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Séance - 09 seance du 16 novembre2533
Séance - 08 seance du 13 octobre2623
Document publié le Vendredi 13 octobre 2017 par la commune de Cormoz.
Lien du pdf (Séance - 08 seance du 13 octobre2623)
Thèmes du document : Banque, Logement, Eau et assainissement,
FOLIO 101
MAIRIE
01560 CORMOZ
AFFAIRES MUNICIPALES
Séance du 13 octobre 2017
Procuration : Claude LAYAT à Isabelle PROST
Dominique PERTUIZET à Pierre RIONDY
Jean-Claude PRABEL à Olivier FERRIER
Secrétaire de séance : Patrice ALOTTO
Le conseil municipal, réuni le 13 octobre 2017 à 20h00 sous la présidence de Mr Pierre RIONDY, maire, a délibéré sur les questions suivantes :
N° Délibération
Approbation à l’unanimité des présents du compte-rendu de la réunion du
vendredi 15 septembre 2017.
2017-049 Agents communaux – Prestation sociale 2017
(Absence d’Olivier FERRIER)
Il a été décidé de poursuivre l'attribution de chèques CADHOC mise en place en 2008 avec une augmentation de l'ordre de 2% par rapport à 2016 (5 voix pour 4%, 8 voix pour 2%).
2017-050 Cimetière – Agrandissement columbarium et stèle jardin du souvenir (Absence d’Olivier FERRIER)
Mr le Maire présente le devis de la SARL Marbrerie Funéraire BERSOT pour la construction de deux colonnes de columbarium accueillant 7 et 6 emplacements pouvant recevoir 2 urnes de 3 litres, et la rehausse de la stèle du jardin du souvenir. Le conseil municipal, à l’unanimité des présents, accepte le devis de la Marbrerie Funéraire BERSOT pour un montant de 6 300.00 € HT, soit 7 560.00 € TTC - Les crédits nécessaires sont inscrits au budget primitif dans l’opération 196 – Aménagement cimetière 2017.
2017-051 Salle polyvalente – Acquisition d’une machine à café
(Absence d’Olivier FERRIER)
Mr le Maire présente le devis de la Sté BBFC pour l’acquisition d’une nouvelle cafetière grande capacité. Le conseil municipal, à l’unanimité des présents, accepte ce devis pour un montant de 450.00 € HT, soit 540.00 € TTC. Les crédits nécessaires sont inscrits au budget primitif dans l’opération 193 – Matériel 2017.
Commission finances, fleurissement et cérémonie
CCAS : Repas du 11 novembre 2017 – Présentation du menu. Les invitations seront envoyées la semaine prochaine.
Colis de fin d’année – A compter de cette année, les colis seront distribués uniquement aux personnes en maison de retraite.
Finances – Budget assainissement : Attribution d’une subvention de 1 000.00 € de l’Agence de l’eau au titre de l’aide à la gestion durable des services d’assainissement.
Commission bâtiments, réseaux et urbanisme
Centre multiculturel : Plusieurs problèmes relatifs à l’aménagement du bâtiment ont été constatés récemment : décoloration du revêtement de sol, fissures sur l’arase des FOLIO 102
murettes extérieures et mauvais fonctionnement de la porte coulissante de la kitchenette. Nous sommes en attente du compte-rendu du maitre d’œuvre
AC3 CROPIER et du fabricant du sol souple, GERFLOR, suite à leur visite sur site. Route de la Bascule - Enfouissement des réseaux électriques, éclairage public et télécommunication : Les travaux se poursuivront sur environ 2 semaines. La mise sous tension des nouveaux réseaux est prévue pour mi-novembre.
Rue du cimetière – Gestion des eaux de ruissellement de la voirie : Présentation des devis reçus de la société SAAF. La commission étudiera prochainement les travaux retenus pour l’élaboration d’une nouvelle offre de prix.
Commissions Ecole, Cantine, Garderie, Bibliothèque, Culture et loisirs Bibliothèque – Logiciel de gestion des prêts : Nous sommes en attente d’informations de la Communauté d’agglomération concernant la compatibilité et le financement éventuel.
Cantine : Information sur l’avancement du choix des fournisseurs, équilibre des menus et réflexion circuits courts.
Commission voirie, matériel technique et cimetière
Service technique : Reconduction du mi-temps thérapeutique de Mr Gilles MOISSONNIER jusqu’au 31 décembre 2017.
