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Déliberation - 2024 08 04 021 Programme de travaux foret 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Franois.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Banque,
Envoyé
en
préfecture
le 11/04/2024
Publié
le
15
avril
2024
Reçu
en
sréfecture
le 11/04/2024
ID
: G25-212502587-20246408-2024023-DE
Département
du
Doubs
Commune
de
FRANOIS
N°2024/021
Code
Postal
25770
Arrondissement
de
BESANCON Canton
de
Besançon
1
Nota
— Ie
Maire
certifie
que
la convocation
a été
faite
le
26/03/2024
et que
le nombre
des
membres
en
exercice
est
de
dix
neuf.
Bureau
Distributeur
FRANOIS
Motosssssossnnassssssseseeeneeesseeeene
EXTRAIT
Du
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
08/04/2024
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
le huit
du
mois
d’avril,
le
Conseil
Municipal
de
la commune
de
FRANOIS
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Émile
BOURGEOIS
Maire,
en
session
ordinaire.
Présents
:
Mmes
GILLET,
DELESSARD,
SIMON
BOUVRET,
DUBOIS,
BORRINI,
PRALON
(à
partir
du
point
10),
SANDER,
LECLERC,
TANNIERES
;
MM.
BOURGEOIS,
BAULIEU,
MOUTON,
HENRIOT,
COUDRY,
DUMORTIER,
PONS,
LAPOUGE.
Absents
excusés
:
Jean-Pierre
LORY
donne
pouvoir
à
Patrice
MOUTON,
Thomas
HOUSSIN
donne
pouvoir
à
Damien
LAPOUGE,
Il a
été
procédé,
conformément
à l’article
L 121
— 14
du
code
des
communes,
à l’élection
d’un
secrétaire
pris
dans
le Conseil.
Monsieur
Patrice
MOUTON,
ayant
obtenu
la majorité
des
suffrages,
a
été
désigné
pour
remplir
ces
fonctions
qu’il
a acceptées.
Monsieur
le Président
a déclaré
la
séance
ouverte.
PROGRAMME
DE
TRAVAUX
FORÊT
2024
Rapporteur
: Florent
DUMORTIER
— Avis
de
la commission
finances
du
25
mars
2024
:
Favorable Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
qu’il
convient
de
délibérer
sur
le programme
de
travaux
proposés
pour
l’année
2024
par
l’Office
National
des
Forêts
ainsi
que
sur
le devis
correspondant
à ces
travaux.
Le
programme
des
travaux
proposés
par
l'ONF
est
le suivant
: Publié
le 15
avril
2024
CANTAL
Envoyé
en
préfecture
le 11/04/2024
Reçu
en
gréfecture
le 11/04/2624
sun
Pubtié
le
RS
ID : G25-212502587-20246408-2024023-DE
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Publié
le 15
avril
2024
Envoyé
en
préfecture
le 11/04/2024
Reçu
en
préfecture
le 11/04/2024
Pull
ET
ID : 025-212502587-20240408-2024023-DE
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
par
19
voix
pour,
par
0 voix
contre
et par
0
abstention
des
membres
présents
et représentés,
donne
son
accord
à la
proposition
ci-dessus
et autorise
Monsieur
le Maire,
ou
son
représentant,
à signer
le devis
présenté
par
l'ONF
pour
un
montant
de
4 505.76
€ HT
Fait
et
délibéré,
le
8 avril
2024
Le
Maire,
Émile
BOURGEOIS.