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unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20220930 033
Document publié le Vendredi 30 septembre 2022
Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20220930 033)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
+
clermont
auvergne
métropole
E | Liber » Égatiné + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Préfecture du
Puy-de-Dôme
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 23/09/22
AMÉNAGEMENT DE LA RD 133 EN TRAVERSE D'AGGLOMÉRATION DE BERZET, COMMUNE DE SAINT-GENÈS-CHAMPANELLE
DÉLIBÉRATION N°DEL20220930_033
Commission principale : 4 Voirie
Rapporteur : -.
Le Conseil métropolitain de la Métropole clermontoise s'est réuni le 30 septembre 2022 à 08 H15 avenue de l’Union Soviétique à Clermont-Ferrand.
Conseiller(e)s présent(e)s :
Olivier BIANCHI, François RAGE, Louis GISCARD D'ESTAING, Christine MANDON, Hervé PRONONCE, Henri GISSELBRECHT, Anne- Marie PICARD, Marcel ALEDO, Jean-Marc MORVAN, René DARTEYRE, Flavien NEUVY, Laurent BRUNMUROL, Christophe VIAL, Serge PICHOT, Sylvain CASILDAS, Aline FAYE, Jean-Marie VALLÉE, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile VIGNAL, Isabelle LAVEST, Cyril CINEUX, Laurent GANET, François CARMIER, Eric GRENET, Richard BERT, Cécile AUDET, Marion CANALES, Blandine GALLIOT, Nicolas BONNET, Chantal LAVAL, Florent GUITTON, Alain FAGONT, Christine PEROL BEYSSI, Dominique ADENOT, Christophe BERTUCAT, Dominique BRIAT, Sondès EL HAFIDHI, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Pierre SABATIER, Nathalie CARDONA, Cécile BIRARD, Bernard BARRASSON, Philippe MAITRIAS, Christine FAURE, Samir EL BAKKALI, Magali GALLAIS, Lucie MIZOULE, Sylvie DOMERGUE, Patrick NÉHÉMIE, Jean PICHON, Luc LEVI ALVARES, Sylvie VIEIRA DI NALLO, Chantal LELIÈVRE, Hélène VEILHAN, Marion BARRAUD, Estelle BRUANT, Rémi CHABRILLAT, Vincent SOULIGNAC, Anne-Laure STANISLAS, Thomas WEIBEL, Claire BRIEU, Jérôme AUSLENDER, Charles DUBREUIL, Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Cécile LAPORTE, Jean-Paul CORMERAIS, Jocelyne CHALUS, Claude AUBERT, Marie DAVID, Fatima BISMIR, Eric FAIDY, Stanislas RENIÉ, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Diego LANDIVAR Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :
Grégory BERNARD pouvoir à Cécile AUDET
Jean-Christophe CERVANTÈS pouvoir à Cyril CINEUX
Fabienne VOUTE pouvoir à Henri GISSELBRECHT
Catherine PINET-TALLON pouvoir à Jean-Pierre BRENAS
Christine BIGOURET pouvoir à Cécile LAPORTE
Jacqueline BOLIS pouvoir à Hervé PRONONCE
Julie DUVERT pouvoir à Eric FAIDY
Marianne MAXIMI pouvoir à Diego LANDIVAR
N°DEL20220930_033
1/17
Direction de l'Espace Public et de la Proximité / 7532
CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
CONSEIL MÉTROPOLITAIN DU 30 SEPTEMBRE 2022 À 08 H15
Conseillers en
exercice :
84
Conseillers
présents :
76
Conseillers
représentés :
8
Total votants :
84 CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
COMMISSION MOBILITÉS, URBANISME, AMÉNAGEMENT, VOIRIE, PÔLES DE PROXIMITÉ du 14 septembre 2022
BUREAU du 16 septembre 2022
CONSEIL MÉTROPOLITAIN du 30 septembre 2022
Direction de l'Espace Public et de la Proximité / 7532
Sébastien TRAVADE
AMÉNAGEMENT DE LA RD 133 EN TRAVERSE D'AGGLOMÉRATION DE BERZET, COMMUNE DE SAINT-GENÈS-CHAMPANELLE
La Métropole a sollicité le Conseil Départemental pour le financement de travaux sur la RD 133 entre les PR 2+179 et 2+322 dans le cadre du dispositif d'intervention en faveur de l'aménagement des routes départementales en traverse d'agglomération.
Ces travaux consistent à enfouir une partie des réseaux aériens de la place du bourg, à réaménager les places de stationnement ainsi qu'au regroupement de la collecte des ordures ménagères.
Ce dossier projet, ayant recueilli un agrément technique et financier, a été retenu en financement au Conseil Départemental de la manière suivante :
• Subvention au titre de l’aménagement en traverse du bourg de Berzet: 70 830 € H.T
• Part Métropolitaine Voirie: 198 416,20 € H.T
• Montant total : 269 246,20€ H.T
Le détail des dépenses, précisant le montant de financement à la charge de la Métropole, est fourni en annexe.
Les crédits nécessaires à l'engagement de ces dépenses sont inscrits au Budget 2022 de Clermont Auvergne Métropole, sur les lignes Fonction 844 – Nature 2041582 – Direction DEPP – Services PROX - Antenne Voirie - Gestionnaire POLE 5, de la commune concernée.
Le Conseil métropolitain, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :
• d'approuver l'avant-projet des travaux d'aménagement de la traverse du bourg de Berzet, commune de Saint- Genès-Champanelle, présenté par le Président,
• d'approuver le plan de financement présenté,
• d’approuver les termes de la convention entre Clermont Métropole et le Conseil Départemental du Puy de Dôme relative à l’aménagement, la maintenance et l’entretien du réseau routier départemental en traverse d’agglomérations sur la commune de St- Genes Champanelle,
• d'autoriser le Président, ou son représentant, à signer ladite convention ci-annexée définissant les conditions de réalisation et d'entretien de la route départementale à aménager,
• d'autoriser le Président, ou son représentant à effectuer toutes les démarches et à signer tous les documents nécessaires à l'exécution de la présente délibération.
