MAIRIE DE BRY-SUR MARNE 94 +
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 7 MARS 2024
LOGÈS-VERBAL
L'an deux mile vingl-quatie le jeudï 07 mars. à 20h00, Mesdames el Messieurs les Membres du Conseil Municipal légalement convaqués le vendredi 1 mas 2024, se sont réuni ou leu orcnare deleur séances à la Marie, sous la présidence de Mons Charles ASLANGUL, Maire
Nombre de Corsellers en exercice: 33 Nombre de Conselles présents 2
M. Charles ASLANGUL, Mare Monsieur Rodolphe CAMBRESY, Madame Véronique CHEVLLARD.
Monsieur Brune FOIGNANT, Madame Syhie ROBY, Madame Béatice MATIOCCHL Monsieur Olvier ZANINETIL, Monseur Pione LECLERC, Adjoints au Maire Mersieur Éenne RENAULT, Monsieur Jear Anlaine GALEGO, Morseur
Didier SALAUN, Madame Veléfe RODD. Monseur Laurent TUL Madame Chrystel DERAY, Madame Soncra CARVALHO. Madame Anne-Soprie DUGUAY, Monsieur Stetono. TELLE, Madame Sandine LALANNE, Monsieur Robin ONGHENA, Madame Mœiyne LANTRAIN Monsieur Augustin KUNGA, Madome Disdigo ISSAD, Consellers municipaux.
(Ont danné pouvoir: M. Christophe ARIANO& M. Rodolphe CAMBRESY.
Ame Viginle PRADAL & M, Bruno POIGNANT. Mme Ncdie BROCARD à Mme Véronique CHEVILLARD.
Mme Amel CASSE à M, Chañles ASLANGUL. M. Didier IHOURY à M. Jean-Antoine GALLEGO.
Mme Rosa SAADIà Mme Bégtice MAHOCCHI M. Julien PARFOND à Mme Syivie ROBY.
Abrents exeusés:
Absents M. GODARD Serge, M BRAYARD Tniery. M FINEL Vincent, M MAINGE
Pascal
Secrétaire de séance: Jean-Antoine GALFGO 202ADEUROO NS
2021DEuBooNS
2024DEUB0020
2024DEuB0021
207aDELBOO22
2OPADEUCOZS
2024DELB0on4
2024DELBOO2S
207aDEuB0o2
2024080027
2024DEUB0O2S
2024DEUB002
202ADEUBOOSO
2024DEuB0os1
202A0ELB00S2
20PADEUBOOSS
2
(ORDRE DU JOUR
‘Adoplion au procès verbal de la séance du 29 janvier 2024
DÉCISIONS PRISES PAR MONSEUR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES DÉLÉGATIONS D'ATTRIBUTION - COMPIE RENDU
PRÉSENTATION DU RAPRORT DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES (CRC
(CESSION DE LA MAISON SISE 9, RUE FRANCHETII
PROCÉDURE AVEC NÉGOCIATION RELATVE À LA MAÏTRSE D'ŒEUVRE POUR LA RÉHABILITATION DU GYMNASE CLEMENCEAU - AUTORSATION
DONNÉE À MORSEUR LE MAIRE DE SIGNER LE MARCHÉ
BUDGET PRINCIPAL : ADOPTION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023
BUDGET ANNEXE IHÉATRE DE BRY-SUR-MARNE : ADOPTION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023
AFFECTATION DU RÉSULTAT 2023
BUDGET PRINCIPAL - VOTE DU AUOGET PRIMITF 2024
BUDGET ANNEXE THÉÂTRE DE BRYSURMARNE: VOIE DU BUDGET PRIT 2024
VOIE DES TAUX D'IMPOSITION 2024
VERSEMENT D'UNE SUSVENON D'ÉQUIIBRE AU BUDGET ANNEXE DU THÉÂTRE DE BRY-SUR-MARNE POUR L'ÉXERCICE 2024
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECIIS
MODIFICATION DU RIFSEER
APPROBATION DE LA CONVENTION TRIPARIITE PROPOSÉE PAR LE CIG POUR LA PÉRIODE DE PRÉPARATION AU RECLASSEMENT |PPR)
ACTUALSATION DES TARIS ET REDEVANCES DE DROITS DE PLACE DES COMMERÇANTS DU MARCHÉ APPLICABLES AU VER AVRIL 2024
APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT. ENIRE LA (COMMUNE DE BRY-SUR-MARNE ET LA MÉIROPOLE DU GRAND FARS.
DANS LE CADRE DES JEUX DE PARIS 2024 22aDEuBooA
2oPavEuROsS
2024DEUBOONS
2opanEuseoa7
2o2ADEURONS
2024DELBOOSS
207ADEUBOOAO
3 RÉPARIMON DES SUBVENTIONS COMMUNALES DE FONCTIONNEMENT
AUX ASSOCIATIONS LOCALES AU TITRE DE L'ANNÉE 2024 APPROBATION DES CONVENTIONS À INTERVENR AVEC CES MÊMES ASSOCIANONS PERCEVANT SUR 2024 UNE SUBVENDON ANNUELLE SUPÉRIEURE À 23 000 €
APPROBATION DU PROGRAMME DES CLASSES DE DÉCOUVERTES - ANNÉE 2024
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION PEHB |PARENTS ÉCOLE HAUTS DE 8RY)
ATIREUTON DUNE SUBVENTON EXCEPIONNELE À DEUX ASSOCIATIONS CULTURELLES
ADHÉSION À L'ASSOCIATION COTER NUMÉRIQUE POUR L'ANNÉE 2024
APPEL D'OFFRES RELATF AU MARCHÉ DE TRAVAUX DE REVÉTEMENTS DE CHAUSSÉES ET IROTIOIRS EN MATERIAUX BTUMINEUX — AUTORSATION
DONNÉE À MORSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LE MARCHÉ
APPROBATION DU PROJET D'AVENANT N° 1 AU MARCHÉ DE LOCATION DE CAR SANS CHAUFFEUR - AUTORISATION DONNÉE À MONSIEUR LE
MAIRE DE SIGNER LEDIT AVENANT ouverture ELA sÉaNGE
EXAMEN DE L'ORDRE DU JOUR
‘Adoption du procès verbal de le séance du 29 janvier 2024
le Conel Muricpel, à lunorimité. adople le procésvabal de la séance du 29 janvier 2024.
202ADEUROONB = DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES DÉLÉGATIONS D'ATTRIBUTION - COMPTE RENDU
EXPOSÉ DE Monsieur Cherios ASLANGUL Maire
Discussions
Monsieur le Maire : Est-ce qui ÿ a des questions € Monsieur RENAULT, Vous avez oublié le micro. héas. done ien n'a 8lé entegsté, Es-ce que vous avezune question ?
Monsieur Étienne RENAULT: Non, je n'ai pas de quesion, mak je voulais m'ncäner el remercier Virginie pour son excellant oulo. Par conte l'ai une queson pou la 224DEC0O12. c'es! quoi #
Monseur le Mare : Alors la 2924DECO0!2 le renouvellement de La sokion Veeam Data lation Essantihs, je me lourne vers les Services
Monsieur Frédéric RAVER, Dirécieur Général des Senices : C'est un logiciel de protection contre les Antrusions informaiques.
Monsieur Étienne RENAULT: OK. merci. l'ai deux autres peiles questions. Cele qui sui, la 20MDECODI3, comme la peñonne n'est pos Là je vous la pose Morsieur le Mare. Les boissons et denrées aimants raprésentent quel chi d'afares 8 quel bénélice &
Monseur & Maire: mposibls à vous dr là, comme cela. On regardera at on vous enverra les données.
Monsieur Étienne RENAULT: La dernière question, c'est la 2024DECO025, esl-co que ce montant lola de 12000 € va lamber sur le budget du Inéüire ou sw un autre budget? Contrat de prestations aritiques,
Monsieur le Mae : C'est dans le cad du buciget cuirel
Monsieur Étienne RENAULT : Bucige* culturel, merci beaucoup, Morsieure Maire.
Monsieur l Maire : Merci à vous. Est-ce qu'à y a d'auires questions Très bien. Nous prenons dnc ‘acte des déchions prises par M le Maire.
DÉUBÉRATION
Le Consei Municipal
Vu l'arlcie L2122-23 du Code Général des Colectiités Teritodoles Vu la délbéraïion n°20200EU8ON4? du 17 décembre 2020 en applcaïion de l'arlice 121222 du Cod Général des Callecthits Fenioroles, 5
Considérant le compte rendu des décions prises por le Mae en exercice dapuis lo toner du 25 janvier 2024 ci-dessous
HOHDECON | 1E0202 | Convention avec lasoon CFA concesonnare du centre éauese muricpel de WysucMœne, 38 5 me des hauts
Guibouts, “ayant pour objet des séances d'rilialon à l'équitalion, avec un cycle de 5 séances de 2 heures,
programmées les jeudis de 9h à 11h du 11 janvier ou 28 mas 2024, en direction de 2 classes de CE? de l'école Henri Can
ans le cadre du socrt scolaire, el moyennant Is paiement de 750 € NC par case. soit un montant lola de 1500 € TC (2
“lasses x 750 € non assuslis à la TVA. | [HOTTES | Annuiss :
202ADECO00S | 12.01.2024 | Convention de mb & diposion du Ihââte de By-surMeme pour l'aceueil d'artistes en résidence pour k spectacle 1 ROCK
MY MOVE 1 La convention définit les engagements réciproques des paries
dons le cadre d'un croit précaire d'ufisalien du édite de En. ecordé par là Vie à l'entreprise KI M'AIME ME SUNE, pour sa
résidence, 18e à la préparsion du speclacis à ROCK MY MOVE,
Cette résidence s'est tenue au vendredi 19 janvier au mord 23 janvier 2024. Le spectacle de some de résidence à eu feu le
mardi 23 jarvier à 2h30. 2OADECON | 18012024 | Convention de mike à diposiion du Méde de Ey-Au-Mome
pour l'accuel d'arstes en résidence pour le spectacle A ARREIES AVEC TES MENSONGES
Comsent & la compagrie VELOURS ET MACADAM un croit précaire d'utlration du Inééfre de 8ry pour sa résidence, lée à
la préparafion au spectacle à ARRETES AVEC. 1ES MENSONGES Cetis résdonce s'est tenue du kndi 1? évier au same 24
février 2024. Le spactacle de sors da résidence a leu le samedi 4 février à 20h30.
2oADECMOS | 15012024 | Convention de me 8 dhposlion du née de Hryau-Mane, 58 Rue Fou Baie à Mr gracieux avec l'osociaion
« M. Thé », dont le siège socici est situé au 7 avenue du Marécha! Mori - P4510 - La Queue-en-bre, pour une répétiion
générale et deux spectaces, sur des jours al créneaux horaires prédénne.
La répéhion générale a eu leu le venchedl 12 jonvier 2024 de 18h à 22h, Les spectacles ont eu lieu au Méatre Municipal de
Bysur Mare le tamech 13 janvier 2024 à 20h et le dimancne janvier 2024 à 16h,
2OADECO00S | 1&O1.2024 | Convention de mie à dsposiica du Médre de Erysu-Name, 35 Rue Pau Barliel, à lire onéreux, avec l'Asrociation de
financement électoral de Marion Maréchal pour la compagne des suropéannes 2024, dont le siège social est slué au 10, tue
Jean Goujon = 75008 - Paris. pour son meeling peHique. Le tnéôtre a été mis à déposhion de l'assacialion le mardi 16
Janvier 2024 de 19h30 8 0020, gour une durée de Sh ei pour un montant de 1059 € TTC. FIGE OO Bo Contrat de prestolien ersique pour à représentaions du speciale 4 Le rével de Pamena à avec! Associallon ARP se,
JO. M et Mme FRÉNEAUX, 17 avenue d'ials - 75013 PARK, pour un montant lai le 2977.80 € Hors Tan (si 3141.58 € TIC
has mile cent -qurante ei Un eus cl cnauontehüil centimes}
Les représantations ont eu leu eu Inéâire de Boy-ur-Mamne, Rue Paul Berliet, 4340- By-sur Marne, le dimanche 04 février 2024 à
15h, léh, et 7h 202ADECO00S EU Convenlion avec le Comé de Gestion du Cenire de Te a TAC.
sis Avenue Champlain - 94430 Chermevères, ayant pour objel des séances d'lilien ou fr à l'arc, le mardi 20 lévrer 2024 de
AhGO à 1400. en direction des enfants Inscris aux vacances sportives d'hiver. el moyennant le paiement de 82.50 € TIC pour
12 enfants, (nan assujetih &la TVA) TOZIDECON® RUE
202aDECODIO “Annuiée 202ADECOO! | B012074 Fan des ons des sonies oontfes pour les enfani
l'axecnion des vacances sporives d'Hiver 2024, comme suit
se | ane rt
DR on | 6
HADECONZ Zn 012074 Renouvelement dE 16 soon Vesam Dis Moto Essai avec la société MONACO DIGITAL, pour une durée de 1 an. &
{compter du 31 janvier 2024. Le coût de la prestalion est lé à 1 89, 44 ETIC.
2OADECONS RO Contrat de location avec la socle POPINA, ske, T0D avenue du Général Leclerc — ll 228 - #2600 - Panfn, un pour une durée
d'un an renouvelable, du mois de jarwier 2024 au mos de décembre 2024. pour une caisse erregétheuse pour le Thédire
municipal afin de pemelre aux usogers de payer sur place des Poissons at des den simentares,
Le contrat comprend la dépense d'une location mensuelle de BB 88 EHT (208 € TTC) renouvelable chaque moi jusqu'au mos
de décembre 2%, pour l'abonnement à la licence d'exploitation, Cehe dépense sera cauverle par les crédis
‘ouverts aux budgets de la commune penden faute la durée du contat
2HADECONE FN Conrar de preslaion aiFique avec 19 10ce QUARTIER UBRE PRODUCTIONS she, 4 lue Jeanne D'Asnières. 2110 - CLICHY,
pour une représentation du spéclacie « Mim ». pour un monta Hole de 141,40 € Hors T@ve (so! 8587.18 €TTC - Hui mille Gina
centauañe-vingl-neut euros a! cru centimes) La représentation a eu qu inédire de Bry-su-Maine, Rue Paul
Borel, 94340- Bryaur More. le sameci 02 mers 2024 8 20h30. É TOFDECOONS HO Contrat 8e prestation arsique avec 1 sol de produchon
SAS ATELIER THEATRE ACTUEL she, 5 rue de la Bruyère, 75007 Paris. un pour | spectacle « Oublie mai», pour un montant lol
de 9200.00 € Hon Tane [soi 9704.00 € NÉ - Neuf mille sepl-cant sieurs
La représentation aure leu ou néôe de Eryau-Mame, Rue Paul Boniet - 94360 Bry-sur-Merne, le vendredi 26 avi 2024 à
20h30. 2024DECOOT BE Conrar de presisien aisique avec la s0CHIE COMMOTE DE
PROD ase, 1720 ROUTE D'ANNECY — 74540 VU LA CHESAI, un pour une représentation du spectacle 1 Jonasz au grenier». pour
Ormontant ot da 493) € Hos Tone sol 522225 €TTC ira mie deux centwinl-ceux euros 1 ving-cnq centimes].
La représentation aura Heu où Ihéde de Eysu-Mame, Fue Fou Rañet 34360 -Byaur Memo, le samedi 04 moi 2024 à
20n30 ZOIDECONT DT 207 Contar de prestaon ofifique avec 16 sociélé KI N'ANE ME
SUVE de, 92 rue de la vicloke — 7500? PARIS, un pour une représentation du spectacle « Vole Eddie vola 1 1, pour un
montant foal de 54293 € Hors Taxe [soit 6026.04 €TTC - Sr vingt euros el quatre centimes)
La réprésentotion aura leu ou Inédte de Brysur-Mome, Rue Paul Bliel, P4540 - Byaur-Marne, le samedi 25 mai 2024 à
2H. AGABECONE PTT Contrat ds preslalon erisique cvec la socieNé de production
MARLU PRODUCTION sise, 5, tue Nicolas Apper — 75011 PARIS. un pour | spectacle Les Téméraires», pour un montent tatal de
1 300 € Hors Ton soil 4857,50€ TTC Sx mile huit-cent cinquante sept euros el onquante centimes.
La représentation aura leu qu héâhe de Brysu-Mane, Rue Paul li}, 4340 By-sur Marne, le same08 juin 2024 à 20H30. |
DOZIDEC ONE. Anndés 20240EC 0020 0502207 Toner ds croi de aifusion vec la
SHARK FLMS DISTRIBUTION FRANCE ae, 3 avenue Slephen Pichon — 74013 PARIS, pour une projection publique non
{commerciale du fim 1 Bohemian Rnapsody », pour un monlant ol des ro s'élevant à 470 € Hors Taxe [sit 425.85 € TIC -
quate-cenquaievingiquime eurcs et quaire-vinghcina centimes.
La proction aura feu au Inéôte de Eryau-Mame, Rue Pau Borel. 92540 #y-sur-Mome. dimanche 7 mars 2024 à 17h
| 2024DEC002T 02207 Contrai de prestation de service avec la saciélé 4 Soutons Evènements », sie 10 Rue de la Ferme Saint Lacie 95470 SAINT
TZ avant pour obiel la mse enplace d'une borne pholo Le 14 évier entre [2h00 et 18h00 moyemnent le paiement de la
somme de 788.27 € HT soit 4592 ETC. RDECTTA GE 0220 Contrat de series avec Ie restaurant «Le joyau de Ie Mame 1,
sa 1 Avenue de Rigny - 24340 BRY-SUR-MARNE ayant pour objet la mise en place d'une prestalian 1pos dansant dans le cadre
des amoureux da By là mercredi 14 février 2024 & parti de 1200 moyennant le paiement de la somme da 7 080 € TIC. TOZIDECONES
Cronnecooz
0502207
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Contaï ce prestelion do savics pourle reœutement d'un agent da sécurité ncondle ot d'assistance à personnes
{SAP 1) avec la société PRAETORAN TRAJAN sise 31- 33 rue des Cola - Porc der oivilés des Melsons des Rouges - 24340 BR
SUR MARNE. Ces prestations seront d'un monfant lolal ce 782.10 € HT (rot
738,92 € TIC), sur la base d'un ferai de éh, couvrant la période au 11 févner 2024 au 0jan 2024 Inclus
Les prestations de service auront leu au héâlre de Hyaur Marre, Rue Paul Bari! 94240 Bry-su-Marne les jours suivants el
horaires suivants Dimanche 11 février 2024 de 14h00 à 20h00
Dimanche 17 mas 2024 de 14h à 20h00 Dimanche 28 avi 2024 de 14rD0 à 20900
Dimanche 28 mai 2024 le4h00 à 20h00 ___ Dimanche 0 juin 2024 de L4h0O à 2000
2024DE CONS
20240EC0028
05.02.2078
07022024
Tonraï de prestation osique avec l'associalen ASTOROCE se, 13 boulevard ce la Tour Maubourg- 75007 PARIS, un pour 3 |
représentations d'un spectacle « L'Hblore de France. l'Opéra Rock», à desfinaiion des écokes, pour Un mentant lotel de 12000
€ Hors Ta [sit 12282 €TTC - doue mile deux-cent-cinquante. deuxeurcsl
Lei représentations auront leu au Inéâre de Eryaur-Mone, Rue Poul rit, 24340 Bry-sur-Mamne le Jeudi LA mas 2024 à 9h40 el
à lan, el à vendredi 15 mors 2024 à 930. Fiafion_ des lors des sorties orpontées pour les Jeunes de
l'Espace Co, pendant la période des vacances scolaires de fémier 2024. comme suit
2O7DECONZ7 CE) La régie d'ovances pour l'Espace Collégien est supprimée à {compter du 31 décembre 2073
DADECO0ZS 0607207 La sous rège de recettes do lEpace GIBso ei supprimée à «compter du A1 décembre 2073
2ODECON GE0Z2074 La sous régie de recetes de l'Espace Colégien os supprimée & «compter du 31 décembre 2023
2OADECOOS | 002202 | La régie d'avances pour les séjours onganisés par Ie service . Enfance est supprimée à compter du 31 décembre 2023,
ADECCO | 102208 | Contai de droit de dilusion pour une projection publique non commercialeà Mickey, Donald, Dingo : les ras mousquetares n avec la société de productan SWAN FLMS DSTREUTION FRANCE ae, 3 avenue Slephen Pichon — 75013 PARIS pour un
montant des droits de diffusion s'élevent à 470 € Hors Taxe (soi 49588 € TIC - quare-cent- quare-wngt-quinze euros et quaite-
vingtcna centimes, et un montant des (roi de localion du support DVD ds 25 € HI 125,85 € TIC -vingt-cina euros el quare-
vingtena centimes. Sat un montant lofal des Ia s'élevant à 52885 nc.
La projection aura leu au héëte de Wysu-Mame, Rue Paul Bart. 94360 Bry-sur Meme. 1e dimanche 17 mars 2024 à 15h. Après en avoir déibiré, et par 29 Voix pour
Dors acte à Monsieur Is Maire de la présenlolion des déchlons du Maire ci des.
AOPADEUROOI? - PRÉSENTATION DU RAPFORT DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES (COMPTES (CRC)
EXPOSÉ DE Monsieur Chatles ASLANGUL Maire
La commune de Brysur-Mame a été soumis à un contrôle de la Chambre régionale des compter 1CRC) dans le cacre de sa mison de conrêle dévelue par l'aile L211-1 du Cole des juridictions financières Ce contrèls vie à examiner lo réguiaté el la qualté de la gestion des callocivités erioraies.
La Chambre régionale des compies a émis son demier reppar d'observation en 2001 corespandont un conêle des années 1994 à 1 978.
se prononçant sur la réguiarlé des opérations et l'économie des moyens employés, el non en fermés d'opportunité des actes pis par la calechhilé, la CRC cherche d'abord à aider et inciter cale ci à se conformer ou drof afin de prévenir faute sanchon.
La CRC a notifé à la commune son contrôle 1e 28 février 2023 qui portait sur les années 2017 à mai2073, soit une période. où la commune a commu deux oïdonnaïeurs [Monseur Jean Pierre Spilbauer de 2017 au 3fulet 2020 ef Monsieur Charles Asangu! du 4juilet 2020 à la in du conhèel
Celle demière lui a Kansmis un rapport d'abiervations provisoires le octobre 2023, auquel Monsieur le Maire était Invité à répondre cars un délai d'un mais. Une {os lo réponse reçue. le B novembre 2023, la CRC arrête un apport d'observations définies auquel une nouvele réponse a été apportée le 24 janvier 2024 [an pièce fine]
Le rapport et la réporse doivent olas êke communiqués à l'assemblée défbérente de la coleciuié dès sa pus proche réunion. Passée celle Gale, ces documenh deviennent des ecuments communicables à faute personne qu en faiia demande.
Discussions:
Monsieur le Maire : La deuxième clltbéraion concerne le rapport de la Chambre régions de ia Cour des comples qu oil venue contrôler la gestion municipale pour les exercices de 2017 à 2023, ‘avec une singularité puisque cela concert la gestion de mon prédécesseur et la nôre. c'est ser cocon, Le desier conirèls data de 1?94 à 1998. La Cour vérie l'ensemble de I gestion municipal. À l'ssve d'un lel conhôle. ce qui es! posll. c'est qu'elle est là peur donner des récommenüations que l'on appele de réguiaité el de performance, pour aider le Vie à s'nsèrer “dans le cadre du droit totalement lorsau'1 y a des détallances et/ou pour aider à ophiser el à fpetlomer plus encore. Ce sont des tégulartés de periemance, Nous avons un certain nombre de Fecommandaons, j'espère que vaus les avez lues. Rapidemer, nous avons en régularité la Cour “qui nous vite à quantifier les valeurs des mises & chsposilon aux associalions. C'est un cébal que ous avons déjà au entre nous, Force es! de constaier que la Cour des comples demand à la Colecivié de valoñser lorsque l'on prête une salle, que ce soi de façon pérenne Ou pas. l'emsambie des mises à dipoalion. Évidemment, cela ne se fait pos du jour au lendemain puisqu'il faut d'abord valorser l'ensemble de ces mises à clsposiion, Vous imaginez bien que certaines associations qui ont accès à cet mises à dposion de façon récurente et depuis rs longiemps. Va fol prend le temps nécessaire pour Impacler ça aux Ia subvenlion, puisque cela aura un 10 coût certain sur les subvenfians, En lout cas, vallà uno recommandation que nous alles devoir
prendre en compté, Nous devons aussi produire le taper socll unique. vous avez dû le voir clans Îà réponse que nous avons apportés à la Cour, c'est en pase d'ête fai. Methe en place un sslème av conté® automalsé du lemps de aval. là ous c'est un vieux déba dans les colecttés temlonales et notamment les moies, Melhe une badgeuse. c'esl déjà coûteux sl émsuie A laut voir 1 ci lonctionne bien en fonction du Service. Typquement. un Ggent des espaces vers, on ne peu pa le fre parce qu'l est en psimanance dehon, mais À ÿ à des moyens œuend même de conter, Nous devans Iavaller à ce système de conitôle, On nous invite également à envchi le rappor d'oienlaon budgétaïe de dannées liées aux Ressources Humaines. Ce n'était por fall, celle anomañe a été conigée dès l'élaboration de ce rapport et du rappord'onintation budeétaire 2124, done c'est ne recommanalion déj pre en comple. De ia même manière, on nous demande de comaléter les annexes du compte linancier unique, out caa est ès lschiique et adminisraïi mal c'est la gestion municipale €: cela est fait également. En termes de perfomance, on nous demande de sécuriser la procédure ou les procédures d'achals publes sur ls logiciel de la commune, Là aus on fait du bouo! avan le contéle. pendant. 2l on va renforcer ces procédures, On dai aussi renforcer le conräle réguler des régles Ge façon distincte de celui du comptable, C'est maintenant fa avec le Service des fnances el là éncare nous alons devor lors un subi de ce conlfle renlarcé, La recommondation de Partomance n 3 conise à sécurker lee madiicaons conceman! la base des fer. li encote Éest Vés lechnique et acminitatf, maë enfin c'est ôn cour, avec un principe de double Vcdallon & l'étude, Enfin, la chambre recommande de mette on place des oulis de pilotage Phuiemnuel des inveslisements La encare, nous ÿ havallons. Avec l'mpossäté pour moi de détoller 'ersemble de ce rapporl qui fat 70 pages. mai que je Vous ai invité & er pranche connassonce 8? c'es! Imporlan! à faire. simplement pour moi, le moment de remercier les Services municipaux puisqu'l y a une coninuilé du serice oublie. On pare de deux ordonnaleurs, Jean #ieme SFILBAUER et mokmème el au regurc! des cancusiens de la Cour faut rende à César ce qui est à César el en premier feu aux agents du service pub et la Direction générale et l'ensemble des responsables de Services, qui nous permetent d'avoir ce rapport qui nous lransporte vers l'avenir avec confance. Cenllance dans l'adminisration el dans sa capacité à accompagner es élus dans nos poliques publiques Soyez. mesdames, messieurs, remereiés pour l'action aul es! la vBhe avant nous el avec nous aujourd'hui. Un mo aussi pour l'ensemble des élus au Conseil Municipal de ia majorité et de l'apposion, puisque ce que nous faisons depuis Hois ans, frais as et demi. c'est une œuvre caleclive avec chacun un apport iférent, inguer. mais qui s'insère dans celte avenue collective Jo na peux pas m'atbuer les méfles de l'ensemble de cetle réussie. lout ce qui va mal. j'endoserai ef loul ce qui va bien, parce que c'est essenliel c'est comme qu'on le vit au “auoldion avec la majoré munipaie, c'est uns œuvre collective Se me dois quand même de rappeler les conclusions de la Cour qui adresse un salstecit à la Vile concement nake saine geshon des derier publls, avec une fonue des camptes salloisante. £'esl la conchwsion en page $1, qui (ain! foppelez vous l conclusion du Irésorier publie qui avai aussi conéié l'an dernier not façon de lai de la comptablité, la, c'est purement comptable, ce n'est pas bugétare, et se mêmes conclusions, Donc, une tenue des comptes à By sur Marne Ssaïslasante. Un enctement maîsé sur la péricie, là encore c'est hès Imporlant pour l'averit maïiser son endettement, la Cour nous en donne acle en poge él. En page 51, loujours sur la polique budgétars, la Cour explique qu'il y d'une volonté politique axés, à compler de 2020. sur la réduction des déperuer. C'est Fès mparian!, vous savez qu'on y avale beaucoup. Dn à eu des échanges nous et aiment enrichissant avec la magials et les colaboraleur te la Chambre régionale. k ont vu ne volonté poliique c'est pour ca qu'is l'ant Inscre nai sur blanc: dans le rapoor Une velonté poliique axée, à compter de 2020, sur la réduction des dépenses, mais y a des Imiter à l'exercice. On en a convenu avec la magistrale, c'esl que l'an esl un peu, rave Bruno POIGNANT et l'ensemble des adjoints et des Services, au baut de l'exercice. C'est-è- “ire que pour optimiser plis encore nos dépenses de lanctionnement, on viendra au bou d'un moment à un ehoik qui est assez smple, c'est sai réduse la volurs en termes de senice pubie où ie d'augmenter la fiscalité puisque les sssoutces prapres d'une commune ne son! pas infinies En lomes &'oplimisation pure du fonctionnement selon la magiate et l'assbfante, nous sommes aiés au bout de l'exercice el c'est heureux, Je me réjouis de var que ka Cour l'a noté. Cette Sesion el celle oplimbaton des dépenses de lonchonnoment nous permet, at on le vera dans # quelques instants avec le vote du budgel. pour la quatlème année censéculive, de ne par
‘augmenter les mpêts. Ça aussi. c'est important & souligner. C'es soulgné par le rapport malgré la rs énérgélique et nfllonnste, donc c'est Imporlant pour nous de tenir Ce cap. Tout cola tal conclure le Chambre en ces lermes, (a cile en page 63. Ka sluation foncière di la commune est bonne, Done, y a des choses poules l'essentiel sur les grand enjeux budgétaires ef de sraïégie bucigétare est post. Des ajustements techniques que j'ai cllé out à l'heure que l'on doit prendre en comple. Comment cela fonctionne ? On a un an pour mellre en œuvre le: recommandations el ensulle on doit aaresser la preuve de ce que ces recommandations oni bien té prises en corrpte.
