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Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Démocratie,
Publié
le 15
avril
2024
Envoyé
en
préfecture
le 11/04/2024
Reçu
en
gréfecture
le 11/04/2624
*
8
Publié
le
Département
du
Doubs
Arrondissement
de
BESANCON Canton
de
Besançon
1
Nota
— le
Maire
certifie
que
la convocation
a été
faite
le
26/03/2024
et que
le nombre
des
membres
en
exercice
est
de
dix
neuf.
RSS
ID:
G25-212502587-20246408-2024019-DE
Commune
de
FRANOIS
Code
Postal
25770
Bureau
Distributeur
FRANOIS
EXTRAIT
Du
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
N°2024/017
Séance
du
08/04/2024
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
le huit
du
mois
d’avril,
le
Conseil
Municipal
de
la commune
de
FRANOIS
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Émile
BOURGEOIS
Maire,
en
session
ordinaire.
Présents
:
Mmes
GILLET,
DELESSARD,
SIMON
BOUVRET,
DUBOIS,
BORRINI,
PRALON
(à partir
du
point
10),
SANDER,
LECLERC,
TANNIERES
;
MM.
BOURGEOIS,
BAULIEU,
MOUTON,
HENRIOT,
COUDRY,
DUMORTIER,
PONS,
LAPOUGE.
Absents
excusés
:
Jean-Pierre
LORY
donne
pouvoir
à
Patrice
MOUTON,
Thomas
HOUSSIN
donne
pouvoir
à
Damien
LAPOUGE,
Il a
été
procédé,
conformément
à l’article
L 121
— 14
du
code
des
communes,
à l’élection
d’un
secrétaire
pris
dans
le Conseil.
Monsieur
Patrice
MOUTON,
ayant
obtenu
la majorité
des
suffrages,
a
été
désigné
pour
remplir
ces
fonctions
qu’il
a acceptées.
Monsieur
le Président
a déclaré
la séance
ouverte.
BUDGET
PRIMITIF
2024
- BUDGET
COMMUNAL
Rapporteur
: Patrice
MOUTON
- Avis
de
la
commission
finances
du
25
mars
2024
:
Favorable À
l'issue
de
la présentation
du
projet
de
Budget
Primitif
2024
- annexé
à la
présente
délibération
— et
après
en
avoir
délibéré,
Publié
le 15
avril
2024
Publié
le
Envoyé
en
préfecture
le 11/04/2024
Reçu
en
orétecture
le 11/04/2034
RSS
ID:
G25-212502587-20246408-2024019-DE
BUDGET
COMMUNAL
2024
FONCTIONNEMENT
Dépenses 011
Charges
à caractère
général
563
420.00
€
012
Charges
de
personnel
542
600.00
€
014
Atténuation
de
produits
1 000.00
€
023
Virement
section
investissement
211
559.04
€
042
Opération
d'ordre
entre
sections
113
956,75
€
65
Autres
charges
de
gestion
courante
242
200.00
€
66
Charges
financières
19
200.00
€
67
Charges
exceptionnelles
500.00
€
68
Dotations
aux
provisions
32
500.00
€
Total
dépenses
Recettes 002
Excédent
antérieur
reporté
fonctionnement
013
Atténuation
de
charges
042
Opération
d'ordre
entre
sections
70
Vente
de
produits
73
Impôts
et
taxes
74
Dotations
et
participations
75
Autres
produits
de
gestion
courante
77
Produits
exceptionnels
78
Reprise
sur
amrt
et
provisions
Total
recettes
1 726 935.79 € 406 300.73 € 5 000.00 € 80 396,75 € 142 000.00 € 1 156 417,65 € 159 951,00 € 109 800,00 € 0.00 € 0.00 € 2 059 866,13 €
BUDGET
COMMUNAL
2024
INVESTISSEMENT
Dépenses 001
Solde
d'exécution
d'inv
reporté
040
Opérations
d'ordre
entre
sections
041
21318
Intégration
frais
études
10
Dotations
fonds
divers
réserves
16
Remboursement
d'emprunts
20
Immobilisations
incorporelles
204
Subventions
d'équipement
21
Immobilisation
corporelles
Total
dépenses
Recettes 021
Virement
de
la section
fonctionnement
024
Produits
des
cessions
040
Opérations
d'ordre
entre
sections
041
2031
Intégration
frais
études
10
Dotations
fonds
divers
réseau
13
Subventions
d'équipement
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
27
Autres
immobilisations
financières
Total
recettes
558
788,82
€
80
396,75
€
5 180,28
€
9 458,00€
98
030,00
€
8 000,00
€
140
199,92
€
490
842,49
€
1 390
896,26
€
211
559,04
€
289
000,00
€
113
956,75
€
5 180,00
€
251981,31€
8 496,00
€
501
200,00
€
9 522,88
€
1 390
896.26
€
Envoyé
en
préfecture
le 11/04/2024
.
.
Reçu
en
préfecture
le 11/04/2024
Publié
le 15
avril
2024
ET
Publié
le
ID
: 025-212502587-20240408-2024019-DE
Le
Conseil
Municipal,
appelé
à voter,
s'est
prononcé
favorablement,
par
18
voix
pour,
par
0
voix
contre
et 0
abstention
des
membres
présents
et représentés.
- sur
tous
les
chapitres
de
la section
de
fonctionnement
(recettes
et dépenses),
- sur
tous
les
articles
de
recettes
et tous
les
programmes
de
dépenses
de
la section
d'investissement, - et
sur
la
balance
générale
du
budget.
Fait
et
délibéré,
le
8 avril
2024
Le
Maire,
Émile
BOURGEOIS.