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Procès Verbal - pv du 22 janvier 2021
Procès Verbal - PV CM 24.01.2025 valide 2
Document publié le Vendredi 24 janvier 2025 par la commune de Montoire-sur-le-Loir.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 24.01.2025 valide 2)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Justice et droit,
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
24 JANVIER
2025
A
19H00
PROCES
VERBAL
Date
de
convocation
: 17
janvier
2025
Date
d'affichage :
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
vendredi
24
janvier
à
19h00,
le
conseil
municipal
de
la
commune
s'est
assemblé
dans
la
salle
des
fêtes
de
Montoire-sur-le-Loir,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Arnaud
TAFILET,
Maire
de
MONTOIRE.
Etaient
présents
:
Mme
BARLOU,
Mme
BELLANDE,
Mme
BELLANGER,
Mme
CAILLON,
Mme
CHARTIER-MALECOT,
Mme
CHERON,
M.
CHEVALIER,
Mme
DELAGNEAU,
Mme
DOUAUD,
Mme
DRUART,
M.
DUBOIS,
M.
FERRAGU
(Départ
à
19h43),
Mme
FILLION,
M.
GUERINEAU,
M.
HENRION,
M.
LANDOIS,
M.
MORLE,
M.
ORTEGA,
Mme
SAVINEAUX,
M.
A.
TAFILET
et
M.
P.
TAFILET Etaient
absents
:
Mme
BARON
(pouvoir
à
M.
HENRION),
M.
BERNEAU
MERLET
(pouvoir
à
M.
DUBOIS),
Mme
CAMUS
(pouvoir
à
M.
P.
TAFILET),
Mme
JULLIEN
(pouvoir
à
Mme
DELAGNEAU)
et
M.
VANDECASTEELE
(pouvoir
à M.
LANDOIS)
Quorum :
Atteint
Secrétaire
de
séance
: Mme
FILLION
Secrétaire
auxiliaire
de
séance
: Mme
HUREAU
1°)-
APPROBATION
DES
PROCES-VERBAUX
DES
SEANCES
DU
22
NOVEMBRE
ET
13
DECEMBRE
2024
Si
les
procès-verbaux
des
séances
du
22
novembre
et
13
décembre
2024
n'appellent
pas
d'observation,
il sera
demandé
au
conseil
municipal
de
bien
vouloir
les
adopter.
Les
procès-verbaux
sont
adoptés
2°)-
DECISIONS
DU
MAIRE
En
vertu
des
délégations
dont
il
dispose,
le
maire
ou
ses
adjoints
ont
été
amenés
à
prendre
les
décisions
suivantes
:
2.1.
—
Délivrance
à
Mme
BAILLY
Christelle
née
LENAS
d'une
concession
de
terrain
familiale
d'une
durée
de
30
ans
dans
le
cimetière
Saint-Laurent-des-Varennes
de
Montoire-sur-le-Loir
au
profit
de
la
sépulture
particulière
de
sa
famille
;
2.2.
—
Délivrance
à
Mme
PILETTE
Françoise,
Jeanne,
Marie-Louise
d'une
concession
de
case
colombarium
d'une
durée
de
15
ans
dans
le
l'espace
cinéraire
du
cimetière
Saint-Laurent-des-
Varennes
de
Montoire-sur-le-Loir
au
profit
de
la
sépulture
individuelle
de
Monsieur
VERITE
Joël,
Jean-Claude
;
2.3.
—
Délivrance
à
Madame
HUREL
Catherine
née
VERITE
d'une
concession
de
terrain
familiale
d'une
durée
de
30
ans
dans
le
cimetière
Saint-Laurent-des-Varennes
de
Montoire-sur-le-Loir
au
profit
de
la
sépulture
particulière
de
sa
famille
2.4.
—
Délivrance
à
Madame
DE
LAMBERTYE
Elisabeth,
Henriette,
Françoise
née
D'AVIAU
DE
TERNAY
d'une
concession
de
terrain
individuelle
d'une
durée
de
30
ans
dans
le
cimetière
de
Saint-
Quentin-les-Trôo
au
profit
de
la
sépulture
individuelle
de
Madame
DE
LAMBERTYE
Elisabeth,
Henriette,
Françoise
née
D'AVIAU
DE
TERNAY
;
2.5.
—
Délivrance
à
Mme
SEGRET
Isabelle,
Aline
née
DROUAULT
d'une
concession
de
terrain
collective
d'une
durée
de
30
ans
dans
le
cimetière
Saint-Laurent-des-Varennes
de
Montoire-sur-le-
Loir
au
profit
de
la
sépulture
collective
de
Madame
SEGRET
Isabelle,
Aline
née
DROUAULT,
Monsieur
SEGRET
Alain,
Didier,
Jackie
exclusivement
;
1/9 2.6.
-— Demande
de
subvention
auprès
de
Préfecture
de
Loir-et-Cher
au
titre
de
la
DETR
2025
pour
la réfection
du
sol de
la salle
multi-activités
sportive
Pasteur
et la création
d'un
parking.