Volà pour moi sr ce rapaod, 1 y a des questions ou des inlerventions c'est évidemment le moment, Élenne RENAULT pour commencer, puis Monsieur ONGHENA el Madame LALANNE,
Monsieur Élianne RENAULT: Merci beaucoup J'ailu les 87 pages au moins deux foi et j'encourage l'ensemble dax gens aulour de celte fable à ke ire, à les Imprimer et pus à les commenter erire vous. Je n'ai pas. bien sûr. Monsieur le Mare, at vous me pardonnerez la même inlerprélañon. Je ne Vois pas Br Hop long. l'ai noté ce que À dei die sut cet quel el d'aileus c'est un bel avt. a salue, mois je Li dirai aux personnetement, Miery VUGHT d'avoir plolé celle affare à c'es le résident de la Cnambre régionale des comples
le me su régal, c'esi clair, c'est 87pages, Monsieur le Maïe. C'est clair loclement compréhensible of devrait servr d'exemple de présentation à mes calques de le majorité en parlculer, On a des hiriques, des graphiques, des synthèses el même deux pages da glossaire Le sigies op souvent ullsés ici Bravo à Thieny, je Li dhoï auss. Comme vous la save, le rapport de la Cour des comples, même $ c'es! ia Chambre Régionale n'engage que ceux qui le sent sans sanction financière e1 daminiitafie, on n'est pas dans le pivé, Un audit comme ça l'éctionnare fai lourner à la bague le Comié de direction. Sur le fond. le ne vais pas détaller ces 87 pages. je sus auiorsé, je praflerai des déflbérafors à
venir pour m'exprimer, Ce que je retiens c'est que ls neut recommandations de réquiaté de performance de la CRE on! lait l'objet, pour la plupart. de mésiterprétatons ou de celles de mes colèques de la nor-majorlé depuis plus de oi ans, avec le résuilal que l'on sait Pour terminer salvons que la municipallé est riche el ça on le sai. el que Morsieur le Make n'a pes augmenté les mpôts al n'a pas bescin de se plante que l'Étai ne subventanne plu ou pas faste es comples do la mais. Annexe 5. page 76. le conslal de cet aucit est parlos ès sèvère et je n'en suis pas élonné, mais Mansur le rapporteur à la mai, ne semble pas ès concerné, Cette faire est suis par Mantiaur RAVIER, on lin de core et bientôl à la rehaie. Ce n'est pas mel mais Jean Plere, Glrs que depuis plus de ok ons je suis aut affaires et si y a des couronts d'air dans Ja gesfion muniipaie c'esi que le porier s'est abienlé. la porie est restée ouverte Page 32. Notez twaouh lo manque de courage el de capacité mañagétiale, mois co. ie le Faro, La CRC éor incapacité: et carences. c'est écrit par la Cour des comples, page 32. le sais és bien, el moi le premier, que l'on est tous en roule ven l'excellence. mai en a ceriains au n'ont pos encore éleniié le chemin pour y renier. Ce que Jo vous souhaie c'esl une bonne eclure et rés lent.
Monsieur Robin ONGHENA : Bonsoir à tous, merci de me donner la parole. C'est tout à (ei intéressant et 1e comprencs comme une oppartuniré pour la Vie. | vient en complément de la
présenteion qui nous a été late À y a un an, Je comprends à l'intervention de Monsieur RENAULI. que c'est un fappori non conhaignont. l'ai élé un peu géné dans vote présentation puiqu'au mel recommandaïiors vous associer le verbe « devaitn, Non, c'est une 1ecommandaion c'est on pœuneit. Pourauai fe ds cela ? Parce que nous ne sommes pas obligés <'applidquer toutes les mésures qui sont proposées le, puisque déjà de base, le vapport ei! non confraignent. Donc. asissons les melleures, cel qui nous lon! le pus d'économies facilement. Effectivement, Î faut un certain degré de compétences pour pouvoir anelyser les 84 pages. Le premier rabol que vous {avez propoté conceme les asociaïons. Je ne pensais pos que l'an alail en pare! maintenant mai le pense que la maïis a une pollique inciaive depuis des années avec eficciivement fauolques gratuites tout à fait appréciables pour a vie associative. Je ne suis pas sûr que l'on claive fappiquer le coup de rabel & malle es locaux en location aux associations, vair le budget aut associations d'une Façon générale J'aime is chifres 1 on me présente le bilan de ce que l'on peut gagner avec cette mesure a on l'applquai pleinement. je pense que peul-êl ls paint 32, 12 ou 35, cité par Morsieut RENAULT, serait vcteur de dix fals plus d'économies d tant est quil se
mellait en pioce et qu'i était perlinent En 1oul cos fe na sui pos sûr que l'atsacielion, et le rabat budgétaire à cele-cj soi la melleure option. Un dernier point, vous parlez d'augmentation d'impôts qui n'ont pas eu lieu e sus tout à fait gêné avec ce propos. Alors certes, vous n'avez pas augmenté 13 por commungle. on le sat ion. Le: impôt on augmenté de 7 %,. on no va pas refaire le débat. ont augmenté pour le Bryard de 7 # su la baie lencière à minima st c'élait le minima, merci beaucoup, moi on ne va pas réaugmenter les impôts celte année pour rentrer dans le cadre d'une rigueur budgétaire que 'alleus vous avez satuée à l'ssue dé ce rappor Donc. l'espère que vous avez compris mon propos, Merci beaucoup.
Monsieur le Maïr : Merci. Juste pour préciser, un rappor de lo Cour des comples n'est pas conraïgnant au sens ou le Conseil Municipal est Ibre d'apprécier st de diñger la commune Comme 1 l'entend, Simplement, laque ca vont des poinis de régularité, c'est un rappel au cadre nomali et légal. En l'eceurence, la valaisaion des mses à duposion c'est une cbigation légale. Dane. c'est un vrai enjeu pour naus, €'asf pour cela que je dia avi va lalor aue l'on réféchisse avec les associations SI l'on applique. comme vous le des. shicio sens et pleinement la récommencaton au jour au lendemain, vous avez des assacialns, si on le valoise dons lo subvention versée, qui vont 28 voi réduire leur subvention de façon radicale. Là, ce n'esl pos un souhait du Maire que je suk ou de l'emsembie du Gonsai Municipal. c'est la Cour des comptes qui nous demande de le faire cars le cadfe de loi C'esl un vai enjeu. mais on aura le débal en Cernmsion pour savoir comment fre. s'inspier des Donnes praliques olleurs, puisque c'est ia loi if la loi s'applque à l'ensemble des colecihités en France. Mais 3, c'es! un cache légal dans
lequel la VIe Golts'ruérer,
Monseur Robin ONGHENA : Je me permets, pour discuter. on est là pour £a. OK. 5 je comprends bien, fout leu faire une faclure quand on leur prête des sales, c'esl ça le prapos # Pourquoi pas, de toute manière, une lois par an, les ant le gralullé, donc donnons-eur un bon dons leur subvention de début d'année, on se mel en régulaité, le jour où is veulent ia sale. la louent, ce genre de chose. C'eil peut-êlre une contrainte légale, mai ça ne doit pas être une raison pour laboter l'argent mis à dipesiion par la Vis pour es associaliors. Vol ce que je veux cire. Parois, £a pau être un Fansfer pour se conlomer à la lo. je le comprend, mais ça doi re un transtert
Monsieur le More: La Valoisaion de la rise & afipostion, c'est une valorsalion, ça porle bien son nom jo ne vais pos citer l'associahon, ms una osjociation qu aurlt accès à un local toute année, c'est un coût pour la ile st ce coût dit être déquit de la mbvention venée, C'est ça une velrhation. Ensuite, limagine puisque c'est la lo que loutos les vil sy conforment, ce n'était pes le cos & By donc on va devar le lare. Je aouhalle que l'on on pars en Commission el que l'on s'inspire de ce qui est lil alleurs pour évidemment que les associations bryardes ne soient pas 1ésées, En lout co, la ol es ail cite et lo Cour nous le rappelle.
Madame Sandrine LALANRE : Bomor, Efécvement, je rejoins Monsieur RENAULT, j'a trouvé ce por excessivement bien argumenté, bien fa, Merci aux Services Municipaur, le touve très objecll. même tés modéré finalement dans 425 conclusions. On en a parlé, c'est pull en bonne Voie, c'est vrai que je ne souaïerai pas que ce tappart Hnisse un pefl PEU au plocarc ei sous Atout va bien, on a une gestion saine. Donc, le perse que l'on a une approche plutôt posive. Dans ce rapport, au-delà let recemmendetions, l'ai Mouv ès intéressante la parie observations sur plusieurs pains el je souhaiterais que la plupart des points puissent êe disculés en Commisson. On reprend ça. Quelque part, ces pains, c'est queique chose que l'on remonte déj, done je m'en féicile, Concemant la mse à dposiion aux associations des locaux, Béaice le sait, moi est quelque chose que le demande depuis longtemps. par souci d'équilé aussi. entre les fassocialions. Four ma: c'est quelque chose à discuter, mai effectivement 1 y à un sujet avec la mie à diposion, le frais de la communs engagés. sa valatsaion des locaux el auand même la Subvanfion allouée. Ben sûr, ga sera poilique, s vraiment c'est des besoins à primaires , mas ça je m'en réjour et j'espère que l'on Ka jusqu'au bout de co sujet 13 J'ai ous un point sur les garanties d'emprunt, C'ost sraï qu'à chaque loi en Commission je
m'étonne, ma on ma répond toujours «ron. non, n'y a pas da souci. on y Va, ban OK. On y va: mais Jusqu'oùà d'a l'mpression qu'i n'y à pas de plalond. maïs denère cela i y a laujours un fsque. Je me réjouis ausa d'avoir ce sujeliàfelevé. On n'est pas à côté de la plaque, c'est plutôt “dans Ge sens. C'est queique chose que aimerai bien déuler, c'est juste un échange, Île pense quil ÿ a une ès bonne analyse du Inéare de &y. Je pense qu'i n'y a pas Ge suprse: Après, c'est lee réponses qu'on y a paitées, les auditeurs n'étaient pa vraiment dans la Vite ei quand même un doute su les réponses appaitées. l'ai vu un peu le px, même quand1 y a une Séance de cinéma l'ai élé étonnée de vor le niveau des « drols d'auteur. Je me demande même di une séance de cinéma omive à palier les coûis lér aux crois d'auteur. Four moi le “hé de By c'es! quand même un sul aussi de réflenon, d'auverlure, que l'on doit avoir 8 Commission cuture, Madame PRADAL fai un aval formidable, 1 ny a ien à dire. Maintenant, on sa ès bien que dans l'ouverture et l'uïsalion de ces sales. À y à un vrai sujet. Les ressources humaines, l'en perte aussi, 45 % de la pa du budget de lonctionnement, la masse salaiale on sai Fès bien que, Même dans les entreprises, c'est un poids considérable. Qu'on puisse fBosser Un peu plus en détail je Keuve que ce sera Intéressant Je n'ai pos de pari pts, fe Mouve £a inéromant, J'ai 816 étonnée de voir des cnfres, au comenvalore j'ai vu 32EIP. Que l'on Fspase un peu ememble les ressources humeineï, C'est loujours ur déchirement de dire que pautèlre on drop de ressources humaines, qu'il fout sour laïar. quelque chose comme ça, mais
Le pense que c'esl quelque chose à regarder. Vol ce que lairelenu. C'est vrai qu'à n'y a rien qui mel en danger. maïs c'eat quand même des sujets intéressants que l'on partage et su lesquels je demande de Iravailer en Commission, que l'on all jusqu'au bou de cela. Merci.
Monsieur le Maire: Merci beaucoup, Madame LALANNE. C'est vrai que l'enieu des réssources humaines, avec M, POIGNANT quand en a commencé à avale sur ces fameuses, je n'aime pos l'angicsme, mais task free pour la réduction des dépenses. on a beaucoup, beaucoup lovailé sur le biois RH. pusau'évidemment c'es ce qu pêse le plus lourd dans noïe budget de fanctiennement, Mëms avan d'êlre Maire, en réaîté, ei Monsieur POIGNANT avant d'être Acjoin ‘au Mae aux Finances, on pañait beaucoup de cela à nes prédécesseurs. Force es! de eorslaler ‘aus la Vile, de façon historique, et c'esl ce que le rapport lappell. c'est un cho historique des Maires. de mon prédécesseur, de celui d'avant. un choë que nous avons poursuhi, on n'a pas fait de ruplure avec celte geston. Les une gesion à Bysu-Mome qui es ès farlement en régie. en inleme. Vous avez d'auites
Viles qui ont le choix de beaucoup plus passer par l'exlemalisalion. donc 1e privé. En réalité, d'un point de vue purement budgétaire, ça revient un peu eu même puisque 1e coût que l'on va payer Ên D5P. on na le refouve pas en fonctionnement, maià la In on paie. La men salariale n'est pas la même, ms le budgel de fonctionnement, en lemes da dépenses, est à peu près le même avec une difculté ds gestion un peu mois fne en externalsant que quend ce sant vos agents, Dans le même terres, çu peut ès, ès bien fonctionner, je crois, 1a délégalion de service public. {C'est pour cela que l'on est en Main de la un premier est Le Ies! conceme la nouvelle crèche muneipas qui ouwira ces ls Heu: de By, qui sera pour a première 1 à By-sur-Mame en DSP. L'enjeu lé, c'est que ça fonctionne. d'abord pour les pes bouts, que la sécurité soi optimale puisaue l'on entend lous les grands débats au niveau nañonal el parloi les gestions hasardeuses fes crèches. Donc. on fera aflention à ce que le délégatané soil un détégatare sérieux, mais on a bon espor que cela fanctionne. Là, ça sera un moyen d'optimiser notre lagon de fonctionner qui ‘as aujourd'hui majottarement en tégie. Madame LALANNE a roson de rappeler que Ia masse Salaiale pèse lourd. c'est un chox nélarque que l'an a pouruii, que l'on va peut-être inféèchr “dans es années suivantes, moë ls débat est posé el l'on commencera à travers celie nouvelle crèche.
Concernant les garanties d'emprunt, c'est un vrai enjeu aussi que l'ai soulevé pendant des années ici avant d'occuper ce fauteuil. le crok que c'es! dars les semaines qui ont suivi mon are. j'ai demandé una nole aux Savices pour me foire comprancre celte lok-ci. lus en confidence si Jose dira. pourquai on fakai ce chokia, Quand vous regarder loutes les garanties d'emprunt ‘achroyées, on 38 dt que sun jour pleurs capotent. alors la Vile dit aller abander à hauteur de le goranie d'emprunt el ça fait beaucoup. Le fkque axste, 1 651 minimum que l'ensemble des garanties d'emprunt si levé d'un coup. maisimaginons, En réailé, lorsque veus avez des prêts qui mi sont Gchoyés el des conventions qui sont signées. notamment avec les balleur. en ne peut pas
Signer la convention à lex Vies, les callechiités ne signent pas ces garerlies d'emprunt. Dane, la Aura d'emprunt n'est pas un enjeu, 5 on ne le fai pes, on ne peut pas agi notamment poux la logement socal. c'est une obligation. Le vai enjeu sur la goranfie d'emprunt e'est ce que l'an appelle le bénéfice cl Ia discussion, Le bénéfice de la discussion c'est Isqu'ily a un Hsque € que le débiteur ne peut plus payer, à Vile est cemsée se substluer au débiieur el nermaiement, Vous {avez une décussion qui s'ouvre ene le dériteur et le cxéancier, Sachez que ia Vile, et ioutes les Viles en France foni ce que l'on appela une renonciation au bénéfice de 1a discussion. C'est die que dès los que la garantis d'emprunt es! capelée el que le débiteur est en Géaut, on went faut de suite toquer à la ports de la Vile plutôt que d'aer vor le débiteur. Ca celte question. jé l'ai posée pendant des années à M, RAVIER en l'occurence el on à vériié, C'esl la Caisse des Dépeis notamment qu mpose cela aux Vies, snon elle ne nous soutient pas, Donc, c'esl un cac naonal qui foi que la Cas es Dépôls ne vent pas en appui des collciviés els ne renoncent pos au bénéfice de la disausion. Autant le niveau de garantie d'emprunt n'est pos un nee. maisÀ devient un enjeu puique la Vie renance ou bénélice de la discussion. Ça. je vous ‘avouo qu'évidemment ce n'est pas mel qui alla réponse. 1, ma ce sujet doil être por, je crob. parles associations d'éks puisque toutas let collectés de Hance {onl des garanties d'emprunt. À dans un scénena uira pestimile, 3 tou! ça lambe ef ue l'an renonce au bénéfice de la discusion, don oui. vous avez raison, la Vilo est possblement en danger. Dane. c'est un sujet à porter, mai c'est au niveau national que cela 1e règle, Éoncemant le néale de By. vous avez dé voi ja recommandalion qui n'esl pas une iecommandaïon n de régularité ni de perlomance, mai la mogirole dans les échanges que l'ai pu evor avec le notamment av ce sut, a posé un débat qui est Intéressant. C'est de se dire aug c'est un bel équipement cuilrel els aient rés étonnées de vor ce nveau dem une vil comme la nôre la quoilé d'abord pui le nweau que l'on y mel. En revanche, oles nour incioient. en creux et c'est éeil je ne me tappele pus comment c'en lermul, mai Concrétement ales nous invitent àréliéehi à mulualer de façon intercommunale. C'est une vraie “question, D'abord faudraï que les autres Males du temlore acceptent augure. Ça, ce n'est pos di puisque 4 l'on mutuaiss de façon intercommunale les autres Viles vont devor abonder e1 entelenie née, c'est une pramie chose, es-ce qu'is acceptent ? Ersuie A y a un vrai sujet ‘de déposiession en l'occurence de la pallique culurele dans le bâtiment puisque ds lors que cela devient intercommunal la gouvemance n'est plus municipale. Veus ave des homologues qui nt lai ce chob pour des musées notamment, qui sont devenus inforcommunaux mais es homologues nous disent. avec le recul. qu'ils ne malisent plus du 1out la politique cufurello dans ces établissement. En fout cas le débat est un beau débat el un débat à porter au niveau du temohe. Vour le sounaitez. vous l'avez abordé en Commision, c'est avec
Monsieur Robin ONGHENA : Le aujel que vous mellez en avani conceman! les garanties d'emprunt, C'esl vai que ça lait presque peur. Un scénario calæhophique de la crise des subprimes ef our s'alondie. Ma question est a surante : esce que l'en peut, en capital restant A6. le recalcuer? C'estar-ciie mere à jour au lu ë! à mesure du lemps, fous les cinq ans los orantes d'emprunt de façon à r'exposer un peu moins ën capital restant d0. Globalement, en “écplal restant dô. on est exposé à hauteur de combien de miliors d'euros? Si tout s'elfondrait ‘demain, on garanti combien de milans d'euros en capital restant dû &
Monsieur le Maire: Là, 18 n'ai par l'information. on vous l'envera. Ensuite pour l'aciuaisalon ên capital restant dù, vous avezrason et c'est le cos, on a les lableaux dan on pour aussi vous ls renmelte
Monsieur Étienne RENAULT: Juste uns pete chose parce au'ettectirement tous ces poink de cet ‘ave. on va les rékouver dans let délpéroïions et 1 y en a 24. Je propose à mes amis de ka non malo. c'est d'aflendie es délibérations 5 6 7 les délibérations ? e! 11, ef on va reltouver bien ifenda pour les affactis, pour la gestion du personnel eus ces Inémerlë. donc passons à autre choïe. 15 Monsieur le Mars : Morsiaur RENAULT l'ai la police de l'assemblée. premièrement, 1 je ne vois pas
me are le porie-voix du groupe « Vivons By, mai je ne porse pos que vous soyez on présidence ‘du groupe 4 Vivans y et sont assez pres lous les deux pour s'exprimer comme is le souhaitent
je cross Pour In je réitère mes remerciements en creux et en réponse à ce qui a pu êire cit à l'endroit de
Mensieur RAMIER. le 1éfère, Monsieur le Directeur général des Senices, mes remerciements chaleureux pour le Naval qui a té Le ve, ces années avont moi. des années depuis moi el je l'espère encore un peu. avan un départ qui n'est pas souhaité, mas qui es le cours de la vie. Encore une lois Monsieur RAVIER est un grand sewvlleur de la Vie depuis des décennies et sœuons son troval. Pour moi al concemant la maioflé municipale et le Conseil Muricipel au lord puisque C'est une œuvre collective, prenons acte de l'ensemble des recommandaions, c'est mporiont ayons Un débat en Commission en fane han des recommandations qui vous intéressent peut-être Pl, sachant que certaines sont contaignantes ou lond puisqu'il s'éqil à de fare adéquation lave la loi Pour conclure. a rappelé que la Cour des comples rappelle que la siluation financière de 19 commune os! bonne à data, sur la période, ce qui ne présage pos, évidemment l'avenir done à nous de continuer à avoir cela saine ef toureute gestion. Merci à tous paur ce débat, nous prenons simplement aclo que le clébal a eu fau sur ect rapport,
DÉUBÉRANON
Le Conseil Municipal
Vule Code général des collectivités laitoricles, Vies œnicles L 243 et R. 243.16 üu Cod des uridictiors financières
Considérant ue par courier du 28 février 2023, la CRC d'le-de-France a noté l'euverure d'une instance de conte des comptes ef de la gestion de la commune de By-sur-Mane à compler de l'année 2017. Considérant les échanges infewvenus en la vile de Ey-srMome el le juge responsable du
{conôla antre es moi ce mo 2023 el mai 2024, Considérant le rapport d'observations définitives arêté por la CRC et affialement noël & la
communs de Bry sur Meme le 15 léwier 2024. Cemsidérant que conlomément aux aniclesL243é et R. 243416 du Code des juridictions
financières ls rapport défini doit êlte présenté lors de la plus proche séance du Conseï Munieipel el qu'a donne leu & un débal,
Considérant que confomément l'aricle 8243-14 du Code des juridictions nancières, a rapport d'obiervaïions défniives accompagné de la (épomse de Monsieur le Mae, deviennent Communicables à toute persenne qu en fai ia demande, après laréurion du Cansei Municipal
{Après en avoir délibéré, et par 2 voie pour
Preno AGtE de la communication du rapport d'observations défniives de la CRC porlant contrôle des comptes st de ka gestion municipale pour a période des exercices 2017 el suivants,
Pains acte ci la fan cu débat sur ce rapport au sein du Consel Municipal. 16
2024DEU80020 CESSION DE LA MAISON SISE 9 RUE FRANCHETT
EXPOSÉ DE Monsieur Rodolphe CAMBRESY Adjoint au Mate
Lo communs à acquis le lé artabrs 1981 de l'Agence Fénciére el Technique de la Région Parisienne la propriété she, 9, rue Franche à &y-sur- Marne cadasée section 5n° 80 Sur ladite parcelle d'une surface de 134 m? selon le cadastre esl édllée sur un sous-sol poril unie main sur RDC el un étage d'une aurlace habliable totale d'environ 40 me comprenant entrée. wi. cuire: séjour sale d'eau ef deux chambres
Suite au départ du demier occupant en février 2023. a êlé enviagé de réaliser une opération aménagement si de conshvellon de logements sociaux
À l'occasion de l'élu de faisabiié, 1 s'est avéré que la parce sur loquelle est édifiée la maison ‘ainsi que la parcelle vosihe codasiée section $n°. également propriété de là commune flectée à usage d'espace vert fcsalent, loves ceux, l'objet d'une emprie de voile, sue à des Kovaux d'élaraissement de la ru de lo gore ellectuér 1 y à de nombreuses amies sons qu'aucun acte de régularsalion n'a jomaïs été établi et publ de sorle, qu'en réal. l'asietle de letain laque est édliée la maison présente une contenance de 93 mel non 154 me.
Le coractère paricuièrement mocésie dl l'asette foncière ne permettant pos la réalisation d'un quelconque prajat d'aménagement le bien nécessitant d'imporantsfraveux de réhobiitation, à fé ms en vente en juin 2023 por l'ntemédiare d'agences immoblières inialement au prix net Vendeur de 360000€ soit um pri supéiieur à celui indiqué dans l'as du pôle. d'évaluation domaniale do la Drection Départementale des fances Publiques en date du 12iin2023 {asimont sa valeur vénalo & 841 000 €
Foce à l'eflondtément du marché de l'immobilier au second semestre 2023 et en l'absence d'offres. la communs, su ls comsels de l'ensemble des agences chorgées de la commerciaisalon du bien & dô famener Is pr de vente nel vendeur d'abord à 320 000 € puis récemment à 289 000 €.
C'est dans ces conditions que l'une des ogences à iommé la ile le 9 février 2024 qu'un ‘acquéreur avait maniesté l'intention d'acheter le bien au prix saleté suivant ofte d'achat daté du février 2024.
Concomitamment à la cession du bien et ans qu'i a été indiqué plus ha, I est également nécessaire da procéder à la civsion de la parcelle $ 8) ains que de lo parcelle vaine cadastée Section $ BI ai de régulariser cdastralement l'empfse de voile elleciués i y à de nombreuses apnées selon le document d'arentage amnexé à la présente,
Ainsi conviièrant une par l'intérêt de céder à l'acquéreur au prix demandé par la commune Ia makson, she. 9, rue Francheh, den la consealon dans le patimoine communal ne présente plus L'intérêt ef d'autre part la nécesité de procéder à la division des parcelles carlostrées section N°80 et 81 objets, loutes deux, d'une emprise de voie, 1 as! proposé au Conseil Muricipol d'approuver la cession de la man 3e, ?, ue Franchetf au pr da 280 000 € nel vendeur ini ave la eson des parcélles cadashées $ nf 8D et 81 el d'autoiser Monsieur le Maire à signer laut document el ace àinlervenr. se DÉubéRANON
Le Conseil Municipal
Vue Code générai des colsctiviés Rnflories. Vuie Code général de la propnièlé des personnes publiques.
Vuis Code de l'ubanime, Vul'olfrs d'achal de la moison édifée sur la parcele section S n°0 sse, 7 ue Franche au pti
‘demandé par la commune sai 280 000 € nel vendeur cammision en sus de 4 ODU €. présentée le févr 2024 par Monsieur Simon LEGBA,
Vu l'estmalion du pôle d'évaluation domaniale de la Direction Dépariementaie des Fnances Publiques du Val-de-Mame en date du 12juin 2023,
Vu le dosument d'amentoge élabl par le cobinet de géomêres GEOSAT en dale du 30 octobre 2074,
Vu l'avis de lo commisien Libanime. Sécurté, Démocraïle paricpalve, Vie adrinitraïie, anciens Cmbatlanis ei Commémeralions. Juriique. en dal du 5 mor 2024
{Considérant que, confarmément à l'arcle L2241-1 du Cac général des cclectviés lenitriales à ‘apperient au Conseil Municipal do débérar sur la gestian des biens et les apérions immobilières
plus de 2005 habitants denns leu à déibéraïion molivée du Conseil Municipal porant sur les conlions de la vente et ses coraclérstiques essentiels,
Considérant que le come municipal délpèrs ou vu de l'avis de lautoité compétente de État, Cansdérant l'intérêt de céder Ia maison, ssz, ?, rue Manchelfl, dont la coeneen dons le potimone communal ne présente plus d'iérét pour la commune d'autant moirs que Ka Supericie de la parce sur laguele es! éciliée la mason ne permet pas la réalsaion d'un projet d'aménagement el de consuclian de logements 0ciaux, Considérant l'évauion défavorable du marché de limmobier depuis le débul de Ia
commerciaisation du bien en |uin 2023 lluskée par un nombre restreint de. vies et l'absence folaie d'ores nécessiant, ur propostion des agences Immobiières mandatées afin de recherche" un S-quéreur. une baise du pix nel vendeur iiiolement fé à 140000€ à 320000€ puis 280 000 €.
Cansidérent que la parcelle sur laquelle est écifée la maison. cadashée seclion $ n° 80 ainsi que Ia parcole voline codastrés section $ n° 8l, également propriété de la commune et alfeciée à Ésage d'espace vor sant l'objet d'une empis de Voiie nécessant la civiion desdites parcelles,
Après en avoir délibéré, et par 7 voie pour
‘Ami 1: APP OUVE a cision des porceles, propriétés de la commune, codariées seclion 5 n° 80 ‘at$ n° telone document d'arpentage jont à la présente délérohen.
Ame 2: APPROUE la cession au prof de Monsieur Smon LEGEA ou de toute personne physique où morale quis y substituer de la maison she, P, rue Francheti au prix ce 280 D00 € nel venceur hs crois et hor laxes, commission en sus de 14 0DD€ due à l'agence mmobiière l'Adhesse ave: 28. Grande Rue Chores de Gaulle à Bey-sur-Mame (74340
Amie 3: Dit que les fois d'acte sont la charge de l'acquéreur.
Aseue4 : Autorise Mansiaur le Maire à signer tou dacument, avant-conral et acte authentique à intervenir an vue le la colon à fre onéreux par la Commune du bien susvisé e! de Ia division des percolles concemées.
Amour : La recelle conespandante est necrts ou Budget de l'année 2024 aux nalure et fonction corespondantes 18
2024DEUBOOZ1 PROCÉDURE AVEC NÉGOCIATION RELANVE À LA MAÏTRISE D ŒUVRE POUR LA RÉHABILITATION DU GYMNASE CLEMENCEAU AUTORISATION DONNÉE À MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LE MARCHÉ
EXPOSÉ DE Madame Véronique CHEVILLARD Adjeinte au Mare
Le gymaïe Clemenceau 3%, 11 avenué Georges Clemenceau, est un établissement mort municipal constuit en 1972, comportant deux salles, l'une en rez-de-chaussée. l'oute à l'étage. avec es vestiaires aflenant oina qu'une extension réalsée dans ls annéus 90 comprenant la loge du garden.
Séurun ravalement a eu leu depuis sa comihuclion. elle gymnase présente à ce jour sensiblement ia même configuration qu'à lofgie, Un plaleau sporif emteur est per alleurs asiocié à l'enseroe,
Une réhabillation cempiéte de l'équipement s'avère désomais nécessare. De ce loi, un programme technique ef lonchonnel a êté élaboré en 2023 visant à traiter l'amélioration de là perlomance énergélique, le désamlantage compiel as que lo reprise de la suivre du Plancher el également & metre l'équipement aux normes d'accesilté PMR. Le programme tabl comprend nolarnment
Une paie fonctionnelle 2" Maintien des actvilét sporesà l'identique
Offres locaux adaplés el fonctionnels 2 Améliorer le Ganfort es usager at rende le bâtiment accessible aux personnesà mobilité
réduite + Une utlsotion flexible, parmalfant l'usaion de la sale en rar-de-choutiée comme salle
polyvalente = Suppression dulogement du gardien
Une parte technique + « Désamiantage
+ finhions intérieures 2 Rénovañion Iermique pour respecter les exigences du Décret Tertiaire
+ Sécurisation de la toïure + irsfalahions {echniques pour une exploitation en autonomie
= loiañon acousique = Comervalion et restauration ds l'œuvre d'art sur la loçode, ainsi que d'autres éléments
emblématiques den: le cadre de la lobéisaion wArchieciure Contemporaine Remarque»,
+ Reprses setureles pour renforcer le plancher el supprimer les poleaut ou 1éz-de- chaussée
Le coût der Iravaur est estimé à 2 852 000 € HI, [zaleurjuin 2028)
Le dei prévisionnel de l'apérafln est esimé à environ 27 mois renaientre 12 mob d'éludes el de corsutation des entreprises el passation des conkak de Hravaux 2 15mok de travaux
Sur la bee du programme décil ci-denus, une. consultation de maïhse d'œuvre a été lancée sous forme d'une procédure avec négociation en applcaon des articles 2124-33, 821243 ot savant et R2161-12 à R.2181-20 au Code de la Commande Publique. Ce morcné se rélère ou Cahier des Clauses Adminstalves Générales applicables aux Marchés publics de maisé ‘d'œuvre [CCAG/MOe] approuvé par arrêté ay 30 mors 2021 on Le marché de maïise d'emuvie confentles élément de mission suivants
ms “coniéer en Hanghe Ferme : + AVP pour es études d'avan-prol
+ APS: pour études d'Avan-Projet Somme APD : pour élues d'AVant-Frojet Défi
+ PRO :pourétudes de projet 2 AMT pour Assistance au maîle d'ouvrage pour la passolion cles marchés de Iavaux
+ VISA - pour via des élues d'exécution 2 DEL: pour Diecten de l'Bxécution des contals de Travaux
1 AOR pour Assistance los des Opérations de Récepiion et pendant l'année de garantie de para achèvement.
Auires misions en Tranche Ferme : + DIA : pour études de diagnoste
= OPC: pour Ordonnancement, Plolage. Coofdinalion du chantier miss “an ceux Tranches Qptioenler
SS1. Mbsion de Caorainalon 53 [Système de Sécuié incendie] 3 SYNT: pour mission complémentaire eux études d'exécution: Synthèse: et sa direction
L'anayse ces offres a été effectuée selon le roppori chjcini au vu des enères pondérés suivants figurant au réglemen! de consuliallon : prix des preslaiors 40 %, valeur fschnique 56 % et performance en malière de protection de l'environnement 15 %,
La commision d'appel d'offres réunie le 27 février 2024 a jugé l'ate présentée par l'entreprise LES PARTICULES ske 190 me Lecaube à PAR (730$), comme élani économiquement et fechniauement la plus avantageuse ou regard des crlères énoncés ci-dessus el cécidé de ki atibuër le marché de maïise d'œuvre.
