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Compte-Rendu - compte rendu 12 06 2015 0
Document publié le Vendredi 12 juin 2015 par la commune de Livry-sur-Seine.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 12 06 2015 0)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Démocratie,
COMPTE RENDU SOMMAIRE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 JUIN 2015
date de convocation:
4 juin 2015
Nombre de Conseillers :
En exercice: 19
présents : 16
votants : 18 (dont 2 pouvoir)
L’an deux mille quinze, le douze juin à vingt heures trente, légalement convoqué, le Conseil Municipal s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Michel LE MAOULT, Maire, Etaient présents M. LE MAOULT, Maire
M. GERVAIS, Mme BERTON, M. DUCAT, Mme GUIEBA, M. DAGRON, Adjoints Mme MANDY, M. DENIZON, M. ARNULF, Mme GEOFFROY, M. SIMON, Mme DETHIENNE, M. CHANTOISEAU, Mme TEZZON, Mme BECHIKHI, Mme DECANTE
Absent excusé M. BOULAY
Pouvoirs M. PERRIER donne pouvoir à M. DUCAT
Mme GODEFERT donne pouvoir à Mme GUIEBA
Secrétaire de
séance
Il a été procédé, conformément à l'article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à l’élection d’un secrétaire pris dans le sein du Conseil,
M. DENIZON ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu’il a acceptées.
I APPROBATION DU COMPTE-RENDU PRECEDENT
APPROUVE le compte-rendu de la séance du 20 mars 2015.
II DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
DESIGNE M. DENIZON comme secrétaire de séance.
III INFORMATIONS GENERALES
M. le Maoult informe notamment :
De la Cérémonie des nouveaux habitants le 20 juin prochain,
De la fiche de recensement des personnes de plus de 65 ans dans le cadre du Plan Canicule, M. Le Maoult remercie chaleureusement tous les bénévoles qui ont œuvré à la réussite des manifestations communales LIVRY EN FETE et Livry d’Hier et d’Aujourd’hui au FIEF, les 30 et 31 mai derniers.
IV LISTE DES DECISIONS DU MAIRE
Décision 2015/02 relative à la révision du loyer du local Infirmière
Décision 2015/03 relative au contrat d’extension de garantie d’un an du nouveau camion
V AFFAIRES SCOLAIRES – Rapporteur Mme Guiéba
APPROUVE les tarifs des services périscolaires année scolaire 2015/2016
APPROUVE la réactualisation du Règlement du Service périscolaire
APPROUVE la convention carte IMAGINE’R 2015/2016 avec TRANSDEV
VI FINANCES – Rapporteurs Mme Geoffroy et M. Le Maoult
APPROUVE la décision budgétaire modificative n°1 – Budget commune – APPROUVE la demande de subvention de l’association Vaux le Pénil – La Rochette Football AJOURNE le point « Convention relative aux écoles de musique et de danse : fixation de la participation de la commune » pour informations complémentaires
APPROUVE la création d’un poste de 28H pour l’entretien ménager des locaux dans le cadre d’un CAE VII TRAVAUX – Rapporteur M. Ducat
APPROUVE la convention d’aménagement d’un arrêt de bus rue des Pleins Vents (dénommé arrêt Route de Livry) avec la CAMVS
VIII ENVIRONNEMENT – Rapporteurs M. Perrier et Ducat
DONNE UN AVIS FAVORABLE à l’adhésion des communes de POMMEUSE, MOUROUX et COULOMMIERS au SDESM
APPROUVE la Charte proposée par le Conseil Départemental relative :
au Développement durable dans le cadre de la politique de l’eau,
à l’engagement dans une politique de réduction de l’utilisation des produits phytosanitaires sur les espaces communaux,
à l’amélioration du rendement du réseau d’eau potable.
IX URBANISME – Rapporteur M. Dagron
APPROUVE le Traité de concession d’aménagement avec la SPL Melun Val de Seine Aménagement dans le cadre de l’aménagement de la zone des Pierrottes
X CAMVS – Rapporteur M. Gervais
DONNE UN AVIS FAVORABLE sur le projet d’extension du périmètre de la CAMVS aux communes de Pringy et Saint Fargeau Pnthierry (entraînant la dissolution de la Communauté de Communes Seine Ecole)
XI QUESTIONS DIVERSES
ACCEPTE le règlement de la facture de 207.66 € TTC au garage DEL MARCO en règlement d’un sinistre sur véhicule
APPROUVE la motion présentée par M. Dagron, Adjoint, relative à la baisse de la Dotation Globale de Fonctionnement versée par l’Etat aux collectivités locales
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23H35.
Le Maire, Michel LE MAOULT
Compte rendu affiché le 16/06/2015