Il en
est pris
acte
3°)-
AFFAIRES
GENERALES
: Election
d’un
nouvel
adjoint
au
Maire
suite
à
la
démission
de
Dominique
DURAND
Le
Maire
expose
:
Considérant
la
vacance
d’un
poste
d'adjoint
suite
à
la
démission
de
ses
fonctions
de
Monsieur
Dominique
DURAND
;
Considérant
la
nécessité
de
désigner
un
nouvel
adjoint
au
Maire
;
Considérant
qu'en
cas
d'élection
d'un
seul
adjoint,
celui-ci
est
élu
au
scrutin
secret
à
la
majorité
absolue; Proposition
de :
DECIDER
que
les
adjoints
situés
après
l'adjoint
démissionnaire,
dans
l'ordre
du
tableau,
remontent
d'un
cran
;
PROCEDER
à
la désignation
du
quatrième
adjoint
au
maire
au
scrutin
secret
à
la
majorité
absolue.
Ingrid
CHARTIER-MALECOT
demande
la
mise
à jour
du
trombinoscope
des
élus
sur
le
site
internet
de
la mairie.
Arnaud
TAFILET
en
prend
note.
La
délibération
est
adoptée
à 3
votes
contre,
5 votes
blancs
et
18
votes
pour
4°)-
AFFAIRES
GENERALES
: Délégations
du
conseil
municipal
au
maire
au
titre
de
l’article
L 2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales
- modification
Le
Maire
expose
que
suite
à
la
démission
de
Dominique
DURAND),
il
convient
de
modifier
les
attributaires
de
la
délégation
de
compétences
au
Maire,
lorsqu'il
est
empêché,
suivant
la
délibération
n°04.07.2023
du
6 juillet 2023.
Proposition
de
:
PRECISER
:
-
que
les
compétences
déléguées
sont
également
consenties
par
ordre
de
priorité
en
cas
d'empêchement
du
Maire,
et
sans
préjudice
des
délégations
consenties
dans
le
cadre
de
l'article
L.2122-18
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
:
à
Mme
Sophie
DOUAUD
et
si
elle-même
est
empêchée,
à
M.
Patrick
TAFILET,
-
que,
conformément
aux
dispositions
de
l'article
L.2122-23
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
les
décisions
prises
en
application
de
la
présente
délégation
pourront
être
signées
par
un
adjoint
ou
un
conseiller
municipal
agissant
par
délégation
du
maire
dans
les
conditions
fixées
à
l'article
L.2122-18.
Ingrid
CHARTIER-MALECOT
souhaite
savoir
cette
procédure
avait
déjà
été
mise
en
œuvre,
elle
demande
si Dominique
DURAND
avait la signature.
Arnaud
TAFILET
lui répond
qu'elle
l'a
été
à
chaque
nouvelle
élection
de
1°
ou
2d
adjoint
au
Maire
suite
aux
délégations
qui
lui
ont
été
données
en
2020
et
que
Dominique
DURAND
avait
bien
cette
délégation
de
signature.
La
délibération
est
adoptée
à l'unanimité
5°)-
AFFAIRES
GENERALES
:
Remplacement
de
Dominique
DURAND
au
sein
des
commissions
municipales
Le
Maire
rappelle
que
Dominique
DURAND
siégeait
dans
les commissions
municipales
suivantes
:
-
1.
Vie
associative
/ Sport
/ Gestion
des
équipements
/ Gestion
salles
municipales
;
.
4.
Tourisme
/ Culture
/ Patrimoine
/ Animation
/ Fêtes
et cérémonies
;
:
5.
Finances.
Compte
tenu
sa
démission,
il doit
être
remplacé
dans
ces
commissions
constituée
à
la
représentation
proportionnelle
2/9 © Proposition
de
:
ELIRE
Madame
Anaïs
CHERON
au
sein
de
la
commission
municipale
suivante
: 1.
Vie
associative
/
Sport
/ Gestion
des
équipements
/ Gestion
salles
municipales
;
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré
à
2
votes
contre
(Mme
CHARTIER-MALECOT
et
M.
MORLE)
et
24
votes
pour
(Mme
BARLOU,
Mme
BARON,
Mme
BELLANDE,
Mme
BELLANGER,
M.
BERNEAU-MERELT,
Mme
CAILLON,
Mme
CAMUS,
Mme
CHERON,
M.
CHEVALIER,
Mme
DELAGNEAU,
Mme
DOUAUD,
Mme
DRUART,
M.
DUBOIS,
M.
FERRAGU,
Mme
FILLION,
M.
GUERINEAU,
M.
HENRION,
Mme
JULLIEN,
M.
LANDOIS,
M.
ORTEGA,
Mme
SAVINEAUX,
M.
A.
TAFILET,
M.
P.
TAFILET
et
M.
VANDECASTEELE)
:
ELIRE
Monsieur
Alexandre
LANDOIS
au
sein
des
commissions
municipales
suivantes
: 4.
Tourisme
/
Culture
/ Patrimoine
/ Animation
/ Fêtes
et cérémonies
et 5.
Finances.
Nicolas
MORLE
indique
qu'ayant
été
insulté
par
Alexandre
LANDOIS
lors
de
la commission
générale
du
12
novembre
2024...
Arnaud
TAFILET le
coupe
et lui rappelle
que
ce
n'est
pas
le
sujet.
Nicolas
MORLE
poursuite
et
indique
que
pour
ces
raisons,
il
votera
contre
toutes
les
délégations
proposées
ce
soir à Alexandre
LANDOIS.