Le foret de rémunéralion provisore es! fxé à 296 408,00 HI. pour la Franche ferme, Le forfait de “deux tranches optannalls est fé à 4000 € HIT. pour la hanche | — mision de Coordination Si {système de Sécurité mcande) e! à 11 408€ pour la tranche 2- SYNT pour mision de synihèse complémentaire aux élues d'exécution.
Aest dénc proposé au Conseil Municipal d'auferser lo Mae à signer le maehé public de maiise d'œuvre avec l'entreprise LES PARIICULES se 170 rue Locourbe à PARS (75015) sur la base du Programme présenté,
Discussions:
Monsieur Robin ONGHENA : En l'état je vai voter corire celte résolution, son est appelé à voter d'alleus, je ne sois pas, En lout cas, je voleral contre, pourquoi # Le Naval récisé semble lout à fair satsfalsant, Je vouchois commencer par un peil! hisloque, Ce gymnase à élé sujet à convenaton entre nous, entr voire majoflé et note pal! groupe, comme un élément phare de
la campagne. Nous portions le projet Clemenceau, projet de Monsieur SPILBALER qui vou une réhabiltaon complète de l'espace. On a {ail campagne lè-dessus, même s après le COVID nous Commencions déjà à changer nos lus d'épaule. on ne va pas 1e mer, vous saviez que c'était quelque chose f'assez compliqué à portec 1 n'avait pas bonne prese, ce projet Clemenceau.
Vous vatre potion. probabiement plus électeraiement rentable, étai un peu un slaiu quo. On ne fouche pas au gymnase, en fout cas on ne louche pes au leu. Peutère dans un aci ou deut ever vous pois d'une éventuelle téhablitaion de ce gymnase pour répanche aux normes ‘actueles, le début du travail que vous avez fait ii. Los élections on! feu, ref. Un an Plus tord peut. te. où un un el dem, quelle ne fui pas mo surprise quend j'ai apprs que vous lermiez le gymnase Kstement pour téaiser cette élude, Donc, d'une norrpioflé dars une campagne, cela devenait Une prorté avec un eilet Immédlo sr le sport de plus d'un miler d'enfants sur la commune, Pusqu' alai s'en reouver forlement cantaint, ce qui n'est pas, je pense, une bonne chose. Par Bileurs note président a eu l'occasion ds la l'appeler puisque dans sa pollique il essaie d'inclure un peu plus de sport à l'école, que ce soil en élémentaire au au collège, Ma poson es Ia 2 suivaité, k85 bien cette élus a eu lieu, ele poure resoni. Je pense que ce n'est csolument
por une praité pour la Vile de réaliser ce prajel en l'état. Fourquoi 8 Je pourais m'en expliquer Four moi. la prorté est de le réhabller ve fat et de le rendre comme Î élai avant el 4 paurait “encore loumer pendont cina à di an ès blen comme1 esl et dans cinq ons on en reparñ Je ièns d'aileurs à noter que c'est queid même 3 mlions d'économies On à ms. c'est Monsieur SPLBALEUR qui l'avait hité, notre dernier grand projel pour la vil, énormément d'argent pour un gymnase, qui n'est d'alleurs pas Ii, OK. Après, Vous aviez UN peu beaucoup d'argent, c'est de la presiaïon dans le Inéaire el la, boum, on repari su ur gros investissement d'ordre sport Je n& suis pas sûr que ce so la piolé, Par aileurs, je ransvere un
peu, on est quand mêmes censé avai un projet shucturant sur la vilg avec les sudo qui arvent he devraiton pas se faire une espèce de fonds Alur abondé de 3 miions, pour sovar dépenser à bon sscient quand ce nouveau quartier va ariver lô-haul. C'esi un exemple de ce que l'on pourait faire avec à milons. On poura! air des aménagements cyclables an pourait faire plein le choses, Vous en aurer la main do par ma pelle poson ici de Corieiler Municipal de l'opposiicn, mat ja considère que ce pre n'est pas ne prod. La prions c'est de le rouvrir aux “enfants, pour que 1e miles qui ont té contraints sur un an. ou moins jusqu'à [fin de leur scolarité Bussent profter d'un sport où ik ne perdent pas jusqu'à une heure sur deux dors les anspors Et Sons Ko ou quatre ans on en repars, notamment aprés l'arivée des studios de By qui & mon avi. vanécesster un land imporiant pour des lraveux que la Vis aurai à réal.
Monsieur 1e Maire: Vous êtes dl à vourmême, Monsieur ONGHENA. Vous êtes en train de regrelter là lait Que mous rénoVions un gymnese, promesse que nous avons formée auprés des Eryaros, et promesse que nous sommes ën Main de lent. Vous êtes en rain de regretter le Ia que nous tenlons une promesse éisctotals, premier élément, Deurlërne élémen! Vous éies en Iain de regrefter le lai que nou rénoviont un gymnase et que pour celle rénovation so provisoirement femê, mais nous le rénevans, donc ce gymnase exslera toujours Gemin, lors que si vaus aviez Été élus. ce gymnase aurcit 818 chui, Vous venez do le die vous-même, vous aviez supporé un roiel qui partait la destuctlon du gymnase Clemenceau au proî de 4 logements Je lus en Bassant, ce n'élail pas une postion élecloral. ai toujours eu celte postion depuis 2008, c'es dre de m'opposer farouchement à la densiication de celle vlle 8! encore plus lorsque cette densication 5e fai au déliment d'équpements publes. Donc, je n'a pas aitendu 2020 pour prier ce ccous al conraïement à veus, le suis constant dans mes posions. Vous l'avez ès Roñnétement rappelé, vous avez changé de poitian ur le projet Clemenceau enire les deux tours Basque Vous l'avler compris af veus l'avez di ce so, ce n'était pas élecloralement porieur. C'est Éner incroyable comme vision da l'action publique. Neus avens. nous concemant. une docline que nous tenons à respecter qu consiste à deralier le moins passible dans le contexte qui st le nôlre avec l'ensemble des leviers qui sont parfois durs à activer pour freiner les promaïeurs. Nous avions promis de ténover ce gymnase, nous le faisons ca so, nou lançans la: rénovation du gymnaie Ciemencæou, donc c'est une rés grande hrié pour cale maiarité. Que l'on nous en fase le procès c'ent asez saugrenu, mai ent vous êtes, Comme je le sa en propos Iminaies, fidèle à Vous-même, Monsieur ONGHENA
Monsieur Robin ONGHENA : Apt Je lasseral panier Maclae LALANNE. Mon propos ci est rès cit puisque vous ÿ meer beaucoup, beaucoup de vocabulale toul autour, l'élude est à, lus tard ans un second mandat, mais honnêtement Monseur le Mae, je perse vraimen que dans [a campagne Vour n'ovez ms dens Vos promesses en avanl ls ai de rénover le gymnase Clemenceou. On état plutôt sur un salu quo sur ce projel. Néanmoins. qu'imparte,rijalons 4 vous voulez ae ne changeraï pas d'avis, raportons ce projet,
Monsieur le Maire : C'est tout votre problème Monsieur DNGHENA. mais on y reviendra à la I de ce Cansal Municipal. vou evez un rapport à la vérié qui est assez snguler, Nous avons envoyé pas moins de hoë hack concement le gymnase Clemenceau. Le lout premver 1 étai écnt Hrébabliation du gymnase Clemenceau à j'ai même en souvenir que j'avais ait un tableau avec un côté ls abloau en noir qui état le projet de Jean-Pierre SPLBAUFUR et de laure côté en ver le idbleau qu concemait netre proposlion qui à l'époque, alors que je n'avais pas les moyens qui sont les mens aujourd'hui. avait té chifté & 4 milions d'euros TIC. Donc, ça, c'était en fin 2019 Pous promellons déjà aux Brands de rénover le gymnase Clomenceau. Tous les Hyeres en 2 souviennent et vous êtes le seul, je etc, qui ne s'en souvent pas, c'est auser holurinant Donc.
nous tenons celte promesse pour d'alleurs deux 1ok mains chère que ce qui avai là prévu à l'odgne puisque nous n'avions po les moyens que nous avons aujourd'hui paur prévoir loul Cela. Ce rapport à la vérité est assez Inquétont, fe ais le dis, mais encare une lok vous le fidle à vous-même.
Madame Sandine LALANNE : Sur ce sujet Clemenceau. qui fat à choque loë couler Benucoup d'encre, et beaucoup de mots. pour Ia dersiicalion de la vile, écoutez, Monsieur le Maire, veus ne voulez pas densïier la vile, ma excusez moi, vaus densier krgement Ie exttémités de 1 vil. Done, on va paur-êlre attéler dans ce sue He, Un mament. on va se le dre aussi. en vil à oudra. le ne pare pos de Clemenceau, des logements parce qu'i y aura les séniors, ion! besoin habiter plis dons le centre-ville, Donc. là densiication est quand même exrême ef ee est extrême en exhémilé da centre vie. Je clos le débal. Concemant Clmencsau éleclorl. per électoral |e rappelle que voui êtes passé à 300 voix près,
denc cela veut dre que pratiquement y a ia motié de la vile qui état auss l'accord sur noire raie. Le projel Clemenceau. je vai vous dra £8 que je pense el moi je vais m'abstenir Ce projet Ciemenceau. sflsclivement, c'es! vote promesse. Un moment, les promesses, les promesses. Qu bout d'un certain temps, pense qu'il fout aussi s'adapler. La comjanclune change selon les amécs, | y à des conjoncture financières, le Mouve que l'on dépense. on est à 29 mins HT. tout ça c'est un projet qui va fini à 4 ou 5 milions, on on reparera & le ln, Le projet Clemenceau, ce que je regelte, c'est que l'on 10 pari sffectivement sur cette réhabiilation complète en l'état éfécivement | y a besain d'un complexe sport pour les écoles aux alenlout, Maintenant 'esl ce que l'on a di, an n'a pas de sion globale des équipements sporife par rapport & la demande. Demain va net Félx Faure et à un mament 1 faugra le réhabllier el j> pense aue Vous serez encore en fonction. on verre, On va s2 poser la question de réhabiliter Felx Foure alors que peutète on va se die que l'on n'en a pas besoin parce qu'on va voir deux grands Complexes por et parce qu'électorolement on n'aura pas vou anêter le projet Clemenceau, celurlà on va devoir le caninuer, ref. le perse qu'l avai le Château Lorëra à côté qui avait besoin aussi d'egrandissement, d'un espace un pêu pls verl. Franchement. ce gymnase Clemenceau ave l'espace dehors, les pauvres enlants é voudai bien savoir ce qu'i 1espient comme dioxyde de carbone dam ce passage, C'esl vraiment un espace où 1 n'y a aucune verdure, qui es polié, Ce gymnose Clemenceau. je perse qu'il fallait vor un rejet un pes Plus arand avec peut-ähie une extenéon du Chôleau Lorenz Penonnellement je rouve que cetie façade est rès, nés lice, à vrai die, C'est vraiment les architeciures que l'on relrouve dans les vis Gommurstes. Je ne sus vraiment pes allachée à cetle archiaciureië. Donc, je vais m'absiont paico que je pars que l'on n'a pas da Vison glabale sur le spar. que l'en dépasse énormément su les complexes sporif, on ne sai pas où l'on va. Mol. ma téponse c'est € y à beaucoup d'ossociaors qui demandent n'est pas une réponse parce que cas ce Car on va l'infini. Les créneaux soc, c'est des cod, l'omerai aus un jour que l'on lasse un au du nombre de penomes qu'il ÿ a sx des créneaux spots parce qu'ouvir un. espace, complexe sportif au grand que le gymnee lérhaut pour 10 ou 2 personnes js pense que c'est quend même exagére.
Done, lout un ensemble pour dre que j'ai un doute sur ce projel. Je perse qu'il a etteciivement besoin d'un complexe sporif eux clentaurs, maïs je perse que refaire en l'élal je ne sus pes forcément favorable af à m'abstiencrai donc:
Monsieur le Mare : C'esl votre propos e pour coup. se respecte, c'est des postons iférantes. Simplement, vous dites aue la densicalion, je ne me rappelle plus des termes donc je n'ai pas envie de hovesti vos propos, mais qui y avait en gros une for demsiflcalion avec moi. n'y en a Jamais eu aussi peu. jamais aussi peu. mais aussi peu de pers de conduire, Je vous rer tous les chilres, vour voulez. par couriel as on en a déjà eu le débat la los demière, 84 logements accordés, autos en collec depuis 220. 384 depuis 2020, c'esb-clre moins de 100 per an. On était à près du dhuble avant moi. d'accord? El 4000 logemen relusés. 354 autorvés, 4000 rofusés parmi lesquets 3000 au Pêle Image et 960 dans le lus. On ne peut pas dre que l'an ne fait pas de imialon de la densication, c'est même ou l'nvere. je tenais à le souligner et le rappeler pour ne pas laisser die r'imporie quoi ii. 2 Écoulez. ma je sub fer dé rénover ce gymnans puisque Es enfant. notamment les scdlares
d'en Cahn, et les associations sporives de loute façon, ont besoin d'un gymnese el d'un aymrase en bon état. Je rappelle aussi que ce gymnase es! en phase d'êne clarsé pour son archiecture remarquebie, les go0b el les couleurs, mois en feu cas, es classé. Done on fait bien de le rénover pusqu'il et cornidété comme temarquable. Encore une loi c'est surlout pour les scolares et les sporlls que nous le fasons el nous en sommes ès Nes. Je me donc aux voir. QUI s'oppose ? Monsieur ONGHENA, Quis'abstient? Deux abslenlions. Je vous remercie el je passe la parole à Mansieur POIGNANI pourles déflbéralions bugéares.
DÉURÉRATION
Le Camei Municipal
Vule Gode général des collectivités entries. notamment l'aricie L:2122-21 Vule Code de la commande publique a! nalemment ses ailes L.2124-3 el R2161.12 à R2141-23 Vu le Programme Technique et Fanctiannal pour le Projet Réhabilitation Gymnase Clemenceau. incice 2 dy 20 octobre 2023, plèce intégrante du dessior de consullation Vule rapport d'anciyse des offres, Vu le procésvañbal de Jugement de offer de la Commissin d'Appel d'Olles en date du
27 février 2024, aihibuant le marché de Malhise d'œuvre à l'entreprise LES PARIICULES. Vu l'avis de: la Commission Municipal n° 24 Commision Grands Projeh, Fêles el Animations» du 29 février 2024
Cansdérent que le Maire est chaigé. sous le convûe du conseil municipal. de seuserte les marchés elles accorcs-cadhes,
Consdérant qu est nécessaire de réhabiller le gymnase Clemenceau, siué. 11 avenue Geaiges Clemenceau à By sur-Mare.
Conseérent qu'i est nécenore de réaliser des misions de maïrse d'œuvre pour cette réhabilrañon du gymnase Clemenceau din de faïter l'améloron de la perfomnance énergéique le désomielage complet ainsi que la repise de la sruclure du plancher et Également mette l'équipement auxnormes d'accessbiilé PMR,
Après en avoir céinéré, at par 24 voir pour, 2 abstenfions {Étienne RENAULT, Sanchine LALANNE] at 1 Voix contre (Robin ONGHENAÏ
Ame 1: Aou le Programme Tschrique et Fonctionnel pour le projet de Réhabtation du Gymnese Clemenceau.
Amex 2: Auronse Monsieur le Maire à signer le marché do maïtise d'œuvre pour la réhabiaron du gymnase Clemenceau— LES PARIICULES se 170 rue Lecourbe à PARS (7S01 5) pour un forait de rémunération prousoïs es! fé à 296 408.00 HT. paur la tranche lemme et à 00,00€ HI. pour la Hanehe cpiannall - SSI el à 11 408,00 € pour la franche aplionnell SYNT.
Ameue 3: PRECHE que le marché publie sera signé par Monsieur le Mae dès que la présente délibération sera exéculois.
Amicue 4: Chase Monsieur le Maïre de prend toutes les mesures nécessaires lées à l'exécuiion “du marché pubs el notamment cales relalives à sa résliion,
Ameue5 Dr que les crédis nécessaïes son irscis au Buiget 2024 ainsi que, 5 néceseire, au fie “des exetcices suivants, au chapitre et arlicle correspondant. a Discussions
Monsieur Bruno POIBNANT : Borsol: à lous, Ce s0f nous alens passer budget 24 avec plusieurs déibéraions qui son! mbriquées les unes avec les aurres. La réslta de l'année précédente sert à étabir le buetgel ef à aider à passer le budget de l'année suirante. On votera ausi les lou d'imposition et le budigeï annexe du Inéatre, Le budge je sus le ample rapporteur ce soi, c'est le Hoval de tous les Services qui sent sous la direction des lus, C'est un Ioval de longue haleine, a commencé au mois de seplembre, 1 se lemmine là, mimars el 1 est sous le direction de Monsieur RAVER a de Modame EFANGA qui gère la Direction des nances. qui est beaucoup intervenue pour la hansesiphion fnancière de tous les éléments demon par lesagents etes és, pour s fancements de fautes les opérallons sur 2024. On va dérouler le buriget. Le contexte, on en ss! loulous au même paint. On a une Infaion qui est importante, même s ele commence à se ralenlir. On espère une vision ps smpie l'année prochaine pour l'établissement du budget 2025, mois aujourd'hui on a encore une inflation importante. On & des dépenses au sont décidées par l'État avec des dotations qui restent sot stables, soi révisées à la basse. On a des revalorisation des bases fhencières conséquentes. On a eu 7 % en 2023 el on se dirige vers 32 en 2024. Foce à cela on a eu de mauvabes nouvelles on à eu des augmentations des Brélévements obgatoires sur ler béfiments communaux, essentiellement sur (A1y 3», On a des Services qui nous sent ralacturé! de manière dbligatare, les sapeurs parnpies ce Pas, même sis nou sont Kès utles, on subit 1 che qu'is nou demander. La FCCT. faut ce qui st la relaclurion du leriloke. Pour fnancer nos investissements. on paul fare appel à l'emerunt, donc ‘aviont à noirs emvée l'emprunl était quesiment grahuit avec 0.30 %. aujourd'hui on 9des feux à 3,40 el là aussi s'annonce une petite basse sur les marchés pour 2024, les faux son en roin de se détendre,
Cas resources humaines on applique les hausses du SM. pour les agents qui sont sur ces Tranchesà, On a eu deux hausses en 2923, Qui df hausse sur 2023 en riveau di des hausses en report sur 2024, On a eu la housie du point d'indice de la fonction publque de 1.5 avec. des offibulons aussi de points, Un melleur remboursement ces Nas ce. anspori appliqué à nos
lagenis, donc là ous c'est une mesure qui va dans le bon sens, mas el est fnancée par les Ayarce, Face à cela on a les ak de mutation qui son! en base, La France Iraverse une crie immobile Imporlante, 1 y a de moins en moins de ransactions. On est passé d'un budget de 17 milion en 2021 à un 1.250 en 2023. On a reporté la mére montant sur 2024, en espérant que l'on af aeint creux lala vague. Cela nous fait quand même une bosse de 28 % sur la période. (On essaie toujour d'appliquer nos objects.
Pas d'augmentaiion des impôls
Pour y emver, 1 n'y a pas 3 solutions, à fout maïhiser nos dépenses et gérer au plus près toutes les dépenses de la Vie, Ceci a 676 mis on place dans le lee de cacrage dont un extrait a étè présenté au débat d'arlentation budgétaire Mn janvier. Nous pouruivons noire objecif initial de ne Bas augmenter les mpôts Iscaux sur 2024, Sara dévoller de socrol, 1 est proposé à la fin, dons une es délibérations, de maintenir les taux dans le même état que l'année demière. on ne peut per valider une hausse des impôts. Les malnises de dépenses de fonclionrement, Monsieur le Maire a rédigé courant septembre la elite de cadrage qui set de cudre pour l'établisement des budgts aussi bien en 1ecaties qu'en dépenses, pour ous ls senices ei sous l'égide des élus Les dépenses proposées respectent déjà à la base ce cadre régementalr qui veut que l'on ve de déperser En eu Top d'une année sur l'eulte. La gestion rigoureuse, on essaie d'oplimier la masie saiariale en redécoupant le fonclions, les missions, en oplimisant d'un service à l'autre, en fahani du prêt de personnel d'une activité à l'autre Le parc automobile a été élec. on ÿ va progressivement. L'année demière on devait acheter sepl ou hut véhicules, on continue. On a de moindres conommañons d'essence e* d'éleclfication avec un coût moindre d'utseten. La Vile ce 8). ‘comme c'était repris dans le rappod de la CRC respecle la loi des | 407 heures annuelles, On maïse les heures sypplémentases en évitant des dbus pour qu'elles solenl appliquées à bon scient. Zéro haute supplémentaire n'est pas un abjecff parce qu'i vaut mieux des ois payer une heure supplémentaire, quelques-unes, que d'embaucher quelqu'un à plein temps sur l'année Pour faire face à un pie. C'est ausi de la bonne gestin d'ullser des heures supplémentaires, On a pondété dans lousles marchés pubies le cire péx dle manière un peu plus mportante, Ce n'est Par ls crhre principal. on ne prend par le moine disant pour avoir de la mouveaise quallé, par 2 contrée prix est un élément Important à retenir dons la sélection du sour-taila. Et y a la rise
en œuvre du plon cle sobiété énergélique dans lequel on relrouve 15 luminaires. ls isolatians. Donc. on déploie lou ce qui peu nous fare, 6 larme, gagner des as de loncikonnement. La. on Va évoquer le bian 2023. la parlé Inanclère qui ve ëlre reprise dars le CFU, qui est le première délbératlan. Dans le buelget on à eu los votes success sur l'année 2023, On a voté l'année demiète le budgel où mois d'avril, pour le 8, la DM au mab de seplembre el une DM Ainale au moi de décembre. La corsaidation de ces Iois bucigeh donne cuil, un budget de fonctionnement auteur de 337 millons el un budget d'investissement de 12milons vec. un vrement entre sections de 80000€ Ce budget Ilégraï les rétuais de l'année 2022 ef un {emprunt d'équibre de 6 miions, Les chiffres, vous voyez 437 et 12.1 sont reprs dans le CHU, c'est ka igne cent. on retrouve les 33,7 el les 12,1 au mieu. Qu'est-ce qui se passe, comme tous les ns? C'est que las dépenses sont surévauée parce que l'on n'a pas les vrais chiffres, donc par prudence on surévalue nos départs et an sour-sshme nos recettes, Don, de 33,7 mllions. on n'o Éépensé que 20.8 mllons, den ça nous lai un excédent de 29 malons. Côlé tecelles, on avait prévu G'avoi des rwcaltes de 33747 milians, an es! passé à 34.640 mans. donc 90D000€ de fécefles suppiémentares, Si on prend les ecelles supplémentaires loce oux dépenses supplémentaires, les 900000 acdifonnés aux 28 milons. vous voyez que le résuiol de fonstonnement est de 3791 milions, denc 28 milians, Côté investssement, on est à 12.177 milians à l'équibre budgétaire. On @ téalié pour 7 milan: da dépenses, done 5,2milions qui n'ont pas lé lai, donc cela nous fai un exeédent. De l'autre côté par contra on cvait prévu 127 rilions de recettes. on n'a reçu que 48 mins, l y a un déficit de 7.3 milors, co qui fai que la résulat d'investissement s'est felieuvé déficloire de 2 mälons. Pourquoi un détici sur l'ivvashesoment ? farce qu'on avai prévu de ven la tue qu Port et rue franchet an recettes l'année dernière, on avait prévu des subventions qui sont pos arivées en lemes el en heure, danc n'étant pas ur l'eretclee 2023, on s'est retrouve déficitaire et on va les avoir en débui d'année 2024. Cerlaines de ces recetles sont déja anivées. Le budget primiif 224. Le budget permit se construt seul avec les dépenses qui sont Insartes. Vous
voyez sur la gauche les 3,1 milions, ce qui est insci el démendé por les services, avec des receltes de 328 millions en face et on intègre le résutai de l'amée précédente. L'année précédente. le résultat de fonctionnement, comme vous vous en souvenez, élait de 38 mdlons On a lcssé 1.8 milians pour les receles de jonclionnemen!, que Vous voyez sur la partie recettes de tonctionnement t'on a vansléré l'excédent de laulre côté pour la seclion d'investissement Vous aviee LS miions. en face, vous cwez vos 2.3 mins qui refouvent les 3,8 mins, Ça, c'est la
parie lonctionement Four la paris hvesissoment. 1e déficit de 2022 ce 2 miions vous l'avez en dépenses puisque c'est
un résutat négañf qui passe en dépenses, On réinlègre ans la parti investssement les restes à éalser, c'est à are tout ce qui avait 616 engogé sur 2022 qu ser télé sur 2024, On a un reste à réaliser an dépenses dé |,8 mlions face à des recelles de 37 millons, Tout cela doit ê financé quand on Hranstère sur l'année suivante. En dessous vous aver les dépenses qui sont scrles en investissement. On a un niveau d'invesissement mparant avec un remboursement du capital de 14 milions, 10,7 mlions d'scris en face avec. un emprunt d'équibre de 58 milions, des facettes de 29 milons et un vrement entre es deux sections, pour les excéden, de 1.0 millon. Toul cela ‘avec un amorissement qui a été réqui celte année à 700 00 €, La comparison du budget en dépenses de fenctiannemen!, si vous reprenez les dépenses de fonctionnement imsries. Vous avez un budget de lonctonnement de 328 mlions qui passe à 315 miions, donc un delta de LI en dépenres de fonctionnement, ce qu es! peu quand on soit ‘que l'infilion déjà est de 27. On a réuss à malser les dépenses à un niveau inférieur à l'nflalon, {C'est un effr! de doux el on peut remercier ous ceux qui ont conbué à ce résutaHa Le irédtrea un budget dépendant, done 1 est salé du budgel de la Vie. en fonctionnement et en invesiksemant, donc 1 est complètement autonome. 1 reprend toutes les dépenses qui sont fafectées C'est un des budgei Be ps Complets puisqu'il reprend aussi bien les coûls numains qu® les cobts de chaulfoge, des luides. d'assurance, d'enteïen des bâlimerts. Toul ce qui partent au théôte est entré dans ces dépenses ou receites d'inveslisement ou de fonctionnement Qu'est ce qu'on va foire en 2024? Sewice par sewice on vous a spi ii des dépenses de 2023
budgétaires en BP, Donc le BP 2073 cemparé au BP 2024 avec les variations poste par poste entre les clférents services de la collecté. Là, on déroule lou les services, à son four découpés par 2 fonction, cuurek pour le Inéätre, avec les crèches, avec le garage. les fuides (eau. gar ei
électicilé et essence des véhicuies), les animations les écales de musique, ia ogitque. le périscolaire, la polce municipaïe - assurez vous lo poice municipale me coûte pas que | 14 000 € Éest lo parie has ressources humaines, c'esi 3 paie de fonctionnement de la police Municipal et 1 services de prapreté de la Vile, Le centre fechnique municipal qui n'exstait pas l'année demière qui reprend pour la première Ios lous les achals de fonctionnement Pour les pefis équpements, les pefis ochals de matéiel pour nos employés, pour que la régie puise fonctonner. Le plus gros pole, comme d'hablude, le ressources humaines, en baisse celle année. On à les resources humaines avec un budget conan. Tout ce qui est sevices adminisras. le «par, le transport, l'urbanisme. On retrouve en bas, les 33.151 mlions comparés ‘aux 32 mans avec un écrt de 260 000, ls 081 % de hausse budgétaire. Pour aue ça fonctionne. (au! des receltes. On reçoit des races qui nous sont répaties de manière auiomalique. Les recefles, comme Vous voyez. ne connaissant por l'nflaon, pour cariaines. On @ des recelles qui sont décidées et d'année en année on s'appauvrl parce qu'elle ne suivent pas l'inlation, ou selles augmentent 'esl do manière anecdoñique d'une annés iur l'autre. Toul ce qui est à démarche aujourd'hui de replacer des postes qui étaient sou la moitise des municipaîlés par des postes où l'an indemnisé lo coïectiaté, ça marche ès bien dans un premier lemps, moi avec le temps on se rend compte que tout n'est pas revalorsé à sa bonne hauleur. Côté DGF. on à constaté une pefie hausse peur la première fl depuis un certain temps, donc an gagné & 000 € de plus. Ça amélore le quoliien des sevices. Section d'investissement, la grosse parle qui es! stucluieté. Des projets, Clemenceau. on l'a Évoque précademment, pour 2024 on à Inscih #35000€ de dépenses La continué de l'amélorahion du système de vidéoprotection de la vile pour 400000 €. Le ponl Francheti qui va re sécursé parce que les rambardes son un peu légères en hauteur, La rénovation de aires de ieux pour 249 00, L'aménagement du per Léon Menu, donc on arrve au feime, aujaurel'huiis en sont où terasserment aprés 1 y aura les plantaïlons. les éclaroges à meïie en place. La réhabilraon du pavllen Menlienne pou le Colège Intemaliondl de la Fnotogaphis, La rénovallon des chaussées, c'est un aval récurrent, les tues sont sélectionnées en fonction de leur ‘État de clélabrement a lous les ans 1 faut Investir une certaine somme pour maintenir nore vaine fan état. L'accesibité des bâtiments cammaynaux pour 38 000 €. Le pahimoine communal. fout ce A est bôtiments acminisati. les dcales. les crèches. les équipements spots, maintenir en permanence nore palimaine. 1epeicre, relare les plombares le chaullage. La végétaikañon de la vla pur 400 000 € Le plan vélo avec une réurion qui est prévu in au sur 1e sue! pour définir los axes qui seront aménagés et la Poursuite du plan de Kansïion écologique avec les holaios, les éclalrages que l'on change progressmement. Done. des investissements, d'année an année, mpertants paur a vie. La Vile investi et on à celte année prevu pour 10 lions d'investisements, en budget. Tout ne sera pas lil, mois le buciget permellra de lancer lou! ca qui sera possible en fonction des CAPEX des Services. és recettes d'investissement, pour financer fout cé plan d'investissement, nous lout des receltes. On a Intégré le résullal de 2024 le résulal de fonctionnement moins 1.5 mien qu est resté en lonchonnement. On a de l'emortssement. On @les cesslons. les cessions qui avaient été prévues en 2023 sont raporiées sur 2024. La rue du For, ça y sl. on vient de toucher les onds, L'emprunt d'équllbre qui est une écriure comptable pour rence les dépenses et ls recelles équiiprées. Un emprunt que l'on a soute! en fin d'année pour la rénovation de Clemenceau C'est un emprunt qui a été signé in 2023 qui st rentré dans es resles à réolser avec Un déècaisserent sur 2024, avec Un faux bonifié pour la rénavalion. On a obtenu le taux du Ivret À plus 0,40 points de base pour le financement de la rénovation de Clemenceau. Nos invesfisements nous pemelen! de récupérer de la TVA, pour 450000 Des taxes
‘d'aménagement que l'on récupère, Des subventions auprès de ceriains organismes. 776 000 de subventions de 2024, en n'a pe louché les fondk à la M de l'année, donc on a teçu une noïfeaïlon. on les passées dans lex restes à réalfer el on les louchera, el on commence à les toucher. su 2024. C'ôleit ste un probléme da décalage de date. tout n'est pas amivé aveni le 31 décembre. (Un peñt focus su la dti. L'emprunt ce 3 milions, vous le vayer sur 2024. qui lait que l'on aura une
celte de 12.355 mlions I décembre 2024 ou de 10.8 müñons en débu d'année. Le prof de la delié est rloïvement inécire & paris de 2025, puisque l'an à aus de gros emprunts qui 58 2 terminent et on a élalé lo dépense à pou près da manière homogéne. Tous nos emprunt sont
auosment à toux fe, done n'y & pas de problème de séeuilé dam le Mnancement de la vil. Les penpeclves lo principale réalkation que nous qurons sue les années à venir c'est le Pôle Image, €'ast un gros chantier qui es prévu pour 2024-2027 avec des constuclions conséauentes de phissur équipements pour devenir Un pôle dnéma numére un en Europe, enfin ès mpartant au niveau de l'Europe. Bry 3, c'est les anciens locaux de lINA qui apparenalent à là Vie, ls Bloient loués à l'NA, aujourd hui 15 ne son plus occupés danc une queslion Va se parer: este ‘qu'on va ls vendre ou ls louer sachant qu'is sont bien placés par rappert au Pôle Image à La population, on a une croissance régulire, on n'est pos danses viles en atntion, mais modérée. Entre 2013 ef 2024, on a gagné 8 % do popuiation. donc 1 300 hatilents en 1 | ans, ce qui n'est pas un exploit, La ve s'acerail de manière modérée, En conclusion, ce qui est proposé au vale. c'es un budget fonctionnement de 34 milons, des dépenses de 14 milions en investissement, Toul cela sans hausse des impôts pour la 10 année, pas pour nus. mois c'élait défà en place avant. Le taux d'imposihon n'a pas évobé depuis Une
Île remercie tous les services, Mariam Laura RÉGLIER qui m'a Hlen aidé pour la présentation sur le support Maclama EFANGA pour son aide et ses conseil su les chifres el la maniouiañion des autis El bien sr four les Service qui ent conibué & réalise ca budgetà. C'est beaucoup de réunions. Beaucoup d'arbiroges. done c'es un laval de longue haleine. On se voi! beaucoup avec tous les Services les uns après les autres, Merci. Monsieur RAVIER, d'avoir fait un premier élagage avant de nous vair pour que l'en ne se pos Hop nombreux à foules les réunions, merci pour voire raval el adressez lou mes remerciements à lousles services. Merci à tous,
Monsieur le Mais : Merci, Marsieur POIGNANT. À mon laut de vous remercier pour voie rose à mes côtés et ou nom de la majolé municipal sur l'enjeu budgétaire el nancier qui esl esentel
qui est le cœur du réacteur de l'aclion pubique. Ce qui nous penel ce soir de présenter un budget à l'équiixe puisque c'est une obligation légale, à l'équibre sans hausse du loux communal, cela 0 816 dl al c'est mpornt de le rappeler malgré la crise énegétique el infiñionnkle. Un budget qui reste néanmains ambiheux en lermes d'investissement Vous l'avez vu, nous continuons la franslion écologique, les 1énovaions Inerniques. les grands rejets qui sont es nôtres el que nous souhltons merer à leur lesme avec celle boussole qui se1@ la nôtre jusqu'où bout, qu a élé tappelée d'aïleurs dons le fameux rapporl que nous avons abordé lout à l'heure de la Cou des comples. qui est d'oplimser nos dépenses de fonctionnement au savice de l'investissement ets pessble sans avoir recours au levier scel. Nous coninuerans en ce sens. Souigner que la house, pukqu'il y a une hausse entre 2024 el 2023 de ce beige da lonctonnement. sst de 01 % hors budget annexe. Si on l'inclut, Ça ait 180% entre 2024 01 2023, ca qui st bien en deçô de l'infalon. Dane. c'est un pan ruse C'est heureux. Ge un contexte, cela a été dit complqué, avec l'iflation. Ne sorai-ce que paur la restauraon scolaire, c'est + 129 000€ à régler. Des augmentations des prélèvement obligatoires, cela a été rappelé, mai js fens à le faire parce qu faut que l'on ai en tête ces élémenis avant de poser le ‘débat, 200 000 € d'impôts pour les bélments communaux puisqu'on paie évidemment des impôts nous auss. + 200 000 € 85 000 € de prétèements obligatoires supplémentaires, Tout cela s'ajoute à la restauration scolaire que 'évoquoi à l'instent & + 123 000€, Vous avez également l'aspect des ressources humaines el £a. c'esi noïmel puisque les agent on! une paie & la fin du mois el celte (bals est Indexée en tonclion des déciions naliondles el de l'Assemblée nalonale, avec les ‘augmentations du SMIC € la hausse du point d'indice qui est la rétérence pour ia rémunération “des lonctionnaires leihoreux. Cela relève de 225 00 € supplémentanes à dépenser cette année, avec la hausse du paint d'indice et du SMIC. Le remboursement des Mois de raser, puisque £'esl obigalion, posse de 50 % à 75 %, c'esl une pelle augmentation de $ D00 € mai à ajouter aux 225 000 € ef aux 124 000 € que je vous o annoncés lou à l'heure. En regard de out cel, vous ‘avale DGF qui a augmenté l'an dernier de 8 090 €. bon. mais €e n'était por une augmentation, nous l'avions souïgné. SI on regarde & la loupe la Vle de By-surMaine, c'es pelil comme favgmentation, ce n'est même ten au regard d'un buigel de plusieurs duaines de miens d'euros. ‘en revanche si on prend un peu de hauteur ol que l'an garde 6 l'échele nationale, c'est vrai l'enveloppe do à DGF au nweau national avai! élé aisez canséquemment augmentée. En lout es, pour By, ce n'était que 8 000 € 2 À pioiles lendances nous amènent vess une nouvel stagnation. hélas, vote une réduction, mais
ous aurons la nallicalion dns es jours el semaines à vendre! on en rendra comte Nous avors aussi ls problème de la cise immobilière qui impacte les colleclilés puisque nous percevons les droits de mutation et ces dois de mutation sont des receltes directes pour la Vie Qui neus pemmertent ensuite d'investir. Nous avons perdu 28 % de nos crois de mutaion entre 2021 1 2029. La je vous pale du réalisé, ce sont les chifres lfcies. nous avons 479 288 € de recalter à Éause de l'efoncrement cl marché de l'immobilier. Donc. vous voyez, quel vous regardez d'un £ôt es dépenses qui augmentent stucturetement 21 en même les les recettes de l'auire côté au stagnent voire qui fégiessent à cause de la crise immobilière, c'est foule la diicullé, non pos que pour By-sur-Mame, mois pour l'ensemble des colecliviés ce france. Nous faisons un budgel, finalement. encore une los dans ce contexle complqué, équiibré, soin. sans hausse du faux communale 8t qu nous permet suriou d'investir paur 'averir el c'es! je croë, le lus important. Vois pour moi Merci encote une lof Morsieur l'Adjoint au Mare, mesdames. messieurs les ‘adipiis, corsellers déléqués at consellers municipaur qui paticipaient de l'aveniure et merci bien Sôr sons qui en ne serait possble Je vaus propose mainienant de pasier aux interventions, au aébal sh y en a un. Monsieur ONGHENA en premier pusqu'i avait levé la main ovan, puis Monsieur RENAULT o! Madame LALANNE
Mcnseur Robin ONGHENA : Juste en propos iminaire, puisque nous ave probablement le uns et les aures des problèmes de rapport à la véié, je rappelle que les impôts ont ougmenté pour les Byards. lou! anëter de se conveinere, à force de le répéter, 1 y & eu des augmentations d'mpêr, Ça. c'est pour ie premier point qui n'appelle pas d'aieurs à réponse.
