Ordre du Jour - cms du CM du 18 novembre 2025

Documents similaires

Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=33212&path=ODJ du CM du 20 m

Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=21935&path=ODJ du CM du 24 o

Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=28964&path=ODJ du CM du 5 no

Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=28161&path=ODJ du CM du 24 s

Déliberation - cms viewFile.php?idtf=37235&path=Liste des deliber

Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=22851&path=ODJ du CM du 12 d

Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=34504&path=ODJ du CM du 15 j

Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=37667&path=ODJ du CM du 16 d

Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=35704&path=ODJ du CM du 9 se

Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=32251&path=ODJ du CM du 8 av

Ordre du Jour - cms du CM du 18 novembre 2025 Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Jasseron. Lien du pdf (Ordre du Jour - cms du CM du 18 novembre 2025)Thèmes du document : Justice et droit, Espaces terrestres et maritimes, Logement, ORDRE DU JOUR RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Mardi 18 novembre 2025 – 19 h 00

Salle du Conseil municipal

 Approbation du procès-verbal n°05 de la séance du 9 septembre 2025

 Désignation d’un secrétaire de séance

 n°112025-01 – Modalités de remboursement des frais de déplacements des personnels communaux

 n°112025-02 – Admission en non-valeur des créances irrécouvrables

 n°112025-03 – Autorisation délivrée à l'Etablissement public foncier (EPF) de l'Ain pour procéder à la vente des parcelles cadastrées section AD n°142, 143, 430, 431 et 470 situées rue Charles Robin à Jasseron

 n°112025-04 – Aménagement d’un arrêt de car le long de la RD 52, rue Julien Manissier à Jasseron – convention de délégation de maîtrise d’ouvrage à conclure avec Grand Bourg Agglomération

 n°112025-05 – Avis sur la demande d'autorisation environnementale présentée par le syndicat mixte ORGANOM relative à la création d'une chaufferie alimentée en combustibles solides de récupération (CSR) et ses équipements annexes

 n°112025-06 – Bail de location du droit de pêche à conclure avec l'Amicale Active Ain Bresse Revermont Pêche (AAABRP)

 n°112025-07 – Campagnes d'affouage 2025-2026

 n°112025-08 – Programme de coupes de bois 2026

 n°DVC3/2025 – Décision de virement de crédits n°3

 DM2025.10-01 – Avenant n°1 au bail commercial conclu le 20 avril 2015

 Informations diverses

 Questions diverses : Néant

RAPPORTS POUR DÉLIBÉRATION

RAPPORTS POUR INFORMATION