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Document publié le Vendredi 18 septembre 2015 par la commune de Livry-sur-Seine.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 18 09 2015 0)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Démocratie,
COMPTE RENDU SOMMAIRE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 SEPTEMBRE 2015
date de convocation:
10 septembre 2015
Nombre de Conseillers :
En exercice: 19
présents : 19
votants : 19 (1 pouvoir à
partir du point VII)
L’an deux mille quinze, le dix-huit septembre à vingt heures trente, légalement convoqué, le Conseil Municipal s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Michel LE MAOULT, Maire,
Etaient présents M. LE MAOULT, Maire
M. GERVAIS, Mme BERTON, M. DUCAT, Mme GUIEBA, M. DAGRON, Adjoints
Mme GODEFERT, M. BOULAY, Mme MANDY, M. DENIZON, M. ARNULF, Mme GEOFFROY, M. SIMON, PERRIER, Mme DETHIENNE, M. CHANTOISEAU, Mme TEZZON, Mme BECHIKHI, Mme DECANTE. Absent excusé /
Pouvoir M. GERVAIS donne pouvoir à Mme GEOFFROY (à partir du point VII)
Secrétaire de
séance
Il a été procédé, conformément à l'article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à l’élection d’un secrétaire pris dans le sein du Conseil, M. DAGRON ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu’il a acceptées.
I APPROBATION DU COMPTE-RENDU PRECEDENT
APPROUVE le compte-rendu de la séance du 12 juin 2015.
II DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
DESIGNE M. DAGRON comme secrétaire de séance.
III INFORMATIONS GENERALES
Mme GUIEBA, Adjointe, fait le point sur la rentrée scolaire 2015.
IV LISTE DES DECISIONS DU MAIRE
Décision 2015/04 relative à la révision du loyer de l’assureur
Décision 2015/05 relative à la convention pour la déchetterie du SMITOM Décision 2015/06 relative au marché de restauration scolaire CESA RESTO Décision 2015/07 relative à la convention CMR 2015/2018
Décision 2015/08 relative à la révision du loyer de la maisonnette Place de l’Eglise Décision 2015/09 relative à la révision du loyer du bail emphytéotique FSM (Planons) Décision 2015/10 relative au contrat de nettoyage de l’école élémentaire avec ECS
V CAMVS – Rapporteur M. Gervais
PREND ACTE de la présentation du Plan Local de l’Habitat de la CAMVS PREND ACTE du Rapport d’Activités 2014 de la CAMVS
EST INFORMÉ de l’arrêté préfectoral portant extension du périmètre de la CAMVS VI FINANCES – Rapporteurs Mme Geoffroy et M. Ducat
APPROUVE la convention relative au Conservatoire de Musique de Vaux le Pénil et FIXE un complément communal
EST INFORMÉ de l’avenant à la convention relative à la participation communale au Centre de Loisirs de Vaux le Pénil
APPROUVE la création d’ »un poste en CAE et d’un poste en Contrat d’Avenir pour les Services Techniques
VII ENVIRONNEMENT – Rapporteurs M. Le Maoult et M. Perrier
APPROUVE la convention de fourniture d’eau de la Ville de Melun
PREND ACTE du Rapport Annuel 2014 du Délégataire VEOLIA Eau relatif au service de distribution d’eau potable
VIII QUESTIONS DIVERSES
Mme GUIEBA rappelle le dézonage pour tous les détenteurs de la Carte IMAGINE’R
M. DAGRON rappelle la journée d’action organisée par l’AMF le 19 septembre concernant la baisse des dotations de l’Etat, Le conseil Municipal a déjà voté plusieurs motions sur ce problème. M. DAGRON rappelle la réunion d’information « les élus à votre écoute » organisée par le Conseil Municipal le samedi 17 octobre 2015 de 10H00 à 12H00 sur la Place.
Mme TEZZON informe de la réalisation par 2 bénévoles d’un film sur le Bric à Brac dimanche 20 septembre 2015 et sa diffusion à la salle Dumaine vendredi 25 septembre 2015 à 20H30.
Mme GEOFFROY informe de la future organisation du recensement de la population (janvier-février 2016) et du recrutement d’agents recenseurs à mettre en place.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h20.
Le Maire, Michel LE MAOULT
Compte rendu affiché le 22/09/2015