Monsieur le Mare : Je vas prendre la parole loul ce suite puisaué Monsieur ONGHENA, fai là pale de l'osemblée ef je vais en proter un peu parce que à vous me lender un bélon qui est Enorme. Donc, oui ça apell réponse. Les bases ont augmenté. |e vai le rl, puisque vous le Ketaltes à chaque fa je sui obligé de le retare. Les bases on augmenté. Donc, c'es! roi, ma faclure aussi fiscale a augmenté, comme un certain nombre d'entre vous si Vous êles propaiélares fonciars,
La a augmenté à Enysur-Mame comme narfoul en France, C'est un choix du Gouvernement qui à êté d'aileurs puisque l'on fai un peu de polique, soutenu parka auasiintégralté des formations poiques. en lou cas de celles qui veulent avoir une appioche rigoureuse el responscble des finanges publiques, Ça, c'est peur le nationaï el ças' applique à l'ensemble de la nation 61 donc à By sur Meme e! aux contibuables bords. Ensuite, vous aver l'autonomie fiscale communale: done chaque Vila à ce que l'on appall une autonomie scale. Don. choque Vile, ous ls ans et voter son toux communal Je le res, le faux communal el cela va re voté dans quelques instants aprés ces débats, à By Mema #s! gelé depui 2020. Monsieur POIGNANT a bien (ait
usque € est une démarche honnête intellecluslemant avant nous aussi, mon prédécesseur avai fai ce chocia, En loul ess, nous, depuis quatre ons, nous geloms le loux communai. ce qui m'appaïent à mel en tant ave Maire el vous en lant que Consellers Municipaux. Oui. le faux communal n'ougmente pas l'est lotaement gelé depuë 2020. voila réalité de l'aspect fscai. Mainienant je vous recule la parole évidemment el vous pouvez pouruivre voire propos.
Monsieur Robin ONGHENA: Donc les Impôts ont bien augmenté pour les Eryards et la part communale non. mai vos recettes ou par conire du fai ce l'augmentation décidée par l'État ref. Merei beaucoup, Hrune, pour celte présentalion rés ciare. J'en conclus queïque chose, à oice de Moval el probabiement d'une grande comsiction de valie par, Monsieur le Mare, et je
‘pense que &'es! ben, le fonctionnement ms semble bien aller sur cette ile. J'ai etu voi que nous devons encore diminuer les ais de fonctionnement. Moi j'ai l'impression que les Iras de fonchionnement sont plutôt bien gérés, on arive même à dégager de l'excédent pour abonder à l'investissement, Moi. js suk beoucoup plus dérangé avec l'nvesfisement. Le lonciionnement & force de voire Havai, les chosat vont bien, on dégage des bénéfices et 1 serai d'alleurs peut-être lemps de les rodistibuer au personnel communal qu doi. à mon sens, bénélicier d'une meison qui maiehe bien en termes de fonconnament, Par conte, ele marche beaucoup moins bien en Fermes d'investissement, d'où ma conviction renforcée concernant ls projel Clemenceau. 2 ‘On avait profeté 14 miens je croi que l'an est à 16. ef, on eit à 2 mions de déficits. Avec ce
qui est proposé celle année. ça va encore être pareï, donc on n'amête pas de creuser le défelt Far aller, {e ne me retouve pas, ma Ici c'est poliique el on ne va pos revenir dans le délai, avec les diférentes saclons que vous proposez. Méarvnoins je vai revenir sur Clemenceau parce que je sui ès dérangé per quelque chose. Dans Les recelles du budget 2024. vous parez d'un crédit de 3 miïons qui viendrai uslement au paiement de Clemenceau. Or les dépenses d'investissement de Cemenceou son! budgétées à 838 000 €, je crois. pour celle année sur un bucigel olabal de 3 milons. Ceïa gril que le projet Va durer des années. au détient du spari des enfanl, mais surlout on paie des recettes avec des sommes d'argent qui ne son pos allouées au resle. J'ai du mal à comprenche pourqueal d'un côté on met 3 milions de recette avec un crédit el juste 635 000 de dépenses. C'est-3-ire que 185 dépenses à venir ales sont déjà intégrées dons les 3 millons que l'on met dans la colonne recettes
Dore. bien. en conclusion, pour Is fonctionnement, pas bien pour l'investissement, becucoup de {choses à on redire sure lon ef sur la forme,
Monsieur é Mare : Merci. Vous avez raison concement le personnel communal c'est mporlent de aler av quoidien, avec cerlans élus auteur do celle table qui sont membres de Iadite Commission partenariats avec le pesonnel communal. Nous avons pour a première [a à By Mae = ie cs laver dé dll puisque ça a été volé, mais je le rappel - mis en place ce que l'on pourait appeler un conilé d'entiebrise qui r'enstait pas à Br-surMame. Nous avons Voté léanssion de le Vile de EyaurMome ou CNAS qu est le camilé d'enrepise dos ogents fenoriaux. C'étai une ancienne demande des agents communaux à By aur-Mame depui, des ‘amées el des annèés. AU regard des diiculls ustement à équilbrer le lencliennement, ee le Éomprends et je le partage, cela n'avait pos êlé fai avant por mon prédécesseur. Ce n'est pas. Vous comprenez, un grief que je li ais, an ourai fai a même chose puisqu'il fall équtibrer ce badge de lonclioinement. Nous y parvenons el c'est une grande fierté Justement de permette aux agents communaux d'avoi accès à ce camié d'entepise qui. comme out comité d'enteprse. permet un certain nombre d'avantages sociaux. Concemant Clemenceau je ne vai pas éploquer parce que là on touche au sublime je préfère re cela ain En revanche, Monsieur OIGNANT, es-ce que vous pouvez explquer pus ciairement Side façon Inteligiols à Monsieur ONGHENA le fat que l'an insare des études pour celle année, Qu'on lèse cel sur phsieur année paur a plen pluflnuel d'investissement €! que — ça, c'esi moi ‘du voile dre par conire — des revaux de cette envergure ne se font pas en quelques jours, Onl'a dé dt. mais vou flgnez de ne pes vous en rappeler, je croi, que l'ouverure du nouveau Dymnase réhabaté se fera au promier semestre 2026, Mas si vous savez faire mieux el plus Vite en femes de havaux de celle ampleur. (a crok que les services fechniques seront preneur de Vos bons conseis, Monsieur ONGHENA, Su l'aspect plus technique st budgétaire, Monsieur POIGNANT.
Monsieur Bruno POIGNANT ; Les travaux aur ls gymnase. ce qui estiment au budget 2024, les 00 600 €, on ne rénove pas lout un gymnose pour 600 000 €, C'est un programme pluriannuel. donc. on va étaler les dépenses sur pluieurs exercices pusque les Mavaux Vent durer plusiours “exercices Pour fnencer ce gyrmnase, comme 1 y avai de la ténavalion, on bénéficiat d'un taux, ‘an l'enclenchaït el on l'epparsia avec le gymnase, donc on © pré un prél bonilé pour la rénovalien énergétique puisqu'on a un programme de rénovation énergétique. Aulanll'allécter à Ce suiehà puisque l'on bénéticle d'un laux moins cher pour le financement du gymnase. Ça, c'est le premier point.
Deuxième point. quand on Iance des ravaux de cells ampleur c'est un peu dificle et un peu ur de financer ca sur une seule année, pour une seule généralion. l n'y a pas que les Bryards de {ele année qui civent payerle gymnase qui va durer 10, 15 20 ans en utilisation. Donc, prendre n fnancement long pour un éawpement long c'est aus une bonne mesure. Vous faites parel avec un bien immobiler, Vous achetez un blen immobler, si vous failles cansture une maison, espère pour vous que vous lez prendre un prêt qui contient el le lerrin el la comuction el bien adapté él après Vous cle entamer des Havaux. Vous n'allez pas demander juste le prêt pour la ferrain et aprés vous demander a vous avez ausez d'argent pour conshuie la maison el après pour l'équipe 2 Vous aïez faire. un financement global, financer le lan ol aprés comme vou allez l'uiser
pendant un certain nombre d'années vous prenez un financement long pour étaler ia charge sur Plusieurs années. La Vie fa exaclement pareil
Monsieur Robin ONGHENA : Ml J'aimerais Bien que l'on remelle La se parce que Ka je ne suis pas du tout d'accord. lu viers de die c'est 3 mllors d'euros, premier apré. W cemmences à rembourser le caplal quand 1 95 débloqué l'ntégraité du crédi probablement, ou pas à Est-ce ‘que c'est ur crédit qui va 8 débloquer au remboursement seulement quand les ayaux é10n Férminés & Auquei cas. c'es! déjà quaire ou cinq ans de pénaité d'intérêt. Nécnmains ce n'est pa encore le plus grave à mon sens Le plus Important e ce que je n'ai foujours pas comrk, €'e5! qu ans la colonne recettes investissements figurent 3 milons. ar j'ai out à lit compns, mai | te remercis da ma l'avoir récsplqué - on ne prend que 400 000 € celle année e1 600 009 € pus tard. sauf que les 3miions viennent fnancer les autres investisements. | eut été pus honnêle dans Ia
Monsieur Hung POIBNANT: À la première question, ou. es 3 mins élgient céccissés, donc on a écuperé l'ntégralté des 3 mlions, C'est pour cela que dans le plan é'amerissement on voit bien aus l'on al 3 milionsirseris en comple el on commence à les rembourser.
Monsieur Rabin QNGHENA : C'esl dé uns bonne chose.
Monsieur le: Maire: Monsieur ONGHENA, vous n'avez pai là parole, laissez Monsieur POIGNANT parler et après vous ui irez que c'est ès bien.
Marsieur Bruno FOISNANT : Le prêt a été décaisé el on va commencer à l'amant, 1 se fai en deux ignes. Une lgne sur 20 ans 8! une igne sur 25 an. 1es aflaclé, ce préë. donc à est alfecté our la rénovation énergétique el pour ustier le prêt on lournra le faciures de l'équipement en Peur de camsucten Le souei. on a deux salons ; ou on décaisse au fl de l'eou, c'est-à-dire ‘qu'8 chaque loi que l'on fai une Manche on décasse le mentent du pré. eu l'on met tout en Hrce pour le prêt, C'est val que l'argent c'est de la novalion l'argent on ne va le melte sur un ivret À en face ons qu'on emprunte à un Ivret À pus 0.40. Cel argenHà va aus financer pour l'nnée. les autres équipemenis en face, moi 1 est allecté anaiytiavement au gyrmnse:
Monsieur Robin ONGHENA : Non, les 2. milans servent & payer auire chose, c'est tout. Soyons honnêtes ef disons que l'on 0 emprunté 3 miions pour l'investissement de 2024, c'est comme ça que je le comprendk, On à emprunté 3 milions, Sur une section qui était déjà déficiiaie de 2'mülons l'année d'avani, mon propos je l'ai cf, je ne changeroi pos d'idée, ça me pari asser clair
Morsieurie Mais : C'est avec la Banque des lemitores &
Monsieur Bruno POIGNANT : C'est la Caisse des Dépôk el Consianations.
Morsieur le Maire : Ga sont des organismes publ, ce na son! pas des établissements privés, qui permettent de lever de la dette dans le cadre d'engagement de ransfion écologique. Dars le Éadre de ces engagements, nous 20mmes allés vers ces étabissements pour leur indiquer que le Ps gros de nos inresisements de transiion écelogique était sur ces exercicerà I rénovation du Émnase Clemenceau pour lequel on aura d'aileurs des subventions, mois ça, an en reparieta un 3 peu plus lard. L'ensemble de 'Uisation is ces denien se foto sur factures. C'est dire que l'on esi
Bbigé de donner à l'établissement bancaire, dans le codte de la conventen signée. l'ensemble des factures qui démontrent que cela conceme la Mansion écologique. el pour la phpart conceme évidemment le gymnasa Clemenceau, J'imagine qu'une parie aussi ira sr le LED, sut EDS, 8lc. mais c'est de la Mansion écologique conventionnée el c'est pour ça que l'on a réussi à avoir ce prél avec ce taux. En dehors de ces dsposlifs les laux son! complétement nlemnaux. Volë je ne sais pas s Monsur le Directeur général des Services vouial préciser&
Monsieur Frédéric RAVIER, Directeur Général des Services: Non. Vous avez parfaitement bien 1ésumé les choses. On levra. In ne, justifier de à milions de ravaux en rénovation énergétique sur le gymnase sur celle année et l'amnée prochaine.
Monseur le Maire : Madame LALANNE. sauf si vous voulez céder la parole & Monsieur RENAULT. Ale Madame LALANNE.
Madams Sandrine LALANNE : Merci Monsieur POIGNANT et merci aus les Services parce que je pense que c'es une nouvalle présentalion un peu plus synihélique celle onnée el c'est Beaucoup plus ca, Sur le fonetlonnement j'a juslo deux ou Iris petites questions et une grande femarque su les — 10% des subvenfons, Qu'est ce qu'l y a dons les sevices acminisralis fapidemenl, 12 milion 9 Qu'est-ce que l'on mat dons er services adminisaifs el la complablité ? Ce ne sont pas des ellecll, donc qu'est-ce qui peut aiteindre 1.2 milon # C'est jus pour comprendre.
Monsieur Hruno POGNANT: Le Sewice complable n'a pas un coûl de fonctionnement de 1.2 min, ce sont toutes es factures qui passent, le paiement des impôt lencies, le FCCT, dei réinancement qui passent parle Sevice financier parce que l'on ne sai pas où les ile
Madame Sandrine LALANNE : D'accord. Espaces pubics el 26 mlians, c'esi quoi ? Ce ne sont pa que ls espaces vers, c'est Iout &
Monsieur la Maire : C'est le netloyage des votes les éclairages publics les espaces vers donc la sous-ailance aussi de LELEVRE par exemple.
Modame Sandins LALANNE: Merci. Ma remarque sur le fonctionnement. effectivement su le Fonctionnement on est à +81, on peut le die, c'était aux comme ça dans la mandaluté précédente, mas c'est quand même un budgei que l'on amive et que vous avez à content, Maintenant. honnélement j'ai un vrai soues sur les subventions. l'ai vu qu'il y avait des -10 % sur l'enveloppe des subventions. Un budget de fonctionnement qui augmente de 0.8 et en revanche on va prendre sur l'enveloppe des wbventons, notamment sur la subvention du CAS, me gène foftement. Je l'a déjà remonté en Commission sociole la demiêre los. Sur l'enveloppe du CAS à - 10% l'émers vraiment uns groste, grosse réserve el d'alleur je sub complétement en désaccord Ga sera dieute en CAS, mai [a sounaite que l'on donne une creclive un peu pellique sur ca SHetlé. Pour moi l'est hors de question que l'enveloppe qui va aux aides ext-légoles diminue de 10% ef diminue même, C'est aiment un sujet que l'a 6 cœur. Pour moi. au CCAS, on le sai très bien. 1 y a deux parties. 1 y a une parie des aides exradégas, les vrois besoins 1 | y à quand même une parie qui est du sr, on peu sa le dire. je sai que le terme lache, mais on va ur peu Plus sur du lost, Que l'on rogne sur cette parlie-l, effeclivement, mai que l'outte parie on rogne, Pour mal c'es hors de question. J'ai quand même un vrai sujet sur les -10% œux associations, Mas {pañ pour certaines, Ça sera mon pe mot de lin,
Morsieurle Moi : Vous aurez ls débat an CCA parce que c'estune instance quiest iée à a Vile lan même lemps ce n'est par una instance du Conseil Municipal, sur les grandes directions “données. Ce qu s'est passé, pour que veus compreriez bien. c'es! que le CCAS a resllué un ÉÉxcédent en 2023, C'est à dre que 62 que l'on avait burigélé en 2022 pour 2023 état ou deçà de Le qui & été concrètement utiké à hauteur de 74000€. quelque choie comme cela. On a fécubéré un excédent du CCAS cette année, dons che annèe on se cale sw le réel de 2023. On regarde comblen on a effectivement dépensé en termes nalamment d'aides extradégaies, parce # que ce sont des oides importantes et on ss cale au niveau du réaléé. Simplement. assurez-vous
mobs ce débat vaur l'aurez en CCAS, les aides exralégales. ja donne mon ave de Mere et de Président du CCAS aceessogement, n'ont pos vocatlon à baser, C'est une cerllude Pour es qui est de la basse shuciurele, vous ave là la réponse avec l'excédent que l'on récupère de l'an ‘desnier, done on se cale su le 1éalsé 2023, ce qui est somme loule une gestion de ben père de fanil. Pour aprés, le détail de chaque association. le débal se fera dans noke nslance, moi ce que
vous dites me convient en grande parte. Cela rejon! ce qu a êté di au tout débui de ce Corse Municipal sur la voloñsalion des mises à disposllon, puisque ceraines de ces associations à caroelère social ont accès à des locaux municipaux quine sont cujourd'hui pas valonsés, Donc. là évidemment l'arieu se poser.
dame Sandine LALANE : Pour ivesisements.à y era pos à bien évidemment on Nas pas docced ovec voke polique, done on voie core le Eu. Je nole que Lo
léhabhiaion db paul Monenve.j' n vraï queslomement ur à ll de re Ga mainlenant Ad c'éll vote promeue de llcols de 1) Fmolagiapne, ne porlage pes du tout. Le
Girase Clemenceau, on ne Vo pas} avant Les avoue macemsaton du Bac des so El teueurs dansiarélenon dobos de out le déperies du ser! Je ne VOS peu y revenr non
Be ai une queston sur l'école Safe à 1 agi de rénovation, mois on n'ai pos un projet
d'agrenasement d On ane 0j de ce projat Je von au fern'appard dlimesasement ces ame
Monsieur la Mai : Je reviers juste sur ie propos précédent concernant l'investissement qui est inscil, 5 ce buclgel es! voté, pour 2024 qui conceme le changemen des immenses éclairages du pere des sports. Ce n'est pas de l'halogène, mais c'es! une lès vielle lechnologie qui coûle Exrémement cher à la commune, donc on va changer l'ensemble de ces dispos pour aire des Éconamies, ce sant des ivesssements d'avenir
Madame Sandiine LALANNE : Ce n'es pas ce que l'avais compris, désolée. Monsieur la Mars : Non, mais n'y a aucun problème. 1 a une confusion possible parce qu'on a aussi un projet sur Is beaucoup pl long larme de aire certains ferais. ls terains en schisle qui Sont peul-êlre à rénover. Là, ce n'est pes ça c'en! vraiment de la Nansiion écologique. Concemant ls Collège intermañonai de Là #hotographie. c'esl un projet cui a élé iilà par mon prédécesseur qui avait réurd à avaller avec Michel POIVERT qui esl un grand monsieur de la Éholographie at de lstaire de la photographie, 1 a une chake à la Soibanne sur cet erieu-ë, 1 Est connu mondialement, Ce morsieur à eréé, rappelez-vous, le Colège Itemaïondl de ia Photographis qui s'afalera dns ls aciers atallss de Louis Dagure, donc c'est quelque chose qui est tés pos, qui s'ieri dans ls dynamique du Pôle mage évidemment. Simplement, pour he Tout à lo clos avec Vous, nous imerivens les crédils pour poursuivre l'aventute, mais pour l'instant nous avons igé le pralel dans la mesure où nous attendons uns clerication sur le niveau de soutien de l'état e1 de la Région Re-de-france surloul. puisque des engagements ont lé prs l'en demier et ces engagement ne son pas cancrélisés, aujourd'hui. Tant que je n'ai pas le souten ferme et déliif de 1a Région le-de-rance et de l'État a cel enjeu, on no va pas y dler Seul puisque c'est un enjeu eulurel qui dépasse Fès largement les ones municipales. Vous Gviez un autre paint sur lequel je voulais répendre, c'élal Banilet. Concemant Bar. 1 y a “deux phases, La première phase c'est celle année 2024 où à la prochaine reniée scaiaie | VG avoir deux nouvelles sale scolaire et péricolare dans le bâtiment où | y a le logement de là joraienne. Ça, c'est lotalement sur 2024. En 2024 aus l'étude qui est en Fain d'être fnolsée sur la Constuction recamuclion, desuc'ion, on ne sai pos encore exactement de l'école Berliet pour Évidemment ofir una école flamban! neuve aux enfants, sachant qu'i y a Un enjeu pour les scolaes af les équipes enseignantes, c'e un enjeu imporlant el vous avez un deuxdéme enjeu qui fs une passais énergétique, Rappelez vour que c'e! le béliment qui coûle is ps cher & la Vile (de Brysur-Mame an énergie. Vol pourquoi on a décidë de linserre sur ce budgel 2024 pour raiment ascéléer la procéaure sur cel enjeu Bolt. Monsieur RENAULT, 'alis Vous oublier. 5 Monsur Étienne RENAULT: Ga me ports peine, mais meijo ne m'oublia pas. J'ai deux demancies.
La première. l'excellent foval de MONSIEUR 8runo | laucraï me le difier. Ban oui, et ce n'est pas mo quiie ai, mas c'est l'excalent CRE: a municipal a l'obligation de rencre accesabios, sous lame élechonque. dans un standard ouver! aisément réufisable, ls données esentilles, Mais comme tout le monde a lu cet quel, c'est page 22, nos bien. Ça, c'est la première chose. 5‘ Vous pla. ce n'est pa la première 1ok que je le demande, 1 y a un job qu est lait, ce qui est vu doi pouvoir être aifusé, À n'y a pas de raison, 1 suffi peut-êe même de merite en revers « non conrachue. La deuxme chose, j'ai demandé les résutats axhausis 2923. budget onctionnement, dépenses
‘ressources. pareil. pour le budget iveshssement, exhaustif. Je me las tot de regarder les Isings. El pus. loi une auire approche, peut-être un peu pls acide, mais je le fais avec amié, en chalengeant réguiérement l'ami Bruno. la. je voudrais relré ca que le CRC, c'est-a-dire le bel audit qui demande de comptéler de manière exhaustive les annexes du comple financier unique. En mañière d'investisement, le CRC recommande un plan pluiannuel pour permelre de mieux piolor. pages 54 et 56. C'est wi que j'étais déjaintervenu. en son lembs. parce qu'etfectvement Ploler pour Les l2moë à venir el encore, ça me semblait un peu cour. AU Chose, fecommandaton de migulonté et ça, c'est mporlanl. le Mae le disait, c'est la loi Rocammondotion de réguerté number2. Pages 32 6! 33, cohérence constatée sur le nombre d'ettechis selon les documents étuchés, Ça c'est vrai el on sait que Piere-Anlaine nous bossne égulérement avec les elleciis at on na sell pos a c'est comme ci ou si c'es{ comme ça. L'audit mème, c'est dei gens spéclaés, 1 ne son! pas que bles, dl qu'il fauxrait quand même s'asurer de ka canérence d'agent municipaux que la municipalité aliche dans ss documents. Produire le rapport social unique, sans pale, bien entendu. de la déficience dés heures supplémentaires, page41. que j'ai souvent dénoncée ici même en dant que c'éleil une ‘aberation de metir danses chiles que l'on va avar l'équivalent de dix équivæents postes, c'est érdre 16000 heures à venir d'heures supplémentaes. I, pour ceux que ça imléresse, vou reader poge 42 l'eseroquere en parlicuier d'un poste NAS, mas je n'en cs pos pli. Page 41. le CRC dit: À n'exste aucun système de contéle du lemps ellechf de frava. le Vous voyais lès pos, On sa rappellera de mon intervention sur la mise en place du home ofica pour certains agents et de son auloconrôle, le ne le pare pas de l'abseniéiame, page 43, qui augmente Après, effectivement, on va mel en place des sessions de management. lie CRC éclat c'est 2h conclusion : carences dans la geslon des ressources humaines, page 32. Dane, À ÿ a de quoi dre. Je ne paño pa d'un petit pose, tout & l'heure, c'est du 65, 70%, tous fais peronnets fconfonaur el quand chacun foit comme à veut, je me di qu faudrait donner un coup de pied “des la toumibre et ne pes dre que c'est Jean-Plere qui faisait ça un peu « bolo boto 1 Vol.
Monsieur le Mare : Je me retrouve en défenseur de man prédécesseur. a un nom, Jean Pierre SPLBAUEUR, Mare de Erysur-Mome, qui dait avoir tout le respect de l'ensemble des és de Ces bancs, Morsieur RENAULT, Monsieur REAULT, vous n'avez par la parole. Monsieur RENAULT, £'est un lappel à l'orcre à Inécire qu procès-verbal et au piochain. vous sorezinterll de parole: Monsieur RENAULT, hélas.