Arnaud
TAFILET
le
coupe
en
lui
rappelant
qu'on
ne
refait
pas
le
débat
qui
a
déjà
eu
lieu
dans
un
précédent
conseil.
S'en
suit
un
débat
sur
ressentis
et interprétations
entre
Nicolas
MORLE
et Arnaud
TAFILET.
La
délibération
est
adoptée
à
2
votes
contre
M.
LANDOIS
(Mme
CHARTIER-MALECOT
et
M.
MORLE)
et
24
votes
pour
(Mme
BARLOU,
Mme
BARON,
Mme
BELLANDE,
Mme
BELLANGER,
M.
BERNEAU-MERELT,
Mme
CAILLON,
Mme
CAMUS,
Mme
CHERON,
M.
CHEVALIER,
Mme
DELAGNEAU,
Mme
DOUAUD,
Mme
DRUART,
M.
DUBOIS,
M.
FERRAGU,
Mme
FILLION,
M.
GUERINEAU,
M.
HENRION,
Mme
JULLIEN,
M.
LANDOIS,
M.
ORTEGA,
Mme
SAVINEAUX,
M.
À.
TAFILET,
M.
P.
TAFILET
et M.
VANDECASTEELE)
et à l'unanimité
pour
Mme
CHERON.
6°)-
Désignation
d’un
nouveau
déléqué
“élu”
au
sein
du
Comité
National
d'Action
ial
sui
I
mission
de
Dominique
DURAND
Le
Maire
rappelle
que,
conformément
aux
statuts
du
Comité
National
d'Action
Sociale,
la
commune
doit
désigner
2
représentants
en
son
sein,
un
titulaire
et
un
suppléant.
Par
délibération
n°05.06.2020
du
12
juin
2020,
le
conseil
municipal
avait
désigné
Arnaud
TAFILET
comme
représentant
titulaire
et
Dominique
DURAND
comme
représentant
suppléant,
suite
à
la
démission
de
ce
dernier,
il est
nécessaire
de
désigner
un
nouveau
représentant
suppléant.
Le
maire
propose
la candidature
de
Monsieur
Alexandre
LANDOIS
;
Proposition
de
:
ÉLIRE
Monsieur
Alexandre
LANDOIS
comme
représentant
suppléant
de
la
commune
au
Comité
National
d'Action
Sociale.
La
délibération
est
adoptée
à
2
votes
contre
(Mme
CHARTIER-MALECOT
et
M.
MORLE)
et
24
votes
pour
(Mme
BARLOU,
Mme
BARON,
Mme
BELLANDE,
Mme
BELLANGER,
M.
BERNEAU-
MERELT,
Mme
CAILLON,
Mme
CAMUS,
Mme
CHERON,
M.
CHEVALIER,
Mme
DELAGNEAU,
Mme
DOUAUD,
Mme
DRUART,
M.
DUBOIS,
M.
FERRAGU,
Mme
FILLION,
M.
GUERINEAU,
M.
HENRION,
Mme
JULLIEN,
M.
LANDOIS,
M.
ORTEGA,
Mme
SAVINEAUX,
M.
A.
TAFILET,
M.
P.
TAFILET
et M.
VANDECASTEELE)
7°)-
AFFAIRES
GENERALES
:
Désignation
d'un
nouveau
représentant
de
la
commune
à
l'Office
Municipal
des
Sports
suite
à
la démission
de
Dominique
DURAND
Le
Maire
rappelle
que
conformément
aux
statuts
de
l'association
Office
Municipal
des
Sports,
la
commune
doit
désigner
5
représentants
en
son
sein.
Par
délibération
n°08.06.2020
du
12
juin
2020,
le
conseil
municipal
avait
désigné
Anaïs
CHERON,
Christophe
VANDECASTEELE,
Alexandre
LANDOIS,
Sophie
DOUAUD
et
Dominique
DURAND,
suite
à
la
démission
de
ce
dernier,
il est
nécessaire
de
désigner
un
nouveau
représentant
de
la
commune.
Le
maire
propose
sa
candidature
;
Proposition
de
:
3/9 ÉLIRE
Monsieur
Arnaud
TAFILET
comme
représentant
de
la
commune
à
l'Office
Municipal
des’
Sports.
La
délibération
est
adoptée
à l'unanimité
8°)-
AFFAIRES
GENERALES
:
Désignation
d'un
nouveau
représentant
de
la
commune
au
comité
de
jumelage
suite
à la démission
de
Dominique
DURAND
Le
Maire
rappelle
que,
conformément
aux
statuts
de
l'association
du
comité
de
jumelage
de
la
ville
de
Montoire-sur-le-Loir,
la
commune
doit
désigner
5
représentants
en
son
sein.
Les
statuts
précisent
que
le
Maire
ne
fait
pas
partie
de
ces
5
représentants
et
que
ce
dernier
est
automatiquement
Président
d'honneur. Par
délibérations
n°09.06.2020
du
n°12
juin
2020
et
05.05.2021
du
28
mai
2021
, le conseil
municipal
avait
désigné
Ingrid
CHARTIER-MALECOT,
Sophie
DOUAUD,
Arnaud
TAFILET,
Patrick
GUERINEAU
et Dominique
DURAND),
suite
à la démission
de
ce
dernier,
il est
nécessaire
de
désigner
un
nouveau
représentant
de
la
commune
pour
le
remplacer
ainsi
qu’un
autre
représentant,
manquant
depuis
plusieurs
mandats.
