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Compte-Rendu - CR CM 10 04 20171
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Couvron-et-Aumencourt.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 10 04 20171)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Démocratie,
République
Française
Département
de
l'Aisne
Arrondissement
de
LAON
Commune
de
COUVRON-ET-AUMENCOURT
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
10
AVRIL
2017
Date
de
la convocation
: 05
avril
2017
Date
d'affichage
: 05
avril
2017
L'an
deux
mille
dix-sept,
le
dix
avril
à
dix-neuf
heures
trente,
le
conseil
municipal,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
sous
la
présidence
de
Carole
RIBEIRO,
Maire.
Présents
: Estelle
BIENAIME,
Sophie
CLAISSE,
Michèle
LAMBERT,
Dominique
LEBLOND,
Sophie
MENUS,
Annick
OHLERT,
Carole
RIBEIRO,
Gilbert
RICHARD,
Benoît
ROGER,
Frédéric
SIMPHAL,
Arnaud
STRACZEXK
;
Représentés
: Frédéric
PIERRET
par
Carole
RIBEIRO,
Patrick
LE
RÉZIO
par
Dominique
LEBLOND.
Absents
excusés
: Grégory
COIGNOUX,
Laëtitia
FOREST.
Secrétaire
: Monsieur
Gilbert
RICHARD.
La
séance
est
ouverte
à
19h30.
2017-045
- Adoption
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
27
mars
2017.
Le
Maire
donne
lecture
à
l’Assemblée
du
compte-rendu
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
27
mars
2017.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
adopte
le
procès-verbal
de
cette
réunion.
;
Suffrages
Conseillers
Se
à
Non
présents
exprimés
avec
Pour
Contre
Abstention
participant
pouvoir
11
11+2
13
0
0
0
2017-046
- Extension
du
réseau
d'éclairage
public
: acceptation
de
devis.
Madame
le
Maire
expose
à
l'assemblée
que
la
commune
envisage
la
mise
en
place
des
nouveaux
équipements
suivants
concernant
l'éclairage
public :
-
1
mât
et
3
lanternes
aux
abords
du
Tennis
couvert
(parking,
aire
de
jeux
et
tennis).
Le
coût
total
du
devis
transmis
par
l'USEDA
s'élève
à
5
920.12
€
HT.
En
application
des
statuts
de
l'USEDA,
la
contribution
de
la
commune
est
calculée
en
fonction
du
nombre
de
points
lumineux
et
de
ses
caractéristiques
(puissance
des
lanternes,
hauteur
des
mâts,
présence
ou
non
des
consoles,
nature
des
mâts
et
des
lanternes). Sur
le
coût
total
des
travaux,
la
contribution
de
la
commune
est
de
5
094.19
€
HT.
Elle
sera
actualisée
en
fonction
de
la
variation
des
indices
des
travaux
publics.
Selon
les
investissements
projetés,
le
coût
de
la
maintenance
subira
une
augmentation. Après
avoir
entendu
l'exposé
de
Mme
le
Maire
et
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
décide
:
-
D'accepter
l'emplacement
des
nouveaux
équipements
concernant
l'éclairage
public
;
-__
S'engage
à
verser
à
l'USEDA
la
contribution
demandée.
:
Suffrages
Conseillers
.
;
Non
présents
exprimés
avec
Pour
Contre
Abstention
participant
pouvoir
11
11+2
13
0
0
0
2017-047
- AS
COUVRON
: demande
de
subvention.
Madame
le
Maire
informe
l'assemblée
que
Madame
Nadia
Rabelle,
Présidente
de
l'AS
COUVRON,
a
fait
parvenir
en
mairie
le
3
avril
dernier
une
demande
de
subvention
pour
la
saison
2017/2018.
L'association
sollicite
une
subvention
de
1
595,00
€,
Le
budget
prévisionnel
est
étudié
par
les
membres
du
Conseil
Municipal.
Madame
le
Maire
précise
qu'elle
a
reçu
Mme
Rabelle
le
7
avril
pour
obtenir
des
précisions
complémentaires,
Par
ailleurs,
un
bilan
des
consommations
énergétiques
du
stade
au
cours
des
deux
dernières
années
sera
présenté
à
l'association
lors
de
l'assemblée
générale
du
club
le
2 juin
2017.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
décide
de
:
-_
Attribuer
une
subvention
de
1
600.00
€
à
l'AS
COUVRON
;
-
Verser
cette
subvention
selon
l'échéancier
suivant :
"
1
000.00
€
en
2017;
"
600.00
€
en
2018
sur
présentation
de
justificatifs.