TOTAL VOTANTS : 84 = 76 Conseillers Présents + 8 Représentés - 0 Non participation
TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 84 = Pour : 84 + Contre : 0
Abstention : 0
Pour ampliation certifiée conforme,
Le Président,
Pour le Président et par délégation
Le Vice-Président
Marcel ALEDO
N°DEL20220930_033
2/17
Direction de l'Espace Public et de la Proximité / 7532 Légende
enrobé
bicouche
stabilisé
accotement empierré enherbé
pépite
massif arbustif/haie
couvre sol
bastaing bois
bordure CR1
bordure A2+CS2
bordure A2
bornes bois carrées : 40
Monssouuc
07/11/1111) 71////////1)
D / //
1/1 1, 1],
REF DOSSIER DATE IMPRESSION | PHASE
MAITRISE D'OUVRAGE * clermont larmes Commune de Saint-Genès-Champanelle - Berzet asorse | 0305202 | AVP
“métropole MAITRISE D'OEUVRE | SLARTIER Pla n Masse ESQ8-V5 MOA | MOE | MOE | ECHELLE N° PLAN
DIAM / MOE Berzet MP | MP | MP 1/500 - caen 25/08/2010 APSAADIARINRTSE DeuvreVZ- TRAVAUX uEO SANSUO-COMMUNEVSAINT GENES CHAMPANEILE Nouveau ProjeEVeoncepHon STGENCH-Berser-ESQEVS dre DETAIL
ESTIMATIF
PLACE
DE
BERZET
LOT
1
:EUROVIA
ARTICLE
INDICE
DESIGNATION
DE
LA
NATURE
DE
L'OUVRAGE
P.U.
LOT
1
TP
(et
prix
unitaires
en
toutes
lettres)
ALT
Ep
CHAPITRE
01
:INSTALLATION
ET
PRÉPARATION
DES
CHANTIER
—
REPÉRAGE
DES
RÉSEAUX
—
SIGNALISATION
DE
CHANTIER
Préparation,
Installation
et
Sécurisation
du
chantier
1.101
prog
*
Pour
un
chantier
dont
le
montant
est
inférieur
ou
égale
à
300
O0D€
HT
LE
FORFAIT
:
Mise
en
œuvre
du
marquage-piquetage
Ce
prix
comprend
:
- la
réalisation
du
marquage-piquetage
des
réseaux
en
x,y,z
par
un
géomètre
selon
les
codes
couleur
- le
maintien
de
celui-ci
pendant
toute
la
durée
du
chantier.
- Fétablissement
d’un
PV
contradictoire
de
marquage-piquetage
avec
le
représentant
du
maître
d'ouvrage
ou
du
maître
d'œuvre,
sur
convocation
de
l’entreprise
{mail
ou
courrier).
- à
défaut,
en
cas
d'absence
simultané
du
représentant
du
maître
d'ouvrage
et
du
maître
d'œuvre,
l’entreprise
réalisera
un
reportage
photo
couvrant
l’ensemble
du
marquage-piquetage.
1.201
TPOg
|- conformément
à la
norme
NF
$ 70
003-3
et
conformément
au
CCTP.
F
6 000,00
€
1,00
60
,00€
ML
3,30
€
800,00
2 640,00
€
Dans
l’ordre
de
priorité,
l'implantation
des
réseaux
se
fera
:
1 -
sur
la
base
des
Investigations
Complémentaires
lorsqu'elles
ont
été
réalisés
2 -
sur
la
base
des
DICT
compte
pour
1,/0ML
:
Debrouealhes
Éénéral
de
terrain.
Ce
prix
comprend
:
- le
débroussaillage
générai
du
terrain
3,101
1P03a
| larrachage
d'arbres
jusqu'à
une
circonférence
de
20
cm
;
:
se
;
.
:
M2
2,00
€
1 500,00
3 000,00
€
- le
chargement
et
évacuation
de
tous
les
détritus
à
la
décharge
de
l'entrepreneur,
y compris
traitement
en
décharge
LE
MÈTRE
CARRÉ
:
N°DEL20220930_033
4/17
Direction de l'Espace Public et de la Proximité / 7532 DETAIL
ESTIMATIF
PLACE
DE
BERZET
LOT
1
:EUROVIA
ARTICLE
INDICE
DESIGNATION
DE
LA
NATURE
DE
L'OUVRAGE
P.U.
LOT
1
ou
TP
(et
prix
unitaires
en
toutes
lettres)
EUROVIA
Terrassement
dans
terrain
de
toute
nature.
|
Ce
prix
comprend
:
- le
terrassement
en
masse
pour
décaissement
de
fondations
de
chaussée,
de
trottoirs,
de
parkings,
d'ouvrages
(mur,
etc.}
dans
des
terrains
de
toute
nature
(hors
rocher
ou
béton)
avec
possibilité
de
présence
de
réseaux
3.104
TPO3a
|-
l'installation
de
protections
{grillage
plastifié,
clôture
de
chantier,
etc.}
et
de
{a
signalisation
réglementaire - y
compris
toutes
sujétions
M3
14,00
€
678,00
949
00€
Le
M3
en
place,
hors
évacuation
des
déblais
|
LE
MÈTRE
CUBE
:
|
[Terrassement
en
masse
par
engins
mécaniques
avec
mise
en
remblais
sur
site,
Ce
prix
comprend
:
|
- le
terrassement
en
masse
par
engins
mécaniques
- la
mise
en
remblais
sur
un
même
chantier
ou
sur
un
autre
site
distant
de
300
m
au
plus
3.106
TPO3a
| Compris
réglage,
compactage
conformément
aux
prescriptions
du
guide
technique
"Réalisation
des
M3
15,00
€
461,00
6 915,00
€
remblais
et
des
couches
de
formes"
Le
M3
en
place,
avec
mise
en
rembiais
sur
site.
LE
MÈTRE
CUBE
:
Plus-value
au
prix
de
terrassement
par
engins
mécaniques.
|
3.107
|
TPO3a
|* Pour
l'emploi
du
brise-béton.
