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Arrêté - 1720111734 Arrete Circulation Organisation du Trail Fetes 2024
Document publié le Dimanche 7 juillet 2024 par la commune de Saint-Martin-de-Hinx.
Lien du pdf (Arrêté - 1720111734 Arrete Circulation Organisation du Trail Fetes 2024)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
DEPARTEMENT
DES
LANDES
COMMUNE
DE
SAINT
MARTIN
DE
HINX
ARRETE
DE
CIRCULATION
N°
2024
_06_28_AO02
Objet
: FETES
LOCALES
2024-
TRAIL
ET
MARCHE
NON
CHRONOMETRES
- ALLEE
DU
TRINQUET,
RUE
DE
L'EUROPE,
LOTISSEMENT
LE
PRE
BEAU
SOLEIL,
ROUTE
DE
MINJOULICQ,
ROUTE
DU
PAYS
DE
GOSSE,
CHEMIN
DE
BELLEGARDE,
ROUTE
DE
L’'INRA,
CHEMIN
DE
LIHEYTE,
ROUTE
DE
BILLON,
ROUTE
DU
SEIGNANX,
ROUTE
DE
L'OCEAN,
RUE
DE
L'EUROPE
et ALLEE
DU
TRINQUET.
Le
Maire,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
territoriales
et
notamment
l’article
L221-4,
L.2213-
1, L.2213-2
et
L.2212-2,
VU
le
Code
de
Route
et
notamment
les
articles
R.411-8,
R.411-25
et
R.411-28
:
VU
la
loi
N°82.213
du
2
mars
1982,
relative
aux
droits
et
libertés
des
communes,
des
départements
et des
régions
;
VU
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière,
huitième
partie,
signalisation
temporaire
approuvée
par
les
arrêtés
interministériels
des
5
et 6 novembre
1992, VU
l’organisation
d’une
course
non
chronométrée,
le dimanche
7 juillet
2024
par
le SMBS
Course
à pied,
présidé
par
Mr
Nicolas
LASSALLE,
à l’occasion
des
fêtes
locales
2024.
VU
la demande
d'arrêté
de
circulation
faite
par
Mr
Nicolas
LASSALLE,
Président
du
SMBS
Course
à
pied,
afin
d'autoriser
les
participants
et
signaleurs
à
circuler
sur
l'allée
du
Trinquet,
la
rue
de
l’Europe,
le
lotissement
Le
Pré
Beau
Soleil,
la
route
de
Minjoulicq,
la
route
du
Pays
de
Gosse,
le Chemin
de
Bellegarde,
la route
de
l'INRA,
le chemin
de
Liheyte,
la route
de
Billon,
la route
du
Seignanx,
la
route
de
l'Océan
(RD
366
en
agglomération),
en
vue
de
l’organisation
du
trail
et
d’une
marche
à
pied
(course
non
chronométrée)
du
dimanche
7 juillet 2024. Considérant
qu'il
incombe
au
SMBS
Course
à
Pied,
organisateur
de
la
course
non
chronométrée,
de
veiller
à l'intérêt
de
l’ordre
public
et à la sécurité
des
usagers
de
la voie
publique, Considérant
le
nombre
de
participants
à
cette
course
non
chronométrée,
il y
a
lieu
de
réguler
la
circulation
sur
la
route
concernée
;
ARRETE
Article
1er
: Les
participants
et signaleurs
seront
autorisés
à emprunter
:
-__
L’'allée
du
Trinquet
{ pour
le départ
et l'arrivée)
-
La
rue
de
Europe,
du
PK
0.248
au
PK
0.037
-
Le
lotissement
Le
Pré
Beau
Soleil
-
La
route
de
Minjoulicq
(dans
son
intégralité)
-
La
route
du
Pays
de
Gosse,
sur
237
mètres
-__
Traversée
de
la route
de
Honluc
-
Le
chemin
de
Bellegarde
( dans
son
intégralité)
-
La
route
de
l'INRA,
sur
160
mètres
-
Le
chemin
de
Liheyte
(dans
son
intégralité)
-__
La
route
de
Billon,
du
PK
0.254
au
PK
0.070
-__
La
route
du
Seignanx,
du
PK
0.790
au
PK
0.595
-
Ja
route
de
l'Océan
(RD366),
en
agglomération,
du
PK
0.578
au
PK
0.00
-__
la
rue
de
l'Europe,
du
PK
6.330
au
PK
0.248
-__
Allée
du
trinquet
(Arrivée)
le
dimanche
7
juillet
2024,
de
10
h
30
à
20
h
00,
à
l’occasion
de
la
course
non
chronométrée.
Un
plan
est joint
à l'arrêté
de
circulation.
Article
2
: À
l'intersection
de
chaque
route
et
chemin,
des
signaleurs
seront
présents
et
rappelleront
les
consignes
de
sécurité
aux
participants
et autres
usagers
de
la
route.
Article
3
: Des
signaleurs
assureront
la sécurité
des
participants,
à chaque
croisement
de
route
et à chaque
changement
de
direction
et encadreront
le groupe
de
coureurs.
Article
4
: Les
participants
et signaleurs
devront
respecter
le Code
de
la Route.
Article 5
: La
signalisation
relative
aux
dispositions
de
l’article
1
du
présent
arrêté
sera
mise
en
place,
entretenue
et retirée
par
le Comité
des
Fêtes.
Article
6:
La
signalisation
sera
conforme
à
linstruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
(livre
F huitième
partie
- signalisation
temporaire),
approuvée
par
les
arrêtés
interministériels
des
5 et 6 novembre
1992. Article
7:
Le
SMBS
Course
à
pied
aura
à
sa
charge
la
fourniture,
la
mise
en
place,
l'entretien
et le repliement
de
la signalisation.
Article
8 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
sur
place
par
le SMBS
Course
à Pied.
Article
9 : Ampliation
du
présent
arrêté
sera
adressée
:
Pour
exécution
à :
Monsieur
Nicolas
LASSALLE,
Président
du
SMBS
Course
à
Pied.
Pour
information
à :
-__
Gendarmerie
de
ST
MARTIN
DE
SEIGNANX/TARNOS
-
_Mrle
Chef
du
Centre
de
Secours
de
ST
VINCENT
DE
TYROSSE.
-
_Mrle
Président
du
Comité
des
Fêtes
-__
Mrle
Président
du
SMBS
Omnisports.
Pour
diffusion
sur
le site
internet
de
la commune
à
:
-__
Mr
Nicolas
DARTIGUENAVE,
conseiller
municipal.
Fait
à
St
Martin
de
Hinx,
le
28
juin
2024
Le
Maire,
Alexandre
LAPÈ
La présente
décision
pourra faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
pour
excès
de pouvoir
dans
un
délai
de
2 mois
devant
le
Tribunal
Administratif de
PAU
par
envoi
papier,
dépôt
sur place
ou par
le site
www.telerecours.fr,
à
compter
de
sa publication
et de
sa
notification
au
représentant
de
l'Etat
dans
le département.