Conseil Municipal - Note de presentation CFU OFFICIEL 2023 tampon

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Conseil Municipal - Note de presentation CFU OFFICIEL 2023 tampon Document publié le Vendredi 7 août 2015 par la commune de Selle-en-Luitré. Lien du pdf (Conseil Municipal - Note de presentation CFU OFFICIEL 2023 tampon)Thèmes du document : Consommateurs, Banque, Fiscalité, Envoyé en préfecture le 03/06/2024

Reçu en pe REED

JU L S { { Publié le

a e e- 1D : 035-213503246-20240521-NOTECFU2023-BF

en-Luitré

Mairie de La Selle-en-Luitré

Note de présentation brève et synthétique des comptes financiers uniques 2023

Conseil municipal du 21.05.2024.

L'article 107 de la loi NOTRe du 7 août 2015 a modifié les articles L2313-1, L3313-1 et L43134 du Code Général des

Collectivité Territoriales relatifs à la publicité des budgets et des comptes.

Il prévoit qu’une présentation brève et synthétique retraçant les informations financières essentielles est jointe au

compte administratif.

Cette note répond à cette obligation et sera disponible sur le site internet www-la-selle-en-luitre.fr

HRRRIE

Le compte financier unique retrace l’ensemble des dépenses et des recettes réalisées au cours de l’année passée

au regard du budget qui avait été voté.Envoyé en préfecture le 03/06/2024

Reçu en préfecture le 03/06/2024

pole 0 3 JUIN 202 COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023 - BUDGET PRINCIPAL ID : 035-213503246-20240521-NOTECFU2023-BF

Section de fonctionnement - dépenses

L'année 2023 a généré un résultat brut de fonctionnement de prb mel|(245 861.86 € en 2022).

Les dépenses de fonctionnement ont augmenté de 8.76 % soit 55 143.43 € (-0.008 % soit 4 926.58 € en 2022).

Chapitres Libellé Réalisé2022 | Réalisé2023 | Sromnon

OI1 Charges à caractère général 129 363,84 € 129 552,72 € 0,15%

O12 Charges de personnel et frais assimilés 177 987,77 € 193 240,28 € 8,57%

O14 Atténuation de produits 0,00 € 46 679,00 €

65 Autres charges de gestion courante 208 481,37 € 202 681,92 € -2,78%

66 Charges financières 12 423,45 € 10 660,94 € -14,19%

684369.86

67 et 68 Charges exceptionnelles et amortissements 0,00 € 10,00 €

042 Opérations d'ordre 100 970,00 € 101 545,00 € 0,57%

Total des dépenses de fonctionnement 629 226,43 € 684 369,86 € 8,76% .

Dépenses de fonctionnement 2022 et 2023

250 000,00 €

200 000,00 €

150 000,00 €

100 000,00 €

50 000,00 €

0,00 €

m Réalisé 2022 M Réalisé 2023

Chapitre 011 : Charges à caractère général : 129 552.72 €

La collectivité met tout en œuvre pour assurer une gestion optimale; suivant les années, certaines dépenses

évoluent.

- Les dépenses d'énergies ont été contenues pour la somme de 36 078.07 € (33 616.35 € en 2022). Le montant

budgété estimé par le SDE 35 était de 53 500 €.

- Les conventions de mises à disposition de terrain pour la mise en œuvre des chemins de randonnées, payées aux

propriétaires représentent un montant total de 245 £ environ au total.

- La location du local n°108 la veillerie est mandatée à hauteur de 2 000 € annuel.

- La maintenance est un poste important en dépenses : Chaque année, la collectivité a des obligations à respecter

pour les contrôles réguliers des bâtiments communaux mais aussi pour la téléphonie, le matériel informatique et

le photocopieur et le pro logiciel.

- Les contrats d'assurances sont vérifiés et contrôlés pour atteindre des seuils raisonnés, le marché va être relancé

pour l’année 2024.-Les frais de réceptions ont augmenté depuis plusieurs années dans la mesure où les projets communaux en cours

ont été soumis à la population régulièrement sous forme de réunions ou de forums et des verres de l’Amitié ont

été régulièrement proposés. L'inauguration du Sell’Parc en septembre 2023 a engendré des frais de réception

supplémentaires.

-Les élus ont fait appel à une société de service pour le nettoyage des vitres pour la somme 841.80€. La collectivité

n’a plus le personnel qualifié nécessaire « habilitation nacelle » pour réaliser ce type de travaux.

-Les rémunérations intermédiaires évoluent avec l'agence locale de l’énergie du Pays de Fougères. Les frais de

géomètre sont mandatés en fonctionnement dans un premier temps et si le projet est définitif, ces sommes sont

transférées en investissement. Une prestation en prévention hygiène et sécurité a été réalisé auprès du personnel

administratif pour la somme de 375 €.

