unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convocation Conseil du 19 juin 2023 1

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unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convocation Conseil du 19 juin 2023 1 Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convocation Conseil du 19 juin 2023 1)Thèmes du document : Travail et emploi, Eau et assainissement, Jeunesse, Comtal

@ Loti spalion, le 13 juin

Truyère

Le Président,

Convocation du Conseil Communautaire

Madame, Monsieur,

Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil de la Communauté de Communes Comtal,

Lot et Truyère qui aura lieu le :

Lundi 19 juin 2023 à 20H00

Salle de la Gare — Plateau de la Gare — 12500 Espalion

e Administration Générale — Juridique :

Rapporteur M. le PRESIDENT ;

Désignation du Secrétaire de séance,

Approbation Procès-verbal du lundi 22 mai 2023,

Compte Rendu des Décisions du Président,

Rapport d'Activités 2022,

Vente de trois appartements situés 2 Rue du Docteur Versepuech 12 140

Entraygues-Sur-Truyère,

KKKK

SK

e Ressources Humaines :

Rapporteuse Mme Magali BESSAOU ;

“Création d'emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à

des accroissements temporaires d'activité,

“Création d'emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un

accroissement saisonnier d'activité,

Création d’un emploi permanent et mise à jour du tableau des emplois,

e Finances:

Rapporteur M. Bernard BOURSINHAC ;

Y Décision Modificative n°1 / Budget annexe Assainissement Collectif,

Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère — 18 bis avenue Marcel Lautard — 12500 ESPALION

https://comtal-lot-tuyere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@3clt.frDécision Modificative n°1 / Budget annexe Ordures Ménagères CC

Entraygues,

Augmentation de l'autorisation de programme et révision des crédits de

paiement /projet de création de la maison médicale de Saint Côme d’Olt,

Décision modificative n°1 / Budget Principal,

e Economie:

Rapporteur M. Eric PICARD ;

Ÿ

Ÿ

Annulation 2023-01-30-D017 vente lot n°11 section F n°599 à M. Sylvain

DELBOSC, Z.A. Les Calsades 3 — Bozouls,

Modification 2022-12-19-D564 vente parcelles E1903 et E2331 à M.

Hervé VAYSSETTES — Bozouls,

e Infrastructures - Bâtiments - Voirie :

Rapporteur M. Jean-Louis RAMES ;

Ÿ

f

Ÿ

Plans de financement DETR 2022, Modernisation de la voirie,

Convention de remboursement des travaux de voirie Rue de Boraldette

avec la Commune de Saint Côme d’Olt,

Adhésion au groupement de commandes pour l'entretien et la

rénovation des installations d’éclairage public pour la période de 2024 à

2027,

e Social - Emploi - Services à la Personne :

Rapporteuse Mme Elodie GARDES ;

“ Prise en charge de l’électricité- Pôle Enfance Espalion,

e Communication - Attractivité :

Rapporteuse Nathalie COUSERAN ;

Ÿ

Ÿ

Ÿ

Candidature Bourg-Centre Occitanie — Entraygues-sur-Truyère et

Villecomtal,

Avenant au Contrat Bourg-Centre Occitanie d’'Espalion pour la période 2022-2028,

Approbation candidature du PETR DU HAUT-ROUERGUE au FEDER FSE+

Auvergne Rhône-Alpes 2021-2027, priorité 7.5.2.6 du Massif Central :

Promouvoir et Développer l’Attractivité dans le cadre de sa mission

accueil nouveaux arrivants, et portage de cette politique pour la

Communauté de communes — Augmentation de la contribution de la

Communauté de communes au PETR,

e Environnement — Assainissement :

Rapporteur M. Bernard SCHEUER ;

Ÿ

“

Signature d’une Convention de Mission avec Aveyron Ingénierie,

Convention de répartition financière des coûts de mise à niveau des

tampons sur la commune de Villecomtal,

Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère — 18 bis avenue Marcel Lautard — 12500 ESPALION

httos://comtal-lot-tuvere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat @3clt.frŸ”_ Demande de subventions pour l'étude de transfert de compétences eau

potable et eaux pluviales à l'Agence de l'Eau et au Département,

Ÿ_ Plan Intercommunal de Sauvegarde (PICS), lancement de l'élaboration

par l’EPCI,

e Culture — Patrimoine :

Rapporteuse Mme Sylvie TAQUET-LACAN ;

Plan de financement programmation culturelle 2019-2020-2021 dans le

cadre de la demande de financement LEADER,

e Questions diverses :

Rapporteur M. le PRESIDENT ;

Le Président,

Nicolas BESSIERE.

Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère — 18 bis avenue Marcel Lautard — 12500 ESPALION

htibs://comtal-lot-tuvere.fr - Tél, : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@3cit.fr