unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - Liste des deliberations du Conseil communautaire du 28 mars 2025

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unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - Liste des deliberations du Conseil communautaire du 28 mars 2025 Document publié le Vendredi 28 mars 2025 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - Liste des deliberations du Conseil communautaire du 28 mars 2025)Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, LISTE DES DÉLIBÉRATIONS

DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2025

Délibération 28-03-2025-1 : Quartier d’affaires EURADOUAI – Construction du Parking Silo - Euradouai – contrat d’accès au réseau public de distribution pour une installation de production raccordée en HTA – CARD-I n°9217850 – Approuvée

Délibération 28-03-2025-2 : Quartier d’affaires EURADOUAI – EURADOUAI – Parking silo – Tarification des prestations de recharge électrique – Approuvée

Délibération 28-03-2025-3 : Communication – 2ème édition de la Fête de la Nature de DOUAISIS AGGLO – Jeu concours – Règlement – Approuvée

Délibération 28-03-2025-4 : Communication – Opérations de communication et de promotion des équipements sportifs dans le cadre d’opérations exceptionnelles et via les réseaux sociaux – Approuvée

Délibération 28-03-2025-5 : Communication – Loisiparc - Gratuité d’accès « Loisiparc en fête » le samedi 28 juin 2025 – Approuvée

Délibération 28-03-2025-6 : Tourisme – Convention de partenariat pour la prise en charge financière des actions de communication de l’évènement « Printemps de l’Art déco » 2025 pour l’exposition « Printemps de l’Art déco » entre Douaisis Agglo et la ville de Saint-Quentin – Approuvée

Délibération 28-03-2025-7 : Tourisme – Tarifs – Produits Boutique – Ajouts et modifications – Approuvée

Délibération 28-03-2025-8 : Habitat – Programme Local de l’Habitat (PLH) – Approbation – Approuvée

Délibération 28-03-2025-9 : Habitat – Approbation de la convention de délégation des aides à la pierre – Approuvée

Délibération 28-03-2025-10 : Habitat – Modification du Programme d’Actions (PA) 2025 des aides à la rénovation de l’habitat privé – Approuvée

Délibération 28-03-2025-11 : Ressources Humaines – Modification du tableau des effectifs - Création de postes – Approuvée

Délibération 28-03-2025-12 : Ressources Humaines – Rapport sur la situation de DOUAISIS AGGLO en matière d’égalité entre les femmes et les hommes – Dont acte

Délibération 28-03-2025-13 : Ressources Humaines – Modification du règlement du temps de travail – Approuvée

Délibération 28-03-2025-14 : Transition Ecologique Mobilité et Qualité – Projet AQAH « Mieux connaitre pour Agir sur la Qualité de l’Air dans les Hauts-de France » - Signature d’une convention de partenariat entre Douaisis Agglo et Atmo Hauts-de-France – Approuvée

Délibération 28-03-2025-15 : Transition Ecologique Mobilité et Qualité – Rapport sur la situation de DOUAISIS AGGLO en matière de développement durable – Année 2024 – Dont acteDélibération 28-03-2025-16 : Transition Ecologique Mobilité et Qualité – Mise en œuvre du plan modes doux – renouvellement du partenariat avec l’association Droit D’Vélo Douaisis (DDVD) – Approuvée

Délibération 28-03-2025-17 : Cycle de l’eau – ASSAINISSEMENT / EAU POTABLE / EAUX PLUVIALES – Programme concerté pour l’Eau (PCE) – 2025-2027 - DOUAISIS AGGLO/AGENCE DE L’EAU – Approuvée

Délibération 28-03-2025-18 : Cycle de l’eau – EAU POTABLE – Contrat d’Actions pour la Ressource en Eau (CARE) sur le territoire « Scarpe aval sud » pour la période 2024-2029 et convention de partenariat relative à sa mise en œuvre pour la période 2025-2027– Approuvée

Délibération 28-03-2025-19 : Finances – Rapport quinquennal sur l'évolution du montant des attributions de compensation au regard des dépenses liées à l'exercice des compétences par la communauté d'agglomération de Douaisis Agglo (2019-2024) – Approuvée

Délibération 28-03-2025-20 : Finances – Adoption d’un pacte financier et fiscal de solidarité entre Douaisis Agglo et les communes membres – Approuvée

Délibération 28-03-2025-21 : Finances – Dotation de solidarité communautaire – Approuvée

Délibération 28-03-2025-22 : Finances – Vote des budgets primitifs de l’exercice 2025 – Approuvée

Délibération 28-03-2025-23 : Finances – Vote des autorisations de programme et des crédits de paiement (AP/CP) – Approuvée

Délibération 28-03-2025-24 : Finances – Vote des taux de fiscalité 2025 – Approuvée

Délibération 28-03-2025-25 : Finances – Vote des taux de TEOM 2025 – Approuvée

Délibération 28-03-2025-26 : Finances – Subventions 2025 aux organismes extérieurs – Recensement – Conventions – Approuvée