:
Sutfrages
Conseillers
a
:
Non
présents
PP
ouveavec
Pour
Contre
Abstention
participant
11
11+2
13
0
0
0
2017-048
- Travaux
de
voirie :
attribution
du
Fonds
Départemental
de
Solidarité
(FDS).
|
Après
avoir
pris
connaissance
des
décisions
prises
par
le
Conseil
Départemental
relatives
à
la
répartition
des
subventions
en
provenance
du
Fonds
Départemental
de
Solidarité,
Le
Conseil
Municipal
décide,
à
l'unanimité
:
-
De
solliciter
une
subvention
au
titre
du
Fonds
Départemental
de
Solidarité
pour
les
travaux
de
voirie
suivants
:
N°
Appellation
et
Longueur |
Montant
de
Subvention
€:}
Charge
opération
n°
de
la
voie
l'opération
HT
communale
2017_00988 |
Rue
du
Château |
168
24
250.00
€
11155,00
€::|
17
945.00
€
VE
n°11
(1ère
partie)
2017
_00989 |
Rue
J,
Mermoz
165
22i
865,00
€
22:770.00
€ :|
243
468,00
€
VC
n°17
-__
S'engage
à
inscrire
ces
subventions
au
budget
communal.
- _
S'engage
à
réaliser
les
travaux
dans
Un
délai
de
trois
ans,
depuis
le
FDS
2010,
à
partir
de
la
date
de
notification.
Suffrages
exprimés
avec
Pour
Contre
Abstention
pouvoir
11
1172
13
0
0
0 Non
participant
Conseillers présents 2017-049
- Indemnités
de
fonction
des
élus
: modifications
aux
er
janvier
et
1er
février
2017.
Depuis
le
début
de
l’année
2017,
le
montant
maximal
des
indemnités
de
fonction
des
élus
a
évolué
du
fait
de
deux
facteurs
:
-
L'augmentation
de
l'indice
brut
terminal
de
la
fonction
publique
servant
de
base
au
calcul
des
indemnités
de
fonction,
de
1015
à
1022.
Ceci
résulte
de
la
réforme
initiée
par
le
gouvernement
dans
le
cadre
du
protocole
Parcours
Professionnels,
Carrières
et
Rémunérations
(PPCR),
applicable
à
la
fonction
publique
territoriale,
et
entérinée
par
le
décret
n°2017-85
du
26
janvier
2017
(application
au
ler
janvier
2017)
;
-
La
majoration
de
la
valeur
du
point
d'indice
de
la
fonction
publique
de
0.6%
au
ler
février
2017,
Le
Conseil
Municipal,
par
délibérations
en
date
du
30
mars
2014
et
du
27
avril
2015,
faisait
référence
à
l'indice
brut
terminal
1015.
En
conséquence,
il
convient
de
prendre
une
nouvelle
délibération
afin
d'appliquer
le
décret
n°2017-85
du
26
janvier
2017.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
décide
de :
-
Fixer
l'indemnité
de
fonction
du
Maire
à
25%
de
l'indice
brut
terminal
de
la
fonction
publique.
-
Fixer
les
indemnités
de
fonction
des
adjoints
à
16.50%
de
l'indice
brut
terminal
de
la
fonction
publique.
.
Suffrages
Conseillers
D
£
.
Non
<
exprimés
avec
Pour
Contre
Abstention
ne
présents
pouvoir
participant
11
11+2
13
0
0
0
2017-050
- Régie
d'avance
pour
la
fête
communale
et
le
14 juillet.
Par
délibération
en
date
du
8
juin
2015,
le
Conseil
Municipal
a
modifié
le
montant
maximum
de
l'avance
à
consentir
au
régisseur
de
la
régie
d’avances,
soit
1.000,00
€,
en
règlement
des
animations
des
fêtes
de
la
commune.
Pour
cette
année
2017
et
à
l'occasion
du
concours
de
boules
en
bois
qui
sera
organisé
lors
de
la
fête
communale
et
du
14
juillet,
le
Conseil
Municipal
décide
à
l'unanimité
d'offrir
aux
participants
les
gains
suivants
:
17
:44€
ee
:20€
11°
: 10
€
16%
:8€
26:
36€
7ème
: 16
€
12";
10
€
1786:
8€
3°%:32€
8°me:12€
13°"
:
10
€
1886:
8€
AT
: 28€
96:12€
146:
10
€
198%:
8€
SU:
24€
1OÛT
;:
12
€
15
:8€
20%
:8€
Soit
la
somme
de
324
€
par
manifestation,
à
Suffrages
Conseillers
Uk
.