M3
55,00
€
151,00
8 305,00
€|
| |
LE MÈTRE
CUBE:
—|
|
Chargement,
transport
et évacuation
de
déblais.
|
Ce
prix
comprend
:
3.108
TP03a
|- le
chargement,
transport
et
déchargement
des
déblais
aux
décharges
choisies
par
l'entrepreneur,
y
compris
traitement,
quelle
que
sait
la
distance.
M3
16,00
€
678,00
10
848,00
€|
|
LE
MÈTRE
CUBE
—|
Réalisation
de
purge
sur
une
zone
de
chaussée
non
portante.
|
Ce
prix
comprend
:
|
|
- le
terrassement
de
la
zone
à purger,
quelque
soit
la
nature
matériau
en
place
- le
chargement
et
l'évacuation
des
déblais
en
décharge
|
3:111
TPO3a
|_Je
compactage
du
fond
de
forme
M3
70,00
€
95,00
6
650,00
€
- le
remblai
en
GNT
0/31,5
de
type
A,
conformément
aux
prescriptions
du
guide
technique
"Réalisation
des
remblais
et
des
couches
de
formes",
LE
MÈTRE
CUBE
:
=
Réglage,
compactage
et
finition
du
fond
de
forme
sous
fondation
de
chaussée,
parking,
etc...
|
|
M2
2,00€
1747,00
343
€
LE MÈTRE
CARRÉ
:
3.202
TPO8
N°DEL20220930_033
5/17
Direction de l'Espace Public et de la Proximité / 7532 CLAIR
TP
LOT
I
:EUROVIA INDICE
DETAIL
ESTIMATIF
PLACE
DE
BERZET
DESIGNATION
DE
LA
NATURE
DE
L'OUVRAGE
(et
prix
unitaires
en
toutes
lettres)
P.U.
LOT 1
EUROVIA
Réglage,
compactage
et
finition
du
fond
de
forme
sous
fondation
de
trottoir
ou
toutes
largeurs
3,203
|
Tpog
inférieures
à 2,00
ml.
M2
2,00
€
1 101,00
2X
00€
LE
MÊTRE
CARRÉ
:
Exécution
d'une
découpe
à
la
scie
ou
à
la
bêche
{suivant
demande
du
Maître
d'Œuvre)
dans
l'enrobé
3.204
|
Tpog
|°ule
béton.
ML
6,00
€
60,00
3€
,00€
LL.
LE
MÈTRE
LINÉAIRE
:
Démolition
de
revêtement
de
chaussée
en
enrobés.
Ce
prix
comprend
:
- la
démolition
du
revêtement
-
3.302
TPO8
| le
chargement
et
l’évacuation
des
déblais
en
décharge
choisie
par
l'entrepreneur.
M2
6,00
€
1 287,00
77:
00€
Pour
une
épaisseur
comprise
entre
5 et
12
cm
LE MÈTRE
CARRÉ
:
—
Fourniture,
transport
et
mise
en
œuvre
de
géotextile
non
tissé
anti-contaminant
{classe
6)
en
fond
de
4101
|
Tpog
|forme
M2
2,00
€
979,00
1 958,00
€
LE
MÈTRE
CARRÉ
:
Fourniture
et
mise
en
œuvre
de
GNT
de
type
A
0/60
Ce
prix
comprend
:
- la
fourniture,
le
transport
et
la
mise
en
œuvre
du
matériau
4.106
Frog
“le
réglage
et
compactage
du
matériau
M3
45,00
€
51,00
2 295,00
€
- le
mètre
cube
en
place
Pour
couche
de
fondation
LE
MÊTRE
CUBE
:
Fourniture,
transport
et
mise
en
œuvre
de
GDNT
0/20
ou
0/31,5
Ce
prix
comprend
:
- la
fourniture,
le
transport
et
la
mise
en
œuvre
de
Grave
de
Déconstruction
Non
Traitées
conforme
au
Guide
Rhône-Alpes
de
Valorisation
des
Graves
de
Déconstruction
2014
4.109
FPO8
|_le
réglage
et
compactage
du
matériau
M3
55,00
€
455,00
25
025,00
€
- le
mètre
cube
en
place
Pour
couche
de
réglage
de
chaussée,
de
trottoir
ou
de
stationnement.
LE
MÈTRE
CUBE
:
N°DEL20220930_033
6/17
Direction de l'Espace Public et de la Proximité / 7532 DETAIL
ESTIMATIF
PLACE
DE
BERZET
LOT
1
:EUROVIA
ARTICLE
INDICE
DESIGNATION
DE
LA
NATURE
DE
L'OUVRAGE
P.U,
LOT
1
TP
(CN
D QUAI
EEE
ER
LP
RL
Et
EE)
ALT
ATP
Préparation
et
mise
en
place
de
terre
armée
Ce
prix
rémunère
au
m3
fes
travaux
et
fournitures
pour
préparation
et
mise
en
place
de
terre
armée
à
enherber. Le
prix
comprend
:
- La
fourniture
de
concassé
20/30,
fourniture
locale
à
agréer
par
la
maître
d'œuvre
;
-le
mélange,
sur
plateforme
propre
et
correctement
dimensiannée,
du
concassé
avec
de
la
terre
issue
S001
TPO8
[du
site
préalablement
triée
et
ameublie,
à raison
de
4/5
de
concassé
et
de
1/5
de
bonne
terre
végétale
M3
70,00
€
223,00
1561
00€
fine
et
sèche
soigneusement
brassés,
- le
chargement,
le
transport,
le
régalage
du
mélange
aux
épaisseurs
décrites
en
respectant
le
niveau
des
rives
de
chaussée,
- le
nivellement
fin,
le
roulage
pour
compactage,
la
vérification
du
niveau,
le
rechargement
éventuel
en
cas
de
creux
après
roulage.
Ce
y compris
toute
sujétion
Revêtement
bicouche
avec
4,8
kg
d'émulsion
de
bitume
acide
à 69 %.
