Compte-Rendu - 2024 06 25 CR

Documents similaires

Compte-Rendu - 2024 10 28 CR

Compte-Rendu - 2021 06 08 CR

Compte-Rendu - 2022 06 07 CR

Compte-Rendu - 2024 10 24 CR

Compte-Rendu - 2024 02 06 CR

Compte-Rendu - 2017 11 06 CR

Compte-Rendu - 2023 06 06 CR

Compte-Rendu - 2017 12 04 CR

Compte-Rendu - 2020 06 05 CR

Compte-Rendu - 2026 01 13 CR

Compte-Rendu - 2024 06 25 CR Document publié le Mardi 25 juin 2024 par la commune de Saint-Sulpice-de-Pommeray. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2024 06 25 CR)Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Aménagement du territoire, CM du 25 juin 2024 1/7

CONSEIL MUNICIPAL

Mardi 25 juin 2024

Nombre de conseillers : En exercice : 17

Présents : 13

Votants : 16

L’an deux mil vingt-quatre, le 25 juin à vingt heures quinze, le conseil municipal de la commune de SAINT-SULPICE-DE-POMMERAY, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la salle du conseil municipal, sous la présidence de Denis LESIEUR, maire. Date de convocation du conseil municipal : 21 juin 2024.

Présents : MM. Franck BESNARD, Gilles GIAMPORTONE, Laurent GUILLOT, Claude JAVARY, Xavier LEBRASSEUR, Claude RAPICAULT.

Mmes Marie-Claude DESCHAMPS, Simone GAVEAU, Eliane GUILLOT, Patricia JUIGNET, Annie ROUL, Martine VINCENT.

Procurations : Marinette DUVOUX a donné procuration à Martine VINCENT. Chantal HUET a donné procuration à Simone GAVEAU.

Corinne SAINT-OUEN a donné procuration à Laurent GUILLOT.

Absente : Céline VILLAC.

Secrétaire : Franck BESNARD.

ORDRE DU JOUR

1 Information sur les décisions.

2. Information sur les Déclarations d’Intention d’Aliéner (DIA).

3. Affaires financières :

a) Subvention coopérative scolaire maternelle et élémentaire.

b) Subvention basket (remplacement panneaux).

c) Subvention au tennis (fête au village).

d) Tarif location de bancs.

4. Personnel communal :

a) Renouvellement du poste de l’intervenante musique.

b) Création d’un poste d’adjoint d’animation contractuel à temps non complet pour l’année scolaire 2024-2025.

c) Contrats saisonniers 2025 au Service Enfance Jeunesse.

5. Position de la commune sur la vente de la parcelle AH 181

6. Agglopolys :

a) Convention de groupement de commandes pour l’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’aménagement des espaces et équipements publics communaux et communautaires bâtis ou non bâtis. Signature de la Convention.

b) Prêt de matériel pour comice 2025.

7. Utilisation du cours de tennis extérieur.

8. Comptes rendus de réunions.

9. Informations et questions diverses.

Après avoir procédé à l’appel, le quorum étant atteint, Monsieur le maire ouvre la séance. Franck BESNARD se porte volontaire pour être secrétaire de séance. Le conseil municipal approuve à l’unanimité.

Le compte rendu du 14 mai 2024 est approuvé à l’unanimité par les membres du conseil municipal.

Monsieur le maire fait la lecture des points prévus à l’ordre du jour.CM du 25 juin 2024 2/7

1) INFORMATION SUR LES DECISIONS

N° Date Objet Entreprise retenue Montant TTC

32 13/05/2024 Machine à laver à capot large pour le restaurant scolaire EDCP

4 rue de l’Erigny

41000 BLOIS

24 512,40 €

33 13/05/2024

Remplacement kit de

relevage de cuve de la

sauteuse du restaurant

scolaire

EDCP

4 rue de l’Erigny

41000 BLOIS

3 294,91 €

34 16/05/2024

Remplacement de 3

régulateurs des centrales de

traitement d’air du restaurant

scolaire

HERVE THERMIQUE

9 rue des Arches

41000 BLOIS

8 190,00 €

35 21/05/2024

Dépose et remplacement du

sol des 2 salles (maternelle et

primaire) Restaurant scolaire

SRS

12 rue Michel Bégon

41000 BLOIS

13 505,40 €

36 31/05/2024

Salle de motricité de l’école

maternelle – Restructuration

du sol

SRS

12 rue Michel Bégon

41000 BLOIS

7 528,80 €

37 03/06/2024

Fourniture de signalisation

verticale – Panneaux de rues

et de lieu-dit

ESVIA TOURS

ZI St Malo

17 allée Rolland Pilain

37320 ESVRES S/ INDRE

1 518,98 €

38 24/05/2024

Achat siège Ergo Crèche

(siège ergonomique conçu

pour les employés de la

petite enfance)

