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Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Budget,
Envoyé
en
préfecture
le 11/04/2024
Publié
le
15
avril
2024
Recu
en
oréfecture
le 11/04/2024
sus
SU fi
RREBCIUTE
IE
OEUVRES
ARE
Publié
le
KR
ID : 028-212502687-20240408.2024024-DE
Département
du
Doubs
Commune
de
FRANOIS
N°2024/022
Code
Postal
25770
Arrondissement
de
BESANCON Canton
de
Besançon
!
Nota
— le
Maire
certifie
que
la convocation
a été
faite
Le
26/03/2024
et que
le nombre
des
membres
en
exercice
est
de
dix
neuf.
Bureau
Distributeur
FRANOIS
Sosneennnne
nano
ss
onaneennenseessesse
EXTRAIT
Du
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
08/04/2024
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
le huit
du
mois
d’avril,
le
Conseil
Municipal
de
la commune
de
FRANOÏS
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Émile
BOURGEOIS
Maire,
en
session
ordinaire.
Présents
:
Mmes
GILLET,
DELESSARD,
SIMON
BOUVRET,
DUBOIS,
BORRINI,
PRALON
(à
partir
du
point
10),
SANDER,
LECLERC,
TANNIERES
:
MM.
BOURGEOIS,
BAULIEU,
MOUTON,
HENRIOT,
COUDRY,
DUMORTIER,
PONS,
LAPOUGE.
Absents
excusés
:
Jean-Pierre
LORY
donne
pouvoir
à
Patrice
MOUTON,
Thomas
HOUSSIN
donne
pouvoir
à
Damien
LAPOUGE,
Il a
été
procédé,
conformément
à l’article
L 121
— 14
du
code
des
communes,
à l'élection
d’un
secrétaire
pris
dans
le Conseil.
Monsieur
Patrice
MOUTON,
ayant
obtenu
la majorité
des
suffrages,
a
été
désigné
pour
remplir
ces
fonctions
qu’il
a acceptées.
Monsieur
le Président
a déclaré
la
séance
ouverte.
BUDGET
PRIMITIF
2024
- BUDGET
BOIS
Rapporteur
: Patrice
MOUTON
-— Avis
de
la
commission
finances
du
25
mars
2024:
Favorable Délibération
du
Conseil
Municipal
2024/022
A l'issue
de
la présentation
du
projet
de
Budget
Primitif
2024
- annexé
à [a
présente
délibération
— et
après
en
avoir
délibéré,
Publié
le 15
avril
2024
BUDGET
BOIS
2024
Envoyé
en
préfecture
le 11/04/2024
Reçu
en
préfecture
le 11/04/2024
Publié
le
ID
: 025-212502587-20240408-2024024-DE
FONCTIONNEMENT
Dépenses 011
Charges
à caractère
général
65
Autres
charges
de
gestion
courante
66
Charges
financières
67
Charges
exceptionnelles
Total
dépenses
Recettes 002
Excédent
antérieur
reporté
fonctionnement 70
Produits
des
services
Total
recettes
55764,40
€
44
000,00
€
200,00
€
500,00
€
100
464,40
€
76
118,36
€
141
600,00
€
217
718,36
€
BUDGET
BOIS
2024
INVESTISSEMENT
Dépenses 21
Immobilisation
corporelles
Total
dépenses
Recettes 001
Solde
d'exécution
d'inv
reporté
Total
recettes
30
000,00
€
30
000.00
€
42
508,00
€
42
508.00
€
Le
Conseil
Municipal,
appelé
à voter,
s'est
prononcé
favorablement,
par
19
voix
pour,
par
0
voix
contre
et 0
abstention
des
membres
présents
el représentés.
- sur
tous
les
chapitres
de
la
section
de
fonctionnement
(recettes
et dépenses),
- sur
tous
les
articles
de
recettes
et tous
les
programmes
de
dépenses
de
la section
d'investissement, - et
sur
la balance
générale
du
budget.
Fait
et
délibéré,
le
8 avril
2024
Le
Maire,
Émile
BOURGEOIS.