
le
prix
d'achat
de
cette
cession
;
«l'autorisation
de
signer
à Monsieur
le
Maire,
pour
tout
ce
qui
se
rapporte
à cette
cession.
TRAVAUX
DE
RÉHABILITATION
DU
RESTAURANT
DE
MESSAN
:
DEMANDES
DE
SUBVENTIONS Le
propriétaire
de
l'unique
restaurant
de
ROUANS
a
pris
sa
retraite
et
n'a
pas
trouvé
de
repreneur
;les
locaux
étant
vétustes
et
inadaptés
aux
normes
actuelles
d'exploitation.
Afin
de
maintenir
cette
activité
de
proximité
dans
la
commune
et
de
contribuer
à
la
revitalisation
du
centre
bourg,
la
municipalité
souhaite
acquérir
le
bâtiment
en
l'état,
le
démolir
puis
le
reconstruire
aux
normes,
et
enfin,
confier
l'exploitation
à un
gérant,
retenu
dans
le
cadre
d'un
appel
à projet
municipal.
Monsieur
le
Maire
rappelle
à
l'assemblée
que
depuis
2008,
la
municipalité
met
tout
en
œuvre
pour
conserver
les
commerces
de
proximité.
C'est
ainsi
que
le
dernier
restaurant
de
la
commune
ayant
fermé
ses
portes,
il
est
évident
que
l'attractivité
du
bourg
s'en
ressent
et
qu'il
est
nécessaire
d'aider
à
sa
reprise
pour
conserver
cette
activité
utile
au
développement
économique
de
la
commune.
Une
étude
de
faisabilité
a été
faite
par
la
Chambre
de
Commerce
et
de
l'Industrie
de
Nantes
- Saint-Nazaire
qui
conforte
le
choix
des
élus
pour
mener
à terme
ce
projet. La
commune
de
Rouans
pourrait
bénéficier
de
subventions
auprès
des
organismes
ci-dessous
:
+
La
Région
des
Pays
de
la Loire
dans
le cadre
du
contrat
territoire
région
2017-2020
;
e
L'Etat,
pour
le fonds
d'intervention
pour
les
services,
l'artisanat
et le commerce
(FISAC).
À
ce jour,
le plan
de
financement
des
travaux
en
euros
hors
taxes,
s’établit
comme
suit :
DÉPENSES
RECETTES
Frais
d'acquisition
du
restaurant
130
000
€ | REGION
82
686€
Contrat
territoire
région
2017-2020
Autres
frais
(études,
maîtrise
85
280
€ |
ETAT
75
000
€
d'œuvre)
Dotation
de
soutien à
l'investissement
local
- DSIL
- volet
"soutien
à la
ruralité"
Démolitions
30
000
€ |
ETAT
68
000
€
FISAC
Construction
neuve
399
000
€ |
PORNIC
AGGLO
PAYS
DE
RETZ
30
000
€
Fonds
de
concours
Aménagements
des
espaces
40
000
€ | COMMUNE
428
594
€
extérieurs
Autofinancement
TOTAL
HT
634
280
€
TOTAL
HT
684
280
€
Après
cet exposé,
le Conseil
Municipal,
unanime,
par
vote
à main
levée,
autorise
Monsieur
le Maire
à :
e
solliciter
la subvention
dans
le cadre
du
contrat
territoire
région
2017-2029
;
«solliciter
le fonds
d'intervention
pour
les
services,
l'artisanat
et le commerce
(FISAC)
;
e__
signer
tout
document
se rapportant
à cette
opération.
DÉCISION
MODIFICATIVE
N°1/2018
DU
BUDGET
COMMUNAL
Le
Conseil
Municipal,
unanime
par
vote
à
main
levée,
approuve
la
modification
n°1/2018
du
budget
commune
ainsi,
à savoir
:
Chapitres/|
Articles
Libellés
Dépenses |
Recettes
Opérations
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
67
673
Titres
annulés
sur
exercices
antérieurs
600
67
6748
Autres
subventions
exceptionnelles
40
74
74121
Dotation
de
solidarité
rurale
1 000
TOTAL
1 000
1 000
SECTION
D'INVESTISSEMENT
111
21311
Hôtel
de Ville
2 500
30
2184
Mobilier
1 00
52
2188
Autres
immobilisations
corporelles
500
66
1321
Etat
et établissements
nationaux
4 000
TOTAL
4 000
4 000
DÉPART
EN
RETRAITE
DE
LA
DIRECTRICE
DE
L'ÉCOLE
JULES
VERNE
:
Madame
Yolaine
TALHOUARNE,
directrice
de
l'école
publique
Jules
Verne,
prend
sa
retraite.
Monsieur
le Maïre
la remercie
pour
sa
longue
carrière
à Rouans.
Il salue
ses
qualités
professionnelles,
pédagogiques,
de
management
de
son
équipe,
sa
disponibilité
et
son
ouverture
d'esprit,
ce
qui
a
permis
de
concevoir
un
projet
éducatif communal
de
qualité.
Au
nom
de
la commune,
il lui
offre
un
bouquet
de
fleurs. I
informe
l'assemblée
qu'à
partir
de
septembre
2018
Madame
Nelly
GRESLÉ
sera
la
nouvelle
directrice
de
l'école
publique
Jules
Verne.
INFORMATIONS
DIVERSES
°
DATES
A
RETENIR
:
>
Réunion
de
travail
du
conseil
municipal
: vendredi
14
septembre
2018
à
18h30
à la Mairie.
>
Réunion
du
conseil
municipal
: vendredi
28
septembre
2018
à
18h30
à la Mairie.