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Déliberation - 27def7
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bagnols.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Compte-rendu
des
délibérations
de
la séance
du
Conseil
municipal
du
15
juin
2023
AAA
-E
BAGNOLS
en
Beaujolais
COMMUNE
DE
BAGNOLS
Compte
rendu
des
délibérations
du
Conseil
municipal
du
20
juillet
2023
Date
de
convocation
et d'affichage
: 17
juillet 2023
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
au
jour
de
la séance
: 15
Membres
présents
à la séance
: 8
Président
: Jean-François
FADY,
maire
Secrétaire
de
séance
élu
: Anne
LEROUX
Délibération
20230720-01
: Délibération
pour
les
tarifs
de
la cantine
et de
la garderie
périscolaire
Délibération
adoptée
à l'unanimité
Délibération
20230615-02
: Délibération
pour
la décision
modificative
n°1 Délibération
adoptée
à l'unanimité
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire
Anne
LEROUX
Jean-François
FA
AC
M,