Chapitre 012 : Charges de personnel et frais assimilés : 193 240.28 €

Pour 2023, les charges liées au personnel communal prennent en compte un avancement d’échelon, une

sollicitation de temps partiel pour la secrétaire générale de mairie, la valorisation du point d'indice à 4.92 € à

compter du 1er juillet 2023 pour tous les agents, l'octroi de la prime pouvoir d'achat exceptionnelle et la revoyure

de la prévoyance.

Service administratif: 1 agent Rédacteur principal de 1° classe titulaire (temps partiel 28/35è"°), 1 agent adjoint

administratif de 1°° classe titulaire (temps complet 35/35è"°), un développeur facilitateur de projet local non-

titulaire à compter du 06/07/2023 (temps complet 35/35"),

Service technique : 1 agent adjoint technique de 1° classe (temps complet 35/35"), 1 agent technique adjoint

technique non-titulaire (temps complet 35/35*"°) et 1 agent adjoint technique non-titulaire (temps non —complet 6/35è"e)

La collectivité a accueilli des stagiaires habitant sur la commune dans le cadre de leurs stages obligatoires scolaires,

mais aussi des stagiaires Prémicol et Licence Professionnelle, que les agents communaux administratifs forment

pour devenir des secrétaires généraux de mairies.

Chapitre 014 : Atténuations de produits : 46 679 €

Ce chapitre est marqué par le prélèvement au titre de la contribution pour le redressement des finances publiques

de 7 467 €. Pour rappel, la commune qui a une DGF égale à zéro depuis 2017, doit tout même contribuer au

redressement des finances publiques via un prélèvement sur les recettes de fiscalité directe : on parle de DGF

« négative ». Et aussi, il est important de noter le reversement fiscal (Titre envoyé tardivement par Fougères

Agglomération) au profit de Fougères Agglomération pour la somme de 39 157 €. (correspondant à l’année 2022).

Chapitre 65 : Autres charges de gestion courante : 202 681.92 €

Les indemnités des élus étaient provisionnées sur la base de quatre adjoints. Cette année, celles-ci ont été

revalorisées au même titre que les agents territoriaux. Les dépenses liées à la voirie en fonctionnement ont diminué

de 10% par rapport à 2022 pour le point à temps, le busage, le curage, la signalisation verticale et horizontale le

débroussaillage. Les versements aux écoles privées et publiques extérieures à la commune ont légèrement

augmenté (+10%). La participation au transport scolaire sera mandatée en 2024. Concernant les subventions, la

commune se réjouit que les activités reprennent depuis 2022. Les sollicitations concernant les voyages scolaires,

les sports de haut niveau, les sports extérieurs et les voyages à l'étranger sont recrudescentes, c'est encourageant.

Chapitre 66 : Charges financières : 10 660.94 €,

Le montant des intérêts à rembourser baisse annuellement. La collectivité n’a pas engagé de nouveaux emprunts

pour cette année 2023.

Envoyé en préfecture le 03/08/2024

Reçu en préiecture le 03/08/2024

sun 03 JUN 202 Publié le û 3 JUN LU ID : 035-213503246-20240521-NOTECFU2023-8FEnvoyé en préfecture le 03/06/2024

Reçu en préfecture le 03/06/2024

Section de fonctionnement - recettes Full 0 3 JUIN 2024 1D : 035-213503246-20240521-NOTECFU2023-BF

Les recettes de fonctionnement ont augmenté de 9.45% soit #8 € (-1.75% soit — 15 578.11 € en 2022)

Chapitres Libellé Réalisé 2022 | Réalisé 2023 A0

70 Produits des services 5 315,77 € 5 747,21 € 8,12%

73/1731 Impôts et taxes 470 735,00 €| 504 056,00 € 7,08%|

74 Dotations et participations 320 961,32 € 361 432,25 € 12,61%

75 Autres produits de gestion courante 57 863,27 € 67 360,10 € 16,41%

O13, 76 et 77 Atténuations de charges et produits except. 2 931,93 € 1 889,71 € -35,55%

O42 Opérations d'ordre 17 281,00 € 17 281,00 € 0,00%

Total des recettes de fonctionnement 875 088,29 €| 957 766,27 € 945%

Recettes de fonctionnement 2022 et 2023

800 000,00 €

700 000,00 €

600 000,00 €

500 000,00 €

400 000,00 €

300 000,00 €

200 000,00 €

100 000,00 €

0,00 € — — F3 a D

Produits des AImpôtsettaxes Dotationset Autres produits Atténuations de Opérations

services participations de gestion charges et d'ordre

courante produits except.

m Réalisé 2022 M Réalisé 2023

Chapitre 70 : Produits des services : 5 747.21€

Cette année, la collectivité a reçu l’appel de facturation annuelle pour 2023 pour la somme 2 339.10 €.