Monsieur Éianne RENAULT : Je vous remercie.
Morsieur le Maire : Finalement. je vais vous rendre ka parole, vous patlez d'une escroquerie, est-ce ‘que vous pouvez développer si vous plat &
Monsieur Étienne RENAULT: Oui, absolument, On uilse, par exemple pour un recrutement, les heures supplèmentares en cisont à limpélant «lu matqueras les heures supplémentaires», C'est Écni ei comme tout la mende a L comectement la chose, ce que je vous demand c'est d'aller ‘page 42. vous lo lisez renquilement et elle est contraire à ce que je dis. eh bien, je ferci amende honoroble.
Monsieur le Maire : Merci. Concemontl'accesibiilé aux documents 1s'agisail en réaité, puisque Vous ever bien Li non pat de cells enceinielé, mai de l'accès au sie intemel ei de la dhponbitlé en lgne des documents exsenfek. Le problème c'est que le sil intemet es césuet el mére évidemment une réfonle ce que nous avons entamé, rappelezvous. en In d'année s demière suite au piélage de l'été dernier: Donc, puisque vous avez bien lu, voilà le sujet de a
CRC, 1 n'est pas autrement. Concemant le nombre d'elfsciis en revanche. je me loue vess vous, Monsieur RAVIR, parce que je n'ai pas le souvenir de cel enjeu.
Monseur Frédéric RAVIER, Directeur Général des Services: Non, la CRC avai elfsclivement painté le fat que parfoë le lableau des elec que vous êtes amenés à voler assez réguièrement n'est par toujours shictement conforme à a récit, à savoir que pour certains postes an es1 en cours de fécrutement où paroi certains notes sont un peu abandonnés et né son pos forcément inméciatement relrés du lableou des elfectis. Cela lai que, quand on regerde l'efecii féoiaue si l'effsc réel, y aune gilférence, mais avec un allscli Inéarque supérieur à l'etect réel, C'est nommaï aussi que la CRC reléve ce gone de chose, logiquement tableau des elec: doit être Le oks conforme possble à la réal, c'eshér-dre avec une discordance exrèmement faible entre ce qui est prévu et laréalté, C'e quelaue chose qui j> perse, a été poinlé plus un peu pour le paré. parce que depui deux, lois ans on és! pUlôl beaucoup pui perlomant
au'evant sur 6e lableou des effects
ones le Moto: ec par ct dé nou, hommes En raie, 1 à PAU Lan Do Sanaa comen onanéie dr apech Dodge van sr
Ban a ra rcopion du comole rec rique, qui oppa Qu ae! 8 Je vous Fenede Vr e Eee d 0 Tocoen du conte canne mana SR eu come RON D CH ne y ete oigoten 01 Se an nee por eme arret M D SD 10 die Tete comp Mark urigu A. Qu
Spb 1 Qu aient à vourremere Eole 17 Pos Mon ddl 2, Qu roppae à Qu absent de va
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202ADELBOG22 - BUDGET PRINCIPAL! ADOPTION DU COMPE FINANCIER UNIQUE 2028
ExPOSÉ DE Monsieur Bruno POIGNANT Adi ou Maire
Lo Compte Financier Unique (CFU] est un document budgétaire el complable commun à f'esdonnaleur ef au comptoble publie, qui 59 substive au compile acminitratf anciennement prod par l'adennateur él au compta ce gestion jusqu'ici établi par la complable publie. La Vile le Bysor-Mame a êté retenue comme colectvré expérimentatice. Ele s'est perée ceneiale et a été retenue par les semices de l'État pour l'application du rélérenliel budgélare et complabe M7 dès le budget2121 et l'expéimentaton du CFU pour les camples des ‘évercices 2027 el 202. Le CHU vse à toumi Une information pus mp et ph Ile que les comples aminérati et
comptes de gestion. Les informations budgélares 21 complables soumises eu vole son! insi rafonalséer, mocemisées al enfchies gôce au rapprochement av sein d'un unique document de données budgétaires el patimoniaies. su La pioduetion entièrement dématériatiée de ce document s'appuis sur un iavail collahorat el
conceilé dela calecimité et du complable publie, dans un double object de smpifesiion des procédures el de fabiisalon de la quailé des comples:
Le compte lnancier urique dé la Vilé pour le budget principal. dont vous trouverez une présenlalion détalée en annexe à la présente délbératon, est clluré ovec les résullts suivants {Section de lonc'ionnernen : 3 791 327,46 € Section d'investissement: - 2047 415,25 €
“'Restes à réaliser an dépenses d'invesllsement : 1 862 674,04 € Restos à réaliser an recettes d'investissement 3 774 531,75 €
Ces résutats de clôture seront réa lors du vole du budget pimit du budge! pncipai pour l'année 274
DÉURÉRATION
Le Consoï Muricipa.
Vu le Code général des colecthitée lonitralos. notamment ses aiclesL.1412-12 et L1612-13 releïlb ou vole du comple acminisratit.
Vo l'acte 242 de la lo de inances pour 2019, modfié par l'aticie 137 de La loi de finances pour 2021 pernetlant qu colectviés d'expérimenter le compte financier urique, Vu ia délibération du Conseil Municipal du 10 julll 2020 aulorsant la condidalue de la Vite dé Bryaur-Morne & expérimentation du Compls Fnancier Unique,
Yulinsuction buagétaie #1 complabie 1457 applicable à la vils de Bay-aurMame, Vue budget pimill et les décisions modicalies de 2023,
Vu l'avis de la commission des Finances du 23 évier 2024
Considérant qu'l y a lieu de procéder au vols du compte lnancier unique de la vile pour l'exercice 2023 conceman! le budge! pincipal aprés présentation du budgel prit el des décisions mocilcaes de l'exercice 2023
Après en avoir délibéré. et par 2 voik pour 2 bsfentians [Sandine LALANNE, Robin ONGHENA) et 1 voix contre [Élenno RENAULT
Ame 1: ADONIE le Compta financier unique 2923 du budget pincipel de lo commune de Brysur- Marre laque peut se 1ésumer comme sui
Grédis ouverts en € | Récisollonsen€ | Rester à réaliser
SECTION DE FONCMONNEMENT
Dépenses réels sizaseos | 268595787 “Dépenses d'arcte 1igS4sls8| 1 18860438 -Vrement à la section 887 53270 d'investissement a .
Tofal dépenses sr aSN| SOS Recees réels 1978 81240 | 3286407517
“Rocortos d'ordre 848200 Excédent rapodé 173 274 | 139811274 Tolareceies 33702514 | SAS an nt Réulor de I selon de
oncllomnement 3791877 46 SECTION D'INVESTISSEMENT
penses réelles irsesogass| 6aneesra2| © 166267804 2 Dépenses d'au SITES 1595
Tstai dépenses 12I72NN7| MOSS] 186267804 “Raceilesréoles B1OTBS0S| — 25350104
“Recetles d'or 14057887 | 19587741 Virement de la section de 887 53270
tonchionnement cécent reporié 19128585] 11312855
oïairecelles I2IT OUT | 4862979.00 RéuIa se cTon d'investissement 1525. 16267404
RÉSULTAT GLOBAL DE CLÔTURE LS 7I2A |
Amie 2: Condrar és identités de valeurs avec les Indications cle comptable pub. relafves au feparl à nouveau. au résullal d'expleitation de l'exercice el qu fond de roulement du bâan d'enhée ef du bon de sors, aux débits et aux crédis portés à lire budgétaire aux différents comptes.
Ame 5 : ABREIE les résultats définis es que résumés dessous Enseclion de lonchionnement 3 791 327.46 €
Ensection d'investissement : + 2047 615,25 €
20MDEUR0O2S + BUDGET ANNEXE THÉÂTRE DE BRY-SUR-MARNE: ADOPTION DU (COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023
ExPOSÉ DE Monsieur uno POIBNANT Adjoint au Maire
Le 2: compte Iinancier unique 2023 soumis à voire approbalon après ls budget annexe cle Ia vil, cenceme celui du Méâire de Bysu-Mame. En eflel. l'expétimentalion du compte financier Snique concerne aussi bien le budget pincipal de le calecivilé que ses bucigeis amexes à cractère ngushiel e! commercial Étant donné que ls budget annexe Méâire à élé ciéé au 1 lanvir 2024, 15 agit donc de sen premier CFU.
Ce demier, dont vous ouverez une présentation délailée en annexe à la présente délbératon. est dôturé avec unrésuta nul (résultat de 0 € aussi bien en lonclionnement qu'en investissement] En effet. le Inéâtre a besoin, en rason de l'suffsance de sex tecelles, d'une subvention du budget pinsipal pour courir lintégrailé ce ses dépenses.
Par conséquent la vie lui ven en fin d'exercice le montant shictement nécessaire pour ossurer son équilibre fnancier en fonctionnement ol on investissement
DÉUBÉRATION
Le Consel Municipal
Vu le Code Général des Colectiviés Teoiaies, notamment 85 enicesL.1612-12 et L1612-13 relatls au vote du compte adrinitratt
Vu l'aricie 242 de la loi de Inances pour 2919. modifé par l'article 137 de la lo de finances pour 2021 permettant aux collectivités d'expérmenter le compte {ancier unique, Vu la défbération du Consel Municipal du 1Dullet 2020 autorsnt la candidalure de la Vale de By-sur-Mame à l'expéfimentation du Comple Fancier Unique, Vu le budget prmilf, alles déchions modiicatives de 2023) Vu l'avis de la commission des Finances Bu 28 février 2024 2 Considérant que l'expéimentation du compte financier unique concema le bueigel prncipoi
d'une collecté al auss ses budget annexes à caractère industriel o! commercai.
Après s'être fai présenter le budget prit ei les décssons modifizaives de l'exercice 2023, le Consoi Municipal défipérant sure comple Inancier urique du budigel annexe Thédire de Byaur Miam aressé par Marsieurle Maire.
Après en avoir délibéré, el par 26 voi pour 2 abslentions (Sandfine LALANNE, Robin ONGHENA) st 1 voir contre [Éienre RENAULT,
Awneie 1 : AnorE le Compte financer unique 2023 du budget annexe du Théâtre de Erysurame lsquel peut s8 résumer comme suit
“Crédits ouverts en € Réaisolions en €
SECTION DE FONCTIONNEMENT
Dépenses régies 286 18704 48 70582 “Dépenses d'ordre 324500 324500
Virement àiaection d'nvesissement 34000
Tail dépenses [ss z os El Recoles dues Sa ST20t Srous08e|
Total races | # Fou és dei secfon de fonctionnement | 0
SECHON D'INVESNSSEMENT “Déporues réles tai osa47 189
Toiaradpenses véroseer TN Fecsenees 1400067 PAT
“Racaltes d'ordre 354500 Sas rement dela secon de fonctionnement 3400
. ‘Total recettes 161 058.67 153 139,79
ar secon dues ment RÉSULTAT GLOBAL DE CLÔTURE
Amie 2; Constat les identités de valeurs avec les Indications da la Complabie publique de Vincennes, relais au report à nouveau, au résulial d'exploitation de l'exercice el au fonc de roulement cu bin d'entrée et du bilan de sorle, aux dés at au crédits portés à lite budgétaire ‘aux afférents comples.
Ame : Are les résus définis 1e que résumés ci-dessous En section de lonclonnement:0 €
En section d'investissement: D € # 20240EU80024 …- APFECTATION DU RÉSULTAT 2023
EXPOSÉ DE Monsieur Bruno FOIGNANT Adjoint au Maire
L'aflectation des résultats de l'exercice N-1 s'elfactue après l'adoption du compte finoncier unique (CU. Seul le résultat excécentars de la section de fonctionnement au llre des récisations 2023 faïl'ebjet d'une affectation par déciian de l'assemblée dléfibétante,
Le résual à afecier est le résuilal cumuié, c'ostà-dre le réullai de l'exercice 2023 tenant compte du report du résulel de lonctonnement de l'exercice 2022. L'affectaïion de résuilat décidée par l'assemblée célbérante dal au moins couv le besain de financement de la section 'nvestssement lei qu'il appart ou FU.
Le besoin de financement de ia section d'investissement est le cumul du résulat d'investissement de clôture 2073 [déïci de 2047613236 et du solde podlif des restes à réalser 2023
11885771 €).
Étant donné que l'excédent de fonctionnement 2023 (3 791 327.46 € couvre 1taement le besoin de financement de la section d'investissement (183757.54€). le ralquat peu être affecté de manière fre lreport an recetls de fonctionnement 8002 et/ou alectallon complémentaie en ivestsement|
1 est proposé au conseil municipal 'affecter ls résultat de fonctionnement de l'exercice 2023 de 3713274€ d'une per an excédent de fonctionnement capitañsé pour 2271 32746 € dont 123 757.54 € au ire de lo couverture du besoin de facement de la section d'inveslisement el 2 157 549.72 € au fr de l'alfacietion complémentaie en réserve al, d'aure pari, en excéclent de fonchonnement reparé pour | #00 000 €,
DÉuBéRATION
Le Consei Municipal
Vue Code général ces colectiiés tenlenols, notamment les articles L.1412-1 et suivants, Vus compte Fnancier urique 2023 du buciget pincpal,
Vue Budget Pimifl 2024 du budget principal, Vul'auis dela commision des Finances du 28 février 2024
Considérant la nécessié de délbérer ain d'aifecier le résultat excédentaie de fonchonnement 2023.
Censdärant que l'affactaton du résual de fancfonnement dit au moins eauvir le besoin de financement de a saclion d'investssement
{Après en avoir däbèré, et par 27 voi pour et 2 voir conte [Éienne RENAULT. Robin ONGHENA)
Amieue wmaue: Decie d'olfécter comme suit ou budget pémiit2024 le résulat de fonctionnement 2023 de 3 791 32744 €
1068 Excédent de fonctionnement copaisé : 2 291 327,46 € Décomposé comme sui
Couverture dy besoin de Iancemen! de la saction d'inveshssement : 123 757.54 € - Mfectafon compémentaie en réserves : 2 157 567.92€
FR 002 Excédent ce fonctionnement repori : 1 500 000 € os
2O2ADELBOAS —_- BUDGET PRINCIPAL - VOIE DU BUDGET PRIMIMIF 2024
EXPOSÉ DE Monsieur Bruno FOIGNANT Acjoint au Maire
Lors de sa séance di 29 janvier 2024 a Conseil Municipal a débattu des orientations budgétaires proposées pour l'exercice 2124
L8 budget présenté à l'adaphion du Gorsel Municipal reprend sind ies proposiions budgétaires examinées lors des atbtrages, puis en comméson des Finances le 2 lévier 2024. inscries dans des frientaïions axées ar une pollique budgélare de mass giebole des dépenses téeles de
Ce budget primitt 2024 s'équibre avec les résullats de l'exercice 2023 lrapdis aprèx l'approbation du FU ets restes à 1éalser eninvestisement
Le budget qui vous est proposé présente les caraclérisiques suivantes
A -ÉQULIBRE GÉNÉRAL DU BUDGET 2024
Les montants globaux s'établssent comme suit JU DPENSS mCnEs|
Crédis d'investissement proposés 12 138798 42 11 054 1102 Reste à réa 1 882 67404 371857
Solde d'exécufion 2023 (déc) 2087 61525 Viroment de la section de fonctionnement 1 218 24494
ol dela section d'investissement 14 049 087,71 14 047 087,71 récits de lonclionnement proposés 33 1518325 22070 0819
Viremant à ls sechon d'invesissement 12182494 Résual de lonctionnementroporié 1 500 000.00
oki el section de fonctiomnement 24 37009819 2470 098.19 Telal du budget 50 19 185,70 50 419 185,90
3 -DéraI Du suoGEr 2024
+ Les dépenses de lonchonnement por senice
ERIC DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT BP 2024 EN €
RES as ARCHVESE DOCUMENTATION ss
ROMINSTRATON SERVICES TECHNIQUES 5400
HRTOMÉQUEMÉATHÈQUE so CENTRE ACTNISTE ARTSTIQUES LOISRE Te 705
[Fésconis Tiusoss FEES ET CERENONES seras
CRÉCHE COLOMBE mas COMMUNICATION men
FTONFTAENTE Tour CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL D
CUCTIREL SUBENTON AU HEATRE 255881| sa [HEEOPEMENTOUEANE
[DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ÉCOLE DE MUSIQUE
Fesse
FTATONICAENON CRÈCHE FAMILLE
AUDE oz 150 GARAGE 27300
[INFORMATIQUE 301976 URDIQUE 202400 EU ACCUE ENFANTS PARENS 200 TLOGisTiQuE 1 10 400 | HUIT ACCUS FOURS mar [MARCHÉS PUBLICS L 25728 MICRO CRÉCREFONIRES ROUE | este | LE
COORDINATION PTE ENFANCE PE | ravoio| USE D sw
PROPRETÉ BAMAENTS 256750 RESSOURCES HUMAINES ins |
[rOncEmunePaLE na787 RELAIS ASSISTANTES HATERNELES __2#|
SERVICES ADMNISTRAIES aim SANTÉ 16850
SCORE sre SOCIAL so
SPORTS mns PARMONE BAT sav sou
ESPACES PUBUCS. LU ha 2646 950 TOURISME 12050 TRANSPORTS 36200 URBANISME 16100
TOTAL sise
+ Les principales recalls de fonctionnement
Hoi Monfant en € ROM DOURAMEN anges de sécu soude 120000
Fame aconnehe cri de muisions [1250000| Taxe sur l'électricité 280 000|
Abu de compensation vesde para MG EU Fons naonaI de garnie invidhee de ressources Vars
Doation de compansaen de late dela taxe prolenonnele | 41000) “ FEcmperaion dernnéanon de leslenaèes | 34000]
Recoiles CA 123282
hoisien foratoir= 350000
Taxes loncières ef d'habiialon fur résidences secondes 18 160 000
Raderances ef chols des services 3010 454
Remboursement mie à dsposlon de poronnel [OCAS et heaie) se
Revenus desimmeubtes 115280
Remboursement de Hoi par des lens tarot |
+ Les déponse d'investissement
En plus du déficit d'investissement 2025 de 2047 615,25 € et des restes à réaiser de | 862 67404 € à aul entre aures Inancer pour ce BP 2024
Hbele Honant en €
Rombausement on caploide la delle Tata 500
Réhabiialion Gymnase Clemenceau 835 000
Eva de rénoblaion du pavlon Mentienne 47 000
Fionianors d'arbres 355000
Réaménagement desiogemens École PBARILET | 40000
Travaux de modemsañon parc des sporis 565800
Réaménagement des locaux au CIM
Achas de véhicules of 7 cars 480 000
Aménagement des aires de faux parcs sl squares 260000
Traveu Vboprorection 600000
Subvention d'équipement pour here 104080
Surchaiges fonciéres 157 000
cols Élenne de Sihouetie: FavaurdiRaloion du bâtiment 100 060!
Travaux élection des rues etrénevallons diverses de voie va 000
Travaux Pont Franche 180000
Rénabiofien de l'éclorage publ 710000
Travaux ignalbation colors 150000
Plan vélo 30000
Travaux de maderisalion ges Eten pubi am
Divers ai d'éludes 1087978
“Cour vos École maternelle 8 élémentare Daguere 55000 n + Lésréceltes d'investissement
Les pincipales merptons budgétaires en 1ecaltes d'investissement, pour financer les dépenses, sontlessuantes
Nonlant en €
850 000 |
l'aménagement 300 600 MU
[Cessions fIDrue Dagueme rue anche VéREET | 120000
Brcédents de fonctionnement caplialsés (1068) 2291 32746
Emprunt d'équipe EE AU
À noter que les restes à réaliser 2021 en receltes d'invesissemen! qui viennent équibrer ce budget 2024 concement
Libé Monlanten€ |
EMFRONTRE TS COS T000 000
EME SSI CC 2000 000
L'SUBVENTION RÉGION COURS OASIS 250 000
LHDSVENTON AGENCE EAU SEINE NORMANDIE COURS OA | Æ7IW|
(GP DÉMATERAUSATION DES INSTANCES MUNICPALES Was
SUBVENTION FONDS VERT ‘300 600 |
TOTAL | SES
Fe sont ls grands axes de ce budget primitif 2024 que je vous propose d'adopter.
DÉUBÉRATION
Le Corse Municipal.
Vule Code Général des Collctvités Tariorales, notamment ses efclesL 231 -1 et suivons, Vu l'nsucton budgétare el comploble MS7 adeplée par la délibéraon n° 2020DELB0154 du 17 décembre 2020 Vu l'approbation du raspori d'ofentation budgétaire suite au débat d'orientation budgétaire du
29 jonvier 2024 Vu le pret de Budget pm 2024 du budget principal présenté par Monieur le. Maire. tel
qu'œnnes àla présente délipéralon. Vu l'avis dela commision des finances du 28 février 2024
Conviérant qu'i appartient au Mae, sous le contrée du Conseil Municipal, de préparer et proposer le budget.
Conidérant que le budget et voté en équilibre réel, « Après en avoir déflbèré, et par 24 voix pour 613 Voix cante |Éteane RENAULT, Sandhine LALANNE
RObIn ONGHENAI
Ame unique: ADO. chapire par chape, le budget primiif 224 du budget prinéipai de 1e Commune, el qu'annexé êle présente cébéralion, lequel s'élève 6
SECTION DE FONCTIONNEMENT Chapies | Dépenses | Monanisen€
Di [charges à carocte génial VD 47 res 012 Charges dupeñonne) 18 200 65000
dla |Aférbelons de poduis F0 onon 45 |Aures ges de gpslon courante 25787079
Flu der dépenses de geslon courante sa 108 mené & [Cane macies Dia
#7 |Gnages oxccplonnates An 65000 #8 |nocion at emartsementet prouions 73 3800
Tata de dépenses tés deloreionnement 52 8 no «23 [Meme élasocton d'ivestiement 118 244
062 |opéralom d'oue de ons enve rectèns 14 Foi des épars d'acide lonchomnement A3 sata
LI sa sro opens)
Gran Fecaie TEE an € 2 [Excédent de lonctonemenrreporé 1300 0000
ü18 | Aémotonce chant 139000 M |Poduisdessentcss sa
73 |meôlol as boutle7si 7 lea ra [edtéocos 19820 0000)
Ta |Doloiors svbventions et paricpatons 23300 78 |Actesmreduis do gen cou 2700
rm [parntensenmie soon Pa ta de receles de loncomement Saxe
SECTION D'NVESNSSEMENT Costes | |
G0 |pércn dinestisement repo OU L18 2
Dépenses d'équipement non naviduottées 2 |imebiatonmconenier 100200
24 |ubvenions d'équpementvesees 2105200 21 |mmobichonsconontes era
23 |mmobisatonsen cous 2120000 Oréralons
ons |REtcbitoton du Pain nentenre roc PIS |Gwmase Par des Spots 610000
2200 |Dparaten Gymnase Clemenceou 65000) 22 | Cour ons 33 0000)
olal des dépenses d'équipement 10724 98 16 émane of doïes osier 112718
cal des dépenses Inoncières Tata la des dépenses té alles d'investissement name
olal des RAR 2023 1 842 674 04| olal des dépenses d'investissement 16 04908771 | s [Ehapires Recettes Montant
191 |sutventons d'nvetisementreques 1 210.00 16 lEmarunt at enr amumes ses sn
oo des recetes d'équipement Smurat 10 |Doratons rond ave etrésemes Sea 22746
024 |froduis des cenions dimmobisaions 1 12000000 Total des recelesInancières 4361 52746
Total de recettes bols d'investissement sad PS7 021. | Virement de io ection ci toncionnement 218 2
040 |operatons d'orre de or enhe sections 659 as Fola des recehes ordte d'nvesssement EE
Total des RAR 2023 3776 531,75 Total des recettes d'investissement 16049 087.71
2024DEUB0O2é - BUDGET ANNEXE THÉÂTRE DE BRY-SUR-MARNE; VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024
EXPOSÉ DE Monsieur Buno POIGNANT Adjoint au Maire
Le budget 2024 du néâire qui vous est proposé présente les caractérsiques suivantes
À - ÉQUILIBRE GLOBAL DU BUDGET
L'équiibre globals'étabit comme sui parreppart au budget pri 2023
2207 Variations (9) a Section de fonctionnement: 298 200 IE A8
b) Secllon d'investissement 298 500 1450 €) Total 573 700 72989
8 DÉTAIL OÙ BUDGET
Les pincipalesiniciptions budgétaires 2024 en dépenses el en fecettes du budget anne Théôtre sont
+ Section de fonctionnement
+ Dépensas —" Feñonnal affecté parla vil: 144 761 €
Programmation spectacles : 120 000 € Fes :46 500 €
Maintenance : 13 450 € Communieeron (dfiches, supports imprimés: 28 000 €
imp et los : 27 000€
# Becelies kccetles Spectacies cinéma et bar : 60 000€
= subvention de fonctionnement venée para vis : 358 461 € # + Section d'investissement
+ Dépenses Frais d'études : 23 000 €
Travaux de modemisation Roïation sou toiture : 89 900 €
+ Racaltes Subvention d'investissement vesée par a vie : 104 050 €
Tel sont es grands axes du bull primitif 2024 du Thédire de Ey-surMiome quil est proposé au conseil municipal d'adopher
DÉLBÉRANON
Le Conseil Municipal
vu le Code général des collectivités looroles, notammnt sex aies L'2811-1 et suivants. Vu l'nstucton budgétaire et comptable M4.
Vue projet de Budget pif 2124 du Médire de Biysur-Marne pré qu'annexé bla présente délbération,
Vul'avis dela commission des finances du 28 février 2024
senté per Monsieur le Mare, ai
Considérant qu'il appartient au Maire de préparer el proposer le budget (Consiérent aus le buriget es! voté en équilibre réel
Après en avoit délibéré. et par 2 voi pour 2 abstentions (Sandline LALANNE, Robin ONGHENA} at 1 voix contre [Éflenne RENAULT.
Ame umiaue: Vore en équibra ls bucige! primitif 2024 du Méaire de Ey-sur-Morne. el qu'annexé la présente détpération, lequel élève à
SECHON DE FONCTIONNEMENT
Chapitres Dépenses Honionts DI1 | Charges à coroclère générai 240 900 00|
012. | Chnges de personnel 147 761,00 65 |auires charges de gesion courante
Total des dépenses de lonctionnement
Chopires | Recees | Montans | 70 |Ventes de prestations de semices 60 000,00 74 |Doïaïions. subventions el participations 35566100 75. |'autes produïs de gesfon courante 1 00000
rotal des récoltes defonctionnement 416 861,00!
SECTION D'INVESTISSEMENT
Chopires éme 20 |mmobialonsinccmoreles
21 |mmobioons corporelles Total des dépenses d'investissement 45 Chapitres Receites Honants
13 [Subventions d'investissement reçues 104 050.00 Total des recettes d'investissement 104 050,00
20240EU80027 VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2024
EXPOSÉ DE Monsieur Bauno POIGNANT Adjoint eu Maire
Depuis la réforme dela fscaté locale qui o corsacré la suppression de La laxe habitation surles résidences principales le panier des celles Iicales ds ia Vile de By os! composà
de la taxe foncière sur le propriétés hôtes, pars communales at départementales réuries dela lens d'habilation réduite aux seules résidences secondaires: et de la ke foncière sur es propriétés non bêtes.
Le toux de la taxe d'habitation sur le résidences secondaires n'est quent à li Ps gelé sur son riveau de 201$, ls communes diporant à rouveau ds eur pouvoir de taux depuis 2023.
Le produi des contfputions diecles nécessaire à l'équilbre du budget2024 9 été estimè à 18 189 000 € lenant compte de larevalofsaon lotaïtare de 3,9 % annoncée en loi de Iinances ei d'une éventuelle comechion à apperer sur les bases de: THES 2023 surévaluées selon 5 services cou.
Ainsi est proposé au conseil municipal de maintenir pour chacune des Moi taxes précitées un aux paurl'éxercice 2024 identique à Geli de 2073.
DéLRÉRANON
Le Consei Municipal.
Vule Code général des coiectiits terra, notamment es ailes L231 1-1 et suivenis, Vuls Code général des mpôls, notamment ses cricles 137? & 1647,
Vule Buciget Pirali 2024, Vu l'avis dela commision des Fnances du 28 février 2024,
Considérant ia velonté de ne pas augmenter les impôts directs locaux à Brysur-Marne,
Après en avairhéibéré, at par 27 voik pour et 2 abstentions [Sandhine LALANNE, Robin ONGHENA)
Amneueumiaue men les faux d'imposition suivants pour 2024
Désignalion des ferez Rappel 2073 Taux fixée pour 2074 [Tsse drnabiaton 2% D%
Taxe Foncière (bôIT 350% 35.50% Tone Fonciëre {non BB ITR 2% «
2024DEL80028 —…_ VERSEMENT D'UNE SUBVENTION D'ÉQUILIBRE AU BUDGET ANNEXE DU THÉÂTRE DE BRY-SUR-MARNE POUR L'EXERCICE 2024
EXPOSÉ DE Monsieur Bruno POIGNANT Aioinl où Maire
Dans la caca du vols du budget pm 2024. ut prévu. au buriget principal de la commune, le venomont d'une subvention globale de 489 711 € vers le budget annee du Inéälre de By-ur Mare (355 461 €en fonctionnement ot 104 060 € en investissement
Les crédit prévus au bucigel picipel pour le vanemen de catls subvention cerespondent au monant éotique: nécessaire à l'équire budgétaire el foncier de ce budget annexe.
Ce montent consiue un niveau maximum et +eu le. montant stictement nécesiaie à la couverture du défiat de ce buaget ra elfeclement versé. Le menant à venir era calculé on fin d'exercice en fonction qu rés sans amas dépasser le montent marimum auorié,
En effet le buciget du théâtre à besoin, en raison de la labesse de ses ressources propres, d'une subvention du buaget prncipal pour équiire ses dépenses 2024 en fonctiomnemenl et en investissement
Le théâtre ne peut s'autofinoncer ni an fonctionnement ni en investissement, car i dispose d'une capacité maximale d'accueil de 207 places + à places PMR [Personne & Mablité Réduite) sachant que le roût moyen d'une place es! d'emdron 33€. Of, le coûl de cession d'un speclacle professionnel représente une fourchalte fnancière comprise entre 5 000 € al 10.000 €,
1 est donc proposé au conseil municipal d'approuver le verrement au budge annexe du Tnéâire municipal d'une svovention d'éaullre d'un montant manimum de 155 661 € en fonctionnement 1 de 104 060 € en investissement
DÉUBÉRATION
Le Conseil Municipal
Vue Code général des collectés fritorals, notamment ses ancies L.2724-1 e L22242 Vues délbérofionsralalves 8 l'approbation des budget pamiis 2024 Ge la ile el du Ihéâire, Vu l'avis de la Commision des Finances du 28 iévrier 2024
Constérant la nécessité d'équiibrer le budget annexe du Tnéôire de Bry-sur-Mame.
‘Après en avoir délibéré, et par 23 voix pour et | voix con [Éiënne RENAULT).
amie 1 : Décie de venar une subvention au Budget annexe du Méâe de Ey-su-Mame pour assurer son équilbre, d'un montant maximum de 385 661 € en fonctionnement et d'un montant
maimum de 104 050 € en nvesfssoment, prévue au budget primiif 2024 du budgel principal
amneue 2: D que le montant de 1 subvention dans chaque seclion ser orété au regard des dépenses définies constatées en 2024 sur ce budgel annexe. #7
2024DEUB0O2 MODIFICATION D TABLEAU DES EFFÉCTIFS
EXPOSÉ DE Monsieur Jean-Antoine GALLEGO Conseier municipal
Min de motte le lobleau dax affectifs an conformité avec ls recrutements, 1e déroulement des camères, notamment les cvancemenk de grade. et les réusiles à concours, I convient de le modiier on conséquence.