Le
maire
propose
la candidature
de
Monsieur
Alexandre
LANDOIS
et
Madame
Anaïs
CHERON
;
Proposition
de
:
ÉLIRE
Monsieur
Alexandre
LANDOIS
et
Madame
Anaïs
CHERON
comme
représentants
de
la
commune
au
comité
de
jumelage.
La
délibération
est
adoptée
à
1
vote
contre
(M.
MORLE)
et
25
votes
pour
M.
LANDOIS
(Mme
BARLOU,
Mme
BARON,
Mme
BELLANDE,
Mme
BELLANGER,
M.
BERNEAU-MERELT,
Mme
CAILLON,
Mme
CAMUS,
Mme
CHARTIER-MALECOT,
Mme
CHERON,
M.
CHEVALIER,
Mme
DELAGNEAU,
Mme
DOUAUD,
Mme
DRUART,
M.
DUBOIS,
M.
FERRAGU,
Mme
FILLION,
M.
GUERINEAU,
M.
HENRION,
Mme
JULLIEN,
M.
LANDOIS,
M.
ORTEGA,
Mme
SAVINEAUX,
M.
À.
TAFILET,
M.
P.
TAFILET
et M.
VANDECASTEELE)
et à l'unanimité
pour
Mme
CHERON
Arnaud
TAFILET
informe
que
le
comité
de
jumelage
va
être
sollicité
pour
une
demande
de
jumelage
avec
la
ville de
Commequiers
(85).
9°)-
AFFAIRES
GENERALES
: Adhésion
à la fondation
du
patrimoine
Le
Maire
expose
que
la
commune
avait
approuvé
l'adhésion
à
la
fondation
du
patrimoine
en
2018
par
la
délibération
n°03.07.2018
dans
le
cadre
de
la
mise
en
place
d'une
souscription
publique
à
l'occasion
des
travaux
de
rénovation
de
la toiture
de
l'église
Saint-Oustrille.
Le
versement
de
l'adhésion
avait
été
suspendue
en
2020.
Dans
le
cadre
des
récents
échanges
de
la
commune
avec
la
DRAC,
le
conseil
départemental
de
Loir-
et-Cher
et
la
fondation
du
patrimoine
pour
trouver
les
solutions
techniques
et
financements
nécessaires
pour
procéder
au
remaniement
de
la
toiture
de
l'église
Saint-Oustrille,
la
fondation
du
patrimoine,
par
son
représentant,
M.
DE
VALLOIS,
a
relancé
la
commune
quant
à
la
reprise
de
son
adhésion
à la fondation.
Pour
rappel,
la
fondation
de
patrimoine
va
participer
à
hauteur
de
7
191
€
dans
le
cadre
de
la
collecte
de
fonds
initiée
par
l'association
de
Sauvegarde
de
l'église
Saint-Oustrille
et
7
742
€
dans
le
cadre
des
demandes
de
subvention
réalisées
au
2ème
semestre
2024
par
la
commune.
La
cotisation
annuelle
à
la fondation
du
patrimoine
pour
l'année
2025
s'élève
à
200,00
€.
Proposition
de
:
ADHERER
à la
Fondation
du
Patrimoine
pour
l'année
2025 ;
DIRE
que
les
crédits
seront
inscrits
au
budget.
Ingrid
CHARTIER-MALECOT
souhaite
savoir pour
quoi
l'adhésion
avait
été
suspendue
en
2020.
Arnaud
TAFILET lui
répond
que
toutes
les
adhésions
avaient
été
suspendues.
Ingrid
CHARTIER-MALECOT
souhaite
savoir
pourquoi.
Arnaud
TAFILET
rappelle
que
c'était
un
projet
de
la
mandature
précédente,
pas
de
l'actuelle.
Mais
l'opportunité
étant
présente
d'obtenir
une
aide
financière
pour
préserver
le
bâtiment
(Eglise
Saint-
Oustrille),
elle est saisie.
ut
MORLE
indique
que
les
conseillers
municipaux
n'étaient
pas
autour
de
la
table
pour
en
décider.
4/9 * Arnaud
TAFILET
leur
répond
que
cette
décision
avait
été
prise
en
bureau
du
Maire
où
Ingrid
CHARTIER-MALECOT
était présente.
Ingrid
CHARTIER-MALECOT
indique
ne
pas
s'en
souvenir
et
souhaite
que
le
compte-rendu
de
la
réunion
du
bureau
du
Maire
en
question
lui soit
communiqué.
Nicolas
MORLE
trouve
qu'il n'est pas
très
élégant
de
réadhérer
parce
que
la Fondation
du
Patrimoine
apporte
une
subvention
à
la commune,
d'autant
plus
pour
un
patrimoine
majeur
de
la région.
Arnaud
TAFILET
lui
répond
que
c'est
un
pointe
de
vue
et
que
pour
lui ce
serait
l'inverse
que
ne
le
serait pas,
il trouve
ça
même
logique.
Ingrid
CHARTIER-MALECOT
indique
que
ce
n'est pas
la ré-adhésion
qui
n'est pas
logique
mais
le fait
qu'elle
ait été
interrompue
pour
une
somme
ridicule.
La
délibération
est adoptée
à
1 vote
contre
(Mme
BARLOU)
et 25
votes
pour
(, Mme
BARON,
Mme
BELLANDE,
Mme
BELLANGER,
M.