Entretien des fossés : Présentation des devis de la société SAAF pour la réfection de fossés situés « chemin du petit Ronjon » et « route des Bois », pour un montant respectif de 2 504.00 € HT, soit 3 004.80 € TTC et de 991.00 € HT, soit
1 189.20 € TTC. Devis acceptés.
Rue du Champ du Bourg – Travaux de clôture : Début des travaux en semaine 42.
Divers
SEMCODA : Versement de dividendes au titre des bénéfices de l’exercice 2016 d’un montant de 407.88 €.
Défense incendie : Création d’une commission communale DECI (Défense Extérieure Contre l’Incendie) : Mrs Jean-Claude PRABEL, Olivier FERRIER, Patrice ALOTTO et Frédéric BAILLET. Une ligne budgétaire pour les travaux de défense incendie sera inscrite au budget primitif à partir de 2018.
Présentation des autorisations d’urbanisme récemment déposées
PC00112417D0006 : Mr et Mme Stéphane MAHUL – Construction d’une maison d’habitation
PC00112417D0004 : Mr Pierre DAUVERCHAIN ET Mme Violaine TRANCHAND – Construction d’une maison d’habitation.
Communauté d’agglomération : Demande de disponibilité de la salle polyvalente pour la prochaine conférence Bresse qui se tiendra le 8 novembre 2017. Le conseil municipal accepte de mettre à disposition la salle polyvalente et souhaite en connaitre les modalités.
Demande de salle : Le Foyer d’Accueil Médicalisé de Beaupont recherche un local pour la pratique d’une activité sportive adaptée à ses résidents, les mardis en journée ou demi-journée. Le conseil décide de proposer une location au tarif de « petite réunion » auquel s’ajoutera le forfait chauffage si nécessaire.
Mairie : Mme Fanny BORDET effectuera un stage en secrétariat du 16 au 20 octobre 2017.
Dates à retenir
Samedi 14 octobre : Spectacle de Turakie à partir de 18h00 à Saint-Trivier-de- Courtes ;
Lundi 16 octobre : Réunion Syndicat Sevron Solnan à 19h30 à Marboz ;
Mardi 17 octobre : Conseil d’école à 18h30 ;
Mercredi 18 octobre : Journée départementale du numérique éducatif à 9h00 à Bourg-en-Bresse ; FOLIO 103
Vendredi 20 octobre : Salon des Maires, Elus locaux et décideurs publics de l’Ain à AINTEREXPO ;
Mardi 24 octobre : Rencontre avec Mr COHARDY – Agence Départementale d’Ingénierie de l’Ain – à 9h00 en mairie ;
Mardi 24 octobre : Communauté d’Agglomération – Commission Transport à 18h30 à Bourg-en-Bresse ;
Lundi 30 octobre : Conseil communautaire à Viriat à 18h00 ;
Mardi 7 novembre : Réunion commission salles et cimetières pour révision des tarifs au 1er janvier 2018 à 20h00 en mairie ;
Samedi 18 novembre : Réunion commission bulletin municipal à 9h00 en mairie ; Mardi 21 novembre : Réunion commission personnel communal à 20h00 en mairie ; Jeudi 23 novembre : Bibliothèque – Réunion départementale à 18h30 à Bourg-en- Bresse (collège du Revermont) ;
Samedi 25 novembre : Rendez-vous 1ère page au centre multiculturel à 10h30 ; Mardi 28 novembre : Remise des chèques Cad’hoc au personnel communal à 19h00 ;
Prochain conseil municipal le jeudi 16 novembre à 20h00.
Mr le Maire,
Pierre RIONDY FOLIO 104
MAIRIE
01560 CORMOZ
AFFAIRES MUNICIPALES
Séance du 13 octobre 2017
Répertoire des délibérations
Numéro de
délibération Objet
2017-049 Agents communaux – Prestation sociale 2017
2017-050 Cimetière – Agrandissement columbarium et stèle jardin du souvenir
2017-051 Salle polyvalente – Acquisition d’une machine à café
Emargement des Conseillers Municipaux présents
NOM Prénom Absent Procuration à Signature
RIONDY Pierre
PALLUD Corinne
FION Bernard
PROST Isabelle
PRABEL Jean-Claude X FERRIER Olivier
PERTUIZET Dominique X RIONDY Pierre
FAVIER Monique
FERRIER Olivier
BEREZIAT Fanny
ALOTTO Patrice
GUILLOT Odile
BAILLET Frédéric
PIZZINI Laetitia
VITTE Denise
LAYAT Claude X PROST Isabelle