1e aim nécestoie de suppémer Ÿ'empici d'acoint d'animation principal de 2» classe
1 est aim nécessqhe de créer 1 emploi d'enimareur
Discusstons
Monsieur Jéar-Anlaine GALEGO: Merci, Monsieur le Mars, de rappeler mon prénom, c'est effeclivement Jear-Anfoins et non pos Fiare Antoine comme l'a précisé Plers-Éienne. Sue à Une féuslle d'un concour d'un agent muricpal 1 es! nécessaire de réaciuaiser le tobleau des effects. Celte fois-ci. c'est Mès rapide, on fai + | — | puisque pour constater le poste qu'il Va uiter au est Le posté d'adjint d'animation pincipaie de 2: casse qui va donc êlre supprimé 61 on récré un poste d'emploi d'animateur. | vous es! demandé de vous prononcer sur cette “défbératon qui a 4 présentée en Commission de finances el personnel communal du 8 févieï ai vaidée àl'onanimié,
DÉURÉRANON
Le Conseil Municipol.
vue Gode général des colleclvités lenilodoles. Vule Gode général de la lonction publique
Vula délibération n° Æ24DEU80007 du 2 janvier 2024 parlant modification du fableau des tiectis del'année 2023,
Vul'avis cu Comité social temoral en date au 24 février 2024. Vul'avis ds la Commission 1 Frances el Personnel Communal en date du 28 février 2024,
Cansdérant qu'i convieni de mere le tableau des elfectis pour l'année 2024 en conformité vec les besoins des senices.
{Après en avoir délibéré. at par 29 voie pour
Ame 12 :Décinela création dés emplais suivants pour adapierl'aecht aux besoins des services + l'emploi d'animateur
am 2 : DeCDE la suppression der emplois suivants, pour adapter l'efleclil aux besairs des services.
+ l'emploi d'acipint d'enimation principal de ne classe
Am 3: Fe 1e tobleau dt emplois budgétakes. lei que présenté en annexe de la présente déibéraon.
Ameut4 : Dr que les crédits nécessoits ou paisment des rémunérations. indemnits s! charges Sonfinseihs ou budget 2024 sour les différents arcs des chaplies O1 1 6012. 4
20240EU80030 MODIFICATION DU RIFSEEP
EXPOSÉ DE Monsieur Bruno POIGNANT Adjoint au Maire
Par délibération 2018/D16 du 29 jenvier 218, le Conseil Municipal a instauré le nouveau régime indemnilare dans la fonction publique d'Éial, tenant comple. des fonctions, des suiélians, de l'enparlba ef de l'engagement professionnel (RIFSEEP] su eu décret n° 201-513 du 20 mai 014
Four rappel, le RIFSEEP a pour vocation de smplie et de rafanalier ls régime Indemnitae en se sübstiuant à la plupar des diférentes primes el indemnités aciuelement en vigueur
Le RISEEP marque le passage d'une logique ue grades à une logique de fonctions. en pilégiant d'une part. lé poste occupé par l'agent. el d'autre per. sa manière de sai. À est constiué de 2 parts
l'indemnité a8 fonctions, de suétians at d'expertise (SEL. lée aux fonctions exercées par agent el son expérience prolesionnels.
Le comalément_Indemniare annuel (CIAI, tenant comple da l'engagement professionnel s! de la manière de serv I est facuitatf et peut varier efune année sur
l'autre. La mise en place du RFSEEP nécesdlie de classer chaque emploi de la coleclivié dems des
groupes de fonctions selon l'organigramme el au vu de erières prolessionnels
Ceux dan le grace n'est par éligible ou RIFSEEP contnueront à percevoir lés primes et ndemnités acluelement venées. et regroupées dans une défibération globale reprenant les mêmes macdalés de varabiiié que pour le RFSEEP.
la été moaié successivement por les délbérotians202DELRON4? du 1?moï2020 et 202201180038 du 1 4 avr 2022.
Grune emeur maténel s'est gissée dans la défbération 2022DE1B00 du 14 or 2022. L'objectif état en effet de porier le piatond à 100 % ces montents appicabies à l'Élal pour les fières de catégories C, mas seulement pour la création d'un nouveau groupe CI chef de servicen.
Les autes groupes ont été déplafonnés à tr pensant que cela ne nous it pos, mai lasait une marge de manœuvre le cas échéant.
last dance pronoré. à ave la présents délibération. de débérer pour © Retenir le plafond manmum Îxé dons la Imie des plafonds applicables aux
ionchionnaies de l'État pour les seuls groupes CI responsable de service» de ‘catégere C tant pour l'FSE que pourle CA
+ Remelte les groupes CI devenu C2, C2 devenu C3 el C3 devenu CA aux montants inifalement arêtés
> Los arêtés individual précheront la montant de lIFSE et du CIA en montant cas la limite du montant manimal autorisé por la présente cléibération # Discussions:
Monsieur Bruno POIGNANT : C'est un délibération qui avai été présentée une première fois. Nous avons des agents qui son en calégrie C el qui son devenus chefs de service sans avoir posté le Éoncours pour passer en catégore 8, normarement le vrai poste d'affeciaion. Done, pour les Fémunérer pour leur responsabiliés supplémentaires on avai déplafanné leurs sais, les sclares (de Bry son à 70 % du naïanol. C'est-3-ce qu'en lemlorial. ur agen Ne peul pa gogner Plus de 90% du salore si était employé de l'État. Ces agent-là. on à fait une dérogaïion pour qu'is
pussent alleinare les 100 %. pour qu'un chet de service en calégore € puise avoir Un salare ui Peu plu conséquent. La défbéralion étant un peu précise, an a vouk remee dars es clous at fre que les autres agents reslalent plafonnés. de la colégaie C. 6 70% du salaire maximum et que seuk les ogents mi éleient 1esponsables de services pouvaient passer à 100%. Ce: imalement une délbérofion qui était un peu maladroe ef es gens on 2ssayé d'en profiter pour te qu'elle leur élat auss appicale. Den, on a recadré pour que seu es agents de catégorie € répondant à ces responsable complémentaires puissent avoir un salaire supolémentare, CIA, 1 complément d'indemnité annuel
Monsieur à Maire: Le CiA. c'est important à bien comprendre, ce n'est pas quelque chose ui est mensdisé, c'esl annvalsé et c'est lonction au raval foumi par l'agent annuellement justement AUlant l'agent peul avor 100 % de l'enveloppe du CIA, comme à paul ne par l'avoir du out. Ce n'est pas un salare, c'est une sale de prime qui es! pensée dans Ia fonction letlorale. Val pour la moaiication du RIFSEEP, qui est juste une délbéralon lechnique. Ei-co que cela appelle des questions, des interventions? Je mels donc oux Vox. Qui s'oppose ? Qui s'ebsient? Je vous
DÉUBÉRATION
Le Conseil Municipal
Vu Le Code général des collectivités tenitriles. Vuls Code général de la tanction pubique.
Vu le décret n° 91-475 du 4 septembre 1991 modifié prés pour l'application du premier ainéa de l'article 88 de la laïs4-53 du 24 janvier 1984 portant disposons statutaires rekaïes à la fonction
publique teritoriole, BUie décret n° 88.145 du 15 février 1988 modifié, relatf aux agenk contractuels de la fonction
publique teritorale, Vale décret n° 2914513 du 20 mai 2014 modifié, partant création d'un régime idemnitare lenant
compte des lonctiors, des sviétions, de l'experlke el de l'engagement professionnel dans la Foncion Publique &'#1a!
Vu les arètés ministériels nl es montaris de référence do RIFSEEP pour les senices de l'État
Vu la défpération nf 2018/D16 en date du 2/jonvier 2018 parlant inslauralion du RFSEEP au 1 mors 2018,
Vu la délibération 2920DEUB004 du 19 mai 2020 portant aclvalsalion du régime indemniare au Ljuilet 2020.
Vula délipération 20220L80058 qu 14 avr 2022 partant modification du RISEEP, Vu l'avis du Conseil Seciol lerlloria los de sa séance du 2 février 2024
Vu l'avs dela commision u Finances e* Personnel communal du 28 lévrer 2024,
Considérant que par défbération 2018/D14 du 29 janvier 218. le Consed Municipal a instauré le nouveau régime indenvitare dans la fonction publique d'État, tenant compte des lonctions, des Sdélons, de l'expertso of de l'engagement professionnel (RIFSEEP) issu du décret n° 2014513 du 20 mai 2014.
Considérant que pour rappel. le RIFSEEP a pour Vocation de impr al de ratonalser le régime indemnliaie en se subshicant à ia plupart des dilérentes primes et indemnités acluelement en vigueur 50 Considérant que le RFSEEP maraue is passage d'une logique de grades à une logique de
ferclors. en prMégient. d'une par, le poste oeeupé par l'agent el d'autte par sa manière de
les! constiué de 2 pars *° l'ndemnié de fonctions, de sujéfions et d'eiperise [ISE) lée aux fonctions excicéer
par l'agent et à son expérience prolessonnell,
+ Le complément Indemnilare annuel (CA). tenant compte de l'engogement profssionnel el de la manière de ser, 1 est faculall ef peut verior d'une onnée sur
laure
Considérant que la mie en place du RFSEEP nécesile de classer chaque emploi de La callecivité dans des roues de fonctions selon organigramme et au vu de cilères prafessirmes, Comsidérant que ceur don le grace n'esi pos éligible cu RISEP continueront à percevoir les primes et Indemnités actuellement vanées, el groupées dans une déllbération globale reprenant Las mêmes modelés da eriabié que pour le RISEEP. Contidérent que par la délibération précitée. le piafond retenu pour ia quas-totcité des cadre
d'emploi a été imite & 70 % du plalond possbie. Consdérant que ce platonnement ne pee pas de rémunérer les responsables de senice de
Satégoris C à la hauteur de leurs respontabiltés pose aujourd'hui des dificullés notamment pour Certains agents de catégaie C qui occupent des postez do responsable de service auquel an ne paul denrer un IFSE st un CIA Bla heuteur des responsabiités exercées “Éonsiérant qui convient de modifier la délbération exblonte,
Après en avoir délibéré, et par 2? voix pour
(ARGU 1 : BÉNÉFICIAIRES
Les agent foros, siagiaïes at contactuets de droit publ, à temps complet où lernps non complet au temps parie.
1 s'applique aux codes d'emplois de la collecihilé en verlu du principe de paré ave les corps de rélérence de l'État
* _ Aflachés rédacteurs. ot adjoints adminisratis 2 Ingénieurs, technigians, agents de maïtse et adfaints techniques
+ Écucoleur des oc1vils physiques et spores + Animateur el adoints d'animation
Blicthécaire, aifaché de comservalion du palrmoine, asshtants de conservalion du patimaina el adjoints du patimoine
+ | Conseller sociaux éducatifs assktants socio-éducals, éducateurs de jeunes enfants cadre de santé paramédicaux puércultice, Infmies en soins généraux, auxlaie de
puérieulure, agents sociout ATSEM
{Am 2: DÉTERMINATION DES GROUPES DE FONCTIONS ETDES CRITÈRES DE CLASSEMENT
DIT que ls RFSEEP st versé en tenan! compte notamment du niveau de responsabilté et d'experike requis dars l'exercice des fanctions occupées parles agents de la colec'vié si DIT que chaque emploi où cadre d'emplois est répori salan l'osganigramme entre cérents
greupes de fonciers au regard
# des lonclions d'encadrement, de coordinalon, de plolage eu de conception {encadrement direct, coordination de projel]
+ de la technicité. de l'experise, de l'expérience ou de la quallieahan nécessaire à l'exercice des fonctions (quaication requise, connaissances, aulenemie, initiative,
complexité des tâches)
+ des avons parieuières ou du degié d'expostion du pole |horaies atrpiques tespansabillé financière, ellrl physique]
Dci de déteminer les groupes de fonchons au nombre de 2, 3 où 4 groupes selon les catégories etlesflières des cadres d'emplois concernés, conformément aux défilians de fonctions prévues
AAMIGLE 3: MISE EN PLAGE DE L'INDEMNITÉ DE FONCTIONS, DE SUJÉTIONS ET D'EXPERTISE [IFSE)
Déc que les montants de l'E correspondent & un montant maëmum fx dons la limite des lafoncs applicables aux fonctionnaires de l'État, déterminés en annexe à hauteur de 70 % pour la collecté à l'enceplion du cadre d'emplois des assklant saGa-éucas, avec des montants ipéciiques at des cadres relevant du graupe de fonction €] kresponsabe de service dont le
plafond applicable est parlé & 100 # de celui applicable auxfonchionnaires de l'État.
Decie que 4x alhibulions Individuels de l'FSE se feront par vois d'arété indhiduel en montant ons lo imite du montant maximum cnnuel autorisé pax la présente délbéralion, en fonction du Éadre d'emplos ef après classement dans la groupe de fonctions cerespandont à cells exercées por les agents concernés.
Draw que le pourcentage individuel ra fi en référence au montant perçu dans la colectivité sur des fonctions similores.
Dé que c8 montent individuel d'FSE pourta également êke majoré en prenant en comple l'expériance professionnelle antérieurement acquise: par l'agent, à hauteur de 10% du montant mai.
Décor de définir l'expérience professionnel, justfiable por lou moyen, comme
+ toute expérience ayant permis d'acquérir des connaissances et des compélences par l'exercice praique de rissons dmiaes,
+ la connahsonce de l'environnement drect du poste eu l'envionnement tertaiai + _lacopacité à mobiliser des savoirs acquis au cours d'expériences antérieures.
Decie que 1e montant annuel afbué aux agents fera l'objet d'un réexamen:
«en cas de changement de fonctions + en cas de changement de cache d'emplois
2 au moins lour les ans, en l'absence de changement de lenclions el au vu de l'expérience professionnelle acquise
Dr que l'FSE sera versée mensuellement. el prorakée en fonction du lemps de aval des agents ai ca la quotité du poste sur lequel son! nommés. 2 Au 4: MISE EN PLACE DU COMPLÉMENT INDEMNITAIRE ANNUEL (IA)
Ir que ls CIA el ié & l'engagement professionnel el à la manière de semi de l'agenl, appréciés tas de l'entrlien professionnel ennuel de l'année précédente, selon les critères suivants
+ compélences professionnels et techniques, carnalssances #1 développement du savoir taie
+ capacité d'encadrement, management + organisation peromnele, affeacilé cars la fonction
+ _ailudes comportementales, quoltés relationnelles
Ft la proportion du CIA à
+ 15% du plafond globa du IFSEEP pourles cadres d'emploë de caïégure A, + 12% du plafond globai du RIFSEEP pourles cadtes d'emploi de calégore 8
210% du plafond global et IFSEEP pour ls cadtes d'emploë de calégate €.
Dece que les monlents de CIA corespondent à un montant marimum [té dans la imite des plafonds applicables aux fonctionnaires de l'État o! déterminés en annexe à hauteur de 70 & pout À colecivilé à l'exception du coche d'emplois des ossstants soclo-éducaif, avec des montants spéciiques el des cadres 1elevant du groupe de fonction C1 Kiesponsable de serice» dont le Plafond appicable est porté & 100 % de ce applicable aux fonctionnaires de l'Éta.
Decie que les altibufions indiduelles du CIA se lerant par vole d'arêté individuel en montant ans la limits du montant maximum annuel aulorsé par la présente délibération, en lonelion du cadre d'emplois et après clasiement dans le groupe de foncions corespondant à celes exercées por les agents concemés
Dr que le CIA sera versé une lois par an sur la paie de févier au mors, el proratsé en fonction du temps de aval des agents at de la quolié du posle sur lequel is sont nommés dure l'année d'évaluation
Dr que le versement du CIA est faeulla, st ne sera donc pas reconduciible automatiquement d'uns année au l'oute.
Au 5: MODALTÉS DE MAINTIEN OU DE SUPPRESSION DU RIFSEEP
Déc que le montant de l'FSE Sera maintenu en ces de: + Congé maternité
+. Congé patemité +. Congé d'acoption
+ Accident de service Maladie professionnels
+ Absence syndiecie
+ Congé pour événements fomiiaur tels que le décès du conjoint, d'un ascendant ou d'un descendant du in degré
Dicüe que le montant de 'FSE see diminué à rolian de 1/30 par jour d'abienes sur l'année ‘cie à compter du 1 1e our, pour les absences suIvantes
+ Molocie ordinaire + Enfants malades
+ Auires congés pourévénements famiiqux
Dico que le montant de LIFE tra également rédui de 1/30%ne par Jour d'absence inatilée 5 Decce que le Versement de l'FSE sera suspendu en cas de congé de longue malodie, grave
maladie ef longue durée.
Decue que 1e montant de l'ISE sera caleuié ou prorata de la durée eliecive de service pour les ‘agents placés en lernps pariel Iéropeutique.
Drcue que le Cia ne sera pos versé aux agents ayant os ue 6 mois continus de présence dan: la colécihilé, ou absents plus de 6 moë durant l'année da rélérence. el n'ayant pu far l'objet d'un entretien professionnel annuel.
Amicue : Procene à l'actuaïhotion de l'annexe comme sil.
2024DEUBOS 1 APPROBATION DE LA CONVENTION TRIPARITE PROPOSÉE PAR LE CIG POUR LA PÉRIODE DE PRÉPARATION AU RECLASSEMENT (PPR)
EXPOSÉ DE Monsieur Bruno POIGNANT Adjoint au Maire
Par délibération 2022DELBO0PS du 15 décembre 3922, le conseil. municpal opprouvait la {convanlion hiparile relative à la période de ptéparciion au reclassement (PR) Cette conventon perle ayant été modiiée, I convient de dlibérer & nouveau ain de prendre en compte le nouveau modèle de convention.
Le principal changement est l'augmentation de 13 durée de la prestation atelier CVlitke de motivañon npassant à une jeumée ou feu d'une demhjoumés. Cel aleler ne fai pas l'objet d'une Yarficcson, Cale medficalion s'appliquer à toutes les conventions conclues à partr du 1 janvier 2024, cinsi
qu'à toutes les conventions en cours dent les prestations proposées par le CIG ei slicitées n'ont pos encore été réalisées,
Discussions:
Monsieur Bruno POIGNANT : C'est uns convention Hiparile qui a déjà été votée par le Conseil Municipal. I y a eu une évauiion dans cette convention qui permet le 1eclassement d'agents devenus hopies au Naval. On va pouvor les reconverir dans un nouveau posle et on signe une conwenlion entr le CIG, la colecivlé et l'agent. Celle convention convenait parfaitement, saut que la période d'étude des CV es! passée d'une demi-journée à une jouée et nécessite de esigner et de revater pour cetle conventon. Le lemps passé pour aider les agents & 1e reconvert el émettre un CV est passé rune demijoumée de Haval à une foumée, donc en soumel au vale cafe convention porte,
DÉURÉRATION
Le Consel Municipal,
Vule Code générai de la fonction pubique et notamment ses articles L. 8262. L.826-9 L. 8267 Vu le décret n° 85-1054 du 20 seplembra 1985 modifié relatl au reclassement des lonchionnoies ferifroux reconnus inaples àl'exercice de leur fonctions : Vu le décret n° 87-402 du A0juller 1987 prs pour l'applicatian de la lo n° B4-53 du 2 janvier 1784 portent déposlians statuiares relatives & la lonclion publique tenitarale el rela à l'organisation ‘des comités médicaux, aux condiions d'apliude physique el au régime des congés de maacis es fonctionnait tenilaiaux sa Vuia défbéreion nf 2017-45 du Contal d'aciniration du Centre Inlerdépariemental de Gestion
dela Pelite Couronne de la Région le-de France du 24 soplembre 2019 Vula défbéraïon n° 2920-17 du Como d'acriniirafon du Centre Interdépartomental de Gestion dela Petits Couronne de 1a Région Île-de-France du 1 juin 2020 Vula déibératon n° 2020-70 du Conteh d'adrinstratien du Centre Interdéparementai de Gestion dela Petite Couronne de la Région Île-de-France du 24 navembre 2020 Vu la délbéraïion 1 2921.5 du Consel d'acmiisation du Cerire Interdéparlementol de Gestion dela Petite Couronne de la Région Île-de-France du 19 janvier Æ21 Vu la déäbéraion n° 2022-32 du Corel d'administration du centre interdépariementol de gestion de lo Petle Couronne de la région le-de-France du 14 un 2022, parlant actualkaïion de la convention pe de période de préparation au réclessement Vu le modèle de conventoncadre Mparile portant sur la période de préperaïon au reclasement (PPR] entre la collectivité, le Cenie Inferdépartemental de Gestion de la Perte Couranne dl la Région le-de-France et les agents de la collecilé concernés parle dispos ci isint an annexe
Vu la déibéralion du consei muniipal 2072DELR0093 du 15 décembre 2022 portant approbation dela convention Hiparits en vigueur en 2022. Vue budget communal Va l'avs de la commision finances el Personnel communel du 28 février 2074
Cünsidéront que pour la mie en œuvre de la pérade de préparaion au reclassement PFR] intodure par le décret n201-172 du Smas201? modifiant le décrel n°851054 du 30 seplembre 1785 pour les lonctiomnokes de catégofe A, 8 et C, une convention Iparile dalt être étable en l'agent bénéfciare la collcIMilé. el ls CG, en vus de leur reciasernent dan un nouvel emploi compable avec leur état de santé Considérant que la péñode de préparation au reclassement s'adresse aux agenis dont l'état de
santé, sans leur Interdire d'exercer loule activé, ne leur permet pas de rempir les fonctions “correspandant aux emplois de leur grade
Éonsiderant que la pérode de préparaiion ou reclassement vie à accompagner Ia famstion rafessinnell du fonctionnaire vers le reclassement en ui pemneliant de bénéticer de conseis an févoluhion professionnels, de lormafionse! d'un accompagnement clans sa 1éoriéntation : Comdcérant que la délbéaion n291745 du Conseil d'aminstañon du Cent Intsrdéperiemental de Gesion de la Pelle Couone de 15 Région le-de-france du 24 septembre 2019 suviée prévot la créalion d'une prestalion d'accompagnement à la mise en œuvre de la PPR pour les colectiiiés lenltinies alliées el non ciflées proposant cifiérents niveaux d'intervention
Considérant que 1 convention parte enlre en vigueur à compter de sa Sanalure por l'ensemble dei parier et prancha fin au plus tard à l'issue de la péroda d'un an de préparation où reclassement “Considérant qu'é compiler de la Sgnalure de ls conventien parle, toutes les parles s'engagent
à reml leurs obligations 1empectives qui donneront leu à plusieurs évalialions durant la mise en “œuvre du aisposi
Consderant qu'un premier niveau d'intervention grotuitinclut un temps de remoblisation die l'agent. un modue de connaissance des mélies lemloraux el un entrainement & des candidatures et entretiens
Considérant qu'un deuxème niveau d'nlerenton constivé d'un conseil en orenlalon grofessonnelle dont le prix est fé sur devis (ICEeure nef) el d'un cccompagnement Indiiduglsé adaplé dont le prix est ixé sur devis [100 €/heure nes) : Considérant qu'un roñième niveau d'ntevenlion gratui incul un accompagnement de la colecivté dans la soliialion de prestataires spécialisés et dans la asie des aides du FIFHEP pour cerlains agents présentant un handicap péclique el nécessin un accompagnement externe ; Considérant que la convention fiparle pourra être résliée de plein doll el sans précis en cas de reclassement de l'agent, mais également à l'tiative de l'autafté temtotale ou du CIG el sans précis an cas de manquement caractérisé de l'agent à ses obligations ss Considérant qu'l convient, aux fins de mise on œuvre de la période de préparation. au
redonement. d'approuver L recours à des conventions haies enire les agents de la colectvité conemés par le dipoil de la période de préparañon au 1eclassement, 1 cohecivilé elle CIG et à cel effet. d'auloser la Male à signer les conventions individuelles élebarées su le med de conventon-casre joint à la présente défbérclien Considérant qu'il corent de methe à jour le mocèle de convention hiparits, celui-ci ayont avoué
Après en avoir délibéré, et par 29 voix pour
Ameu 1m: Arrmouve le modèle de convenlion-cadie Mparile isi qu'annesé 6 lo présente déibération à conclure, pour la mise en œuvre de la période de préparalion au reclassement. entre chaque agent concemé par le dipostl, a colectNité el le Cenhe nterdépartementol de ‘gésfion de la Pere couronne ele la Râgion Île-de-France:
Amieie 2: AuroasE ls Maire à signer les conventions individuelles ainsi que tout document s'y efférant
Ame 3: Dr que loi dépenses associées seront inseftos pour un montent correspondant aux toits communiqués,
2024DEUR0OS2 - ACTUALSATION DES TARIFS ET REDEVANCES DE DROITS DE PLACE DES COMMERÇANTS DU MARCHÉ, APPLICABLES AU 1ER AVRIL 2024
EXPOSÉ DE Monsieur Laurent TU Corseiler municipal
Conformément aux cispostions au conti de déiégalion de service putlie pour In gestion du marché d'appravisonnement, es taf af redevances des drails de place des earnmerçanis du marché son! aclualsables chaque année au 1 avi.
La présente délibération a ainsi pour objel. après consultation des représentants des commerçants du marché non tédentares dons le cage de là commission des merchés, d'approuver l'oluasation des tar et redevances de droits de place des commerçants du marché, ini que la créalion d'un taf de droit de place pour les commeiçants exposants sut ls séances de marchés noctumes.
DÉUBÉRATION
Le Conseï Municipal
Vu le Code général des calléctiitésleriarales, notamment l'article L 2121-29. Vula délibérañon du Censei Municipal n° 2014/0108 on date du 12 juilai 214 centiant à la société Géraud & Associés SAS pour une durée de 10 ant, à complot du ler septembre 2014 la délégation (de service publi retaiie © la geson du marché d'approvsionnement, Vu l'avenant n°1 au connai de délégaion de semice public pour Ia gestion du marché d'approvsionnement el notamment son aricle 11 portant sur a révision de: lens cles crois de place, approuvé par déibération du Corsel Municipai n° 2019/D71 en clate au 2 juin 2017. Vu l'avenant n° 4 au contrat de délégalion de semice public pour ki gestion du marché d'aporovisionnement porlant sur là création d'un marché nociume, avez des séances crganies le vendredi soi,
Vu la propostion d'actualisation des taf de
séances da marchés noclumes Mransmse par la cencessonnaite du marché, la société les ii de Modame GERAUD el applicable également au | our 224 Vlan de la commision des marchés en date du 07 février 2024, Vo las de la Commison «Marchés Publes Déveleppement économique, Emploi Communicaïion, Cemmarces, Arsanat el TPE » du & mars 2024,
Conskérant qu'i convient d'actualter les ar de droits de place des commerçants du marché commnd d'approvisionnement
Considérant que ces nouveaux lois sont applicablesà compter du 1 avni 2024, Considérant que les droits de place perçus dans les halks, oues el marchés sont des recettes de naure scale et que par suis seul le Comsell Municipal est compétent pour en anêler les modoités de réviion.
Après en avoir céibéré, at per 29 voi pour
Amie uma : Arrrouvs, 6 compler au 1 avr 2024+
+ L'acivalsation des la ce das de place du marché communal d'approvislonnement sus de l'application ce la tomule d'aclualbeton prévue à l'aricie 11 de l'avenant n° 1 au contrat de délégation de senice publ pour la gestion du marché d'aparovilonnement de la Vile avec la s0c1é1é Les M de Madame GERALD, comme suit
Doit de place +
‘Abonnés ur allée principale, ranswersaie ou de passage)
Placer couvertes, de 2 mètres de laçade {pour une prolonceur masimale de 200 m)
+ La première 520enx 2 La deunème 5S5EHT.
+ Latoisème 585€HT. + Lo quatrème: S16eNT
+ Chacune des suivantes 6S2€HT.
- Places découvertes {pour une profondeur maximale de 20 m)
+ Le mètre inécire de façade marchande 218€HT,
Places formant encoigrure, ou de passage
= Supplément : 24SEHT.
(Non abonnés {sur ofée priicipale ansversale ou de passage]
Pace: couvertes, sous hall, de 2 mères de façade Apouruné profondeur mœimale de 200 m}
+ Lo première : 31H. + La deuxième 665 en.
+ Lo toième éY2Eur. + La quatième TA ENT.
= Chacune des suivantes 732€
Pace découvertes {pour une pralondeur maximale de 2.00 m}
216EHx. + Le mètre mére de loçade marchande o
- Blaces lomant encoignure. ou de passage + Supplément 31veRx.
= Miiroum de réalement par Ghèque . pour les commerçants avant ius d'un an d'ancienneté a
+" Marché noctume our por de commerces confondus et hors fai de fours de 7/4€HI
Aides
Redevance d'arimaan et de publié = Par séance st par commerçanl cbonné ou non 381enT
2024DEUR0033 + APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA (COMMUNE DE BRY-SUR-MARNE ET LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS
DANS LE CADRE DES JEUX DE PARIS 2024
EXPOSÉ DE Monsour Christophe ARZANO Adjoint au Mars
Pour contibuer à la réulie locale des Jeur de Por 2024 ot faire an sorle que cheque méltopollain puise y prendre pari la Métropole du Grand Paris a lencé un appel à manifestahen d'intérêt Vivez es Jeux de Paris 2024 dans voie commune de la Métropole du Grand Pers pour soutenir Et promouveir un ememble c'événemenhs 81 d'animations leslis proposés par les communes métrepollaines, dans 1 centres-vlls et en bord de cours d'au AUS. 1e Métropole du Grand Paris met gratuitement à dsposlion de la Vle Ex ki de paveisement énumérés ci-dessous
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La fvrason des Hs st prévue & pari d'avri 2024 La Vie s'engoge à procéder à la mise on ploce des éläments de pavasement. de manière à ce
que ceuxci solent isbies por ls grand publie ou plus tard une semaine aprés la Ivraison, La Vile Procédera au démentoge du matériel de pavcisement à campler du ? seplembre 2024. En lout État de couse. l'ensemble des éléments devront ra démontés au plu lord lo 30 septembre 2024. 5 Les one proposé au Conseil Muricipol d'apprauver la convantian de parlencriat entre le vie de
Erysur-Mome et la Méopale du Grand Pari Gétinisant les engagements réciproques de chacun, el d'autorier le Mot à sgner lacs convenilon.