Ce
prix
comprend
:
- les
préparations
du
support
et
protections
des
différents
ouvrages
|
- la
fourniture,
le
transport
et
le
répandage
du
liant,
le
pré-gravitlonnage
à raison
de :
|
+ 1ère
couche
2,3
kg
d'émulsion
pour
11
litres
de
gravillons
6/10
+ 2ème
couche
2,5
kg
d'émulsion
pour
7 litres
de
gravillons
4/6
M2
5,00
€
430,00
2 150,00
€
- le
cylindrage
à raison
de
3 passages
par
couche
- le
balayage
et
l'aspiration
des
rejets
après
stabilisation
de
l'enduit
- la
signalisation
réglementaire
et
toutes
sujétions
de
mise
en
œuvre
en
milieu
urbain.
1
LE
MÈTRE
CARRÉ
:
LL
Béton
Bitumineux
Semi-Grenu
(BBSG}
+ granulats
selon
la
formulation
e
liants
purs
Ce
prix
comprend
:
- la
fourniture,
le
transport
et
la
mise
en
œuvre
mécaniquement
de
matériaux
enrobés
type
béton
bitumineux
semi-grenu
(BBSG}
5.109
|
TPo9
|-enrobés
à chaud
7
130,00
€
200,00
26
000,00
€
- granulométrie
0/6,
0/8,
0/10
ou
0/14
- liants
hydrocarbonés
- granulats
basalte
ou
granite
|
- conformément
aux
prescriptions
du
CCTP.
Pour
couche
de
roulement
ou
de
surface
5.108
TPOS
|
HATONNE:
|
=
—
Fourniture
et
mise
en
œuvre
de
sable
ORANGÉ
|
° Type
SERMENTIZON,
RAZEUR
ou
similaire
Ce
prix
comprend
:
5.201
Tpo8
|-la
fourniture
de
sable
0/4 où 0/6
sur
une
épaisseur
de
6 cm
{après
compactage]
M2
9 80
€
134,00
131
€
- le
transport
de
la
carrière
au
chantier
, te
déchargement
'
|
- le
réglage
et
compactage
du
sable
et
toutes
sujétions
LE
MÈTRE
CARRÉ
N°DEL20220930_033
7/17
Direction de l'Espace Public et de la Proximité / 7532 DETAIL
ESTIMATIF
PLACE
DE
BERZET
LOT
1
:EUROVIA
ARTICLE
INDICE
DESIGNATION
DE
LA
NATURE
DE
L'OUVRAGE
LE
FOIE
6
pi
eu
TP
(SR
AUD
NE
TT
CT
RCA
nc)
EUROVIA
Fourniture
et
mise
en
œuvre
de
terre
végétale.
Ce
prix
comprend
:
- la
fourniture
de
terre
végétale
exempte
de
cailloux
< 20
ou
de
corps
étrangers
(adventices
Fo
6.108
1P08
le
chargement,
transport
et
déchargement
de
la
terre
végétale,
M3
28,00
€
150,00
42(
,00€
- la
mise
en
œuvre,
le
réglage,
le
tri
des
cailloux
> @20.
LE
MÈTRE
CUBE
:
Fourniture
et
pose
de
bornes
bois.
«
Section
20x20
«
Hauteur
hors
sol
:400
mm
Ce
prix
comprend
:
6.141
TPO8
|. la
fourniture
du
mobilier
à pied
d'œuvre
U
200,00
€
45,00
30
,00€
- le
terrassement
et
l'évacuation
des
déblais
pour
le
massif
de
scellement
-le
béton
€
12/15
pour
le
massif
de
scellement
et
la
pose
du
mobilier
L'UNITÉ
:
Fourniture
et
pose
de
bordures
A2
aspect
basalte.
Ce
prix
comprend:
- la
fourniture
d'éléments
préfabriqués
en
béton
de
basalte
de
classe
U+D.
- le
fourniture
de
pièces
spéciales
pour
raccordements.
- là
pose,
en
alignement
droit
ou
en
courbe,
de
ces
éléments.
7.117
TPog
|- le
terrassement
et
l'évacuation
des
déblais.
ML
- l'implantation,
le
nivellement
et
le
compactage
du
fond
de
forme.
- la
réalisation
du
{it
de
pose
en
béton
C12/15
de
15
cm
d'épaisseur.
- le
jaintoiement
compris,
coupe
soignée
à
la
scie,
droite
ou
biaise.
- le
calage
arrière
et
avant
en
béton
sur
les
2/3
de
la
hauteur
enterrée.
45,00
€
302,00
18
090,00
€
LE
MÈTRE
LINÉAIRE
:
Fourniture
et
pose
de
bordures
PL
aspect
basalte.
Ce
prix
comprend:
- la
fourniture
d'éléments
préfabriqués
en
béton
de
basalte
de
classe
U+D,
- la
fourniture
de
pièces
spéciales
pour
raccordements.
- la
pose,
en
alignement
droit
ou
en
courbe,
de
ces
éléments.
7.118
Tpog
|-le
terrassement
et
l'évacuation
des
déblais.
ML
- l'implantation,
le
nivellement
et
le
compactage
du
fond
de
forme.
- la
réalisation
du
lit
de
pose
en
béton
C12/15
de
15
cm
d'épaisseur.
- le
jointoiement
compris,
coupe
soignée
à la
scie,
droite
ou
biaise.
- le
calage
arrière
et
avant
en
béton
sur
les
2/3
de
la
hauteur
enterrée.
32,00
€
150,00
4 800,00
€
LE
MÈTRE
LINÉAIRE
:
N°DEL20220930_033
8/17
Direction de l'Espace Public et de la Proximité / 7532 DETAIL
ESTIMATIF
PLACE
DE
BERZET
LOT
1
:EUROVIA
ARTICLE
INDICE
DESIGNATION
DE
LA
NATURE
DE
L'OUVRAGE
P.U,
LOT
1
QT
LL
ND
AU
UE
Te
ER
Cet
NE
ue
AUX
COTE
PA)
Fourniture
et
pose
de
bordures
CR1
aspect
basalte.
Ce
prix
comprend:
|
- là
fourniture
d'éléments
préfabriqués
en
béton
de
basalte
de
classe
U+D.
- la
fourniture
de
pièces
spéciales
pour
raccordements.
- la
pose,
en
alignement
droit
ou
en
courbe,
de
ces
éléments.
|
7.119
TPOg
- le
terrassement
et
l'évacuation
des
déblais.
