Ordre du Jour - cms du CM du 24 septembre 2024

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Ordre du Jour - cms du CM du 24 septembre 2024 Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Jasseron. Lien du pdf (Ordre du Jour - cms du CM du 24 septembre 2024)Thèmes du document : Sécurité sociale, Justice et droit, Logement, ORDRE DU JOUR RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Mardi 24 septembre 2024 – 19 h 00

Salle du Conseil municipal

 Approbation du procès-verbal n°04 de la séance du 9 juillet 2024

 Désignation d’un secrétaire de séance

 n°092024-01 – Décision modificative n°1 – budget principal de la Commune de Jasseron

 n°092024-02 – Décision modificative n°1 – budget annexe des locaux commerciaux de la Commune de Jasseron

 n°092024-03 – Projet de construction d’un pôle périscolaire et culturel – approbation du plan de financement de l’ameublement de la cantine et de la garderie

 n°092024-04 – Projet de restauration de l’église Saint-Jean-Baptiste de Jasseron – approbation du plan de financement de la 2ème tranche de travaux (demande de dérogation au principe de participa- tion minimale à hauteur de 20 % du maître d’ouvrage)

 n°092024-05 – Adhésion au Groupe Agence France Locale et engagement de garantie première de- mande

 n°092024-06 – Adhésion à la convention de participation prévoyance souscrite par le Centre de ges- tion de la fonction publique territoriale (CDG) de l’Ain

 n°092024-07 – Renouvellement de la convention relative au service commun « Informatique et télé- communications » conclue avec Grand Bourg Agglomération

 n°092024-08 – Projet d’installation d’un équipement pour la pratique du padel – bail emphytéotique à conclure avec une entreprise privée

 n°092024-09 – Avenant 1 à la convention constitutive de groupement de commandes pour la réali- sation de travaux, de construction, de renforcement, de réfection et d’entretien de voirie ainsi que de travaux de signalisation verticale et horizontale – secteur Revermont Sud – à conclure avec Grand Bourg Agglomération

 n°092024-10 – Dispositif de minoration financière – convention à conclure avec l’Etablissement pu- blic foncier local (EPF) de l’Ain

 n°092024-11 – Eclairage public : recours au mécanisme du fond de concours du Syndicat intercom- munal d’énergie et de e-communication de l’Ain (SIEA) afin de financer la réalisation ou le fonction- nement d’un équipement public local en matière de maîtrise de la consommation d’énergie

 n°092024-12 – Avis conforme sur la carte départementale des zones d’accélération des énergies re- nouvelables (ZAEnR)

 n°092024-13 – Partenariat avec l’Association Restaur’église Jasseron (ARéJ) – convention à conclure

 n°092024-14 – Appel à projets stationnement vélo – candidature et participation financière

RAPPORTS POUR DÉLIBÉRATION n°DM2024.09-01 – Projet de construction d’un pôle périscolaire et culturel – demande de subvention relative à l’ameublement de la cantine et de la garderie auprès de la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) de l’Ain

 n°DM2024.09-02 – Mise à disposition de la salle des sports au profit de l’EREA Philibert Commerson – année scolaire 2024-2025

 Informations diverses

 Questions diverses : Néant

RAPPORTS POUR INFORMATION