Discussions :
Monseur le Mais : Je prends la délibération, en regard de l'absence de M ARZANO. Cela conceme l'approbation de la convention de parlenatal entre la commune et ia Métropole du Grand Park dans le cacte des Jeux olympiques de Pas 2024, frès concrètement el pour Taie cou. la Métropole du Grand Paris permet et propose aux viles de mette à leur disposition dracieutement un Ki de communication avec des affiches, dés paroi, fout un tas de chose Eommunicaonneles autour des Jeux aympiques. Dans la mesure où By-surMerne otgenie cette ‘annés 1 festival nauflaus Mama en Vogue sur le fhème de Jeux olympiques, nous sorrmes aidés par lo Métopale. Nous en patates un peu PUF lors mais nous avons eu la chance et le plais Écblonir une belle subvanton pour Mame en Vogue sur le Ihème des Jeux olympiques et en contraparis nous avons aussi celle approbation d'une convenlion pour la communicaion autour ‘de ces enjeux des Joux olympiques de Pars 2024, Estce que cela appelle ds questions ou der observations €
Madame Sandine LALANNE : Ÿ a-H un coût lé &
Monsieur le Maire : Non, s'est à re gracieux, En ruvariche. l'a relu la convention tout 6 l'heure ot la Métropole, 8t c'est paut-êlfe namal. a Bien précié le fall qu'il n'y avait pos de frarstrt de propriété, ele réclame à jus lite que tous les maires leur rendent leur parneuv d'afichoge nsuite, donc on y veilera pour ne pas être en frald avec Patrick OLLER
DÉUBÉRATION
Le Conseil Municipal
Vule Code général des cotactvité laihorioles notamment l'art L. 2121-29, Vue projet de contrat pertenarial entre la vile de 8 sur Mame el la Métropois du Gandi Paris tel
qu'anneé àla présente déibéralon, Vu laws de la Commisien Machés publes développement écononique, emploi
communicaon, commerces, afhanaï el TPE en dal du 6 mars 2024,
Consdèrant lintérét pour la commune d'organiser en pareriaral vec la Métiopale du Grand Par le pavoisement de l'espace public aux couieurs des Jeux Olympiques el Paralympiques de Paris 2024, {Considérant que ces collaboration doit fare l'objet d'une convention de partenariat défrissant
les engagements récipraques des parties,
Après en avoir délibéré. at por 29 volk pour
Amie 1: AO le projet de convention de parlenarat & intemenir entre Ia vile de Erysur Mae el La Métiopois du Grand Paris dans la cadre des Jeux de Paris 2024, el qu'annexé à la présente déflbéralion
Ame 2: Auronse Monsieur le ire à signe lodile convention dé partenariat dès que la présente Ébération sera oxéCUIOhE. s AO2ADEUSGOS4 - RÉPARTIMON DES SUBVENTIONS COMMUNALES DE
FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS LOCALES AU TITRE DE L'ANNÉE 2024 . APPROBATION DES CONVENTIONS À INTERVENIR AVEC CES MÊMES ASSOCIATIONS PERCEVANT SUR 2024 UNE SUBVENTION ANNUELLE SUPÉRIEURE À 23 000 €
EXPOSÉ DE Madame Béahice MAZIOCGHI Adjointe au Mare
Danse édré du vote au budget primiil 2024.16 Consel Municipal vote des enveloppes annuels de subventions de lonctionnement par sacleur 4'acthité an diechon des assaciations Inca au fire de l'année 2024 sans tautefok qu'une réperiion soit effectuée.
À la suite de l'étude des dossier ce dernandes cle subventions rendus par les différentes lassoclarions, qui ont fait l'objet d'une enalyse ie comprenant l'applcalon de Ia grle de critères d'aibution des subventions de fonctionnement, ñ esf proposé la réparilion des wbvantons de fonctionnement aux associations locales au tie de l'année 2024 comme suit
Secteur Rens rnsssnen Honiont de mb ssociions d'anciens | ANMONM [association rahonaIE 1e
combañlants | des membres de l'orcre nahonoi au méste) -
Union naines der combationts EU | au Voisie-Mame
Souvenir Français Core des Borck de Marre
Aisocañon desire | Eve Associaions sports
Ace Eyores cs de Has RS
Bar Mare Botte CRE Canoë Kayak CE de Fans
Cercle Spor de Badminton à By Club Hand-3al de By
Escrime Cle de By Éloi By pétanque —
Fée Foofbeil Club de
[Gymnastaue yards eo
Koryo Taekwondo de By |oliyaur Mme
Pépinière sportive ET cuRUIeTE de sv
SocTE Nautique du Fereux TE Sooting Club Aie de A 17000 €
[renris Gb ce 8 11300€ Union Cyelite cles Bords de 700€
Mome Union des Bords de Wame wc
PIS dore | à Hocnets RO € enfance œ Ascisions ours | ARociaNon de Parent d'Ébver 20€
de l'Enseignement Lire [APE.) Institut Saint Thomas de
| viteneuve PE 0€
Portes ouveres —— ET Assochation des ETES Bras Ave
Associatians cuiuralles in &y DE Le hour dE HOSOT some
2 ca Bn B20€ Les Violons de By 500€
Le Salon Nalonoï 885 ARS P0gDe Atimaters
Société Hstoique Nogenr ET Le Pereuxary |
By Hamone Orchesra sie ] ÉDnamie Musique Plus 2790
Why notes 7e FSsocaNOn ane Lie Pecrt 10e
L'article 10 de la loi n° 2900-21 du 12 avr 2000 faalive aux droits des ciloyens dans leurs relations avec les acminshatons et le décrel n°2001475 du éjuin 2001. imposent aux collectivités teritorales de conclure una convention annuelle avec le organismes de doi privé auxqueë elles accordent une subventen dont le montant annuel dépasse 23 000 € aîn de détrir l'objet, le monte et les candions d'uflsation de là subvention.
À la suite de Ia répartition prapaséa dons le caate de celle détpéralion les exsociotions suivantes son! concemées par celle mesure
Nom delascciaion Moniant de le subvenir 202 Les By Hochet. 0000€
Canoë Kayak CHE d8 ane 2700 E Foclbal CUb do &ry 3 500 € fr moe à diposiion à le non exclut des instalatiens do Pare des sports shuéer ou 3 1ve du Clos Sainte Catherine]
Pépinière Spore el Cuiuiele de By 22 000 € [+ mise à dépesllon 8 ie non exclu! des installations spores de la
[ennis CIE de 8y Ti 500 € (+ mse & disposiion & lire non xs des rselaïions spores lens
Siubes eu 47 avenue de Rlonyl SOS CU ANNE de By 17 000 €(+ mse 6 dapostion ire non
exclus des nslalaiions du Par des spots luées au 3 re du Clos Sainte Caiherne)
1 est donc proposé au Conseil Municipal d'approuver, a'une par! latéparilion des subventions de fonchionnement aux associations lacles au fre de l'année 2924 el d'aue par les projels de convention 2024 joints à la présente célbétaton qui réporent aux enjgences de la loi du 12 avrll2000 el d'auleriser Monsieur le Mare à les signer,
Enfin. 1 est à noter, pour infomotion, que les subventions de fonctionnement concement les ‘associations à caractire social ant retlachées sur le budigel du CAS. 1 sera ainsi proposé au Conte Adminirafian du CCAS du 15 mars 2024 d'étudier la répartiion des subvenllens Ge fonctionnement pour cells année 2024 en direction des associations & ‘caractère social ef dont le montant lola s'élève à 295 450 €en application de la gl. st Discursions
Monsieur Étienne RENAULT : Toul d'abord, sale les associations de Bry qui ent pour a plupert un super boubt, bravo. Mais ia communs 8 de l'argent, d'alleur la CRC nous a dit que <'élait une commune fiene, et devrait, à mon avis, fare beaucoup plus el mieurrépari Déjà la CRC 6 fai. 1 £'estla demande de téguiorié n° 1; denc application de la ll. une demande que la municipalité Va engager cette année pour a fandre opérarionnall en 2025. Ça ail déjà ceux ou rois ons que l'on est sur le sujet. Sauf emeur ou omission. l'ai alt ur comparaîf ét j'ai ces inlerrogelons el par mal de commentaires. Pour commencer, le 11 avtl 2024, parce qu'ellectwement les Iableaut que l'on nous monte ici contrairement du CRC qui sont Hès ben fais, 1 m'y a pas d'hstarique. ms suit d'aller pioche dans la paperosse. Le 7 av, on volail 298 450 clon que le 7 mars on nous demande de voler 284 820, ol! 4% de mains pour un budget pimlif qui augmente, Soi dit en passant, elfscivement la labelle qui pour mai est en panne aurai pu nou donner un héstoique. 1Ê2 n'es pas les associations Apr May une ou Les Amis de Sun qui ne sont ps subvenfionnées ou la venue ds l'ariocialion de santé pour 500 € ni même la louis nouvelle PAHB, vous Hadurez, à 400 € qui expliquent cela
Paï contre, premiérement, l'assaciatian cles anciens comballanis - 30% e trouve que quand même pour nos ancions, pour l'armée qui ssl en mol de écrutement. pour nos jeunes qui méiiteraient d'être enculurés de ce qui s'esl passé. je pense que c'est quand même un pou lé de baser les subventions. le vous dit ç9, mais ôn voi bien que celte décision a été prise por ceux A n'onl jamas porté la tenue miltars, fermez le ban, Deuxièmemont, associations sparives - 7 %, ben ou, pour une année olympique en France. 1 es vrai que lon va pouvoir s'alonger gralutement sur es ransah et sun les paicsoh aux couleurs des Jeux 2024 at so gaver de popcem énire autres, bienvenue chez les sparllé à tolé By Pélanque pour 150 €. le Iouve que quand on a des subventions de Get arcade la, c'est lake de l'aumêns, 120 € pour une association, même ‘de pétanque, c'est quand mème gratné.
Mainlenant, asoclations scolaires, on « besoin. - 50 %, vive l'acole et tous ceux qui s'en occupent! mais altentien à la déibérafion n° 1? qui nous demende d'accarder 3 500€ à la loue nouvelle “association PEHB, Vous avez noté que cela Vaulai dre Parents École Haul de By, insctile pour seulement 400€ à la délibération dont on vent de nous parer. Donc, je ne comprends pas siocialions eullureles, Viginie a loute mon admralion. c'est tri, + 2, fout en avant perdu deux ssociaons versus 2023, bravo la cure el c'es! sans compter les 500 000 € pour e Inédire, tant ps pour les sportifs qui apprécieront, mois je l'ai délà dit | y G un an iei même, mens sona in Ecrpare sano.
Monsieur le Maire : Monsieur RENAULI. je sui obigé de vous couper la langue officielle du Consel Municipal c'est la loi c'est le ançais, merci de parer une langue intligible pour tous. El. Monseur RENAULT au regard de l'arc 19 du réglement intérieur, je vous rie & conclure, vous avez dépassé voire temps de parole.
Coupure son, mere non connecté
Monsieur Étenne RENAULT: [..] ce que représente la subvention accordée dans le budgel fonctionnement oral de ace association, volé, el je pourais me répéler. Merci beaucoup,
Monsieur le Mars : À celte question impartante, aui on a celte formation puisqu'on a le budget otal de l'associalion. Ersue, je vous rappelle. parce qu'i y a certains sommes qui sont modique. voire détiores, au regard d'autres ostociaïons, la lei mpose aux colecivités de se rétérer à la demande l'association, C'ssèr-de que l'association réclame une somme à la colectvié e ia colectvité. au regard de celle somme réclamée, va quster à la hausse ou à le baise. Une fassociafion qui nous demenge 150 € en l'oceutence, on ne va pas lui donner 2 000, Vous avez ‘des assoctions qu noux demandent ces sommes modiques, c'es air.
Monsieur Robin ONGHENA : Ces nouveles subventions font suit & un travail aue vous ovezinié de réalibulon de erlères, reciehibution des cflères el donc des montants. On en a discuté un peu n Commision, ie pense que ca aval n'est pas fni puisqu'i y à des critères que, mal je ouve laser pariculirs. En poricuier, on ne voit pas sur vote fableu les associations qui n'ent pas 6 d'argent ét ça. c'est tout à fait dommage l'y a des détalians aux assacialions de parents
d'élèves qui ne son, à mon sens, pas salsaantes pusque la PE P. demanda ‘00€. ele ne figure pas parce qu'on li allibue zé10 euro, tout de même une association où 1 doil y ever une cenaine de Bryoros par an. Perles Quveles de même, | 500 demandés, 350 alhilbués ou mo! des fameux deux ans de fonctionnement. Ce enère, ne connaisant pas ous ls côtes que vous avez décidés, ne correspand pas & la vie d'une association de parents d'élèves, à: des ansocietions scdlares, et me semble beducoup op générale pour en [aire un cadre aussi reset, Et last But nof least, les asocialions qui ant æro 21 ce cilère en pallcuier de ceux dns de forctonnement qui ne marche pars à loules les associations, peut-êlre à certaines, mais en tout cas cales des parents d'élèves ça ne fonctionne pos. J'en ai noté deux ÿ © en a cerlainement d'aures, 1 y a TroN Autrement aussi je croi, qui demande 200€ el is on! zéro. Je rouve que ce n'est pas possible de donner zéro euro et si on pouvait vraiment changer coleclivement ce soi pour au moins les rois associations dont l'ai entendu parer à savoir Troll Autrement la P.EEP. et Potter Ouvertes qui demande 1 800 al on leur donne 350 quand on fie à certains 45000 bales lavac autant d'exihérents
Monsieur le Maire ; C'est intéressant at c'est un sujet important. Apt. e vous laserai, Madame LALANNE, développer. Les antéres que nous avions mi en place à Hovers lo grile des subventions ont vocation, on l'avait ci dès le dépert denc nous ne revenons pas lé-dessus. à évaluer en fonction de l'expérience. ça, s'est carla. Donc. on constate. et à vous soulavez quelque chose qui peul ête élueié par la Commission concemée, 3 vous consdérez des associcrions ou regard) de Ces cifères, rappeler vous, qUend Vous avez deux omnées de Nésorañe devant vaus, on considère. je croi, assez léglimement, que vous n'avez pas Vocation à ablenir une sibvention. Si Vous consdérez, t ça I fout qu'on Le tavelle avec vous, que cela peut mate en dificuié des “sscialions, air qu'elles onf ceux annde de lésorerle devant els, moi [e veux bien qu'on en pare ensemble, Vous avez cité une association, suk db de reberdir dessus. En l'occurence, Menseur RENAULT a raison, le coneme le CAS et non pas le Consel Municipal, En revanche. je le préche ici parce que c'est portent pour chacun 6 avai en lle, cette assoclaïion à pls ce 70000 € de Mésornie, C'es-8-dre que c'es! une association qui Inésaurse, qui capitaise sur des londs publis, Je l'a cit a je l'ai écit au présent de l'asocialon, le jour où son prajel, et nous l'aidons avec: 1& Département, avec là moe de Saint-Maur-desFossès, sero conetélié, lo Vile soutiendra le proie à hauteur c'une subvenlion que l'on appelle excepionnell qui nous permet de soutenir En revanche, légalement, et là je tloirs l'enjeu de la Cour des comples. une Astocietion qui a plus de 70 000€ de Hésoreie sur ses comples el qui réclame encore de l'argent Public. paie dificullé d'un poirt de vus légal C'est tout ce que je dé, ce que nous disons. Pour ue Vous compraniez oui, c'esi une association qui a vocalion à créer un manége pour les Betiennes handicapées peur fais du chevel c'est un supeïbe projet. Smplement, ce mansieur, el ‘st plulôl mal sur le principe. a décidé d'aler cherche plen de subsentions partout. c'est super 8t d'économier pour Un four avoir assez de land pour pouvoir faire la projet, Mail, je vous le ds, c'un point de vue purement légal, la Vie de Bey el toutes les autres callecivités, mai je ne vas pas m'avancer pour êles, n'onf légalement pas là droit da verser des mbvenlions à une associalion qui 4 autanl d'argent en hésorere el qui ne l'utlse pai année oprès année, Guand len même an sait lous qu'elle va lullser le mameni venu. Le moment venu, je l'a mS par écif & celle assacialion, nous soutlendrons, à hauteur de ce qui
nous vesions fous les ans normalement, ma an lemes de subvention exceplionnels et non pas En termes de subvention annuelle. Donc À ny à pas lc: de syst avec le hardicop, évemment ‘que nous soutenons l'association Troh' Autrement.
Monsieur Robin ONGHENA : Juste une pelle précision. el c'est rès bien, merci de nous avoir parlé de Hroft-Aurement. + s'agissait du Pell Coup de Pouce dans mon propos ce n'élail par Troh'Auhement, le me suk ompé dars celle appellation. Le Peli Coup de Pouce qui demandait 20h balles, Désolé,
Monsieur is Maire : Oui ça anive. le ne vais pas refaire le raisonnement, est en fout point similire l'ai reçu dans mon Bureau ls préddente de l'assnciaton el des couriers ont été échangés. Ele m'a asuré de la pleine compréhension du bureeu de l'association quant à ces règles-. Ce sont les dariers échanges que nous avons au. Una fois encore, je perse que le sujet st irop imperant es pour nous arréter à un débat ici qui n'aura pas de naît. 1 faut relravaller en Commission l'enjeu
de ces clètes de à gr des subventions a! voi 4 le cire cle deux années de Mésorene 51 eficient pou l'emsemble des cssociolions ou s'il laut lake de Ia cosuislique, enfin sur le pincipe, je n'y sus pas appoïé, faut qu'on le Naval:
Madame Sandins LALANNE ; Mol, c'est à peu prés les mêrnes propoï. Merzi d'avoir répondu à Toi Autrement parce que l'alais poser la question. au moins, ça, c'es! ai. Moi, e'es! vrai que celle gilet, ça tai la deuxième année de fonctionnement, j'ai queues doutes, Dé inialement, finalement, avant a gris, après la gr. 1 n'y à pas eu une grande diférénce en Valeur absobe avec les monlants qui étaient versés aux associations, Donc celte gl on se chi que c'esl plus lansoarent, néanmoins ca ne change pas grand-chose. Ensuite, d'une année sux Faure c'est ausalies mêmes montants J'ai un coule sr l'incitation de celte aile. C'est-érdire que 1e fouve que la remotaue de Momieur RENAULT el cele que j'a. ce savoir que est is pourcentoge de la sbvenon dans le fonctionnement esi hès niéressant parce que celle grle n'a pos vocañon, at finalement les subventions que l'on verse, on n'est pas dans un cycle vertueux, C'est dire qu'on a l'impression que les associations ulisalent un peu, c'est le principe des subventions, fout leur crgent st vont complar un peu après surLes deniers pubics, n'y a rien de ès verlueux. Quand lo pourcentage de la subvention, sfleclvement. 3. 4 5. 10%, 20% de leur budge! de fonctionnement, ça no pose pas de problème. On sait rés bien que Ce n'es! as ça. En revanche, si c'est beaucoup pus, ça me pose quelquer souck. Après 1 y a quelque associations qui touchent quand même des gros menfenfs, on no va pas recller quells asiociciions sporives e1 qui souvent se vanlent d'êhe ès, és riches. Donc j'a envie de lour dite à ces assacialions, des ce Cas, 1 au moi, lake vous. C'es un vrai sujet aus donte veux parer, mais ga sera pout-être PS en privé dans un rendez-vous, Monsieur le Mie. C'est vrai que celle grle, À y a un sujol de Hésorere, ce n'est pas la seuis asiociciion Troll Autrement où on a ce sujeà où ls éconamisent ef ont de la résorens pour des projers Juridiquement je ne suis pas comment ça 1e Haihë dns los ulres iles, mai c'est rai que c'es Un souci parce qu’ y a de la lésarerie pour de l'épargne lors estce qui faut que ce sof sut un qute comple. Juridquement j'ai un gros point d'interogotion, mai 1 y a peut re quelque chose à creuser parce que c'esl vi que l'on peut pénaiser.
Monsieur le Maire: Vous avezraison, d'un pain! de vue dique ça poie question. mais d'un point de ve polfique la question est Manchée. C'est
question. c'est l'objel, je ciok, des Ierverliens des uns el des œuires, Donc, Vous aurez à ‘développer ce débat en Comnilslon puisque c'esl un beau débat Je Vous remercie. js mets done eux voix lo délbérañon r° 17. Qui s'appose # Qui s'obstient ? Je Vousremercie.
DÉUBÉRATION
Le Consel Municipal.
Vu le Coca Général des Collectivités Terflaiales. notamment l'arc 12121-28. Vu la loi n° 2000 321 du 12 avri 300 rtalive aux droits des citoyens dans leurs relaions avec les {adrinietiont, notamment son aile 10. Vule décrat n° 2011-45 du Dé jui 2001 pis on application de la li précitée. 64 Vu la déilsération du Conseil Municipal n° 2022DEL80040 di 27 juin 2022 relolive à l'edoplon
d'une grle do cutèræ d'aftbulion des subventions de loncliannement en drection. des anociations locales
Vu io délibérahon du Censel Municipal 2024DEL80007 du 29 envier 2024 relaie au versement d'une avance sur ls subventions de fonctionnement au fire de l'année 2024 aux assacialons locales, VU le Budget Prin 2024, notamment les enveloppes réservées el volées dans le cadre des
sutventions de fonctionnement destinées aux assaciaions loccles Vu lo proposiion Ge répariton des subventions de lonclionnement desinées aux associations locales, Vo l'ovs dela Commision Spor, Tourime el Relalions Intematonaies du 27 février 2024,
Vul'avs de la Commision Pelle enfance. Enfonce el Jeunesse du 27 février 2024 Vul'avis dela Commisian Vie saclale, ie associative, Santé, séniar, Handicap du 28 février 2024, Vul'avs de la Commision Cure du 29 féwier 2024 Vu l'avis de la Commission Ubaniime, Sécurté, Démocralle paricipalive, Vis acministraïive, Ansians combatants & commémaralions el Juridiques du 5 mars 2024,
Considérant que la vils de Bysur-Mome a un fau associe rés dynamique et que ce dernier srlkiper au rayonnement de la vil,
Considérant que ls vil soutent ce fau associall. notamment, en leur achoyant. après élude d'un dossier, les subventions communales de lonctionnemant.
Éorsidérant qu'l apparent au Conseil Muriel de pracédar à la réparilion de ces subventions {communales de fonchonnement.
Comsidérent que les montants des subventions proposés on fai l'objet d'une anaÿse fne comprenant également l'application de la grle de crlères d'attiburion des subventions de lonclonnement valée en Min Æ22 par ie Conseil Municipal Considérant qu'en apphcahion de l'aticle 19 de la lai du 12 avi 2000 el de l'arlcle ler du décret
du 0éjuin 2001, l convient de conclure une convention enire la commune el les assaciohions qui perçoivent une subvention don le montant amnual est supérieur à 23 000 €
Après en avr älisér, et par 27 voit pour et 2abstentions [Étienne RENAULT, Robin ONGHENA)
Ameu Ter: Aou la répaniion cas subventions de fonctionnement aux associalons locaes au Tire del'annéo 2024 comme sui
Secteur TasSaIen nant ee ren Focitions d'anEnT | ANMONN osiociiion nationale 10e
comboñtonts "| des membres de l'ordre national Go méstel
Union nallonale des combaliants me | Vorde-mane |
Souvenir Français Come der EL Bot de Mame
Association de loisirs Évasions Bryardes 20 €
Associations sporives | Ami des enfin 15€ Ascension Byarde. sé
Bords de ne FIL Tee Bar Marne Bosket CE
Lenoë Kayak Cue de rence “Cercle Sport che Bacmhton
“Cu ee Bal de By Ferme CU de En
Étoll: Boy pétanque Eve fous
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Football Club de Be ss Gimnosique yards
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Moy sur Mome Pépinière sporive el cuIUIE dE
® Rs | [Socie Nautique au Fereux
Spoting CWb Ahieñc de En Tenris Club de Boy
Linion Cycle des BON de momo
Union des Borde de Marre Aocaion dela Faite | Les 8 Hochets
enfance Assocenons sCGIGHEr | ARGCIDNION dE Parent d'ÉBvES 250€
de l'enseignement bre [APEL) Instiut Sant-Thomos de
Vileneuve
ortes ouveres — Associcton des orfstes EYars
Associations culturels [iazzin By Le cheœur de MEIESTO
[ls petit éd de By TT ME Les Violons de By Son €
Le Salon National des ABTeS P0om € Acimctess
Société Histoaue Nogent ET | Le Peneucamy
y Harmonie Orchestra une |'Bynamie Musique PU 210€
Mhy notes 700 ArsnSoEn sanà Lie Beat En
LAVANCES SUR LES SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT DÉJÀ PERÇUES AU TITRE DE CETTE ANNÉE 2024 rétérence à la défoéraion 2024DEUB0007 du 29 janvier 2024)
Nom de l'ossociaon AVGNCE paÇUS Moniantaurelquar oncore à vorser
Les SyGhen ETC Ho 000 € By sur-Mare Base CUS Buse évse
Fooïbai Co de 8ry Tome 2e 500€
Sporting Club athètie de By aie 12 880 € Urion Cyelite des Bords de 15€ $ 125€
Marre _ Union des Bords de Marne USE 525€
Ru CWb de Hana Sal de 8 33e F5
Société Nautique du l'ereux 12e 505€ Tenris CD de By sas € a2$0E
Ascension Bryarde 15e 5e Moy sur Mae 2ve 250€ & Au 2: AMROUVE les projets de conventions, les qu'annexés à la présente défbéralion, à
intervenir avec les associalions skantes percevant en 2024 une sibvenlion annelle supérieure à 23000€
Rom de Moniont de uEventon 2024 Les By Hochets
Canoë Kayok CUBE de Face Foolbal Club de By oshion à He non
exclusif des installations du Por des socris L _____ | siuées au3rue au les sainte Catherine)
Fépidre Shorive el Cuiurelle de By | 22000 € (+ mise à dépostion à fire non exclu des insaïlations sporives de la
commune] Toni EU 46 y 11800 € (+ miEe & cieposhon à fire non
exclu ces instalation spartives lenis
|. | tués au 67 avenue de R& Sporng CE AINSI de By 17 000 € [+ miso 6 cisposhion à Heron exclusif des nstallaors du Par des sports sihiges au 9 rue du Cles Sainte Cathedne]
Ame 3: AUIORBE Monsieur Meire & signer lesdites conventions dès que la présente délibération sera exécutoire.
Ameu 4: DIT que les crédlis relahfs à ces dépenses sont insarls au budget 2023, eux chapies. nalure ef lonclions corespandants.
2024DEUR00SS + APPROBATION DU PROGRAMME DES CLASSES DE DÉCOUVERTES - ANNÉE 2024
EXPOSÉ DE Monsieur OIvierZANINETT Adjoint ou Mare
Pour l'année 2024. a été insci au budget primitif un budget prévisionnel de 100 00 € pour les classes de découvertes.
Après concertation auprès ces dreclaur les écoles élémentaires pour connaîe es arientalions et les choix des enssignant en matière de séjours an classes de découvertes, la commison entancefeunesse propose au Comsoi Muricpal d'adopler le programme des claies de ‘découvertes pour l'année 2024.
Ce programme concerne l'arganialon dés séjours suivants
= Tosséjouséiamer © Pour 3 classes pour nAngemosh à Andemos-es-Baïrs [33510] sur le thème voïe 21 miiou
mañn au prof des écoles Heni Can [2 class) el Louk Dogue (1 classe] pour une durée de 5jous,
© Pour 2 classes pourtLa Joudonniren à Saint-re d'Oléron [17310] su le ème cher à voi el mieu marin au prof de l'école Paul Barllet pour une durée de 5 jours: = Unséjour hémaïique © Pour 2 classes av 1 Domaine équestre de Chevlloni à Chevilon (87120) su le Inème
éauitallan el nalure au prof de l'école Élenne de Sihouetle pour une durée de $ jours
(Ce programme représente un lofal de 940 jouées enfants, pour 7 classes el pour un coût Évalué 49991270 € de dépens prévisionnelle sous réserve d'amivée de nouveaux Élèves. 6 Pour ls séjours en classes da découvertes. proposés parie Huire du marché. les familles peuvent
bénéficier du taux d'effort
1 es propaté au Contell Municipal d'adopter le programme la qu'onnexé à la présente défbération. l'apporiendra ensule au Maire de fer a participation des families dans le care de es délégations d'othbulons,
DÉUIBÉRATION
Le Conseil Municipal
Vue Code général des calectnités leiloraies, notamment l'artcie L2121-2, Vu la délibération n° 2021DEUBOI3S du lé décembre 021 alsibuont les marchés relais à l'organisation des séjours de classes de découvertes Vu la défbérafion n° 2018/D87 du 28 mai 218 acluañsant le principe ce la taicclion au taux d'efort pour les actvilés péticolaies el extascalaies, séjour enfance el jeunesse ef classes d'environnement
Vul'auk dl la commision Enfance Jeunesse du 27 févier 2924,
Considérant quil y a fieu d'adopter le prégremme des classes de découvertes au ts de l'année ‘en cours afin d'en permelte l'organitañon
Ars en avoir délibéré, at pen 29 voix pour
Amicu 1: ArrrouvE programme des clesses de découvertes pour l'année 2024 tel qu'annexé à la présente délibération dont e coût préviiannel total es fé à #7 712.70 € étant précisé que dans l'hypoinése d'un changement Ge leu de séjour, les marchés offrent des solulions alternatives:
Amie 2 : Prise que le Moire fera la participation des familes dans le cadre de ses délégations d'athbutlons
Amie3 : P&eGse que les familles bénéficieront de l'application du aux d'effori pour ner le montant de leur participation el que celle-ci sera versée avant ou au cours du mais suivant le
départ des enanis
Amie4 : Dec que les famili domicliées à By-aurMarne, el dont es enfant fréquentent des classes de perfectionnement dans les commune: voies, pouront également, en cas de séjours ln classes de découvertes de leur enfanis, bénéficier d'un lemboursement par la commune. Le rembaursement comespondra à l'abailomant sur leur parhcipaton auquel leur donneroit croit l'applcañion du faux d'effort
2024DEUB0036 …_- ATRIBUIION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION PEHB (PARENTS ÉCOLE HAUTS DE BR)
EXPOSÉ DE Monsieur Ofvier TANINETII Adjoint au Ma
L'association FEB [Parents École des Hauts de By} a élé créée en septembre 2073.
Ceite association solcits une subvention exceptionnelle de 7 900 € auprès de la commune qui a pour objet de Inancer en pari leur projet Ball 2024 - À 1 renconire d'atnlètes alympiques e1
poraÿmpiques & Ca proisi à pour bul d'iniior los élèves d'élémentates à iférents sparis olympiques autour
d'ateliers animés par des aéles de haut riveau, au cœur de la smüine ciympique et perdimpique du 2 ou à avil 2024, ainsi que de les préparer à l'événement des Jeux de Por 2024
À caite fin 81 ui à la praposlion faille par la Commisson pete enfance/enfance et jounesse. 1 st proposé au Conseil Municipal d'alouer ue subvention sxcepfonnelle d'un montent de 3 50) € à l'asaclahon PEHB
Cale asociaïon demande également une subvention de fonctionnement de 1 000€ pour Hiquell 1 sera proposé au Cansell Municipal. par défbéraïon séparée, d'alouer la somme de 40€
Discussions:
Menseur Oivier ZANINEITI: 1 s'agit d'aftibuer une subvenfon exceptionnels à la mystérieuse nouvelle association FEHB, Parents d'Élèves des Hous de By. qui a ôlé ctéée on sepiembre 2023. Pour Monsieur RENAULT, Vour avez pu remarquer que l'asiocialion FCPE n'exste plus, mai la plupart des membres ont maintenant clans la nourale csocialion Parents d'élèves dés Hauls de By. Cette association solicte une subvention excephinrele de 7 900 € auprès de la commune qui pour oblet da Inancer en parle leur projet « 8arilet 2024 — À la rencontre d'altièles elympiques el paraympiquer», Ce prolet a pour bui crier les élèves d'élémentares à diférents sports olympiques autour d'atelers animés par des ahiéles de haut niveau, au cour de la semaine olympique et paraymplque du 2 au 6 avri 2024, ainsi que de les préparer à l'événement des Jeux de Pers 2924, À celle fi et suile à la proposition faite par a Commision pelite enfance. enlance el jeunesse, il est proposé ov Comel Municipal d'alouer une subvention excephonnell d'un montant de3 500 € à l'assacieon PEHE.
La Commission a donné un cvk favorable avec une seule abstenlion, par conire Monsieur (ONGHENA m'avail demandé de li détailer un peu le contenu du proiel. La subvention permettra ‘de payer ls médailes remise aux éèves pour un coût de 480 €. Ele permetra de payer des lais ivers tel que des affiches AI, des boissons, des gobelet et d'autres pelle choses pour 450 € Le reste de la subvention permettra de payer 4x Intervenant, Les parent paiarant ro intervenants pour 770 € grâce à des dons de mécènes el de 2000 € de mallols per le biaë de la coopérative de l'école qu'i inancent choque timoste. Dix Intervenants sont prévus, Maris-Améle LE FUR qui ntenienda gracieusement dons & gymnese qui porle son nom. Les aures inleenants N'intervienchon pas groluement puisqu'ils sont 1émunérés : Alac BA. Vous voulez que jo délaile ui qui sen ces personnes pour és gens qui ne son! pas au courent, ou just 18 nom ? La na, Denc, Ales BA qui a é1é deux foi médallé aux Jeux olympiques paraimpiques, avec son guicle Denis AUGE, 300€ chacun. Diane de NAVACELLE de COUSERIIN qui est l'anère-pelle-île de Pere de COUBERIN, pour 740€, Pascal GALLOT qui est vice-champion de France de judo honcispor!, pour 300€, Benoi CARANOBE pour 400€. Lauren HERNU pour 400 €, Poticia GIRARD pour 409 €. Marlin BARON pour 400 €, Alexandra JUPITER pour 180 €.