ML
32,00
€
68,00
217
00€
|
- l'implantation,
le
niveltement
et
le
compactage
du
fond
de
forme,
- la
réalisation
du
lit
de
pose
en
béton
C12/15
de
15
cm
d'épaisseur.
|
- le
jointoiement
compris,
coupe
soignée
à la
scie,
droite
ou
biaise,
- le
calage
arrière
et
avant
en
béton
sur
les
2/3
de
la
hauteur
enterrée.
LE
MÈTRE
LINÉAIRE
:
|
Fourniture
et
pose
de
caniveaux
CS2
aspect
basalte,
Ce
prix
comprend:
- là
fourniture
d'éléments
préfabriqués
en
béton
de
basalte
de
classe
U+0.
- la
fourniture
de
pièces
spéciales
pour
raccordements.
- la
pose,
en
alignement
droit
ou
en
courbe,
de
ces
éléments.
7192
Trog
l-le
terrassement
et
l'évacuation
des
déblais,
ML
40,00
€
224,00
8 960,00
€
- l'implantation,
le
nivellement
et
le
compactage
du
fond
de
forme.
- la
réalisation
du
lit
de
pose
en
béton
C12/15
de
15
cm
d'épaisseur.
- le
jointoiement
compris,
coupe
soignée
à
la
scie,
droite
ou
biaise.
- le
calage
arrière
et
avant
en
béton
sur
les
2/3
de
la
hauteur
enterrée.
LE
MÈTRE
LINÉAIRE
:
Fouille
en
rigoles
blindé,
Profondeur
>
1,30m.
Ce
prix
comprend
:
- le
terrassement
mécanique
et
l'évacuation
des
déblais
aux
décharges
de
l'entreprise
- le
réglage
du
fond
de
fouille
- la
fourniture
et
la
mise
en
œuvre
de
sable
pour
lit
de
pose
de
10
cm
d'épaisseur
et
l'enrobage
jusqu'à
20
cm
au-dessus
du
tuyau
- la
fourniture
et
la
pose
du
grillage
avertisseur
réglementaire
largeur
30
cm
- le
remblayage
et
le
compactage
conformément
aux
règles
en
vigueur
en
GNT
de
type
À
0/31,5
8.102
|
TPO3a
|jusqu'au
niveau
de
la
couche
de
base
M3
50,00
€
80,00
4 000,00
€
- la
protection
et
la
signalisation
de
l'ouvrage
Le
fascicule
70
prévoit
les
largeurs
de
fouilles
mini
(Lmini}
suivante
:
- Pour
une
profondeur
P
:1,30m
< P <
2,50m,
mini
>
1,40m
- Pour
une
profondeur
P
: 2,50m
< P <
3,50m,
Lmini
>
1,70m
- Pour
une
profondeur
P
: 3,50m
<
P
<
5,50m,
Lmini
>
2.00m
Conformément
aux
normes
en
vigueur.
1E
MÈTRE
€!
JBE
.
LL
=
+
N°DEL20220930_033
9/17
Direction de l'Espace Public et de la Proximité / 7532 DETAIL
ESTIMATIF
PLACE
DE
BERZET
LOT
1
:EUROVIA INDICE
DESIGNATION
DE
LA
NATURE
DE
L'OUVRAGE
CRAUMROE
ou
TP
(et
prix
unitaires
en
toutes
lettres)
EUROVIA
Fourniture
et
pose
de
canalisation
PVC
@
<
315
mm.
Ce
prix
comprend
:
- la
fourniture
de
tuyaux
PVC
9
< 315
mm
Classe
SN8
ou
résistance
équivalente
8.108
Tpog
|-la
mise
en
place
avec
joints,
et
toutes
pièces
spéciales
de
raccordement
ML
55,00
€
80,00
44
00€
- la
fourniture
et
pose
de
grillage
avertisseur,
couleur
marron
de
largeur
30
cm.
- le
prix
ne
prend
pas
en
compte
le
terrassement
LE
MÈTRE
LINÉAIRE
:
Construction
de
regard
avaloir
«
ouverture
intégrale
»
pour
bordure
profil
A
ou
T.
Ce
prix
comprend
:
- le
terrassement
et
l'évacuation
des
déblais
- la
fourniture
et
mise
en
place
d'un
bac
étanche
type
SODECO
ou
équivalent
- la
mise
en
place
d’un
gabarit
correspondant
aux
dimensions
intérieures
du
bac
afin
d'éviter
le
flambage
des
parois
8.119
TPO8
|. le
béton
B25
pour
radier
et
parois
U
815,00
€
6,00
4 890,00
€
- la
fourniture
et
pose
des
éléments
de
raccordement
et
de
siphonnage
en
PVC,
4
200,
classe
34
ou
CR
8
ou
équivalent
- la
fourniture
et
pose
d’une
grille
750x640
mm
et
son
cadre
en
fonte
à sceller,
classe
C250
Conformément
à l'annexe
assainissement
du
CCTP
ARTICLE |
L'UNITÉ
:
Raccordement
sur
collecteur
ou
canaux
en
béton
armé
300
< @
< 600
mm.
|
Ce
prix
comprend
:
|
- les
terrassements
et
l'évacuation
des
déblais
et
toutes
sujétions
|
8126
Tpog
|-le
percement
à la
couronne
ou
à la
scie
|
:
ré
vu
U
215,00
€
6,00
1 290,00
€
- la
fourniture
et
pose
des
pièces
spéciales
de
raccordement
- l'enrobage
éventuel
en
béton
du
raccord
|
L'UNITÉ
:
Mise
à niveau
de
tampons
> 500x500
mm
° Sur
une
hauteur
de
+
12
cm
+ Pour
tampon
TELECOM,
tampon
de
Signalisation
Lumineuse
(grande
chambre),
etc
Ce
prix
comprend
:
- fa
dépose
du
dispositif,
la
démolition
du
béton
8.203
TPOg
- la
mise
à niveau
de
dispositifs
de
fermeture
de
regard
en
fonte,
acier
ou
béton,
en
surélévation
ou
Ü
120,00
€
6,00
720,00
€
abaissement
jusqu'à
12
cm
de
hauteur.