BERNEAU-MERELT,
Mme
CAILLON,
Mme
CAMUS,
Mme
CHARTIER-MALECOT,
Mme
CHERON,
M.
CHEVALIER,
Mme
DELAGNEAU,
Mme
DOUAUD,
Mme
DRUART,
M.
DUBOIS,
M.
FERRAGU,
Mme
FILLION,
M.
GUERINEAU,
M.
HENRION,
Mme
JULLIEN,
M.
LANDOIS,
M.
MORLE,
M.
ORTEGA,
Mme
SAVINEAUX,
M.
A.
TAFILET,
M.
P.
TAFILET
et M.
VANDECASTEELE)
10°) -
PATRIMOINE :
Vente
d'un
matériel
technique
à réformer
Le
Maire
rappelle
que
par
délibération
02.04.2024
du
12
avril
2024,
la
ville
a
décidé
l'adhésion
à
la
plate-forme
de
vente
aux
enchère
Agora-Store.
||
a
également
été
décidé
que
le
conseil
municipal
serait
compétent
pour
décider
des
conditions
de
ventes
des
biens
mobiliers
d'une
valeur
supérieure
à
4 600
€
HT.
La
commune
a
récemment
procéder
au
remplacement
de
sa
mini-pelle
KUBOTA
modèle
KX
71.3
de
2006,
numéro
d'inventaire
814,
achetée
d'occasion
en
2013
pour
22
126,00
€
TTC.
Il
est
donc
proposé
de
la mettre
en
vente
au
prix
de
5 000,00
€
HT
— 6 000,00
€ TTC.
Proposition
de
:
FIXER
le prix
de
vente
minimal
hors
taxes
— dit prix
de
réserve
- de
la
mini-pelle
KUBOTA
modèle
KX
71.3,
numéro
d'inventaire
814,
à 5 000,00
€ HT
— 6 000,00
€ TTC.
PRECISER
que
les
recettes
seront
imputées
au
chapitre
77
(produits
spécifiques),
article
775
(produits
de
cessions
d'immobilisation).
La
délibération
est
adoptée
à l'unanimité
11°)-
MARCHES
PUBLICS
: Renouvellement
du
contrat
d'assurance
des
risques
statutaires
—
mandat
donné
au
CDG41
(Centre
Départemental
de
Gestion
de
la
fonction
publique
territoriale
de
Loir-et-Cher)
Le
Maire
rappelle
que
la
ville
est
actuellement
adhérente
au
contrat
d'assurance
groupe
des
risques
statutaires
du
personnel
souscrit
par
le CDG41
dont
l'échéance
est
fixée
au
31
décembre
2025.
La
collectivité
a
donc
l'opportunité
de
pouvoir
reconduire
la
souscription
d'un
ou
plusieurs
contrats
d'assurance
des
risques
statutaires
du
personnel
garantissant
les
frais
laissés
à
sa
charge,
en
vertu
de
l'application
des
textes
régissant
le
statut
des
agents
et
le
fait
que
le
CDG41
peut
souscrire
un
tel
contrat
pour
son
compte
en
mutualisant
les
risques.
Compte
tenu
des
avantages
d'une
consultation
groupée
effectuée
par
le
CDG41,
il est
proposé
de
participer
à
la
procédure
avec
négociation
selon
les
articles
L.
2124-1,
L.
2124-38,
R.2161-12
et
suivants
du
code
de
la commande
publique.
Compte
tenu
des
avantages
d'une
consultation
groupée
effectuée
par
le
CDG41,
il est
proposé
de
participer
à
la
procédure
avec
négociation
selon
les
articles
L.
2124-1,
L.
2124-3,
R.2161-12
et
suivants
du
code
de
la commande
publique.
Ces
contrats
devront
couvrir
tout
ou
partie
des
risques
suivants
:
-
Agents
titulaires
ou
stagiaires
affiliés
à la CNRACL
:
&
Décès
;
%
Accidents
de
service
—- Maladies
professionnelles
(C.I.T.I.S.)
;
%
Incapacité
de
travail
en
cas
de
maternité,
d'adoption
et de
paternité
;
%
Maladie
ordinaire,
longue
maladie/longue
durée
;
%
Temps
partiel
thérapeutique
consécutif
à
un
arrêt
ou
sans
lien
avec
un
arrêté
préalable
;
%
Mise
en
disponibilité
d'office,
infirmité
de
guerre,
allocation
d'invalidité
temporaire
5/9 -__
Agents
titulaires
ou
stagiaires
non
affiliés
à
la
CNRACL
ou
agents
non
titulaires
de
droit
public :
&
Accidents
de
service
-
Maladies
professionnelles
;
&
Incapacité
de
travail
en
cas
de
maternité,
d'adoption
et de
paternité
;
&
Maladie
ordinaire,
grave
maladie
;
Ce
contrat
groupe
présentera
les
caractéristiques
suivantes :
-
Durée
du
contrat
: 4 ans,
à effet du
19‘ janvier
2026
;
-
Régime
du
contrat
: Capitalisation.
Il est
précisé
que,
si
au
terme
de
la
consultation
menée
par
le
CDG41,
les
conditions
obtenues
ne
convenaient
pas
à
notre
collectivité,
la
possibilité
demeure
de
ne
pas
signer
l'adhésion
au
contrat.
