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Document publié le Vendredi 16 octobre 2015 par la commune de Livry-sur-Seine.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 16 10 2015 0)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
COMPTE RENDU SOMMAIRE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 OCTOBRE 2015
date de convocation:
8 octobre 2015
Nombre de Conseillers :
En exercice: 19
présents : 16
votants : 19 (dont 3
pouvoirs)
L’an deux mille quinze, le seize octobre à vingt heures trente, légalement convoqué, le Conseil Municipal s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Michel LE MAOULT, Maire,
Etaient présents M. LE MAOULT, Maire
M. GERVAIS, Mme BERTON, M. DUCAT, Mme GUIEBA, M. DAGRON, Adjoints
Mme GODEFERT, M. BOULAY, Mme MANDY, M. DENIZON,
M. ARNULF, Mme GEOFFROY, Mme DETHIENNE, M. CHANTOISEAU, Mme BECHIKHI (arrivée au point V), Mme DECANTE.
Absent excusé /
Pouvoirs M. SIMON donne pouvoir à Mme GUIEBA
M. PERRIER donne pouvoir à M. DUCAT
Mme TEZZON donne pouvoir à M. DAGRON
Secrétaire de
séance
Il a été procédé, conformément à l'article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à l’élection d’un secrétaire pris dans le sein du Conseil, Mme DETHIENNE ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désignée pour remplir ces fonctions qu’elle a acceptées.
I DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
DESIGNE Mme DETHIENNE comme secrétaire de séance.
II INFORMATIONS GENERALES
M. le Maire :
informe de l’arrivée de deux agents aux Services Techniques dans le cadre de contrats aidés, rappelle l’accueil des habitants le samedi 17 octobre de 10H00 à 12H00 sur la Place, « les élus à votre écoute ».
Mme Guieba informe que la grille horaires des transports scolaires est modifiée à compter du 2 novembre 2015.
III LISTE DES DECISIONS DU MAIRE
Décision 2015/11 relative à la convention d’utilisation de la piscine de Dammarie les Lys
IV AFFAIRES GENERALES – Rapporteur M. Le Maoult
EST INFORMÉ du retrait de délégation accessibilité/sécurité de M. SIMON (à sa demande) et de l’octroi de la délégation à Mme DECANTE
APPROUVE la mise à jour du tableau des indemnités de fonction
EST INFORMÉ de la mise en œuvre de l’ADAP (Agenda d’Accessibilité Programmée)
V FINANCES – Rapporteur Mme Geoffroy
APPROUVE la décision budgétaire modificative n°2, budget Commune
APPROUVE le mandat au CDG 77 dans le cadre du marché Assurance Groupe VI ENVIRONNEMENT – Rapporteur M. Ducat
APPROUVE l’adhésion de la commune de Saint Thibault des Vignes au SDESM
VII CAMVS– Rapporteur M. Gervais
APPROUVE l’adhésion au Groupement de commande du SIPPEREC pour les services de télécommunications Voix-Données Fixe-Mobile
Détermination du nombre et de la répartition des sièges au sein du Conseil Communautaire suite à l’extension du périmètre de la CAMVS : N’APPROUVE PAS l’Accord local proposé par la CAMVS et CHOISIT l’application des conditions fixées par la loi (56 sièges)
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21H45.
Le Maire, Michel LE MAOULT
Compte rendu affiché le 19/10/2015