Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2024 08 04 022 Budget primitif 2024 – Budget bois
Déliberation - 2026 21 04 051 Budget primitif 2026 – budget cimet
Déliberation - 2024 08 04 017 Budget primitif 2024 – Budget commu
Déliberation - 2024 08 04 023 Compte administratif 2023 du budget
Déliberation - 2024 08 04 026 Remboursement au budget communal pa
Déliberation - 2026 21 04 046 Budget primitif 2026 – budget bois
Déliberation - 2024 006 Budget primitif 2024 Budget CCAS
Déliberation - 2024 08 04 025 Budget cimetiere – Affectation du r
Déliberation - 2024 05 Budget primitif 2024 Budget AF
Déliberation - 2024 08 04 024 Compte de gestion 2023 du budget ci
Déliberation - 2024 08 04 027 Budget primitif 2024 Budget cimetiere
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Franois.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 08 04 027 Budget primitif 2024 Budget cimetiere)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Budget,
Département
du
Doubs
Arrondissement
de
BESANCON Canton
de
Besançon
1
Nota
— le
Maire
certifie
que
la convocation
a été
faite
le
26/03/2024
et que
le nombre
des
membres
en
exercice
est
de
dix
neuf.
Envoyé
en
préfecture
le 12/04/2024
Publié
le
15
avril
2024
Reçu
en
préfecture
le 12/04/2024
ES
Pubtié
le
NN
ID:
G25-212502587-20246408-2024029-DE
Commune
de
FRANOIS
N°2024/027
Code
Postal
25770
Bureau
Distributeur
FRANOIS
EXTRAIT
Du
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
08/04/2024
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
le huit
du
mois
d’avril,
le
Conseil
Municipal
de
la commune
de
FRANOIS
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Émile
BOURGEOIS
Maire,
en
session
ordinaire.
Présents
:
Mmes
GILLET,
DELESSARD,
SIMON
BOUVRET,
DUBOIS,
BORRINI,
PRALON
(à
partir
du
point
10),
SANDER,
LECLERC,
TANNIERES
;
MM.
BOURGEOIS,
BAULIEU,
MOUTON,
HENRIOT,
COUDRY,
DUMORTIER,
PONS,
LAPOUGE.
Absents
excusés
: Jean-Pierre
LORY
donne
pouvoir
à
Patrice
MOUTON,
Thomas
HOUSSIN
donne
pouvoir
à
Damien
LAPOUGE,
Il a
été
procédé,
conformément
à l’article
L 121
— 14
du
code
des
communes,
à l'élection
d’un
secrétaire
pris
dans
le Conseil.
Monsieur
Patrice
MOUTON,
ayant
obtenu
la majorité
des
suffrages,
a
été
désigné
pour
remplir
ces
fonctions
qu’il
a acceptées.
Monsieur
le Président
a déclaré
la séance
ouverte.
BUDGET
PRIMITIF
2024
- BUDGET
CIMETIERE
Rapporteur
: Patrice
MOUTON
-— Avis
de
la commission
finances
du
25
mars
2024
:
Favorable A
l'issue
de
la présentation
du
projet
de
Budget
Primitif
2024
- annexé
à la
présente
délibération
— et
après
en
avoir
délibéré,
Publié
le
15
avril
2024
Reçu
en
préfecture
le 12/04/2024
Envoyé
en
préfecture
le 12/04/2024
Publié
le
BUDGET
CIMETIERE
2024
ID
: 025-212502587-20240408-2024029-DE
FONCTIONNEMENT
Dépenses 605
Achats
matériel
équipements
7135
Variation
de
stock
de
produits
Total
dépenses
Recettes 002
Excédent
antérieur
reporté
fonctionnement 70
Vente
de
produits
finis
7135
Variation
de
stock
de
produits
Total
recettes
15.37
€
22
558.59
€
22
573.96
€
12.07
€
4 010.00
€
18 551,89
€
22 573.96
€
BUDGET
CIMETIERE
2024
INVESTISSEMENT
Dépenses 1687
Autres
dettes
355
Stock
de
produits
finis
Total
dépenses
Recettes 001
Solde
d'exécution
d'inv
reporté
355
Stock
de
produits
finis
Total
recettes
9 522.88
€
18
551.89
€
28
074.77
€
5 516.18
€
22
558.59
€
28
074.77
€
Le
Conseil
Municipal,
appelé
à voter,
s'est
prononcé
favorablement,
par
19
voix
pour,
par
0
voix
contre
et
0 abstention.
- sur
tous
les
chapitres
de
la
section
de
fonctionnement
(recettes
et dépenses),
- sur
tous
les
articles
de
recettes
et tous
les
programmes
de
dépenses
de
la section
d'investissement, - et
sur
la
balance
générale
du
budget.
Fait
et
délibéré,
le
8 avril
2024
Le
Maire,
Émile
BOURGEOIS.