Délibération 28-03-2025-27 : Finances – Part 11 en dotation de solidarité communautaire : Fonds de Solidarité Locale – 2025 – Approuvée

Délibération 28-03-2025-28 : Finances – Répartition du montant de la DSC part 7 aux communes – 2025 – Approuvée

Délibération 28-03-2025-29 : Finances – Cotisations au SMAPI – Compétence hydraulique – DSC communautaire – 2025 – Approuvée

Délibération 28-03-2025-30 : Finances – Fonds communautaire d’investissement solidaire (FCIS) 2024-2026 – Affectation et tirage (2 dossiers déposés) – Approuvée

Délibération 28-03-2025-31 : Finances – Créances irrécouvrables : Admission en non-valeurs (Budget Général – Budget annexe Assainissement - Budget annexe Déchets) en Créances éteintes (Budget annexe Développement Economique - Budget annexe Eau Potable - Budget annexe Déchets) – Approuvée

Délibération 28-03-2025-32 : Finances – Convention de mandat avec la société EFFIA pour l’encaissement des recettes de stationnement du parking silo à Euradouai – ApprouvéeDélibération 28-03-2025-33 : Finances – Cession de matériels d’entretien d’espaces verts à la ville de Sin-Le-Noble consécutivement à la rétrocession des espaces publics de l’écoquartier et sortie d’inventaire – Approuvée

Délibération 28-03-2025-34 : Cohésion sociale – Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) - Quartier des Epis à Sin-Le-Noble - Concession d’aménagement relative à l’opération de recyclage des copropriétés Alexia I, II et III - Engagement de la procédure de passation d’une concession d’aménagement – Approuvée

Délibération 28-03-2025-35 : Cohésion sociale – Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) - Quartier des Epis à Sin-Le-Noble - Constitution d’une commission d’appel d’offres relative à la passation d’une concession d’aménagement pour le recyclage des copropriétés Alexia I, II et III et dépôt des listes pour l’élection des membres – Approuvée

Délibération 28-03-2025-36 : Cohésion sociale – Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) - Quartier des Epis à Sin-Le-Noble - Election des membres de la commission d’appel d’offres relative à la passation d’une concession d’aménagement pour le recyclage des copropriétés Alexia I, II et III – Approuvée

Délibération 28-03-2025-37 : Cohésion sociale – Programmation 2025 du contrat de ville Quartiers 2030 et cohésion sociale – Approuvée

Délibération 28-03-2025-38 : Transition agricole et alimentaire – AGRICAD 2025 – Complément de la programmation 2025 - Groupement des producteurs d’Ail fumé - Association Initiatives Paysannes – Chambre d’Agriculture – Approuvée

Délibération 28-03-2025-39 : Transition agricole et alimentaire – Programmation ALIMCAD 2025 – Complément - EPISOL59 : « Hubersol » – Approuvée

Délibération 28-03-2025-40 : Transition agricole et alimentaire – Actions de développement rural et agricole 2025 – Conventions de partenariat 2025 pour la programmation des actions agricoles BIOCAD 2025 – Approuvée

Délibération 28-03-2025-41 : Transition agricole et alimentaire – Avenant n°1 à la convention de partenariat avec la Région Hauts-de-France sur les aides à caractère agricole – Approuvée

Délibération 28-03-2025-42 : Equipements culturels – ARKEOS –Tarif « Une journée en bronze » – Approuvée

Délibération 28-03-2025-43 : Equipements culturels – ARKEOS – Taverne médiévale – Nouveaux tarifs – Approuvée

Délibération 28-03-2025-44 : Equipements culturels – ARKEOS – Convention cadre partenariale entre le musée-parc archéologique Arkéos et l’EPLEFPA du Nord - Lycée BIOTECH’ de wagnonville – Approuvée

Délibération 28-03-2025-45 : Equipements sportifs et de loisirs – BOULODROME - Finale de la coupe de France de Pétanque – octroi d’une subvention à la Fédération française de pétanque et de jeu provençal (FFPJP) – Approuvée

Délibération 28-03-2025-46 : Equipements sportifs et de loisirs – BOULODROME – Conditions et tarif de commercialisation de l’équipement sportif « boulodrome communautaire » – ApprouvéeDélibération 28-03-2025-47 : Equipements sportifs et de loisirs – LOISIPARC – Plan d’eau de la base de loisirs communautaire Loisiparc – Convention Aubigny/CAD/Fédération du Nord pour la pêche et la protection du milieu aquatique relative à la mise à disposition de l’exercice du droit de pêche – Approuvée

Délibération 28-03-2025-48 : Equipements sportifs et de loisirs – GAYANT EXPO – Principe du choix de la délégation de service public pour la conception la réalisation et l’exploitation du Parc des expositions Gayant Expo – Approuvée