La redevance d'occupation du domaine public est stable par rapport à 2022.

Cinq concessions cimetière ont été titrées cette année pour la somme de 397.33 €.

Chapitre 73 et 731 : Impôts et taxes : 504 056 €

Pour rappel, en 2020, les assiettes des taxes foncières ont évolué de façon négative (-5 %) dans la mesure où le

marché à bestiaux n'existe plus.

Pour rappel en 2021, un grand changement a été acté par l'Etat : le taux de référence 2021 des taux de foncier sur

les propriétés bâties TFB correspondent à la somme des taux fonciers bâtis 2020 du département et de la commune,

à savoir 34.69% en 2021 (contre 14.79% en 2020). Cependant, les bases d'imposition prévisionnelles diminuent de

2 319 048 € en 2020 à 1 579 000 € en 2021 ; Un coefficient correcteur est appliqué afin de maintenir le montant

attribué. La différence financière se retrouve imputée au compte 7482/74832/74833 chap 74, Etat des

compensations au titre des exonérations foncières.

Les bases d'imposition entre 2022 et 2023 ont augmenté de 9.21 %, ce qui a pour conséquence des recettes de

fonctionnement supplémentaires.

Les taux d’impositions restent inchangés pour 2023 et cela depuis plusieurs années. La taxe additionnelle aux droits

de mutation est nettement supérieure au montant budgété (+ 32 100 €). Son calcul prend en compte la population,

l'effort fiscal et le montant des dépenses d'équipement.

4Chapitre 74 : Dotations et participations : 361 432.25 €

La collectivité ne perçoit plus de dotation forfaitaire et de dotation unique des compensations spécifiques à la taxe

professionnelle depuis l’année 2018. La perte de base de foncier bâti (chapitre 73 impôts et taxes) liée à la baisse

de 50% des valeurs locatives des établissements industriels est compensée aux comptes 7482/74832/74833. Le

FCTVA est calculé sur les dépenses de fonctionnement N-2 donc ce dernier fluctue suivant les charges imputées au

budget (302.09 € en 2022). Les dotations ne sont pas les mêmes suivant les projets en cours. Pour cette année, la

collectivité a encaissé 255 € de dotations d’élus au titre de la souscription d’un contrat d'assurances relatifs à la

protection fonctionnelle. L'aide reçue pour le Contrat Unique d'Insertion s'élève à 4 268.16 €. Pour le recrutement

en contrat à durée déterminée de l'emploi de facilitateur développeur de projet local sur la commune, une

subvention globale France Travail a été versée pour la somme de 4 268.16 € sur l’année 2023.

Chapitre 75 : Autres produits de gestion courante : 67 360.10

En 2023, les salles ont été très sollicitées, 15 075 € collectés en recettes.

Chapitre 013 ,76 et 77 : Atténuations de charges et produits exceptionnels : 1 889.71 €,

En 2023, le Fond National de Compensation était de 1 159 €.

Ce poste peut fluctuer à la hausse et à la baisse suivant les années (remboursement de sinistre par exemple.).

Envoyé en préfecture le 03/06/2024

Reçu en préfecture le 03/06/2024

pis (3 JUIN 202 ID : 035-213503246-20240521-NOTECFU2023-BFNombre d'habitants : 633 (dont 617 population municipale) ; Population DGF : 638 habitants

Informations fiscales :

TFPB TFPNB

Taux communaux 2023 34.69% | 25.33%

Taux moyens communaux de 2023 au niveau départemental 43.15% | 47.99%

Evolution de l'épargne nette (part disponible au financement des dépenses d'équipement) :

CA 2018 | CA 2019 | CA 2020 | CA 2021 | CA 2022 CA 2023

Recettes réelles de fonctionnement 834043] 832950| 812327| 876478| 857 807 940 485

Dépenses réelles de fonctionnement 530663] 544975] 548276] 525535] 528256 582 825

Epargne de gestion 303 380| 287975] 264051| 350943| 329551 357 660

Frais financiers 18 216 16 540 15 314 14 186 12 423 10 661

Epargne brute 285164] 271435| 248737|336757,4| 317 128 346 999

Remboursement du capital de la dette 50 000 50 000 55 208 70 833 70 833 70 833

1 000 000 400 000

8 | 25088 350 000

®

| & | 800 000

[5 300 000 | ® | 700000

|

| ® | 600000 250 000 O | © = |

| # | 500000 200 000 | m

5 .2 | 40 |e| 0 000 150 000 l'E!