Vu
la
loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
fonction
publique
territoriale,
notamment
l'article
26
;
Vu
le
décret
n°86-552
du
14
mars
1986
pris
pour
l'application
de
l'article
26
alinéa
2
de
la
loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
et
relatif
aux
contrats
d'assurances
souscrits
par
les
Centres
de
Gestion
pour
le
compte
des
collectivités
locales
et
établissement
territoriaux
;
Vu
le
Code
des
assurances
;
Vu
les
articles
L.
2124-1,
L.
2124-3,
R.2161-12
et
suivants
du
code
de
la commande
publique
;
Considérant
la
nécessité
de
procéder
au
renouvellement
du
contrat
d'assurance
des
risques
statutaires
de
la ville
arrivant
à
échéance
le 31
décembre
2025
;
Considérant
que
le
Centre
de
Gestion
de
Loir-et-Cher,
a
décidé
par
délibération
du
13
juin
2024,
de
relancer
une
consultation
en
vue
de
souscrire,
pour
le
compte
des
Collectivités
et
Etablissements
publics
du
Département
qui
le
mandateront,
un
nouveau
contrat
groupe
d'assurance
des
risques
statutaires
avec
effet
au
1®' janvier
2026.
Proposition
de
:
DONNER
mandat
au
CDG41
pour
la négociation
d'un
contrat
groupe
ouvert
à
adhésion
facultative
au
4e"
janvier
2026
auprès
d'une
entreprise
d'assurance
agréée,
et
se
réserve
la
faculté
d'y
adhérer.
Cette
démarche
peut
être
entreprise
par
plusieurs
collectivités
locales
intéressées
;
S'ENGAGER
à
fournir
au
CDG41,
en
tant
que
de
besoins,
les
éléments
nécessaires
à
la
détermination
de
la
prime
d'assurance.
Nicolas
MORLE
indique
qu'il est heureux
que
la commune
puisse
encore
être
assurée
en
dommages,
il en
parlera
avec
le contrat
AXA
dont
la mairie
est partenaire,
lors
de
son
renouvellement.
Arnaud
TAFILET
lui
répond
que
ce
n'est
que
la
santé
pour
AXA
et
que
cela
n'a
rien
à
voir
avec
l'assurance
statutaire.
|! précise
qu'à
titre
d'information,
la
commune
a
eu
la
change
de
trouver
à
nouveau
des
contrats
d'assurances
et paie
moins
pour
être
mieux
assurée.
Nicolas
MORLE
souhaite
savoir
qui est l'assureur.
Arnaud
TAFILET
indique
qu'il y en
a
des
différents
et qu'il
les
lui communiquera.
La
délibération
est adoptée
à l'unanimité
12°)-
PERSONNEL
: Modification
des
emplois
n:
ermanent:
Création
d’un
poste
d’adjoint
technique Le
Maire
exposé
les
difficultés
rencontrées
dans
les
services
techniques
en
2024
pour
assurer
l'ensemble
de
leurs
tâches
compte
tenu
des
modifications
de
planning
récurrentes
liées
aux
conditions
météorologiques
qui
ont
entraîné
des
entretiens
d'espaces
verts
et
de
voirie
supplémentaires
principalement.
Afin
de
pouvoir
anticiper
une
éventuelle
surcharge
de
travail
en
2025
pour
des
conditions
similaires,
il
propose
de
créer,
à
compter
du
24
janvier
2025,
un
emploi
non
permanent,
sur
le
grade
d’adjoint
technique,
à
temps
complet,
(35/35ème)
et
de
l'autoriser,
le
cas
échéant,
à
recruter
un
agent
contractuel
pour
une
durée
de
12
mois
sur
une
période
de
18
mois
suite
à
un
accroissement
temporaire
d'activité
des
services
techniques.
Vu
l'article
L.
332-23
1°
du
CGCT
de
la
fonction
publique
autorise
le
recrutement
sur
des
emplois
non
permanents
d'agents
contractuels
pour
un
accroissement
temporaire
d'activité
pour
une
durée
maximale
de
12
mois
sur
une
période
consécutive
de
18
mois,
renouvellement
compris
;
Compte
tenu
du
motif
exposé
ci-dessus,
Proposition
de
:
CREER
un
emploi
non
permanent
relevant
du
grade
d'adjoint
technique
pour
effectuer
les
missions
d'agent
technique
polyvalent
au
sein
des
services
techniques,
suite
à
un
accroissement
temporaire
6/9 ” d'activité
d'une
durée
hebdomadaire
de
travail
égale
à
35/35ème
à
compter
du
24
janvier
2025
pour
une
durée
maximale
de
12
mois
sur
une
période
de
18
mois
;
DIRE
que
les
crédits
seront
inscrits
au
budget
2025.
La
délibération
est adoptée
à l'unanimité
13°)
-
PERSONNEL
: Modification
du
tableau
des
effectifs
: emploi
permanent
: suppression
de
postes Le
Maire
expose
que
pour
faire
suite
aux
derniers
mouvements
de
personnel,
il est
nécessaire
de
créer
différents
postes
permanents
dans
les
filières
administrative
et
police
municipale
pour
assurer
la
continuité
des
services
et
le respect
des
cadres
d'emploi
des
agents
-
13.1 -
Adjoint
administratif
Il'est
exposé
que
la
directrice
de
l'Espace
France
Services
a démissionné
de
son
poste.
