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Déliberation - 1117
Document publié le Mardi 13 septembre 2022 par la commune de Saint-Juéry.
Lien du pdf (Déliberation - 1117)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques,
Envoyé en préfecture le 23/09/2022
REPUBLIQUE FRANÇAISE Reçu en préfecture le 23/09/2022
@ EXTRAIT DU REGISTRE Affiché le 23/09/2022 es
ID : 081-218102572-20220919-2022DEL54-AR
h, DES DELIBERATIONS
Ville de
Quéry DU CONSEIL MUNICIPAL
Said”
L'an deux mil vingt-deux et le dix-neuf septembre à dix-neuf heures trente, le Date de la convocation Conseil Municipal de cette Commune s'est réuni, dans le lieu de la salle du Conseil Municipal, 13 septembre 2022 sous la présidence de Monsieur David DONNEZ, Maire.
Présents : M. DONNEZ, Mme LASSERRE, M. CAYRE, Mme PAWLACZYK, M. CENTELLES, Mme FONTANILLES-CRESPO, M. SOULAGES, Mme GHODBANE, M. BENEZECH, Mrs JALBY, DEMAZURE, Mmes TEULIER, DELPOUX, COUVREUR, RAINESON, GAVALDA, FARIZON, VABRE, Mrs SALOMON, MARIE, MASSON, SIRVEN, MARTY.
N° 22/54
Absents :- M. BUONGIORNO procuration M. DONNEZ
- M.GALINIE procuration à M. CENTELLES
Excusés : Mrs TAUZIN, SARDAINE, Mmes MILIN, BETTINI.
Secrétaire : Mme GHODBANE.
Objet de la délibération Vu la délibération du 22 juin 2020 portant désignation des représentants de la commune au Syndicat Mixte du Saut du Tarn; MODIFICATION DE LA
DESIGNATION DES Suite au retrait des fonctions d’adjoint de Madame Isabelle BETTINI au Conseil
REPRESENTANTS DU municipal du 14 février 2022, celle-ci a fait part de son souhait de poursuivre son mandat au
SYNDICAT MIXTE DU sein du conseil municipal de la ville de Saint-Juéry en qualité de conseillère municipale SAUT DU TARN indépendante dans la minorité.
Par conséquent, il convient donc de procéder à une nouvelle désignation des représentants du Syndicat Mixte du Saut du Tarn.
VU la candidature de Monsieur Michel SALOMON en tant que représentant de la commune
Adopté a Purarimité pour siéger en tant que membre titulaire en remplacement de Madame Isabelle BETTINI,
VU la candidature de Madame Patricia RAINESON en tant que représentant de la commune
pour siéger en tant que membre suppléant en remplacement de Monsieur Michel
SALOMON,
LE CONSEIL MUNICIPAL
APRES AVOIR DELIBERE
DESIGNE Monsieur Michel SALOMON en tant que représentant de la commune pour siéger
en tant que membre titulaire au sein du Syndicat Mixte du Saut-du-Tarn,
DESIGNE Madame Patricia RAINESON en tant que représentant de la commune pour siéger
en tant que membre suppléant au sein du Syndicat Mixte du Saut-du-Tarn,
Pour extrait conforme,
SAINT-JUERY, le 21 septembre 2022
David DONNEZ,
Maire,