- le
scellement
en
matériau
agréé
- le
coffrage
nécessaire
- le
nettoyage
du
regard
et
toutes
sujétions.
L'UNITÉ
:
N°DEL20220930_033
10/17
Direction de l'Espace Public et de la Proximité / 7532 DETAIÏE
ESTIMATIF
PLACE
DE
BERZET
LOT
1
:EUROVIA
ARTICLE
INDICE
DESIGNATION
DE
LA
NATURE
DE
L'OUVRAGE
P.U.
LOT
1
ou
LS
SN
LE
OUTRE
ET
CEE
de
TC
ul
EUROVIA
Fouille
en
rigole
pour
un
réseaux
situé
sous
chaussée
- lit
de
pose
compris
|
° Largeur
de
fouille
:50cm
+ Couverture
:90cm
Ce
prix
comprend
:
- le
terrassement
mécanique
et
l'évacuation
des
déblais
aux
décharges
de
l'entreprise
- le
réglage
du
fond
de
fouille.
8.207
TPO3a
|: la
fourniture
et
la
mise
en
œuvre
de
sable
pour
lit
de
pose
de
10
cm
d'épaisseur
et
l'enrobage
jusqu'à
ML
20
cm
au-dessus
des
fourreaux
- la
fourniture
et
la
pose
du
grillage
avertisseur
réglementaire
largeur
30
cm
- le
remblayage
et
le
compactage
conformément
aux
règles
en
vigueur
en
GNT
de
type
À
0/31,5
|
jusqu'au
niveau
de
la
couche
de
base.
- la
protection
et
la
signalisation
de
l'ouvrage
50,00
€
758,00
3790
00€
LL.
LE
MÈTRE
LINÉAIRE
:
:
Fourniture
et
pose
de
1963
rouge
+ cuivre
pour
réseau
Éclairage
Public.
Ce
prix
comprend
:
- la
fourniture
et
pose
du
fourreau
normalisé
rouge
pour
éciairage
public
963
- la
fourniture
et
PE
des
manchons
de
janction
&
- la
mise
en
place
d'adhésif
adapté
pour
le
maintien
des
manchons
5004
TPO8
|. raullese
de
fourreaux
Per
ML
4,00
€
328,00
1 312,00
€
- la
fourniture
et
pose
d’un
câble
cuivre
nu
de
25
mm?
de
section
pour
mise
à la
terre
- la
jonction
des
câbles
cuivre
par
soudage
ou
sertissage
et
la
confection
de
boucle
de
1m)
dans
chaque
regard
pour
raccordement.
L
LE
MÈTRE
LINÉAIRE
:
Fourniture
et
pose
de
19110
rouge
pour
réseau
ENEDIS.
Ce
prix
comprend
:
- la
fourniture
et
pose
d'1
fourreau
normalisé
NFC
68-171
@
110
mm
pour
réseau
ENEDIS.
8.222
Trog
|- la
fourniture
et
pose
des
manchons
de
jonction
ME
5,00
€
260,00
1 300,09
€
- la
mise
en
place
d’adhésif
adapté
pour
le
maintien
des
manchons
- laiguillage
des
fourreaux
LE
MÈTRE
LINÉAIRE
:
Fourniture
et
pose
de
1990
rouge
pour
réseau
ENEDIS.
Ce
prix
comprend
:
- la
fourniture
et
pose
d’1
fourreau
normalisé
NFC
68-171
@
90
mm
pour
réseau
ENEDIS.
8.223
Tpog
|- la
fourniture
et
pose
des
manchons
de
jonction
ML
3,50
€
72,00
252.00
€
- la
mise
en
place
d’adhésif
adapté
pour
le
maintien
des
manchons
- l'aiguillage
des
fourreaux
|
LE
MÈTRE
LINÉAIRE
:
N°DEL20220930_033
11/17
Direction de l'Espace Public et de la Proximité / 7532 URLS
8.224
LOT
1
:EUROVIA [L'13]1Le;3
LL TPO8
DETAIL
ESTIMATIF
PLACE
DE
BERZET
DESIGNATION
DE
LA
NATURE
DE
L'OUVRAGE
(CN
UE
RE
RUE
CEE
Fourniture
et
pose
d’un
câble
cuivre
nu,
section
25
mm.
Ce
prix
comprend
:
- la
fourniture
et
pose
d’un
câble
cuivre
nu
de
25
mm?
de
section
pour
mise
à la
terre
- la
jonction
des
câbles
cuivre
par
soudage
ou
sertissage
et
la
confection
de
boucle
de
1ml
dans
chaque
regard
pour
raccordement.
LE
MÈTRE
LINÉAIRE
:
ML
P.U,.
LOT
1
EUROVIA
5,00
€
QT
100,00
5
,00
€
8.240
TPO8
Pose
de
tout
type
de
chambre
TELECOM
fournis
par
le
concessionnaire.
Ce
prix
comprend
:
- le
terrassement,
la
mise
en
œuvre,
le
calage
de
la
chambre
en
béton
préfabriqué
et
le
remblaiement
- L'instailation
et
la
mise
à la
côte
de
l'encadrement
et
des
tampons
L'UNITÉ :
234,00
€
8,00
18;
00€
8.242
TPO8
Fourniture
et
pose
de
fourreaux
PVC
rigide
@
42/45
Ce
prix
comprend
:
- la
fourniture
et
pose
des
fourreaux
- le
collage
- laiguillage
des
fourreaux
- le
percement
des
chambres
- la
réalisation
des
masques
- la
mise
en
place
des
bouchons
LE
MÈTRE
LINÉAIRE
:
ML
2,50
€
766,00
1 915,00
€
S007
TPO8
Fourniture
et
mise
en
œuvre
de
plaque
de
protection
mécanique
+ Plaque
en
polyéthylène
(PEHD)
+ Couleur
des
plaques
selon
l'application
+ À
mettre
en
œuvre
sur
la
largeur
de
la
fouille
Ce
prix
comprend
:
- la
fourniture
d’une
plaque
de
protection
mécanique
- la
mise
en
œuvre
de
la
plaque
LE
MÈTRE
LINÉAIRE
:
ML
100,00
€
100,00
10
000,00
€
S002
FPO8
Reprise
d’un
mur
existant.