ERGOSANTE OUEST

Rue Pierre Bérégovoy

35150 CORPS NUDS

939,05 €

2) INFORMATION SUR LES DIA (Déclaration d’Intention d’Aliéner)

N° Date N° de parcelle Adresse

2024-09 07/05/2024 AC 61 6 rue des Eperviers

2024-10 16/05/2024 AC 340 AC 344 AC 342 AC 343 AC 346 AC 93 15 rue des Petits Prés

2024-11 28/05/2024 AA 219 AA 213 2 rue de Boissière et la Treille 2024-12 04/06/2024 AA 477 Brochebardin 2

Il a été décidé de ne pas exercer de droit de préemption sur ces parcelles.

3) AFFAIRES FINANCIERES

a) Subvention coopérative scolaire maternelle et élémentaire

Monsieur le maire propose d’allouer la même somme que l’année précédente : • Coopérative scolaire école maternelle : 755 €.

• Coopérative scolaire école élémentaire : 1 285 €.

Soit : 2 040 €.

Le conseil municipal a déjà attribué :

• une subvention de 25 € par enfant pour les Ptites randos des élèves de CM1, • une subvention de 28 € par enfant pour la P’tit étoile cyclo des élèves de CE2. Il faut également rajouter les dons des colis seniors.

✓ Après délibération,

le conseil municipal donne son accord à l’unanimité.

Comme depuis plusieurs années, la commune a accueilli les élèves de plusieurs classes qui faisaient les « P’tites randos ». Ils ont dormi dans la salle polyvalente. Ils étaient très contents de leur installation et de la restauration.CM du 25 juin 2024 3/7

b) Subvention basket (remplacement panneaux)

4 panneaux mini basket situés dans le gymnase ont été remplacés, ainsi que les cercles et les protections des deux panneaux centraux. L’association Saint-Sulpice Basket a pris en charge le montant de ces travaux pour la somme de 3 937,68 €.

L’association a obtenu une subvention auprès du Conseil Départemental de 1 167 €. Monsieur le maire propose d’octroyer à l’association la somme de 2 770,68 € qui correspond au restant à charge pour le club.

✓ Après délibération,

le conseil municipal donne son accord à l’unanimité.

c) Subvention au tennis (fête au village)

Une banda a animé la Fête au Village le 9 juin dernier. La municipalité leur a offert le repas du midi et une boisson, le tout fourni par la buvette gérée par l’association Tennis Club de la Cisse. La municipalité a également pris en charge les repas des 5 propriétaires de voitures anciennes présents à la fête toute la journée.

Monsieur le maire propose de rembourser l’association par une subvention de 187 €.

✓ Après délibération,

le conseil municipal donne son accord à l’unanimité.

(Corinne SAINT-OUEN ne participe pas au vote)

d) Tarif location de bancs

La commune possède 4 bancs qui sont actuellement dans l’entrée de l’église et qui ne servent que lors du concert des Amis de l’Eglise.

Nous avons régulièrement des demandes de location de bancs par des particuliers. Monsieur le maire propose donc de les louer aux tarifs suivants :

4 € le banc pour les habitants de la commune et 8 € pour les hors commune.

✓ Après délibération,

le conseil municipal donne son accord à l’unanimité.

4) PERSONNEL COMMUNAL

a) Renouvellement du poste de l’intervenante musique

Comme les années précédentes, il est proposé aux membres du conseil municipal de renouveler le poste d’assistant d’enseignement artistique à temps incomplet de 4h30 hebdomadaires (au plus) pour un an, à compter du 1er septembre 2024. L’agent est placé au 2ème échelon (IB : 395 – IM : 374) compte tenu de son niveau d’enseignement.

✓ Après délibération,

le conseil municipal donne son accord à l’unanimité.

