Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - seance du conseil municipal du mardi 9 avril 2019
Conseil Municipal - seance du conseil municipal du mardi 6 aout 2019
Conseil Municipal - seance du conseil municipal du mardi 6 aout 2019
Conseil Municipal - conseil municipal du 9 avril 2021
Conseil Municipal - conseil municipal du 9 avril 2021
Conseil Municipal - seance du conseil municipal du mardi 28 janvier 20
Conseil Municipal - seance du conseil municipal du jeudi 28 fevrier 20
Conseil Municipal - seance du conseil municipal du jeudi 28 fevrier 20
Conseil Municipal - seance du conseil municipal du mardi 28 janvier 20
Procès Verbal - pv seance 11 avril 2024
Conseil Municipal - seance du conseil municipal du mardi 9 avril 2019
Document publié le Mardi 9 avril 2019 par la commune de Loures-Barousse.
Lien du pdf (Conseil Municipal - seance du conseil municipal du mardi 9 avril 2019)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Budget,
1
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 9 AVRIL 2019
L’an deux mille dix-neuf et le mardi neuf avril mars à vingt et une heure, le conseil municipal régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. Gilbert JULIA, Maire.
Présents : CARON Dominique, CASTEX Daniel, JULIA Gilbert, LEQUIEN Jean-Yves, MIOSSEC Frédérique, NOGUES Jean-Paul, PALAO Jean-Michel, SOULE Isabelle
Procuration : Isabelle GRIS à CASTEX Daniel
Absents : CASTERAN Claude, DE CARVALHO David, DAFFOS Marie-Hélène, CASTET Iris
Les conseillers présents représentant la majorité des membres en exercice ont procédé, conformément à l'article L.2121-15 du code général des collectivités territoriales, à la nomination d'un secrétaire de séance pris dans le sein du conseil Jean-Paul NOGUES ayant obtenu la majorité des suffrages a été désigné pour remplir ces fonctions qu'il a acceptées.
Vote du taux des taxes
Pas de changement au niveau des taux de la commune.
Vote des comptes administratifs
Vote des budgets annexes et ccommunal
Séance levée à 11H 00