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Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 13 avril 2023
Document publié le Jeudi 13 avril 2023 par la commune d'Isigny-le-Buat.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 13 avril 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Fiscalité,
ISIGNY
L
Objet : Liste des délibérations examinées en séance,
Conseil Municipal du 13 avril 2023 à 18 h 30
Numéro Objet des délibérations Décision
Approbation du procès-verbal de la séance du 15 mars 2023 Appprouvée
20304153 AÉSIBHAHIENT du BrÉSIAENE de séance pour le vote des comptes ABHbrOUTÉE
administratifs — exercice 2022
2023-04-13-364 Application de la fongibilité des crédits Appprouvée
Examen et vote du compte de gestion 2022 du budget de la régie eau , 2023-04-13-365 . | Appprouvée industrielle
Examen et vote du compte administratif 2022 du budget de la régie eau , 2023-04-13-366 ; . Appprouvée industrielle
2023-04-13-367 Affectation du résultat du budget 2022 de la régie eau industrielle Appprouvée
2023-04-13-368 Examen et vote du budget primitif 2023 de la régie eau industrielle Appprouvée
Examen et vote du compte de gestion 2022 du budget annexe du , 2023-04-13-369 . ï . Appprouvée lotissement de la Sélune — Les Biards
Examen et vote du compte administratif 2022 du budget annexe du j 2023-04-13-370 . , . Appprouvée lotissement de la Sélune - Les Biards
Affectation du résultat 2022 budget annexe du lotissement de La Sélune — , 2023-04-13-371 . Appprouvée Les Biards
Examen et vote du budget primitif 2023 du budget annexe du lotissement , 2023-04-13-372 , . Appprouvée de La Sélune — Les Biards
Examen et vote du compte de gestion 2022 du budget annexe du , 2023-04-13-373 . = Appprouvée
lotissement Voie Verte
Examen et vote du compte administratif 2022 du budget annexe du , 2023-04-13-374 | . Appprouvée lotissement Voie Verte
2023-04-13-375 Affectation du résultat 2022 budget annexe du lotissement Voie Verte Appprouvée
Examen et vote du budget primitif 2023 du budget annexe du lotissement , 2023-04-13-376 . Appprouvée
Voie Verte
Examen et vote du compte de gestion 2022 du budget annexe du Centre , 2023-04-13-377 …. , Appprouvée
Municipal de Santé
Examen et vote du compte administratif 2022 du budget annexe du Centre , 2023-04-13-378 Appprouvée Municipal de Santé
26, rue de Pain d’Avaine — 50540 ISIGNY-LE-BUAT
Téléphone : 02.33.89.20.30. Fax : 02.33.89.20.39. E-mail : mairie@isignylebuat.fr 2023-04-13-379 Affectation du résultat 2022 budget annexe du Centre Municipal de Santé Appprouvée
Examen et vote du budget primitif 2023 du budget annexe du Centre , 2023-04-13-380 L , Appprouvée Municipal de Santé
2023-04.13-381 Examen et vote du compte de gestion 2022 du budget principal de la Appprouvée
commune
Examen et vote d te administratif 2022 du budget principal de | 2023-04-13-382 e u compte administrati u get principal de la Appprouvée
commune
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2023-04-13-386 Subvention 2023 au Centre Communal d'Action Sociale Appprouvée
2023-04-13-387 Subvention 2023 au Centre Municipal de Santé Appprouvée
Déliébration rectificative — occupation du domaine public, tarifs à compter , 2023-04-13-388 . . | Appprouvée
du 1° mai 2023, permis de stationnement
Modification des horaires d'ouverture de la mairie au public à compter de , 2023-04-13-389 , . E S Appprouvée l'ouverture du service des cartes d’identités et passeports
Modification des horaires d'ouverture de l’agence postale au public à , 2023-04-13-390 ; . . Lu Appprouvée
compter de l’ouverture du service des cartes d’identités et passeports
Fait à Isigny-le-Buat le 14 avril 2023 Date d'affichage : 14 avril 2023
Le Maire,
Jessie ORVAIN.