Lors de la fête de l’école les parents ont pu constater le travail réalisé par cette intervenante auprès les enfants. Il y aura une classe en moins à la prochaine rentrée, ce qui pourrait entraîner une baisse de ses heures d’intervention. Pour l’instant on garde le même nombre d’heures.

b) Création d’un poste d’adjoint d’animation contractuel à temps non complet pour l’année scolaire 2024-2025

Afin d’assurer une partie du service d’un agent en retraite au 1er septembre prochain, il est nécessaire de créer un poste sur le temps scolaire pour assurer le service suivant : ✓ Les lundi, mardi, jeudi et vendredi :

• De 7h50 à 8h50

• De 11h50 à 13h30

• De 16h30 à 18h30

✓ Le mercredi : 9 heures

Soit un total de 27h40 hebdomadaire.

✓ Après délibération,

le conseil municipal donne son accord à l’unanimité.CM du 25 juin 2024 4/7

c) Contrats saisonniers 2025 au service enfance jeunesse

Monsieur le maire rappelle que, dans le cadre du service enfance jeunesse, il convient de recruter des animateurs saisonniers pour les vacances scolaires et mercredis de l’année 2025. Le nombre d’animateurs dépendra du nombre d’enfants et leur rémunération s’effectuera sur la base du 1er échelon du grade d’adjoint d’animation.

✓ Après délibération,

le conseil municipal donne son accord à l’unanimité.

5) POSITION DE LA COMMUNE SUR LA VENTE DE LA PARCELLE AH 181

Monsieur le maire donne la parole

à Xavier LEBRASSEUR.

Un promoteur souhaite acquérir le

terrain cadastré AH 181, rue des

Ecoles. Il projette de faire 3

logements en fond de jardin pour le

compte d’un bailleur social.

Ce terrain a une superficie totale

de 1 500 m². Le fond de jardin et le

chemin d’accès représentent environ

700 m².

Il demande l’avis du conseil

municipal car la commune devra être

garante des emprunts contractés par

le bailleur social.

✓ Après délibération,

le conseil municipal se prononce contre ce projet.

• 7 contre : Marie-Claude DESCHAMPS, Eliane GUILLOT, Patricia JUIGNET, Claude RAPICAULT, Annie ROUL, Martine VINCENT (proc. Marinette DUVOUX). • 4 pour : Simone GAVEAU (proc. Chantal HUET), Claude JAVARY, Denis LESIEUR. • 4 abstentions : Laurent GUILLOT (proc. Corinne SAINT-OUEN), Franck BESNARD, Gilles GIAMPORTONE.

• Xavier LEBRASSEUR ne prend pas part au vote pour des raisons professionnelles.

6) AGGLOPOLYS

a) Convention de groupement de commandes pour l’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’aménagement des espaces et équipements publics communaux et communautaires bâtis ou non bâtis. Signature de la Convention.

Le marché passé avec SATIVA s’achève au 28 janvier 2025. Afin de ne pas connaître de période sans prestataire, il est prévu de relancer le groupement de commande. Pour information, la commune a bénéficié du marché en cours pour le réaménagement de la rue du Haut Bourg en 2021 et l’aménagement de la rue des Tilleuls en 2023 De plus, quand nous faisons appel à cet AMO, la commune touche un fonds de concours d’Agglopolys (40 % du coût de la prestation dans la limite de 4 000 €). Il est proposé au conseil municipal de bien vouloir :

• approuver la constitution de ce groupement de commandes.

• approuver les termes de la convention

• autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer la convention constitutive du groupement de commandes.

✓ Après délibération,

le conseil municipal donne son accord à l’unanimité.

(Xavier LEBRASEUR ne prend pas part au vote

pour des raisons professionnelles)

AH 181CM du 25 juin 2024 5/7

b) Prêt de matériel pour comice 2025.

Le comice agricole 2025 se déroulera sur le site de la Bouillie à Blois. Un pré-comice aura lieu le 13 juin pour les scolaires puis un comice traditionnel le samedi 14 et le dimanche 15 juin. Agglopolys sollicite les communes et demande la mise à disposition de matériels (grilles, barnums…) en précisant que ce matériel devra être livré, monté et démonté par du personnel communal ou des bénévoles mais aux frais des communes.

