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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Planaise.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 21 DECISION MODIFICATIVE N°1 sig)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Économie et finances,
COMMUNE
DE
PLANAISE
- Budget
COMMUNE
DM
2026
Code
INSEE
Commune
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
Conseil
municipal
Nombre
de
membres
en
exercice
15
DECISION
MODIFICATIVE
N°
1
Nombre
de
membres
présents
À
S
ont
Nombre
de
suffrages
exprimés
AS
qu
Ut
VOTES:
Contre
C7)
Pour
4
POUVONS
Date de convocation
A1:
62
ent
ab
Virements
de
crédits
—
Puy
TC
L'an
, le
, le
Conseil
municipal
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
session
sous
la
présidence
de
, MAIRE,
Nathalie
GONTARD. Objet
:
Z
s
DEL
9026-21
de
Désignation
_
Diminution
sur
crédits
|Augmentation
sur crédits
ouverts
ouverts
D
001
: Report
solde
négatif
2025
307.48
€
TOTAL
D
001
: Solde
exécution
invest.
reporté
307.48
€
D
023
: Virement
à la section
d'investissement
32
689.52
€
TOTAL
D
023
: Virement
à la
section
d'investissement
32
689.52
€
R
001
: Erreur
solde
positif 2025
82
689.52
€
TOTAL
R
001
: Solde
exécution
invest.
reporté
82
689.52
€
(R 002
: Erreur
affectation
reportee
2025
32
689.52
€
TOTAL
R
002
: Résultat
de
fonctionnement
reporté
32
689.52
€
R
021
: Virement
de
la section
de
fonctionnement
32
689.52
€
TOTAL
R
021
: Virement
de
la
section
de
fonctionnement
32
689.52
€
R
1068
: Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
50
307.48
€
TOTAL R
10
: Dotations,
fonds
divers
et
réserves
50 307.48
€
Signataires
:|AGUETTAZ
Michel,
conseiller municipal
yat
BATAILLARD
Thierry,
conseiller
municipal
PAU
5
N-CÙ
Cinolhino
BoctE
AE
=GADBED
BENDOTTI
Romuald,
conseiller
municipal
PET
ns
A
BERTHAUD
Stéphanie,
conseillère
municipale
LE
TA
Æ
æ
BOCHETTAZ
GADBLED
Sandrine,
quatrième
adjointe
St {
BRUET
Gyslaine,
conseillère
municipale
LL
CHARRAT
Marie-Laure,
conseillère
municipale
E
ANT
D'AMBROSIO
Anthony,
conseiller municipal
CALE
La
Hich
el
AGO
EU
\E
| La
rés
GONTARD
Nathalie,
maire
MORELLE-UCAR
Olivia,
deuxième
adjointe
PAPILLON
Laura,
conseillère
municipale
1 X
Ÿ
Q
Ko
SOMAD
PUUN
À
Nd Ko.
PERRIN
Xavier,
premier
adjoint
s
ET
REYMOND
LARUINA
Nathalie,
conseillère
municipale
},:
—
ROZIER
Marc,
conseiller
municipal
pc
AUUSNTE
: e
*
a
LAON
pEe
Qi
=
SALOMON
Bernard, troisième adjoint
TS Le COMMUNE
DE
PLANAISE
- Budget
COMMUNE
Code
INSEE
Commune
DM
2026
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
Conseil
municipal
Certifié
exécutoire
par
, MAIRE,
Nathalie
GONTARD,
compte
tenu
de
la transmission
en
préfecture,
le
et de
la
publication
le .
A RLANAISE
, La
JU (06126
ont
signé
les
membres
présents
pour
extrait
conforme
Le MAIRE,
Nathalie GONTARO IE)