Non
présents
exprimés
avec
Pour
Contre
Abstention
participant
pouvoir
11
11+2
13
0
0
0 2017-0651
- Emprunt
pour
la
future
station
d'épuration
communale.
Madame
le
Maire
rappelle
à
l'Assembiée
que
la
commune
projette
de
débuter
les
travaux
de
construction
de
la
nouvelle
station
d'épuration
en
2017.
La
phase
étude
arrive
à
son
terme
et
les
appels
d'offre
seront
lancés
prochainement.
Madame
le
Maire
précise
à
l'Assemblée
que
la
part
restant
à
charge
de
la
commune
s'élève
à
titre
indicatif
à
473
000.00
€
T.T.C.
Le
Conseil
Municipal
analyse
les
offres
reçues
par
le
Crédit
Agricole,
la
Caisse
d'Epargne
et
la
Banque
Postale.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
décide
de
:
1.
Prendre
en
considération
et
approuver
le
projet
de
construction
de
la
nouvelle
STEP
qui
leur
est
présenté,
Déterminer,
comme
suit
les
moyens
financiers
à
envisager
pour
faire
face
aux
dépenses
du
projet
:
Montant
estimatif
TTC
du
projet
2
517
478.00
€
Subventions
1
631
478,00
€
TVA
413
000.00
€
Emprunt
sollicité
au
C.A.M
(prêt
moyen
terme)
473
000.00
€
et
décident
de
demander
à
la
Caisse
Régionale
de
Crédit
Agricole
du
NORD
EST
à
Reims,
25,
rue
Libergier,
l'attribution
d'un
prêt
de
473
000
Euros,
au
taux
fixe
en
vigueur
à
la
signature
du
contrat
et
dont
le
remboursement
s'effectuera
en
20
années
à
partir
de
2017
par
périodicités
annuelles.
Frais
de
dossier
: 6.10%.
Ouvrir
au
budget
de
l'exercice
courant,
les
crédits
et
les
débits
correspondants,
Prendre
l'engagement,
au
nom
de
la
Collectivité,
d'inscrire
en
priorité,
chaque
année,
en
dépenses
obligatoires
au
budget,
les
sommes
nécessaires
au
remboursement
des
échéances
ainsi
que
de
créer
et
mettre
en
recouvrement,
en
tant
que
de
besoin,
les
impositions
nécessaires
pour
assurer
le
paiement
des
dites
échéances, Autoriser
la
signature
de
tous
les
actes
contractuels
afférents
à
cette
opération
et
confèrent,
en
tant
que
de
besoin,
toutes
délégations
utiles
à
son
représentant
légal,
Madame
le
Maire,
pour
la
réalisation
de
l'emprunt,
la
signature
du
contrat
de
prêt
à
passer
et
l'acceptation
de
toutes
les
conditions
de
remboursement
qui
y
seront
insérées.
Conseillers présents
Suffrages
exprimés
avec
Pour
Contre
Abstention
pouvoir
Non
participant
11
11+2
13
0
0
0 2017-0562
—
Prêt
relais
TVA
pour
la future
station
d'épuration
communale.
Madame
le
Maire
précise
à
l'Assemblée
que,
dans
le
cadre
des
travaux
de
la
future
station
d'épuration
communale,
la
commune
va
récupérer
la
TVA
sur
les
investissements
à
échéance
N+1
(principe
du
Fonds
de
Compensation
pour
la
TVA).
Afin
de
ne
pas
pénaliser
la
trésorerie
du
budget
annexe
de
l'assainissement,
elle
propose
à
l'Assemblée
de
contracter
un
prêt
relais
TVA.
Le
montant
attendu
de
récupération
du
FCTVA
s'élève
à
titre
indicatif
à
413
000.00
€,
Le
Conseil
Municipal
analyse
les
offres
reçues
par
le
Crédit
Agricole,
la
Caisse
d'Epargne
et
la
Banque
Postale,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
décide
de
:
1.
Demander
à
la
Caisse
Régionale
de
Crédit
Agricole
du
NORD
EST
à
Reims,
25,
rue
Libergier,
l'attribution
d’un
Prêt
Court
Terme
de
413
000.00
Euros,
d'une
durée
de
2
ans.
Remboursement
du
capital
in
fine
ou
par
anticipation
sans
pénalités,
paiement
des
intérêts
par
périodicités
trimestrielles,
indexés
sur
l'Euribor
3
mois
+1,10
%.
Taux
plancher
=
index
lors
de
l'émission
du
contrat
+
marge.
Frais
de
dossier
ou
commission
d'engagement
de
0.20
%
du
montant
contracté.
2.
