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Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 13 novembre 2023
Document publié le Lundi 13 novembre 2023 par la commune d'Isigny-le-Buat.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 13 novembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, PME, commerce et artisanat, Entrepreneuriat et startup,
ISIGNY
(LEBUAT
Objet : Liste des délibérations examinées en séance,
Conseil Municipal du 13 novembre 2023 à 18 h 30
Numéro Objet des délibérations Décision
Approbation du procès-verbal de la séance du 25 septembre , Appprouvée
2023
2023-11-13-419 | Attribution de subventions aux associations Appprouvée
2023-11-13-420 | Rectification anomalie comptable Appprouvée
Centre Municipal de Santé — budget 2023 -— décision , 2023-11-13-421 ni Appprouvée modificative n°1
2023-11-13-422 | Budget principal 2023 -— décision modificative n°1 Appprouvée
Tarifs relatifs aux cimetières de la commune à compter du 1°’ , 2023-11-13-423 |. . Appprouvée janvier 2024
Tarifs de location des salles communales à compter du 1° avril , 2023-11-13-424 Appprouvée 2024
2023-11-13-425 | Ventes d'herbe 2023 Appprouvée
Tarifs d’occuaption du domaine public, commerçants , 2023-11-13-426 , . Appprouvée sédentaires
Souscription à un contrat de maintenance pour les radars , 2023-11-13-427 : | Appprouvée pédagogiques
2023-11-13-428 | Modification du règlement des cimetières de la commune Appprouvée
Dénomination de la salle pluriactivités de la base de loisirs La , 2023-11-13-429 Appprouvée Mazure
Avis sur les demandes de dérogations au repos dominical des , 2023-11-13-430 D ne Appprouvée salariés de commerces de détail en 2023
Conventions de mise à disposition avec la Communauté
2023-11-13-431 | d'Agglomération Mont Saint-Michel Normandie dans le cadre | Appprouvée
de la saison culturelle 2023/2024
Convention d'occupation temporaire du local situé 8 rue de , 2023-11-13-432 LR ne nue Appprouvée Pain d’Avaine à Isigny-le-Buat
Convention d'occupation précaire et révocable du local situé , 2023-11-13-433 . Lu. Appprouvée
14 rue de Pain d’Avaine à Isigny-le-Buat
Acquisition de parcelles apparatenant à EDF, commune , 2023-11-13-434 Appprouvée associée de Vezins
26, rue de Pain d’Avaine — 50540 ISIGNY-LE-BUAT
Téléphone : 02.33.89.20.30. Fax : 02.33.89.20.39. E-mail : mairie@isignylebuat.fr 2023-11-13-435 | Vente d’un terrain, commune associée de Montigny Appprouvée
2023-11-13-436 | Vente d’un chemin rural, commune associée de Vezins Appprouvée
2023-11-13-437 | Modification du tableau des emplois et des effectifs aAppprouvée
Fait à lsigny-le-Buat le 14 novembre 2023 Date d’affichage : 15 novembre 2023
Le Maire,
Jessie-ORVAIN.