L'agent
titulaire
recruté
pour
reprendre
les fonctions
de
Directeur
de
l'Espace
France
Services
a un
grade
différent. Considérant
que
les
besoins
du
service
nécessitent
la suppression
d'un
emploi
permanent.
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
ses
articles
L.313-1
et
L.542-1
à
L.542-5
Vu
la
loi n°82-213
du
2
mars
1982
modifiée
relative
aux
droits
et libertés
des
communes,
des
départements
et
des
régions,
notamment
son
article 1
;
Vu
l'avis
favorable
du
Comité
Social
Territorial
en
date
du
5 décembre
2024
;
Proposition
de :
SUPPRIMER
un
poste
à
temps
complet
sur
le
grade
d'adjoint
administratif
à
compter
du
24
janvier
2025.
La
délibération
est adoptée
à l'unanimité
-
13.2
- Gardien
brigadier
Il est
exposé
qu'un
policier
municipal
est
muté
à
la
mairie
depuis
le
01.01.2025.
L'agent
recruté
étant
sur
un
grade
de
Brigadier-Chef
Principal,
le grade
de
Gardien
Brigadier
n’a
plus
vocation
à être
ouvert
dans
le tableau
des
emplois.
Considérant
que
les
besoins
du
service
nécessitent
la suppression
d'un
emploi
permanent.
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
ses
articles
L.313-1
et
L.542-1
à
L.542-5
Vu
la
loi
n°82-213
du
2
mars
1982
modifiée
relative
aux
droits
et
libertés
des
communes,
des
départements
et des
régions,
notamment
son
article
1
;
Vu
l'avis
favorable
du
Comité
Social
Territorial
en
date
du
5 décembre
2024
;
Proposition
de
:
SUPPRIMER
un
poste
à temps
complet
sur
le
grade
de
rédacteur
principal
1%"
classe
à
compter
du
24
janvier
2025.
La
délibération
est adoptée
à l'unanimité
14°)-
RECENSEMENT
DE
LA
POPULATION
:
Attribution
d’indemnités
kilométriques
aux
agents
recenseurs
Le
Maire
expose
que
certains
agents
recenseurs
sont
contraints
d'utiliser
leur
véhicule
personnel
afin
d'effectuer
les
opérations
de
recensement,
principalement
sur
les
districts
en
campagne
ce
qui
engendre
un
coût
supplémentaire
pour
ces
agents.
Il
est
donc
proposé
d'arrêter
les
modalités
d'indemnisation
kilométrique
pour
ces
agents,
basée
sur
l'indemnisation
des
agents
communaux
soit
: au
départ
de
la
résidence
administrative,
la
mairie,
puis
de
leur
“tournée”
sur
leur
district
pour
les
districts
1,
6,
9
et
10,
dans
la
limite
de
: une
tournée
de
reconnaissance,
un
dépôt
des
questionnaires
internet
et
un
dépôt
des
formulaires.
Vu
le
décret
n°2001-654
du
19
juillet
2001
fixant
les
conditions
et
les
modalités
de
règlements
des
frais
occasionnés
par
les
déplacements
des
personnels
des
collectivités
locales
et
établissements
publics
mentionnés
à
l'article
2
de
la
loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la fonction
publique
territoriale
et abrogeant
le décret
n°91-573
du
19
juin
1991
;
Vu
l'arrêté
du
14
mars
2022
modifiant
l'arrêté
du
3
juillet
2006
fixant
les
taux
des
indemnités
kilométriques
prévues
à
l'article
10
du
décret
n°
2006-781
du
3 juillet
2006
fixant
les
conditions
et
les
modalités
de
règlement
des
frais
occasionnés
par
les
déplacements
temporaires
;
7/9 Proposition
de
:
ARRETER
l'indemnité
kilométrique
des
agents
recenseurs
utilisant
leur
véhicule
personnel
à
0,32
€
du
kilomètre.
Ingrid
CHARTIER-MALECOT
souhaite
savoir
comment
ont
été
recrutés
les
agents
recenseurs.
Arnaud
TAFILET
lui répond
que
des
annonces
ont
été
diffusées
sur
divers
support
de
communication,
notamment
ceux
de
la
commune.
Ingrid
CHARTIER-MALECOT
souhaite
savoir
si Pole
Emploi
a
été
sollicité.
Arnaud
TAFILET lui
répond
que
3 personnes
actuellement
enregistrées
à France
Travail font partie
de
l'équipe
des
agents
recenseurs.
Ingrid
CHARTIER-MALECOT
souhaite
savoir
si les
tournées
sont
limitées
en
kilomètres.
Arnaud
TAFILET
lui
répond
que
comme
expliqué
précédemment,
l'indemnisation
est
limitée
à
3
tournées. Ingrid
CHARTIER-MALECOT
expose
que
d'autres
communes
ont
distribués
des
trombinoscopes
des
agents
recenseurs
à
leurs
habitants.