Ouvrir
au
budget
de
l'exercice
courant,
les
crédits
et
les
débits
correspondants,
3.
Prendre
l'engagement,
au
nom
de
la
Collectivité,
d'inscrire
en
priorité,
chaque
année,
en
dépenses
obligatoires
au
budget,
les
sommes
nécessaires
au
remboursement
des
échéances
ainsi
que
de
créer
et
mettre
en
recouvrement,
en
tant
que
de
besoin,
les
impositions
nécessaires
pour
assurer
le
paiement
des
dites
échéances,
4.
Autoriser
la
signature
de
tous
les
actes
contractuels
afférents
à
cette
opération
et
confèrent,
en
tant
que
de
besoin,
toutes
délégations
utiles
à
son
représentant
légal,
Madame
le
Maire,
pour
la
réalisation
de
l'emprunt,
la
signature
du
contrat
de
prêt
à
passer
et
l'acceptation
de
toutes
les
conditions
de
remboursement
qui
ÿ
seront
insérées.
.
Suffrages
Conseillers
.
à
Non
présents
one avec
Pour
Contre
Abstention
participant
11
11+2
13
0
0
0
2017-053
- Agence
Postale
Communale
: modifications.
Madame
le
Maire
rappelle
à
l'Assemblée
que
le
devenir
de
l'Agence
Postale
Communale
a
été
évoqué
lors
des
réunions
de
Conseil
Municipal
du
13
juin
2016
et
du
13
février
2017.
Au
vu
des
avis
exprimés
lors
des
précédentes
réunions
et
compte-tenu
des
nouveaux
éléments
dont
dispose
l'Assemblée,
un
tour
de
table
est
effectué
au
cours
duquel
chacun
est
amené
à
donner
son
avis.
Le
Conseil
Municipal
à
l’unanimité,
retient
les
propositions
suivantes
:
-
Envisager
la
suppression
du
poste
de
responsable
de
l'Agence
Postale
Communale,
à
hauteur
de
15
heures
hebdomadaires,
à
compter
du
15
juin
2017.
1
-
Installer
les
services
de
l'Agence
Postale
Communale
à
la
mairie
en
aménageant
les
horaires
d'ouverture
au
public,
à
hauteur
de
25
heures
hebdomadaires. Modifier
l'actuel
poste
d’assistante
administrative
de
mairie
comme
suit
M :
Situation
actuelle
Situation
proposée
Nombre
d'heures
hebdomadaires
20h
25h
Assistante
administrative
Intitulé
du
poste
Assistante
administrative
|
chargée
des
services
postaux
[1]
Ces
propositions
doivent
être
soumises
à
l'avis
du
prochain
Comité
Technique
qui
se
réunira
le
4
juillet
2017.
Le
Conseil
Municipal
sera
appelé
à
délibérer
de
nouveau
à
l'issue
du
Comité
Technique.
à
Suffrages
Conseillers
D
.
Non
présents
PP
ouve avec
Pour
Contre
Abstention
participant
11
11+2
13
0
0
0
2017-0654
- Questions
diverses.
Veillée
départementale
du
Souvenir
le
dimanche
16
avril
à
20h30
:l'ensemble
des
conseillers
municipaux
est
invité
à
participer
à
cette
cérémonie
commémorative.
Emploi
d'avenir
:
Mme
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que,
suite
à
un
arrêt
maladie
de
longue
durée,
la
commune
a
décidé
d’embaucher
un
emploi
aidé
au
sein
des
services
techniques
à
hauteur
de
20
heures
hebdomadaires
pour
une
durée
d'un
an.
Fibre
optique
:les
travaux
débuteront
fin
2017
pour
une
commercialisation
au
17
trimestre
2018.
Organisation
du
bureau
de
vote
à
l'occasion
des
élections
présidentielles
:
à
la
demande
de
certains
conseillers
municipaux,
des
modifications
sont
actées.
Suffrages
Conseillers
DA
:
Non
k
exprimés
avec
Pour
Contre
Abstention
de
présents
pouvoir
participant
11
1142
13
0
0
0
Plus
personne
ne
demandant
la
parole,
la
séance
est
levée
à 20h45.
Fait
à
COUVRON-ET-AUMENCOURT,
les
jours,
mois
et
an
susdits Le
secrétaire
de
séance,
Gilbert
€
Make
NZ
Le
Maire,
Carole
RIBEIRO
Carole
RIBEIRO
Ce
document
a été
signé
étectroniquement
sous
sa
forme
origina!e
le
13/04/2017
à
16:14:38
Référence
: Tede2252466b89126t450508ataafhe2dct2t5s