| S | 300000

A 100 000 | | | FI 200 000

| 8 | 100000 50 000 L }

0 0

CA 2018 CA 2019 CA 2020 CA 2021 CA 2022 CA 2023

EM Recettes réelles de fonctionnement Em Dépenses réelles de fonctionnement ===" ÆFpargne de gestion

mm Frais financiers =» Fpargne brute = Remboursement du capital de la dette

= FPARGNE NETTE

Epargne

de

gestion,

brute,

nette;

frais

financiers;

remboursement

du

capital

de

la

dette

Envoyé en préfecture le 03/06/2024

Reçu en préfecture le 03/06/2024

Publié le 0 3 JUIN 2024

ID : 035-213503246-20240521-NOTECFU2023-BFSection d'investissement :

Envoyé en préfecture le 03/06/2024

Reçu en préfecture le 03/06/2024

Pubièle À 3 JUIN 2024

ID : 035-213503246-20240521-NOTECFU2023-BF

L'année 2023 a généré un résultat brut d'investissement de La1640:56€ (- 55 825.04 € sur 2022).

Les dépenses d'investissement s'élèvent à EMOBISOZAGAE (+ 371 032.52 € sur 2022).

10 500,00 €

3 380,14 €

2482,50€

12 000,00 €

7 548,00 €

Dépenses d'investissement 2023

Remboursement du capital de la dette 70 833,32 € 8,89%

Subventions d'équipement versées 12 652,48 € 1,59%

Mairie et locaux associatifs 37 603,80 € 4,72%

Plan local d'urbanisme 14 959,20 € 188%

Cimetière n°2 avec préau d'accueil 1327,20€ 0,17%

Projet terrain multisports intergénérationnel 595 200,66 € 74,70%

Terrain de sports 7 548,00 € 0,95%

Atelier technique 12 000,00 € 1,51% GTB/GTC 2 482,50 € 0,31% Voirie 3 380,14€ 0,42% Patrimoine 10 500,00 € 1,32% Achat terrain et parking 1 628,00 € 0,20% Logements 5 225,63 € 0,66% Réseaux 2 977,55 € 0,37% Autres immobilisations corporelles 1208,16€ 0,15% Opération d'ordre 17 281,00 € 2,17% TOTAL 796 807,64 € 100%

5 225,63 €

2977,55€ _1208,16€

| Eu 17 281,00 € Re

12 652,48 €

37 603,80 €

Répartition des dépenses d'investissement 2023

# Remboursement du capital de la dette

& Subventions d'équipement versées

# Mairie et locaux associatifs

# Plan local d'urbanisme

14 959,20 €

5 Cimetière n°2 avec préau d'accueil 1327,20 €

& Projet terrain multisports

# Terrain de sport

# Atelier technique

# GTB/GTC

# Voirie

H Patrimoine

m Achat terrain et parking

Logements

: Réseaux

Autres immobilisations corporelles

Opération d'ordreEnvoyé en préfecture le 03/06/2024

Reçu en préfecture le 03/06/2024

Publié le Q 3 JUIN 2024

ID : 035-213503246-20240521-NOTECFU2023-BF

Les recettes d'investissement s'élèvent à #755 167.08 € (+315 207.48 € sur 2022)

Recettes d'investissement 2023

FCTVA 104 354,63 € 13,82% Subventions 130 780,45 € 17,32% Taxe d'aménagement 5 503,78 € 0,73% Annulation mandat sur exercice antérieur 480,00 € 0,06% Excédent de fonctionnement capitalisé 412 503,22 € 54,62% Opérations d'ordre 101 545,00 € 13,45% TOTAL 755 167,08 €: 100,00%

Répartition des recettes d'investissement 2023

"Opérations d'ordre; 101 545,00 €;

13% DL # FCTVA; 104 354,63 €; 14% s

* Subventions; 130 780,45 €; 17%

a

NC Taxe d'aménagement; 5 503,78 €;

1%

L]

Annulation mandat sur exercice

antérieur; 480,00 €; 0%

Excédent de fonctionnement

capitalisé; 412 503,22 €; 55% "4

# FCTVA = Subventions

: Taxe d'aménagement # Annulation mandat sur exercice antérieur

# Excédent de fonctionnement capitalisé = Opérations d'ordre

Subventions :

- Cpte 1328 : Agence Locale de l'Energie Programme ACTEE 2 : 4 876.20 €

-Cpte 13361 : Dotation d'équipement des Territoires Ruraux (DETR) pour le panneau numérique : 3 778.25 € et les

travaux du Sell Parc : 120 000 €

COMPTE FINANCIER NUNIQUE 2023 - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT

L'année 2023 a généré un résultat brut de fonctionnement de — 2651.34 € et un résultat brut d'investissement de

+4 954.34 €.

COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023 — BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT LE COUESNON

L'année 2023 a généré un résultat brut de fonctionnement de +6 960.26 € et un résultat brut d'investissement de

19 993.42 €.