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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lavans-lès-Saint-Claude.
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Environnement,
REPUBLIQUE FRANçAISE Département du Jura nouvelle rÈs-sArilT-ctAUDE Lavans. Ponthoux. Pratz CONSEIL MUNICIPAL COMMUNE DE LAVANS.LES.SAINT.CLAUDE Nombres de membres Séance du ieudi 18 iuillet 2024 Afférents au Conseil Municipal 23 En exercice 22 Qui ont pris part à la délibération ,4 1+7\ L'an deux mille vingt-quatre, le dix-huit juillet à dix-neuf heures. Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Monsieur Philippe PASSOT Maire. Présents : Annie AROURI, Emilia BRULE, Denis CREVOISIER, Agostinho DA SILVA, Rachel DA SILVA TEIXEIRA, Alain DURAFFOURG, Sandrine DUTOIT, Jean-François MINY, Philippe PASSOT, Bruno PERRIER, Magali PHILIPPE, Laurent PLAUT, Antoine PULICE et Virginie REYBIER. Absents excusés : Alain JEANNIER (pouvoir à Laurent PLAUT), Aline LACROIX (pouvoir à Annie AROURI), Magali LAHU (pouvoir à Magali PHILIPPE), Emmanuel MICHAUD (pouvoir à Emilia BRULE), Nathalie MICHAUD (pouvoir à Alain ôUnRffOUnGI, Anais OVERNAY (pouvoir à Antoine PULICE) et Guillaume SAILLARD (pouvoir à Rachel DA SILVA TETXETRA). Absente : Véronique ASNAR. Rachel DA SILVA TEIXEIRA a été nommée secrétaire de séance. DELIBERATIONS 24 JU|L01 24 JUIL02 24 JU|L 03 24 JUIL04 24 JUIL 05 24 JU|L 06 24 JUIL07 24 JU|L 08 PERSONNEL - Suppression d'un emploi d'adjoint technique à 27,72 heures hebdomadaires et création d'un emploid'adjointtechnique à 8,23 heures, à l'école Maternelle, au 1erseptembre2024 - Approuvée PERSONNEL - Suppression d'un emploi d'animateur au grade d'adjoint d'animation territorial principal 2è'" classe à 35 heures hebdomadaires, au 6 août 2024 et création d'un emploi d'animateur au grade d'adjoint d'animation territorial à 35 heures hebdomadaires, pour I'ALSH Les Fariboles, au 20 août 2024 - Approuvée MARCHE PUBLIC - Travaux de requalification urbaine de la Place Gilbert Cottet-Emard et ses abords - Validation de deux devis GOYARD SARL pour travaux complémentaires mise en séparatif réseau eaux usées et extension réseau télécom, bas de la rue de La Cueille - Approuvée MARCHE PUBLIC - Travaux de requalification urbaine de la Place Gilbert Cottet-Emard et ses abords - Avenant n' 1 du lot n' 3 attribué à BALLAND SAS - HYDATEC pour travaux complémentaires au niveau du lavoir rue François Bourdeaux - Approuvée ASSEMBLEE - Mise à Disposition de Services avec le SIDEC pour appui à la création d'un Syndicat lntercommunal à Vocation Unique (SIVU) pour la construction et la gestion d'une gendarmerie - Approuvée TRANSITTON ENERGETIQUE - Approbation d'une convention pour le développement d'un projet photovoltaTque (Site de Bouvent) avec la société SOLCOMTOIS ENR - Approuvée TRANSITION ENERGETIQUE - Approbation d'une promesse de bail emphytéotique pour le développement d'un projet photovoltaTque (Site de Bouvent) au profit de la société SOLCOMTOIS ENR - Approuvée ETABLISSEMENTS PUBLICS - Syndicat lntercommunal des Eaux du Grandvaux (SIEG) - Approbation du rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - Approuvée Philippe Maire Rachel DA SILV TEIXEIRA Secrétaire CornnrLrne de LAt/ANl S- t-Eil SAi Nll--C roirs rlLr Conseil lllt:tticiPal jr-till ?_4