Le comice aura lieu le week-end juste avant la fête au village qui se déroulera le week-end du 21-22 juin 2025. L’équipe technique sera alors très sollicitée pour la préparation de nos manifestations et pour l’entretien des espaces verts. Ils n’auront pas le temps pour assurer le transport, le montage et le démontage des barnums.

Le conseil municipal décide, à l’unanimité, de ne pas donner suite.

7) UTILISATION DU COURS DE TENNIS EXTERIEUR

Il semblerait que l’association Tennis Club de la Cisse mette le cours de tennis à disposition des personnes qui n’ont pas de licence, pour 10 € de l’heure. Le terrain de tennis reste un équipement communal qu’une association ne peut pas louer. Corinne SAINT-OUEN, absente, sera sollicitée en tant que Présidente du Tennis Club de la Cisse.

Pour la mise à disposition, une boite à clé programmable, dont le code serait fourni au particulier par le biais d’un site, pourrait être installée. Le coût de cette installation pourrait être remboursé en demandant une petite contrepartie aux utilisateurs.

Ce point sera abordé lors d’une prochaine réunion du conseil municipal.

8) COMPTES RENDUS DE REUNIONS

a) Bureau communautaire du 7 juin 2024

Modalités d’adhésion à l’EPFLI (Etablissement Public Foncier Local Interdépartemental) C’est un Etablissement Public à l’échelle de la région, au service des stratégies foncières des collectivités territoriales membres (opérations d'acquisitions, de portage, de gestion et de cessions des terrains).

L’adhésion d’Agglopolys à l’EPFLI entrainerait, entre autre, une augmentation des taxes sur le foncier bâti et non bâti (environ 20 € par foyer).

Après délibération Agglopolys ne donnera pas suite.

b) Bureau communautaire du 21 juin 2024

Azalys : refonte de l’organisation des transports scolaires

Un bilan a été effectué suite aux difficultés rencontrées lors de la rentrée de septembre 2023 (changement du nom des lignes, horaires incompatibles avec les horaires de sorties des établissements scolaires, les cars Rémi qui ne prenaient plus les enfants de l’Agglo, information tardive…).

Des mesures correctives vont se faire pour la prochaine rentrée, notamment le retour de la ligne Rémi 8 pour notre commune.

Une campagne de communication commencera le 12 août prochain (informations sur le site d’Azalys, envoi de kit de communication et SMS à destination des clients enregistrés.)

9) INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

a) Départ d’un agent au service technique

Nicolas SAUX est adjoint technique. Il a trouvé un nouveau poste dans une commune plus près de chez lui. Il commencera à Seur le 16 septembre prochain. Des démarches vont commencer pour son remplacement.

b) GIP PRO SANTE

Le Dr LE BRAS exercera jusqu’au 8 août inclus en tant que médecin remplaçant du Dr ENACHE mais également pendant les congés de ses consœurs.

Elle recevra pour des suivis et/ou pour des urgences mais ne pourra pas prendre de nouveaux patients.CM du 25 juin 2024 6/7

Les demandes des nouveaux patients seront examinées courant octobre. En cas de difficultés ils seront redirigés vers la CPTS la Salamandre ou l’UM 41.

Les horaires de présence des médecins pendant les congés d’été ont été affichés au Pôle Santé.

c) Demande d’utilisation du dojo par une association extérieure à la commune. Le club de karaté « Karasu Dojo » a fait une demande de mise à disposition du dojo. L’Aïkido occupe actuellement la salle de l’Ardoise où ils ont installé des tatamis dont ils sont propriétaires. Un rapprochement entre les deux associations sera nécessaire.

Sur le principe, le conseil municipal ne s’oppose pas au fait de leur octroyer un ou des créneaux en laissant la priorité à l’Aïkido. Ils devront signer la convention de mise à disposition des locaux et du matériel avec la commune.

d) Défi inter-entreprises

Agglopolys organise le Défi Inter-entreprises le 20 septembre prochain à 17h30 à Chambord. Comme chaque année, l’inscription d’une équipe est offerte par commune. Appel aux personnes intéressées.

