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Déliberation - DELIBERATION N°15
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Étaples.
Lien du pdf (Déliberation - DELIBERATION N°15)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
062-216203182-20230327-DEL15-270323-DE Accusé
certifié exécutoire
Réception
par le préfet : 30/03/2023
=
es
mr
LASER
037:
Frs
Liberté
» É
Fraternité
me”
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
D ëtaples
Délibération
n°
15
Conseil
Municipal
du
Lundi
27
mars
2023
Service
:
Maréis
Domaine
de
compétence
7.1
-
Décisions
budgétaires
Le
Lundi
vingt
sept
Mars
deux
mille
vingt
trois à
18
h
30,
le
Conseil
Municipal
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
réunion
publique,
à
la
salle
Pédagogique
de
Maréis,
sous
la
présidence
du
Maire,
Monsieur
Franck
TINDILLER.
Présents
:
Monsieur
Franck
TINDILLER,
Monsieur
Sébastien
BAILLET,
Date
de
convocation :
Madame
Christelle
BEAURAIN,
Monsieur
Bernard
GHESELLE,
Madame
17/03/2023
Maryse
MAÏILLART,
Monsieur
Bernard
WAUQUIER,
Madame
Dominique
DELSAUX,
Monsieur
Charles
LANQUETIN,
Madame
Nathalie
TILLIER,
Membres
présents
:
22
Adjoints,
Monsieur
Gérard
ANDRE,
Monsieur
Jean-Michel
GOSSELIN,
Madame
Lyliane
DUFOUR,
Madame
Marie-Antoinette
LISIK,
Madame
Membres
ayant
donné
pouvoir:
8
Andréa
ELYSE,
Madame
Coralie
PREUVOST,
Madame
Aurore
WACOGNE,
Monsieur
Frédéric
CADET,
Monsieur
Philippe
RAMET,
Monsieur
Robert
Membre(s)
excusé(s)
: 0
BAILLET,
Monsieur
René
BONVOISIN,
Monsieur
Jean-Pierre
BOUVILLE,
Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR,
Conseillers
municipaux.
Membre(s)
non
excusé(s):
3
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir:
Monsieur
Adrien
BACLET
à
Madame
Marie-Antoinette
LISIK,
Madame
BOUTOILLE
Josiane
à
Madame
Christelle
BEAURAIN,
Madame
Caroline
ROSSIGNOL
à
Madame
Lyliane
DUFOUR,
Madame
Sophie
DENEUX
à
Monsieur
Jean-Pierre
BOUVILLE,
Monsieur
Grégory
HURTREL
à
Madame
Coralie
PREUVOST,
Madame
Marine
NEMPONT
à
Monsieur
Franck
TINDILLER,
Madame
Justine
GOSSELIN
à
Monsieur
Sébastien
BAILLET,
Madame
Anne-Marie
GOLDSTEIN
à
Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR.
Nombre
de
votants
: 30
puis
28
(Mr
Jean-Pierre
LAMOUR
quitte
la
séance
à 20
h 07)
—
La
délibération
n°1
est présentée
en
fin de
séance
Affiché
le 30/03/2023
Absent
(s)
excusé
(s)
: O
Absent
(s)
non
excusé(s):
Monsieur
Maxime
GUERVILLE,
Monsieur
Xavier
BRASSART,
Monsieur
Jean-Paul
HAGNÉREÉ.
Votants
:
30
puis
28
(Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR
quitte
la
séance
à
20
h
07
—
La
délibération
n°1
est présentée
en
fin
de
séance)
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
René
BONVOISIN
Objet
: Tarifs
des
articles
de
la
boutique
à
compter
du
30
novembre
2022
Rapporteur
: Monsieur
Le
Maire
Synthèse
de
la
délibération
:
Tarifs
des
articles
de
la
boutique
à
compter
du
30
novembre
2022
Vu
la
commission
n°3
«
Rayonnement
de
la
ville
d'Etaples-sur-mer
»
du
15
mars
2023.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
d'approuver
la
grille
des
tarifs
des
articles
de
la
boutique
MAREIS
(ci-jointe),
commandés
à
partir
du
30
novembre
2022 et
des
modifications
des
prix
de
certains
articles.
L'argent
est
encaissé
via
la
régie
«
Boutique
Maréis
».
La
délibération
est
adoptée
par
30
voix
pour.
Vu
pour
être
affiché
le
30
Mars
2023
conformément
aux
prescriptions
de
l'Article
L
2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Les
présentes
délibérations
peuvent
faire
l'objet
dans
les
deux
mois
suivant
leur
publicatiô
d'un
recours
gracieux
auprès
de
Monsieur
le
Maire
d'un
recours
contentieux
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
Lille.