Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 9 jui
Procès Verbal - Proces verbal Conseil Municipal du 18 decembre 202
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 10
Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 13 no
Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 15 ma
Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 25 se
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 13
Déliberation - Liste des deliberations du 18 mars 2024
Procès Verbal - Proces verbal Conseil Municipal du 18 mars 2024
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 18
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 18 decembre 2023
Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune d'Isigny-le-Buat.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 18 decembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Institutions publiques,
Objet : Liste des délibérations examinées en séance,
Conseil Municipal du 18 décembre 2023 à 18 h 30
Numéro Objet des délibérations Décision
Approbation du procès-verbal de la séance du 13 novembre , Appprouvée
2023
Cession d’une propriété privée de la commune, rue du 2023-12-18-438 Prop p Appprouvée
Mortainais
Cession d’un terrain à bâtir situé 4 impasse de la source, , 2023-12-18-439 n . Appprouvée commune associée de Montigny
2023-12-18-440 | Cession d’un terrain, rue de Pain d’Avaine à Isigny-le-Buat Appprouvée
2023-12-18-441 | Bilan annuel 2023 des acquisitions et cessions foncières Appprouvée
Versement de subventions de fonctionnement à l'Office Socio , 2023-12-18-442 | . . Appprouvée
Culturel et Sportif dans le cadre des spectacles Villes en Scène
Versement d’une subvention exceptionnelle à l'Office Socio ; 2023-12-18-443 . Appprouvée Culturel et Sportif
Avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec l'Office 2 2023-12-18-444 . . Appprouvée
Socio Culturel et Sportif
2023-12-18-445 | Participation aux frais d'écoles, année 2021-2022 Appprouvée
2023-12-18-446 | Modification du tableau des emplois et des effectifs Appprouvée
Remboursement d’une ampoule à la coopérative scolaire de , 2023-12-18-447 |, one . Appprouvée l’école élémentaire
Fait à Isigny-le-Buat le 19 décembre 2023 Date d’affichage : 20 décembre 2023
Le Maire,
26, rue de Pain d’Avaine — 50540 ISIGNY-LE-BUAT
Téléphone : 02.33.89.20.30. Fax : 02.33.89.20.39. E-mail : mairic@isignylebuat.fr