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Arrêté - liste reunion 20 juin 2025
Document publié le Vendredi 20 juin 2025 par la commune de Subligny.
Lien du pdf (Arrêté - liste reunion 20 juin 2025)
Thèmes du document : Santé, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
(COMMUNE DE SUBLIGNY-18260 |
SEANCE DU 20 juin 2025 |
[Nombre de conseillers en exercice : 11 |
Présents : 08 puis 09 |
Votants : 09 puis 10 |
Date de convocation du Conseil municipal : 14.06.2025
PRESENTS :
AUDRY Régine, GORIN Jean-Paul, ROBLIN Delphine, LASNIER Florence, CHARPENTIER Valérie, GOSSE Edouard, CHOLLET Jean-Luc (arrivé à 19h00), FAURE Nelly, MALETA Nathalie
Formant la majorité des membres.
Absents excusés : FOREST David, BARBIER David (pouvoir donné à Nathalie MALETA).
Mme MALETA Nathalie a été désignée secrétaire de séance.
TABLE CHRONOLOGIQUE DES DELIBERATIONS :
Date de l’acte | Numéro et intitulé de la délibération N° feuillet
20.06.2025 DEL200625-01 - Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil
communautaire de la communauté de communes PAYS FORT SANCERROIS VAL DE
LOIRE dans le cadre d’un accord local
20.06.2025 DEL200625-02 - Avis de la commune sur le projet arrêté du Plan Local d'Urbanisme
intercommunal (PLUi) de la Communauté de Communes Pays Fort Sancerrois Val
de Loire
20.06.2025 DEL200625-03 - Avis de la commune sur le projet arrêté de Règlement Local de
Publicité intercommunal (RLPi) de la Communauté de Communes Pays Fort
Sancerrois Val de Loire
20.06.2025 DEL200625-04 - Révision tarif tickets cantine scolaire année sco 2025/2026
20.06.2025 DEL200625-05 - Révision tarif garderie année sco 2025/2026
20.06.2025 DEL200625-06 - Achat de parts sociales de la Société Coopérative d'intérêt collectif
« COSNE ABATTOIR DU HAUT VAL DE LOIRE » par la commune de SUBLIGNY
20.06.2025 DEL200625-07 - Décision modificative n°1
20.06.2025 DEL200625-08 - Résiliation de la convention d'adhésion au service de MEDECINE
PREVENTIVE du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Cher
20.06.2025 DEL200625-09 - Adhésion à un organisme de médecine préventive pour les agents
territoriaux
20.06.2025 DEL200625-10 - Création d’un emploi permanent - temps non complet
Les délibérations de cette séance du conseil municipal sont consultables au secrétariat de La mairie, sur simple
demande, aux jours et heures habituels d'ouverture.
Régine AUD ire. Affiché Le : oÿfo7h025