e) Renouvellement contrat GRDF

Monsieur le maire a rencontré Madame LOOSVELDT de GRDF avec la secrétaire générale. Pour ce qui concerne la fourniture du gaz, chaque commune doit sous-traiter avec GRDF, sous contrat avec l’Etat (construction, exploitation et entretien du réseau de distribution…) La concession actuelle a été signée en mars 1995 pour 30 ans. Il a été convenu de démarrer le nouveau contrat au 1er janvier 2025 dans les mêmes conditions. Le montant de la redevance sera désormais calculé par rapport au nombre de clients (360) et non plus au nombre d’habitants. La commune compte actuellement 14 km de réseaux gaz.

f) Contrôle sanitaire des eaux

Les 2 derniers contrôles ont été réalisés le 4 mars et le 7 mai 2024 à la mairie. Les nitrates sont en baisse. Cette baisse est probablement due au mélange avec l’eau de Blois. Pas de bactéries mesurables.

Conclusion : « Eau d'alimentation conforme aux exigences de qualité en vigueur pour l'ensemble des paramètres mesurés ».

g) RASED Réseau d’Aide Spécialisée aux Elèves en Difficultés

Les membres du RASED ne peuvent plus se déplacer jusqu’à Saint-Sulpice faute de crédits suffisants pour le remboursement de leurs frais de déplacements depuis Saint-Amand-Longpré, où ils sont basés.

Pourtant, du fait de la fermeture d’une classe en élémentaire, avec des classes en double niveau, les enfants en difficultés risquent d’avoir encore plus besoin de soutien. L’année prochaine il y aura :

• 20 CP (Mme LEDOUX)

• 19 CE1 + 5 CE2 (Mme DELSART)

• 16 CE2 + 7 CM1 (Mme BRUN)

• 6 CM1 +21 CM2 (M. BUFFET)

Monsieur le maire et les représentants des parents d’élèves ont écrit à la DASEN car il avait été garanti que ce service serait pérennisé malgré les problèmes financiers. Sans réponse à ce jour… Marc FESNEAU (ministre de l’agriculture) et Mathilde DESJONQUERE (députée de la 1ère circonscription) ont également reçu les parents d’élèves lors de leur permanence électorale.

h) Fête au village

Chantal HUET est absente. Elle présentera le bilan lors du prochain conseil municipal. Les retours sont positifs. Les commerçants professionnels étaient contents de leur journée. Il a été évoqué la possibilité de faire la fête des écoles le même week end que la fête au village. L’année prochain, la fête au village se déroulera les week-end des 21 et 22 juin.CM du 25 juin 2024 7/7

i) Travaux rue des Tilleuls

Monsieur le maire donne la parole à Xavier LEBRASSEUR.

Une réunion de présentation des travaux a eu lieu avec les commerçants de la rue des Tilleuls mais il n’y avait pas beaucoup de participants. Il a été demandé de rajouter, dans la mesure du possible, deux places de stationnement coté supérette.

Une seconde réunion s’est faite avec la commission voirie et il n’y a pas eu d’autres remarques Il faut attendre le retour du bureau d’étude sur la faisabilité de rajouter deux places en longitudinale. Le projet sera ensuite validé. Puis le bureau d’étude rencontrera Agglopolys pour faire la demande de subvention auprès du Bassin Loire Bretagne.

Les travaux pourraient commencer fin octobre début novembre. Il faut valider le projet pour faire la demande de subvention pour que le calcul d’eau pluvial soit fait. Les travaux ne peuvent pas commencer tant qu’ils n’ont pas répondu. Cette subvention peut aller jusqu’à 20/30 % du montant des travaux.

j) Travaux sanitaires école élémentaire

Monsieur le maire donne la parole à Claude RAPICAULT.

Une première réunion de chantier a eu lieu ce jour avec les artisans. Les travaux se dérouleront du 7 juillet à début septembre.

Le centre de loisirs s’est organisé pour accueillir les enfants au mieux pendant les travaux.

k) DETR travaux rue des Tilleuls

Une subvention avait été demandée auprès des services de l’Etat pour les travaux de la rue des Tilleuls. La commune n’a pas obtenu de subvention. Plusieurs communes sont dans ce cas car il y a plus de demandes que les années précédentes. Il faudra peut-être réitérer la demande l’année prochaine.

Une demande de subvention pourrait être formulée dans le cadre du Fonds Vert, mais il faut avoir les chiffres du volet paysager.

La séance est levée à 22h15.

PROCHAINE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Mardi 10 septembre 2024 à 20h15