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Déliberation - 27def7
Document publié le Jeudi 31 août 2023 par la commune de Bagnols.
Lien du pdf (Déliberation - 27def7)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Compte-rendu des délibérations de la séance du conseil municipal du 31 août 2023
COMMUNE DE BAGNOLS
Compte-rendu des délibérations de la séance du conseil municipal
Du 31 août 2023
Nombre de conseillers municipaux en exercice au jour de la séance : 15 Membres présents à la séance : 13 Membres excusés : 1 Membres absents : 1
Président de séance : Jean-François FADY, maire
Secrétaire de séance élue : Audrey BARON-GUTTY
20230831-01 Passage au référentiel budgétaire et
comptable M57
Adoptée à l’unanimité
20230831-02 Création de l’impasse de la Verrière Adoptée à l’unanimité
20230831-03 Décision modificative n°2 Adoptée à l’unanimité
Prochaine séance du conseil municipal :
o Jeudi 12 octobre 2023 à 20h00 au local associatif
La secrétaire de séance, Le Maire,
Audrey BARON-GUTTY Jean-François FADY