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unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - Liste des deliberations du Conseil communautaire du 28 fevrier 2025
Document publié le Vendredi 28 février 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - Liste des deliberations du Conseil communautaire du 28 fevrier 2025)
Thèmes du document : Budget, Inégalités sociales, Démocratie locale et participation citoyenne,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 FÉVRIER 2025
Délibération 28-02-2025-1 : Prospectives et Financements Extérieurs – Représentation de Douaisis Agglo au Conseil d’administration de la Mission Bassin Minier – Approuvée
Délibération 28-02-2025-2 : Tourisme – Convention de partenariat TER Hauts-de-France – Approuvée
Délibération 28-02-2025-3 : Ressources Humaines – Modification du tableau des effectifs – Création de postes – Approuvée
Délibération 28-02-2025-4 : Développement économique – Aide à l’immobilier– IMT NORD EUROPE – 764 boulevard Lahure 59500 DOUAI – Approuvée
Délibération 28-02-2025-5 : Développement économique – Candidature à l’appel à projet demande de classement au titre de Projet d’Envergure Régionale dans le cadre du SRADDET Hauts-de-France modifié – Approuvée
Délibération 28-02-2025-6 : Développement économique – Association « Artois Business Club » – Résiliation de l’adhésion – Approuvée
Délibération 28-02-2025-7 : Finances – Rapport et Débat d’orientation budgétaire (ROB et DOB) dans le cadre de la préparation et du vote des budgets 2025 – Approuvée
Délibération 28-02-2025-8 : Habitat – Programme Local de l’Habitat (PLH) – 2ème Arrêt de projet – Approuvée
Délibération 28-02-2025-9 : Transition agricole et alimentaire – ALIMCAD 2025 - Complément de la programmation 2025 - Chambre d’agriculture du Nord-Pas de Calais - Label « ici Je Mange Local » – Approuvée
Délibération 28-02-2025-10 : Equipements culturels sportifs et de loisirs – LOISIPARC – Tarifs billetterie entrée – Approuvée
Délibération 28-02-2025-11 : Equipements culturels sportifs et de loisirs – Adhésion à l’association LOUVRE LENS VALLEE – Approuvée
Délibération 28-02-2025-12 : Electrification – Territoire de Flines les Râches 88 B rue du Moulin – Concession pour le service public du développement et de l’exploitation du réseau de distribution d’électricité – Bien de retour ENEDIS cadastré section BA n°117– Approuvée
Délibération 28-02-2025-13 : Electrification –Territoire de Flers en Escrebieux 9002 Route Nationale – Concession pour le service public du développement et de l’exploitation du réseau de distribution d’électricité – Bien de retour ENEDIS cadastré section ZC n°220 – Approuvée
Délibération 28-02-2025-14 : Questions diverses – Attribution d’une subvention pour la 32ème édition du FIGRA – Approuvée
Délibération 28-02-2025-15 : Questions diverses – Représentation de DOUAISIS AGGLO au SCOT – Nouvelle désignation – Approuvée Délibération 28-02-2025-16 : Questions diverses – Représentation de DOUAISIS AGGLO au SMTD – Nouvelle désignation – Approuvée
Délibération 28-02-2025-17 : Questions diverses – Conseil de Développement – Liste des candidatures mandat 2025-2028 – Approuvée
Délibération 28-02-2025-18 : Questions diverses – Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) – Remplacement de membres - – Approuvée