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Déliberation - CM 22 11 10 Listes des deliberations
Document publié le Jeudi 10 novembre 2022 par la commune de Beaune.
Lien du pdf (Déliberation - CM 22 11 10 Listes des deliberations)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Jeunesse, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
- Réunion du 10 novembre 2022 -
SOMMAIRE DES DELIBERATIONS
EXAMINEES EN SEANCE
DELIBERATIONS OBJET
CM-22-126
Compte-rendu des délégations du Maire dans le cadre de l'article L 2122-22 du CGCT
APPROUVEE A L’UNANIMITE
CM-22-127 Désignation d'un correspondant défenses APPROUVEE A L’UNANIMITE
CM-22-128 Cité des Vins du Climats de Bourgogne : Actualisation du Plan de financement APPROUVEE A L’UNANIMITE
CM-22-129
Procédure d'acquisition d'un bien vacant sans maître dans le cadre de
l'opération d'aménagement de la Route de Challanges
APPROUVEE A L’UNANIMITE
CM-22-130 Contrat de partenariat Eclairage public : Avenant 19 APPROUVEE A L’UNANIMITE
CM-22-131 Contrat de partenarait Eclairage public : Rapport d'activité 2021 APPROUVEE A L’UNANIMITE
CM-22-132 Financement de l'activité de l'Espace Jeune APPROUVEE A L’UNANIMITE
CM-22-133 Création de postes APPROUVEE A L’UNANIMITE
CM-22-134 Modifications d'emplois suite à des promotions internes APPROUVEE A L’UNANIMITE
CM-22-135 Ajustements d'emplois pour recrutement sur des grades différents APPROUVEE A L’UNANIMITE
CM-22-136 Décision modificative n° 3 APPROUVEE A L’UNANIMITE
CM-22-137 Rapport d'orientations budgétaires NON SOUMIS AU VOTE
CM-22-138 Vœu sur la flambée des prix de l'énergie APPROUVEE A L’UNANIMITE
CM-22-139 Vœu de soutien à la filière viticole APPROUVEE A L’UNANIMITE