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Déliberation - 27def7
Document publié le Jeudi 12 octobre 2023 par la commune de Bagnols.
Lien du pdf (Déliberation - 27def7)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Compte-rendu des délibérations de la séance du conseil municipal du 12 octobre 2023
COMMUNE DE BAGNOLS
Compte-rendu des délibérations de la séance du conseil municipal
Du 12 octobre 2023
Nombre de conseillers municipaux en exercice au jour de la séance : 15 Membres présents à la séance : 12 Membres excusés : 2 Membres absents : 1
Président de séance : Jean-François FADY, maire
Secrétaire de séance élue : Audrey BARON-GUTTY
20231012-01 Mise à jour du tableau des effectifs Adoptée à l’unanimité
20231012-02 Attribution de la concession d’aménage-
ment relative à la réalisation de la troisième
phase du lotissement « Le Plan 3 »
Adoptée à l’unanimité
20231012-03 Signature d’une convention avec les asso-
ciations bagnolaises fixant les modalités
de mise à disposition des salles commu-
nales
Adoptée à l’unanimité
Prochaine séance du conseil municipal :
o Jeudi 30 novembre 2023 à 20h00 au local associatif
Vœux de la municipalité :
o Vendredi 19 janvier 2024 19h
La secrétaire de séance, Le Maire,
Audrey BARON-GUTTY Jean-François FADY