La
délibération
est adoptée
à l'unanimité
15°)
-
AFFAIRES
DIVERSES
Arnaud
TAFILET
précise
qu'il
n'a
pas
eu
de
question
mais
qu'il a quelques
éléments
à communiquer
:
-
Il a
échangé
avec
le
Président
du
CD41
avant
le
conseil
au
sujet
des
travaux
de
la
Pointe
retardés,
un
diagnostic
approfondi
a
été
demandé
par
le
CD41
suite
à
la
découverte
de
nouveaux
éléments,
ils
s'orientaient
vers
2
solutions:
dynamitage
de
la
roche,
jugé
trop
dangereux,
ou
un
coffrage
béton,
qui
serait
la
solution
vers
laquelle
s'orienterait
la
suite
des
travaux.
Dès
qu'il
aura
les
éléments,
révision
de
convention,
date
de
réouverture,
il
communiquera,
il indique
qu'il
n'y
aura
pas
d'échange
sur
ce
sujet
puisque
les
éléments
ne
sont
pas
connus
ce
soir.
-
Recensement
: il est
en
cours,
il invite
la
population
à
y donner
suite.
- __ Vœux
de
la municipalité
: vendredi
31
janvier
à
18h30
dans
la salle
des
fêtes.
Nicolas
MORLE
souhaite
prendre
la
parole.
Arnaud
TAFILET
lui
indique
qu'il
n'a
reçu
aucune
question
mais
lui
laisse
la
parole.
Nicolas
MORLE
lui répond
qu'il
lui a posé
deux
questions
: l'une
au
sujet
de
l'adjointe
au
patrimoine.
Arnaud
TAFILET
le coupe
et
lui
redit
que
ce
n'est
pas
le
sujet
en
conseil
et
éviter
de
mettre
l'agent
et
difficultés
et lui répond
que
les questions
étaient
adressées
à lui et pas
au
conseil
municipal.
Nicolas
MORLE
indique
que
conformément
à
l'article
8
du
règlement
du
conseil,
il
a
adressé
2
questions
les
6
et
11
décembre
auxquelles
le
Maire
n'a
pas
souhaité
répondre
au
précédent
conseil
et
il demande
une
réponse
ce
jour.
S'en
suit
un
échange
entre
Arnaud
TAFILET
et
Nicolas
MORLE
sur
la manière
de
poser
les
questions
et d'y
répondre.
Nicolas
MORLE
souhaite
revenir
sur
le sujet
de
la
Pointe.
Arnaud
TAFILET
lui
rappelle
qu'il
a
précédemment
dit
qu'il
n'y
aurait
pas
d'échange
sur
la
Pointe
ce
soir. Nicolas
MORLE
indique
qu'il
formulera
ses
explications
par
écrit
pour
le
prochain
conseil.
Patrick
TAFILET
demande
à
Nicolas
MORLE
de
vouvoyer
le
Maire
en
conseil
car
il est
le
seul
à
le
tutoyer. Nicolas
MORLE
répond
que
c'est
n'importe
quoi.
Nadège
BARLOU
souhaite
savoir
d'où
en
est
la
situation
du
av.
du
général
de
Gaulle
où
un
défaut
d'entretien
d'un
bâtiment
a
entrainés
un
périmètre
de
sécurité
pour
11
tombes
qui
sont
derrière
des
barrières
et
ne
peuvent
être
ni
entretenues,
ni
fleuries.
Comment
obliger
les
propriétaires
à
finir
les
travaux
et enlever
les barrières.
Arnaud
TAFILET
indique
qu'il
répondra,
comme
aux
autres
questions,
plus
tard,
mais
que
le
policier
8/9 municipal,
arrivé
en
début
de
mois,
est
sur
cette
affaire.
Nicolas
MORLE
demande
s'il
peut
s'exprimer
sur
les
espaces
verts
de
La
Ruche.
|| rappelle
qu'ils
étaient
dans
un
état
déplorable,
qu'il
a
essayer
d'en
parler
plusieurs
fois
sans
retour.
Il s'est
renseigné
et
contrairement
à
ce
que
le
Maire
avait
dit,
c'est
bien
la
commune
qui
est
en
charge
de
son
entretien
et quelle
que
soit
la nature
de
son
intervention,
il voulait
s'assurer
que
la commune
ferait
le nécessaire
pour
que
les
espaces
verts
soient
en
meilleur
état.
Arnaud
TAFILET
lui
répond
qu'il
a
déjà
répondu
à
ses
questions,
des
travaux
ont
été
réalisés
par
la
CATV,
la
terre
retournée
et
l'herbe
ne
repousse
pas
de
façon
automatique,
elle
a
bien
repoussé
depuis. Nicolas
MORLE
lui
répond
qu'il
n'est
pas
intéressé
par
l'origine
du
problème
mais
est-ce
qu'on
fait
en
sorte
de
s'assurer
que
l'été
prochain,
cela
ira
mieux.
Arnaud
TAFILET
lui répond
qu'il vient
de
lui dire
que
l'herbe
avait
repoussée.
S'en
suit
un
débat
entre
Nicolas
MORLE
et Arnaud
TAFILET
sur
quand
les
réponses
ont
été
données
et
à
qui,
comment
se
passe
les
échanges
avec
la
CATV
sur
la
convention
de
prestations
de
services
entre
les deux
collectivités
et comment
doivent
être
formulées
les questions
au
conseil
municipal.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
les an,
mois
et jour
susdits
à
19h49.
La
secrétaire
de
séance
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire,
auxiliaire Cindy
HUREAU
Eliane
FILLION
Arnaud
TAFILET
Ü ju
9/9