REPUBLIQUE FRANçAISE
Département du Jura
nouvelle
tÈs-sAtl,lI-cLAUllE
Lavans. Ponthoux. Pratz
CONSEIL MUNICIPAL
GOM MUNE DE LAVANS.LES.SAINT.CLAUDE
Nombres de membres Séance du ieudi 19 décembre 2024
Afférents
au Conseil
Municipal
23
En
exercice
22
Qui ont pris
part à la
délibération
16 (+4)
L'an deux mille vingt-quatre, le dix-neuf décembre à dix-neuf heures. Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Monsieur Philippe PASSOT, Maire.
Présents : Annie AROURI, Véronique ASNAR, Emilia BRULE, Denis CREVOISIER, Agostinho DA SILVA, Rachel DA SILVA TEIXEIRA, Alain DURAFFOURG, Sandrine DUTOIT, Alain JEANNIER, Aline LACROIX, Emmanuel MICHAUD, Nathalie MICHAUD, Jean-François MINY, Philippe PASSOT, Bruno PERRIER, Magali PHILIPPE, Antoine PULICE et Guillaume SAILLARD.
Absents excusés : Magali LAHU (pouvoir à Véronique ASNAR), Anaïs OVERNAY (pouvoir à Antoine PULICE), Laurent PLAUT (pouvoir à Philippe PASSOT) et Virginie REYBIER (pouvoir à Sandrine DUTOIT).
Magali PHILIPPE a été nommée secrétaire de séance.
DELIBERATIONS
DM 04 BUDGET - FINANCES - Budget Principal - Contribution complémentaire au Budget Crêt du Bief pour apurement du déficit - Approuvée
24DEC01 BUDGET PRINCIPAL - Autorisation d'engagement et de mandatement des dépenses d'investissement préalablement au vote du budget 2025 - Approuvée
24 DEC02 BUDGET ASSAINISSEMENT Autorisation d'engagement et de mandatement des dépenses d'investissement préalablement au vote du budget 2025 - Approuvée
24 DEC 03 COMMANDE PUBLIQUE - Constitution d'un groupement de commandes avec les communes des Rousses, Côteaux du Lizon, Moirans-en-Montagne et Saint-Claude pour la fourniture des changes complets pour la crèche - Approuvée
24DEC 04
24 DEC 05
CHAUFFERIES BOIS - Validation du contrat d'approvisionnement en combustible bois - Approuvée
CHAUFFERIES BOIS - Validation du contrat d'exploitation des équipements annexes et des réseaux - Approuvée
24 DEC 06 TRAVAUX - Réhabilitation de la salle polyvalente de Pratz - Validation du plan de financement et sollicitation d'une subvention au titre de la DETR - Approuvée
24DEC 07 PATRIMOINE - Acquisition des parcelles AS 1018 et AS 1020, lieudit
, rue de la Fauverge, d'une contenance totale de 99 m2 - Approuvée
24 DEC 08 PATRIMOINE - Cession des parcelles de terrain agricole cadastrées D 178, D 179 et D 181, lieudit < le Pré Perron >, Roche Lêzan, d'une contenance totale de 4 783 m2 - Approuvée
24 DEC 09 ALSH LES FARIBOLES - Modification du règlement intérieur à compter du 1"' janvier 2025- Approuvée
Philippe PASSOT
Maire
MagaliPHlLlPPE
Secrétai de séance
Commune de LAVANS-LES-SAINT-CLAUDE (Jura) - Délibérations du Conseil Municipal du 19 décembre2024