Ce
prix
comprend
:
- La
reprise
en
maçonnerie
traditionnelle
de
l'élévation,
avec
|apport
des
matériaux
existants.
- Les
finitions
soignées,
jointoiement
et
toutes
sujétions..
Forfait
5 000,00
€
1,00
5 000,00
€
12.101
TPO8
Revêtement
résine
avec
granulat
pépite.
Ce
prix
comprend:
- les
préparations
du
support
et
protections
des
différents
ouvrages
- la
fourniture,
le
transport
et
le
répandage,
la
résine,
le
gravionnage
- le
cylindrage
à raison
de
3 passages
par
couche
- le
balayage
et
l'aspiration
des
rejets
après
stabilisation
de
l'enduit
- la
signalisation
réglementaire
et
toutes
sujétions
de
mise
en
œuvre
en
milieu
urbain,
LE
MÈTRE
CARRÉ
:
M2
40,00
€
60,00
24
€
N°DEL20220930_033
12/17
Direction de l'Espace Public et de la Proximité / 7532 DETAIL
ESTIMATIF
PLACE
DE
BERZET
LOT
1
:EUROVIA
ARTICLE
INDICE
DESIGNATION
DE
LA
NATURE
DE
L'OUVRAGE
P.U.
LOT
1
TP
{et
prix
unitaires
en
toutes
lettres)
EUROVIA
Réalisation
de
marquage
définitif
e peinture
deux
composants
Ce
prix
comprend
:
- le
déplacement
et
le
repliement
du
matériel
12.105
TPog
!- la
signalisation,
la
préparation
et
le
balayage
du
support
M2
20,00
€
80,00
160
00€
- la
réalisation
du
marquage
(peinture
certifiée
NF-
Équipement
de
la
raute)
Pour
zébra,
îlots,
dents
de
requin,
passage
piéton,
stop,
cédez
le
passage,
etc.
MÈTRE
CARRÉ
:
Réalisation
de
marquage
définitif
pour
flèches
directionnelles.
° peinture
deux
composants
Ce
prix
comprend
:
12.108
Tpog
le
déplacement
et
le
repliement
du
matériel
U
25,00
€
10,00
250,00
€
- la
signalisation,
la
préparation
et
le
balayage
du
support
- la
réalisation
du
marquage
{peinture
certifiée
NF-
Équipement
de
la
route)
L'UNITÉ
:
Réälisation
d'un
carottage
sur
tous
type
de
revêtements.
Ce
prix
comprend
:
- la
réalisation
du
carottage
12.201
TPog
|- le
terrassement
et
l'évacuation
des
déblais
pour
un
massif
de
scellement
U
50.090
€
10,00
500,00
€
- le
remplissage
de
la
cavité
par
du
sable
‘
- la
mise
en
place
de
la
carotte
afin
de
sécuriser
le
trou
L'UNITÉ
:
S-TOTAL:|
269
246,20
€
TVA:
20,00%
|
5384"
€
TOTAL re]
323
09
d
N°DEL20220930_033
13/17
Direction de l'Espace Public et de la Proximité / 7532 CONVENTION
POUR L'AMÉNAGEMENT, LA MAINTENANCE ET
L'ENTRETIEN DU RÉSEAU ROUTIER DÉPARTEMENTAL
EN TRAVERSE D'AGGLOMÉRATIONS SUR LA COMMUNE
DE
ST-GENES-CHAMPANELLE
ENTRE Le Conseil départemental du Puy-de-Dôme
représenté par son Président Monsieur Lionel CHAUVIN
Düment habilité par délibération N°0.16 en date
du 24 septembre 2021 d'une part,
ET Clermont Auvergne Métropole
représentée par son Président Monsieur Olivier BIANCHI
Agissant en vertu de la délégation qui lui a été
conférée par délibération du 30 septembre 2022, d'autre part,
Vu la loi 82.213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions ;
Vu le Code de la Route
Vu le Code de Voirie Routière et notamment les articles R 131.11, R 141.13 et R 141.21 ;
Vu le Code Général de la Propriété des Personnes Publiques ;
Vu |
Vu |
e Code Général des Collectivités Territoriales ;
e règlement départemental relatif à la voirie ;
e Vu la délibération du Conseil départemental en date du 11 mars 2022 retenant les travaux d'aménagement de la RD 133 en traverse d'agglomération de BERZET sur la commune de ST-GENES-CHAMPANELLE ;
e Vu la délibération de Clermont Auvergne Métropole du 30 septembre 2022 retenant les travaux d'aménagement de la RD 133 en traverse d'agglomération de BERZET sur la commune de ST-GENES-CHAMPANELLE ;
Il a été convenu ce qui suit :
ARTICLE 1 - OBJET DE LA CONVENTION
La présente convention a pour objet de :
Définir les conditions de réalisation et de financement Le . LL LL Le LL Lee Le, LC.erse u uyyrers aol de BERZET sur le territoire de la commune de ST-GENES-CHAMPANELLE.
2ème partie : Prévoir ou non la cession de routes départementales.
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3ème partie : Définir les obligations respectives du Conseil départemental et de Clermont Auvergne Métropole pour la maintenance, l'entretien et le renouvellement ultérieur des ouvrages de l'ensemble du domaine public routier départemental dans la traverse des agglomérations de ST-GENES-CHAMPANELLE.
Les limites des agglomérations de la Commune de ST-GENES-CHAMPANELLE sont figurées, conformément au Code de la Route, par des panneaux EB10 et EB20 situés sur les routes départementales.
Les agglomérations situées sur la commune de ST-GENES-CHAMPANELLE concernées par la convention sont listées ci-dessous :
Agglomération - ST-GENES CHAMPANELLE
Agglomération - BEAUNE-LE-CHAUD
Agglomération - BERZET
Agglomération - FONTFREYDE
Agglomération - LASCHAMPS
Agglomération - MANSON
Agglomération - NADAILLAT
Agglomération - PARDON
Agglomération - THEDES
Agglomération - THEIX VNYNNYNNYNNYNNNNNN
1ère PARTIE - Aménagement de la RD 133 en traverse d'agglomération de BERZET sur le territoire de la commune de ST-GENES-CHAMPANELLE.
