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Document publié le Vendredi 9 juin 2017 par la commune de Livry-sur-Seine.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 09 06 2017 0)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Éducation,
LIVRY-SUR-SEINE
Mairie de LIVRY-SUR-SNNE
PLACE BE L'EGLISE
77800 LIVRY-SURSRNE
Téléphone : 01-60-08-25.23
Télécople : 01.80.6921 68
COMPTE RENDU SOMMAIRE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUIN 2017
date de convocation:
15 juin 2017
Nombre de Conseillers :
En exercice: 19
présents : 13
votants : 17
{dont 4 pouvoirs)
GERVAIS, Maire,
L’an deux mille dix-sept, le neuf juin à vingt heures trente, légalement convoqué, le Conseil Municipal s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Dominique
Etaient présents M. GERVAIS, Maire
Mme BERTON, M. DUCAT, Mme GUIEBA, M. DAGRON, Mme GEOFFROY, Adjoints
M. LE MAOULT, Mme GODEFERT, M. BOULAY, Mme MANDY,
M. ARNULF, M. SIMON, Mme TEZZON.
Absents excusés ! M. PERRIER, M. CHANTOISEAU.
Pouvoirs Mme DETHIENNE donne pouvoir à Mme MANDY
Mme BECHIKHI donne pouvoir à Mme GEOFFROY
Mme DECANTE donne pouvoir à Mme GUIEBA
M. DENIZON donne pouvoir à M. SIMON
Secrétaire de
séance
Il a été procédé, conformément à l'article L 2121-15 du Code Général des
Collectivités Territoriales, à l’élection d’un secrétaire pris dans le sein du
Conseil, Mme BERTON ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désignée
pour remplir ces fonctions qu’elle a acceptées.
LAPPROBATION DU COMPTE-RENDU PRECEDENT
APPROUVE le compte-rendu de la séance du 31 mars 2017.
I DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
DESIGNE Mme BERTON comme secrétaire de séance.
LIL INFORMATIONS GENERALES
M. le Maire informe :
" De l’obligation d’organiser un Conseil Municipal le 30 juin prochain afin de désigner les
délégués dans le cadre des élections sénatoriales du 24 septembre 2017,
“Qu'un appel d’offres a été relancé pour le lot 1 Gros Œuvre étendu dans le cadre du marché
de travaux du Fief du Pré,
"Qu'il a rencontré avec M. Ducat Mme la Commissaire de Police concernant les problèmes
d’incivilité récurrents,
" Que suite aux instructions de la Police Nationale, un dispositif de sécurité avec véhicules sera installé sur la Place pour la Fête de la Musique du 21 juin.
M. Ducat signale le nouveau marquage au sol sur la Place en application de la réglementation
routière.
IV LISTE DES DECISIONS DU MAIRE
Décision 2017/09 relative à la convention avec le SMITOM pour l’apport des déchets sauvages Décision 2017/10 relative à l’avenant n°1 au marché de maîtrise d’œuvre avec SEMON
RAPAPORT
Décision 2017/11 relative au renouvellement du baïl avec lInfirmière (Cabinet Villa du Nil) V__ FINANCES - Rapporteurs Mme Geoffroy, M. Gervais
APPROUVE la décision budgétaire n°1, budget Commune
APPROUVE la subvention aux familles des élèves inscrits à l’Ecole de Musique de Vaux le Pénil
pour l’année scolaire 2017/2018
| VI AFFAIRES SCOLAIRES -— Rapporteur Mme Guiéba |
FIXE les tarifs des services périscolaires pour l’année scolaire 2017/2018
APPROUVE l’actualisation du Règlement intérieur du Service périscolaire
APPROUVE les conventions carte IMAGINE’R 2017/2018 avec TRANSDEV pour les
collégiens et les lycéens
[ VIL TRAVAUX - Rapporteur M. Ducat |
APPROUVE l'adhésion au Groupement de commandes pour la réalisation d’un service de levés topographiques proposé par le SDESM
APPROUVE l'adhésion de la commune de Saint Fargeau-Ponthierry au SDESM
VIII URBANISME — Rapporteur M. Dagron
DÉCIDE de prendre en considération deux opérations d'aménagement et INSTITUE les périmètres de sursis à statuer correspondants
| IX CAMWVS -— Rapporteur M. Gervais
PROCÈDE à la désignation des représentants de la commune aux Commissions de la CAMVS
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23H10.
Compte rendu affiché le 13/06/2017