Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 99 DE DEL 049 Désignation délégué élection sénat
Procès Verbal - 99 DE DEL 049 Désignation délégué ANNEXE PV
Procès Verbal - pv et proclamation delegues senatoriales
Déliberation - 99 DE 2025 DEL 07 Designation des delegues au CNAS
Compte-Rendu - 99 DE DEL 2025 021 CFU 2024 asst
Compte-Rendu - 99 DE DEL 2025 026 BP Asst 2025
Compte-Rendu - 99 DE DEL 2025 020 CFU 2024 Cne
Procès Verbal - 99 DE DEL 2023 007 ANNEXE PV CM 30.01.2023
Procès Verbal - 99 DE DEL 2023 007 ANNEXE PV CM 30.01.2023
Compte-Rendu - 99 DE DEL 2025 023 Affectation résultats 2024 Asst
Procès Verbal - 99 DE DEL 049 Désignation délégué ENNEXE Feueille proclamation
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Lapalud.
Lien du pdf (Procès Verbal - 99 DE DEL 049 Désignation délégué ENNEXE Feueille proclamation)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
et
COMMUNE
: LAPALUD 2
par
AU
pro
rbal
ÉLECTIONS
DES
DÉLÉGUÉS
DES
CONSEILS
MUNICIPAUX
ET
DE
LEURS
SUPPLÉANTS
EN
VUE
DE
L'ÉLECTION
DES
SÉNATEURS
FEUILLE
DE
PROCLAMATION
n°.:./.1.1
annexée
au
procès-verbal
des
opérations
électorales
Nom
et
prénom
de
l'élu(e)
Liste
sur
laquelle
il/elle
figurait
Mandat
de
l'élu(e}2
Liste
LAPALUD,
Dynamisme
et Ambition
L
Délégué
Liste
LAPALUD,
Dynamisme
et Ambition
Déléguée
Liste
LAPALUD,
Dynamisme
et Ambition
Délégué
ice LAPALUD DRM
ELELELELELELELELLnn annees
Liste
LAPALUD,
Dynamisme et Ambition
A
Liste
LAPALUD,
Dynamisme
et
Ambition
Liste
Déléguée Délégué Déléguée
Liste LAPALUD,
Dynamisme
et Ambition
…
| Suppléante
Liste
LAPALUD,
Dynamisme
et Ambition
Suppléant
aità LAPALUD
te
05 juin 2026
maire
(ou
son
remplaçant),
Les
membres
du
bureau,
Le
secrétaire,
A
SAR
P
È LAMBERTIN
- B
LLERI
Arthur
- Amandine GUIBERT
-Sarah
TEYSS$ERE
Sophie
CONFESSOT
-
D
En
ALT
77
plusieurs
feuilles
de
proclamation.
it
d'un
délégué,
d'un
délégué
supplémentaire
où
d'un
suppléant.