ARTICLE 2 - DESCRIPTION DE L'OPÉRATION
Cette opération consiste en l'aménagement en traverse d'agglomération de BERZET de la RD 133 sur le territoire de la commune de ST-GENES-CHAMPANELLE.
Cet aménagement comprend :
- le rabotage de la chaussée
- la reprise ponctuelle de la structure de chaussée et des trottoirs
- la réalisation de chaussée et de trottoirs en matériaux non traités
- la mise en place de bordures AC2 et de caniveaux CC1
- la réalisation de trottoirs en déchets de carrière et en terre végétale par endroit - la réalisation de trottoirs en graves concassées 0/31,5 et finition en sable stabilisé - la réalisation de la couche de roulement en enrobé
- les avaloirs et regards
- l'aménagement paysager
- la signalisation horizontale et verticale.
ARTICLE 3 - MAITRISE D'OUVRAGE
Clermont Auvergne Métropole assure la maîtrise d'ouvrage.
ARTICLE 4 - FINANCEMENT
Clermont Auvergne Métropole assure la totalité du financement des prestations ci-après estimées à 269 246,20 € H.T soit 323 095,44€ TTC:
- part départementale (CP 11/03/2022) : 70 830,00 € HT.
- part métropolitaine : 108 A1R9NE UT + TVA tntale
Un premier acompte représentant 30 % du montant de l'aide prévisionnelle pourra être versé sur demande du bénéficiaire qui justifie d'un engagement d'au moins 30 % des travaux.
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Le montant de la participation financière du Conseil départemental sera recalculé à partir du décompte général et définitif de l'ensemble des travaux.
ARTICLE 5 - MAITRISE D'ŒUVRE
La maitrise d'œuvre (étude, surveillance et contrôle des travaux) de l'opération est assurée par Clermont Auvergne Métropole
2ème PARTIE - Cession de sections de routes départementales à la commune pour transfert dans son domaine public routier communal
ARTICLE 6 - CESSION DE SECTIONS DE ROUTES DÉPARTEMENTALES
RAS
3ème PARTIE - Maintenance et entretien du réseau routier départemental dans les traverses d'agglomération de la Commune de ST-GENES-CHAMPANELLE.
ARTICLE _7 - SECTIONS DE ROUTES DÉPARTEMENTALES CONCERNÉES PAR LA PRÉSENTE CONVENTION
Les sections de routes départementales concernées par la présente convention, classées en deux catégories, sont définies en annexe :
Catégorie 1 :
Sections de routes départementales, non encore aménagées, c'est-à-dire avec accotements et/ou fossés.
Catégorie 2 :
Sections de routes départementales aménagées avec des équipements urbains, c'est-à-dire avec trottoirs ou accotements revêtus, délimités de la chaussée par des bordures où caniveaux.
ARTICLE 8 - MAINTENANCE, ENTRETIEN ET RENOUVELLEMENT DES OUVRAGES
Chaque collectivité est responsable de la maintenance, de l'entretien et du renouvellement ultérieur des ouvrages, définis de la façon suivante.
8.1. - À la charge du Conseil départemental
Traverses de catégorie 1:
° la conservation de la partie circulable de la chaussée + bande cyclable (hors revêtement spécifique : béton hydraulique, pavé, enrobé coloré ou scintillant, etc),
la signalisation verticale directionnelle (pour les mentions départementales)
les ouvrages d'art (y compris garde-corps ou parapet)
les dispositifs de retenue de véhicules (glissières de sécurité)
les accotements non revêtus
les fossés
Traverses de catégorie 2 :
° la conservation de la partie circulable de la chaussée + bande cyclable (hors revêtement spécifique : béton hydraulique, pavé, enrobé coloré ou scintillant, etc),
e la signalisation verticale directionnelle (pour les mentions dénartementales) ; ouvrages d'art (y compris garde-corps ou parapet)
° les dispositifs de retenue de véhicules (glissières de sécurité)
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Direction de l'Espace Public et de la Proximité / 7532 8.2. - À la charge de Clermont Auvergne Métropole
Traverses de catégorie 1:
les ilots (directionnels, centraux, séparateurs de voie, chicanes, écluses, etc) sur chaussée y compris leur
signalisation,
les dispositifs ralentisseurs (plateau surélevé, dos d'âne, coussin berlinois, etc),
la signalisation horizontale,
la signalisation de police,
la signalisation verticale directionnelle (mentions communales),
les plantations, aménagements paysagers et espaces verts communaux, les aménagements paysagers ou divers équipements (œuvre d'art, etc) sur anneaux giratoires ou ilots
centraux,
le nettoiement de la chaussée, pistes ou bandes cyclables, places de stationnement,
Traverses de catégorie 2 :
Les charges de catégories 1, avec en plus :
les caniveaux et bordures de trottoirs,
les réseaux d'assainissement EU (eaux usées) : collecteur principal et leurs ouvrages annexes (regards, tampons, etc.),
les réseaux d'assainissement EP (eaux pluviales): collecteur principal et leurs ouvrages annexes (regards, tampons, grilles avaloirs, etc.),
les trottoirs (revêtement et constitution),
les accotements ou cheminements piétonniers en grave, sable ou autre matériaux (revêtement et constitution),
les pistes cyclables et places de stationnement (revêtement et constitution),
le mobilier urbain installé sur trottoirs ou ilots (barrière ou garde-corps, borne ou potelet, poubelle, panneau d'affichage, banc, table, rangement ou abri vélos, jardinière, éclairage public, etc), la signalisation tricolore et ses équipements,
le nettoiement des trottoirs, accotements ou cheminements piétonniers,
ARTICLE 12 - AVENANT A LA PRÉSENTE CONVENTION
A la faveur de chaque aménagement faisant passer un tronçon de route de catégorie 1 à 2, il sera passé un avenant à la présente convention, mettant à jour les annexes à cette convention.
Fait à Clermont-Ferrand, le
Le Président du Conseil Départemental, Le Président de Clermont Auvergne Métropole
Lionel CHAUVIN Olivier BIANCHI
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