Monsieur ls Maire: Merci. Monsieur ZANNETIL Estce qu'i y a des questions, des interventions & Monteur ONGHENA et Monsieur RENAULT.
Monseur Robin ONGHENA :Ellactirement, ete a donné à feu à discussion cette proposiion, Merci Oivier, pour tes réponses, elleciement avec ce qu est détalé ici on anive à une cohérence avec 4 50€. le présume done qu'is ont eu des financements extérieur. on en para. 760 € de mécénat que js comprends bien a! 2 000 € de vente de mails, OK. pourquei pas, Juste la FCPE a pas dipau, c'es une association qui a fait un peu sécession avec la FCPE que loul ls monde {connait il on pleine gesion de ce proiel puisque c'est un projel de ceux ans, c'es! lout nouveau “done on peut rester un peu dubitalf. Fnidlement, € est vraï qu'allouer 6 cette association nouvelle Une somme conréquente alors que celte asiocialon ce que l'an paul rogreller c'est que c'est Beaucoup d'argent concenté surune saule école. 80 (On peut regraiter qua ls aulres associations de parents d'élèves, à savoir la PEEP. et Portes
Ouvertes représentées sur out lez écoles de la vil, eux, n'aient eu que 450€ loules les ceux en cumulé comme subvention, Sinon, lecvement je volerai pour puisque le projet à l'air sympa ei au'esh-ce que c'est que 3 800 € €
Manseur le More : Vaus nous faites une démiansiaïion ce sok, dammoge qu'il n'y ai pas plus de publie, ls le peme sincèrement, c'est éclarent, C'est une altlbuton d'une subvention excephomell donc 1 ne faut pos comparer l'afnibuiion d'ure subvention exceptionnels avec: l'afhibulion des subventions précédentes puisque ça n'a stictement rien à vor. Évidemment surun projet on va le soulenir & hauteur du cebl de ce projet en lonclion aussi de nos capaciés budgétaires, mab ça n'a sticlement ren à voi avec du fonctionnement. Ensuite c'est un beau
projet dans la meure où il sinsère parfaitement dans l'acliié des Jeux aympiques qui se développera à EvaurMame et qu permettra & beaucoup d'enfants ei de Jeunes d'êlte au contact de sporilé de rès haut nivecu, C'est pour cela qu'en pleins année olmmpique 1 nous para perinent de soutenir celte assoclolion. Je le ds kèx clarement. call-ci ou une aulre. peu m'importe. mas alors s vous sowiez je soutiens un projel el celle essociafion ensuite, les années santes, aura à démontrer sa capacité à lravaller au service des enfants de By. ou même tire
ave ls autres ausociations ds parent: d'élèves at nous ne la Mollerons ni mieux ni MONS bien. comme toutes les associcilons de parenis d'élèves puisque nous sommes tous ardonnés au bien ivre à Bry et au bien êhro de polis écoliers Vol pour moi.
Monsieur Étienne RENAULT : Que ce soil la FCPE ou que ce soi a PEHB, je trouve que je ls cs hès sincèrement. que ca n'est pas convenable de ne par donner un peu d'nfornalion el que je is obligé de4 Mer les vers du nez» parce que d'un cofé on me dl qu'avant ça s'appelait FCPE. lon me ait FCPE exe toujous, D'un coté celte associcllon PEHB es miciie pour 400€ Précédemment, là on me di qu'à faut rajouter 3 500. je l'ai dt tout à l'heure, la municipaîté Est fiche. s'agit d'enfants bien entenct je vais de oui. Mas pourquoi faire smpie quand vous faites compliqué, Manseur ZANINETTI &
Monseur le Maïs : C'est rassurant pour MG. je ne suis cbrolument pas écouté par les élus d'oppostion, en faut cas pos fous, mai certains le viens explicitement je croë, ce vous expliquer comment fénctlonnent un budget ce lonchionnent el un budget exceplionnel en matière d'affibulion des subvanlions, ça n'est pas la même chose el ce ne sont pas les mêmes citères d'afhibulion. Nous en resterons là peur ca sujet. Je mes donc au voi. Qui s'oppose ? Qu 'obsant ? Je vous remercie pour cette balle unanimité au service d'un beau proie
DÉLBÉRATION
Le Conseil Muricipal
Vuie Code général des coleciniés lrilonales, notamment l'aricle L2121-27. Vula délbératon n° ÆJ24DELBON2$ en date du 7 mars 2074 relate à l'adoption du budget prit 2024, Vu l'avis de la commision Pelle Enfance. Enfance, Jeunesse du 27 février 2024
Consdérant la demande de subvention présentée nor l'association PEHB [Parents Ecole des Hauts de By) dans le cadre leur projet uorliel 2024 — À la renconke d'ailes olympiques € Paroÿmpiquesn qui à pour bu d'iniier les élèves d'élémentores à diflérenis spots olympiques ‘autour d'atellers animés par des alhlètes de haut niveau. au cour de la semaine dympique et
parabmpique du 7 au à vil 2024, ins que de les préparer l'événement des Jeux de Pas 2024, æ Après en avoir céibäré, at par 29 voi pour
Amie1 Alibue ls subvention exceplionnolle d'un montant de 3 500€ à l'association n FEB » (Parents École des Hauts de By) se au 9 rue des Cauchos à ry-su-Memne:
Amicue 2: Autos: le More à procéder qu versement de la sorvne corespondante dès que là présente délbércflon sera exécuioies
Ami 3 : D que les crédits relais à ces dépenses son! Ici au budget 2024 aux chapie et rie conespondants,
2024DEU80087 ATTRIBUTION D'UNE SUEVENTION EXCEPTIONNELLE À DEUX ASSOCIATIONS CULTURELLES
EXPOSÉ DE Monsieur Jean-Antoine GALLEGO Conseiler municipal
L'ASSOCIANON DES ARTISTES BRYARDS [A AB} a sol la Vile pour l'athlbution de 4 Pr de La Vite » dans le cache du 192 Salon qui aura leu du 16 au 30 mers 2024, à l'Hôtel de Malestroi à Eryaur- Marne, Ce pi ccmespond à un prit communal. altfbué parles membres du Conseil Municipa à un artiste
Bryard lauréat. le jour du vemissage, le LS mars 2024. La bul de ce pik est d'encourager et de récompenser un arte Eryard pour son implcaiion et ses
Aaienk d'arltes. avec let horneurs de Vie, La subvention a pour ob de partaiper au financement de ce pri en numérare:
L'association 1SALON NATONAL DES ARISTES ANIMALIERS (SNAA} à également saleilé la ile pour l'afibution au à Prix le Ia Vile/Pix Roger B, Baron a dans le caca du Arme Salon qu aura leu de minovembre à mdécembre 2024. Premier parlenaire du Salon depui sa création, Ia vile déceme le pri Roger B. Baron (Pix de lo
Vie] 8 un aile animaïler de lai pour l'ensernblé Le son œuvre, avec les hanneur cle La Vite. Ce pix est lradtionnelement financé par la Municipalité de Bryaur-Marne. Le leuréal du prix percevia en récompense une somme Ge 3 000 €.
Ainsi, 1 est proposé au Cons Municipal d'allouer une suovention exceptionnelle de 509 € à L'ASSOCIATION DES ARTISTES BRYARDS el de 3000 € corespondant au Srix de a Vile (Pix Foger 8 Baron)
Discussions :
Monseur_lsan-Anloine GALIFGO: La_ délibération conceme l'attibulon_ d'une subvention exceptionnels à deux ostociatons, Ces deux associations sont l'Association des Arisles Byoxds. (AAB et l'associañion du Scion Nañonaï ces Añsies Anmaier, le fameur SNAA. Le demande de l'Association des Arles Bryarck, 1 au savoir qu'il y a le prix de lo Vie qi est un prix alibuë par les membres du Conseil Municipal & un arisie bryard don le bul est d'encourage el de récompenser un artiste local pour on mpMicalion €! 63 talents d'arlbte. La montant demandé par l'essociallon esl de 500 €, Quant àl'Association Salon Nalional des Aristes Animals, al solicite la Vie de By pourl'aflbution du pti de la Vie, rit Roger BARON qui se1o remis dans le care du 48 salon qui oura feu de minovembre à m-cécembte 2024 Pelle précsion que lon a souevée en Commission, peu de gens connaissent Roger BARON. C'élai un seutplaur médaileur, c'es-è- die qu'i lasalt des médailes et des monnaies ef c'est li qui est tout simplement le premier président lonclateur du SNAA, une pelle précsian à savoir Ce pi est acitonnetement fnancé par la municipalité de En-surMare, l lauréat du prix perce»ra une récompense de 3 000 €. Ainsi des proposé au Comel Municipa d'alouer une subvention excephonnelle de 00€ à n l'Association des Arles Brycrdk at de 3 000 € pour le px de Ia Vile à l'Association National des
Aristes Arimaïers, L vour ei! demandé de Vaur prononcer sur cette délbération qui a lé présenlés on Commisian culure du & mers ot validée &l'unanimité.
Menseur le Mar : Merci baaucoun. Es-c9 qu'y ades quostians, des interventions ?
Monsieur Éfene RENAULT: Oui, J'en ai une parce que le pri à 3000€ ce n'est pas que de l'ércepllonnel, c'es! un effet cliqué, l'année prochaine | y aura aus un lauréat et est-ce qu'on li donnera 3 0)D€ ou 2000 € 8 une assoclaon des Arisles Biyards qui est passé de 8000 € l'an passé à déjà # 000 € Done, lant qu'on a des ronds an peu foujouts en donner, mais me raconter UE c'est de l'excepilionnel, moe dis 4 arnez une lois, donnez encore une foi a
Monseur le Mare : La, je sus assez d'accord avec vous ur le fornaïsme. C'eskär-cire que puisque c'es! récurent, c'est vrai qu'on sart du caractère exceptionnel. donc je ne sais si vous avez une réponse au pai. Non. De mémoire, [eraisonne avec vous à voix hauts, je ne suis pas sûr à 100 & de ce que je Vas vous dre, maïs l'a loujous vu ces défoéralions être présentées au Comei Municipal, avant moi, danc on a poursuivie lormalime, C'es! vrai que c'est du récurent donc est ce que ça doi passer en fonctionnement pulôt qu'en exceplionnel € le pense que vous souinez quelque chose de juste, Dn va regarder cela et on vous fera un retour
Madame Sandine LALARRE : C'était eitacti/ementla même remarque. Déjà au vu des mantans des récompenses, 1 vaut mioux Br arte onimaer qu'artsle bsyarct je feume la perenthèse C'est aiment ma question parce que co n'est pas ls première fes. ls on! quand même 9 000€ de subvention de fonc'ionnament. je ne Vois pas pourquoi ça ne rire pas dans le lonctionnement. C'estune vraie interrogation l'avais la même.
Monseur le Me : On prend le sujet on vous aït un rélour collec puisque c'est une ès bonne question qui Inlemoge en loul cas. el qui m'infemoge. Vous avez ruison, Ce que je Vous propose Busqu'i y a une interogaon sur cette délpércllen c'es! que l'on vole celte défbéralon avec celte réserve pour laver, On Insert une réserve en disant qu'l ÿ à Un set [uicique sur l'ercepionnel ou le fonctionnement. comme ça on prend acte de celle intervention. Donc, sous ces conditions fe mets aux voix, Qui s'oppose ? QUI s'abslent # Je Vous remercse.
DÉUBÉRATION
Le Conseil Municipd
Vus Code général des collectivités lriloces, notamment l'aricle L2121-29 Vula détbératon n° 2024DELR0025 en date du / mars 2024 relative à l'adoption du buciget primit 2024, Vu l'avis de la commision Cuiute du 29 févrior 2024.
Cansdéront la demande de sibvenon présentée par l'ASSOCIATION DES ARTISTES BRYARDS dans 1e coute de l'ocgenkafion de son 192 salon et de l'alibution du Pix de la Vie, Consdérent la cemande de subvention présentée par l'association SALON NATIONAL DES ARTISTES ANIMALIERS ions le cad de l'albution du Pix de la Vite, Pi Roger
Après en avoir délibéré, el pe 28 volk pour et | abstention (Robin ONGHENA}
Am 1: AnreuE la subvention exceptiomele d'un montant de 50€ à l'ASSOCHTION DES ARTISTES BRYARDS ie, 6, rue rancnel à Bry-su-Maine (94240!
Ame 2: ArRauE la subvention exceptionnels d'un montant de 3000€ à l'association SALON NATIONAL DES ARTISTES ANMALIERS. se. Hôlel de Vile. 1. Grande rue Chares de Gaulle à Bryaur- Mare 194340) #2 Amie 3: Aurcaue le Maire à procéder au versement dei sommes correspondantes dès que la
présente délibération 1ora exécute.
AAmieie 4: Di que les crécits etats à ct dépenses sont insert au budget 24 aux chapitre ei ‘aile conospondants
202DEU80038 + ADHÉSION À L'ASSOCIATION COTE NUMÉRIQUE POUR L'ANNÉE 2024
EXPOSÉ DE Monsieur Plane LECLERC Adioint au Maire
Le Caïer Numéique. est une association loi 1901 qui regroupe des collectivités temitoiales françaises, ef bords ls problématiques bées à l'ifoematique €! à la communion.
Les aéhérenis sont «des vies
= des communautés (urbaines, d'agglomération, de communes des sndicoh Inercommunaux,
des groupements de communes, dei Gonseuk départementaux
‘des canseik 1égionaux
L'edhésion au Coler Numérique permet de bénéficier de l'expérience d'un réseau de drecieurs de wystèmes d'information ei de lélécommunicoton de callecivités lemionales [Mles, conseils dépertementaux et régionaun.| a! des connexons avec d'autres réseaux [Adulloct, ATF. @pronel. Cilés+, Forum de la &-adiminésraïon. a Lee du Cache. etc.)
Les membres peuvent également porliciper aux groupes de #aval annuels ef récupérer les cifiérants supports rumériques
Un congrès a leu chaque année dans una vil différente. las ahérent ont un accès gratui à cet vrênement sur 2 jours,
La cohsaion pour l'année 2024 s'élève à 160 €
A es! demandé au conseil municipal d'approuver l'adhésion à l'association Coer Numérique.
Discussions :
Monseur le Mare : On m'aintomé juste avant le début de cette séance que la délibération n° 22 ‘doi être reliée puisqu'il y a des adaptations fechniques et juridiques à faire, donc on la teposseta ‘au prochain Canseï Municipal. Dane, nous falions la n° 22 el nous passons directement à Ia n° 23. 7s DÉUBÉRATON
Le Conso Muricipol
Vue Code général des cotectiités entries, Va l'avis de ki commision 4 lramilion écologique, Envennement, Batiment Communaux 1 du 28 levier 2024,
Censidérant l'ntérat pour la Wle d'adnérer & l'assocloïion Coïer Numérique al de bénéficier notamment del'expérience d'un réseau DS! RS DSIN, DST. de collectés eritoriles (lle, EPCL départements, régions] ainsi que d'eutis Li permettant de développer elficacemen! sa polique en maïère de sécunté infomatique. Considérant la demande d'adhésion 2024 cannexée.
Après en avr délibéré, et par 23 voix pour
Am 1: Dec d'achérer àl'associofion Coler Numérique pour l'année 2024
mue 2: Paroue que le montant de la coton annuelle est fé à 1AGE at sera irsait ou budget 2024 eux chopire et orficle coréspandants.
2024DEU8003S APPEL D'OFFRES RELATIF AU MARCHÉ DE TRAVAUX DE REVÉTEMENTS DE CHAUSSÉES ET TROTIOIRS EN MATÉRIAUX EITUMINEUX AUTORISATION DONNÉE À MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LE MARCHÉ
EXPOSÉ DE Monsieur Pia LECLERC Aioint au Maire
Afin de réalser de travaux d'entretien sur l'ensemble des voiles, parcs jardins. promenacies ei abords de bétiments dela communs de By sur Marne, la ile a besoin de renouveler son marché rlatl aux ravaur de revêtements de chaussées el roll en maléioux bilumineux
La comullañon a été lancée selon la procédure d'appels d'ofes ouverts en applcaïon des aridhes 212441, L.2124-2 81 R 2161-20 R.2181-5 du Code de la Commande Pubique,
Le marché est conelu sous la forme d'un accord-cacre à bons de commande sens minimum € avec un montant maximum enruel de 1 300 000 € HI, pour une période Inlale d'un an à compter de sa noïlication ay Huiaie et paura êlre reconduit de manière lacire par périodes successes d'un on el au maximum 3 lois sans pouvoir excéder une durée maumals de 4 an.
Le maïché n'est pas décomposé en lot, ne comporte pas de Hanches condiiomelles ou de prestations supolémentares. Les proposons de variantes ne sont pas autorisées.
Sute à l'avis d'appel publie à la concurence publié le 27 novembre 2023 au BOAMP et le 78 novembre 2073 au JOUE, Wei etais du dossier de. consulotion. des entreprises on! été effectués el 6x offres ont été reçues avant la date et heure limites de rermse des ofies fées au B janvier 224 à 12h,
L'andine des offres a été cffecluëe selon le rapport cijeint au vu des cilères pondérés suivonh figurant au réglement de censulation: pr des prestations 40 %, valeur technique 40 % 8 perlamance en malière de protection de l'environnement 20%.
La commision d'appel d'affes réunie & 27 évier 2024 a jugé l'ole arésentée para société SNC' EFFAGE ROUTE IDF se, ZAC le Bois Cerdon 5 tue le Bols Cerdon à VALENTON (74440, comme étant 74 économiquement et lechriquement la pur avantageuse au regardes cilères énoncés ci-dessus
ef décidé de li orbuer le marché de vavaux de levêlements de chaussées ef trfiois en matérioux lumineux, pour un montant mesimum annuel de | 500.000 € HT,
1 esl den proposé au Conseï Municipal d'autodser le Mara à signer la marché publi: de avaux de revêtements de chauniéer el follos en molériaux bilumineux avec Ia saciélé SNC EIFFAGE ROUTE IDF se, ZAC le Bois Cordon 8 mue le Boë Cordon à VALENION (74449), pour montant maximun annuel de 1 300 000 €H1
DÉUBÉRATON
Le Cons Muricipal
Vue Code Général des Callectwiis Temilaales, notamment l'aicle 212221 Vule Code de la command publique.
Vule rapport d'analyse des olles, Vu le procès-verbal de jugement des frs de la Commision d'Appel c'Ores du 27 février 2024. ahbuon la marché de Mavaux dla favâlements da chaustées et Ioltars en matériaux bitumineux 1 SNC EFFAGE ROUTE IDE
Vu l'avis de la Commission Municipale n° 9 «rando Écolagique, Envronnement. Bôfiments Communauxh du 29 février 2024,
{Consclérant que Mandeur le Maire est chargé, sous le contrôle du consel municipal de souscrire les marchés elles accards-cadtes,
Camsldérant quil convient de renuveer le marché de Havaux de revêtements de chaussées 81 ottois en matérloux biumineux ain de Béréler d'une société spéciaisée dans ce domaine,
Après en avoir délibéré, et par 27 voir pour
ARGIE 1: AUTDRGE Mondeur le Maire à signer l'accord-cade à bons de commnde relai aux fewaux de fevêlements de chaussées a! Fotos en moraux bilumineux à Miervenir entre la Commune et la sociélé SNC EIFAGE ROUTE IDF ske ZAC le Bos Cerdon, 5 rue le Bois Cerdon à VALENTON 14449). dont l'affe jugée économiquement la plus avantageuse été retenue par lo Commission des appel d'afles du 27 février 2024, pour un montant maximal annuel de ! 500.000 € HI.
Ami 2: Price que le marché est canclu pour Line durée d'un an, renouvelable 3 fois par tacite econduchion. par périodes successives dun an sans pouvoir excéder une durée totale de quaire
{Ameue 3: Paraër que Is marché sera signé por Monsieur le Maire dé que la présente délibération era exéculoire.
une 4: Chakse Morsieur le Maire de prendre laules les mesures nécessaires lées à l'exécution du marché et notamment cales relatives à sa résalion.
ame 5 : Di que les créas nécessaires sant iscr au Budget 2024 el seront inseus haque année donsle codte d'évenluelles reconductions, aux chapires ef arcles correspondants, 75 2024DEU80040 - APPROBATION DU PROJET D'AVENANT N°1 AU MARCHÉ, DE
LOCATION DE CAR SANS CHAUFFEUR - AUTORISATION DONNÉE À MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LEDIT AVENANT
EXPOSÉ DE Monsieur Piene LECLERC Adioint au Moire
Fax délipéraion n° 2020080018 en date du 3 février 2020. le Consel Municipal a auloisé le Maire à sgner le marché de location de, car sans chauffeur pour une durée de 1 an renouvelable3 los, salt un meimum de 4 an à comater du 29 avi 2020. Le montant du marché élaltlxé à 9 140 € HIT par mo, soi 109 920 € HT par an, slt 437 680 € HI. sur a durée lotale du marché
Ce merché anivant à son teme lo 28 avril 2024, une procédure de cansullalion en appel d'offres esten cours paurlalazation d'autocen aves chauffeur 61 pour l'acquisition de daux autoca.
Touelos, afin de granit la contullé de sawvice en matière de ansport communal, | convient de prolonger por avenant is marché en cours pour une durée G6 2 mo so jusqu'au 28 juin 2024
Le montont de l'avenant s'élève and à 2 x ? 140€. soi 183206, corespondant à une augmentation de 4.17 % par tappori au montent foal de 439 680 €.
Alest donc proposé au Corel Municipal d'autoriser monsieur le Me à signer cit avenant
Discussions
Monsieur Éferne RENAULT: l'aimer Ben savoir la luafion acluel. Aujourhui on a des autocars loués, 1 yen a comble ?
Monsieur Pier LECLERC : Troh.
Mersieur Éienne RENAULT: 1 y a ro eulacars qui sont loués, Ces O8 autocars sont iloiés por des agents salés de la municipal. On envisage de rajouter deux qulres cars ? On renclles Mois 7
Monseur Piere LECLERC : Ou c'est ça.
Monsieur Étienne RENAULT: Attends, parce que, derière on me dit deux, 1! n'y a que moi qui ne comprends en, mais ça je le savais. Les roi cars loués on les rend &
Monsieur Fiere LECLERC : Oui, parce que l'on passe un nouveau marché.
Monsieur Étienne RENAULT: On passe un nouveau marché pour en louer d'autesou pour en racheter ? C'est là que je ne sais pas,
Monsieur Fier LECIERC : L'un el l'autre. S Vous m'avez Bien écouté,
Monsour llanne RENAULT : Non, je I l'ai beaucoup de mal.
Monsieur le Mae : Monsieur RENAULT Fire LECLERC voulait vous réponde.
Monsieur Plans LECLERC : On passe un marché à la fois pour Ia lacalion d'autocers avec chauffeurs 81 pour l'acquiion de deux autocar,
Monsieur Étienne RENAULT : Aloe, Une location qu va être prolongée de combien d'aulocans & 7 Monsieur le Mae : Pour être ère cloi on louail os cas. on a fai, loujours dans le cadre
d'oplmkaïion des dépemes de lonchannement, on à and et on s'est rendu comple que achat de cars éleil moins onéreux pour nous su le long lemme que la location puisque l'on dépanse fous ls ans beaucoup d'ergant dans ces localiems. Donc, le ban équibre c'es! d'avoir deux cas en propdëté de la Vie a! d'avor Un cer en localion. Donc deux à l'acœuiition at un Koslème qui paul Venir ên appoinf. En revanche, nos agents murletpaux son! toujours de agents municipaux el ces agenh, on le loue pas. El-ce que cela a répondu à vos questions
Monseur Étenne RENAULT: Oui, donc après on era le coûl. On élail aujourd'hui avec, Hoïs aviocais loués el deman, en ns pare pas 'un peli délci de mie en place, an sera avec deux
as acnoïés neuls, d'occasion oue ne sai Iop quaI el UN car qui viendra en appoin! pour louer. Le ne vois pas vous demander le taux d'occupalion des car. fant combien de klomèies par an Cet can ?
Mensieur le Mai : On vous donnera l'information.
Monsieur Olbier ZANINETI : Je ne peux pas donner le rambre de Klomètrés, mais ls ne lont pos énormément de komêes. Les scolaires, si on lei envoie op loin. Is ne peuvent pas rentrer chez aux le sok, done €'est ment ès loin rarement œu-elà de 25 klomëires el sinon les Voyages un pau ph bintains c'est pour lex vâniers où 1à on est mains contraint pour les ramener le soi En fait
on a besoin de deux car vraiment en permanence parce que ce qu alu tous es jours €'ast lou ce qui vs colo, Les périodes de vacances on a besoin de mains de can puisque la demande colare ot Kés réduite, À y a un pu plus do péricolaites, mai 1 n'y a plus de scolake quotclen. Les voyages des séniors, ce n'est pas us les jours el les ques voyages je les connais mais, donc
1e ne peux pas 6n parer,
Mensieur Robin ONGHENA : Si js peux me permelie également d'ajouler paur peut &he éclair. ou Pos, on a auss Un Besoin qui s'est intensifs qu fai du Marspod des colégiens k-haut.
Monseur le Mais : Celte déipéralon n'a shictement en à vor avec ce que M ONGHENA vient ‘de dite, lan à vof, je préfère quand même le préciser.
Monsieur lianne RENAULT : Donc. l'objectif c'est une économie. brao. Donc le 43? 680 HT quand on ferale point le prochains 198. ça sera nellement moins, an croi les digis.
Menseur le Maire : le mets donc aux vai, Qui s'oppose ? Guis'abstient # Je vous remerci,
DÉUBÉRATION
Le Conseil Municipal
Vu le Code général des colecihiés eric, nolamment l'aricie 212221 el L212221-1 et LI142,
Vule Code de la commande publique ef rolamment ses ailes L21242, R21242 1° RA161-2 à RTS,
Vu l'avs de la Commisson Municipale n° 9 «Tranillon Écoibgique. Environnement el Biments Communaux au 2 février 2024,
Considérant que le Mare es! chargé, sos le conlièle du Conseil Municipal. de souscie les marchés et les accards-cadres,
Considérant qu'i convient de prolonge de deux mais le marché de Wcaïion de, car sans chauffeur du 2 av 2020 conclu pour une durèe de 4 ans at quis'achève le 28 avri 2024. Considérant que le montent de l'avenant s'élève à 18220 € soit 4.17% du monant global du marché,
Conddérent qu'une cansutefion es en cours pour renouveler les besoins en fermes de henspol communal el qu'il est donc nécastaie d'assurer une conlinilé de service. m Après en avoir délibéré. et por 29 voix pour
Ame 1: AurouSE Morsieur la Maire à signerl'avenant n° 1 roll à la prolongation d'une durée de 2 mo du marché de location de, cor sans chaullour avec la sociélé GLOBAL LOC PRO sie SPL PAR parc d'activité dela Vilohte 8P 20 à Miy-Mory Cod (77211
Ame 2: P:GüE que cet avenant d'un montant de 18320 € HT. sera signé par Monlour le Maire dès que la présente délibération sera exécutoie.
AanœE : Pécse que l'avenant est conclu pour une durée de 2 mois à compler du 29 cr 2024, SO Jusqu'au 28 juin 2024
AmGu4: Charge Morsieur le Mai de prendte tautes les mesures nécesscires Kées à l'exécution de cel avenari,
AGE 5 : Dr que les crédits nécessaires son inscrs au Bucige! 2024
QUESTIONS DIVERSES.
Monseur le Maire : Nous sommes arivés 6 l'épuisement de l'ordre du jour. Restent les questions divanez. J'en ai reçu de M. RENAULT qui relamgel. puisque la fois derrière vous étiez absent et je ai par répandu en Volts absence, là Houvé ça pur parinent, moi les 195 prochaines je prends bonne nole que vous souhaitez que l'en réponde même on voie absence. Vous nier une aueslion sur l'achualté de le collecte et de la valorisation des blodéchel: dem la commune cle y. Depuis 2022. on a mis des bioseaux à diposton des Byarcs — c'est Inlercommunal - qu permettent la colecte des blodéchehs. Nous avons ajoulé aus frs récemment, vous avez dù voir $ calé du marché dimentaïe, un bac pour récupérer les Biecéchek el nous alans en nstallr sur la voiie, je ne sak plus combien, Monseur LECLERC 2 Que eu cira bacs en plus qui seront insialés. Si vous connaissez teus le bu qui a été instal récemment au marché, on va en mette quatre ou cina supplémentaires aileurs dans Bry peur ndlr les Brands à utiser les bic-seaux ef à recycler les biodiéchers.
Enmulle, vous aviez une question sur la protection juridique des Conseilers Municipaux, eniré quite. Le vous airemi sur votre place les documents que vous pourezlie tranquillement Cancemant ICDecaux elle kiosque, nou sommes en dficusson avec eur pour la inalsation de la convention et le montant aloué. Dès que ça sera slané, puisque ça devient publie, an vous la remettra. Je le répèle. un enieu de renfabié pour eux, C'estércire que l Vie n'a pa fait ce choix de: ce Mosque pour gagner de l'argent le but est d'oflér un nauveau service aux Bryarch. {C'était de l'ordre 200 €, Manseur RENAULT nous soit que c'était peu char. c'est rai que c'esi peu cher. mai le but de la Vile n'est absolument pes de récupérer de l'argent avec ça. En fevanche, an compare avec les auires vies, j'ai ompts Fès récemment que la Vlle de Vincennes. par exemple, aval una redevance annuelle de 500€ quand nous sommes à 200 €. Vile de Vincennes qui esl quend même avec beaucoup pl de passages ef de monde. Vous avez deux osques qui ont lerné à Vincennes pour cause de non rentabiilé. On es! on Kain d'éludier lout ce pour Be sûr d'être au juste pri el que les denis pubIcI bryardks re soient pas lésés. Cancemant les Fldays, vous aviez posé ue quesllon sur le coûl. Nous Vous confimons que ls budget es ben de 7 500 € pour deux Journées en 2023 e1 de 7 200 pour une jourrée en 2024, avec la ditérence que là on est en dem-inaie, qu y à toutes les autres vies qui vont venir à By-aur. Marne donc ce nes pas Ia même chose que l'an der. Sur le nombre d'enfants, c'étai 900 enfans bryarchs
Emuile 1 y a une question sur l'Association des Commerçants, vol, vous aviez la réponse. 1 y avait beaucoup de questions je sus navré, dan j'essaie d'être exhaust. le croïs que j'ai abordé outes vos auestions, Monsieur RENAULT.
Monsieur Étienne RENAUL : En son lemps vous m'avez di que vous emisagiez de mel une outre boite à lives ans les Hauts de By parce qu'i n'en ont qu'une alors que ceux du bas de By en nt sept où hu. %
Morsieur la Maire : Ou, vous ave raison, On souhaite déployer les nouvelles beîles à Iures, Sur le parvis de l'école Étianne de Sihouette, y a une nouvelle bla Bures al ca Iype de balle à livres Va 8e prograrivement déployé dans By el évidemment que le quarir des Hauts de y en aura Ps qu'oujourd'hui puisque €e n'est pos assez. an en convient, Donc. ça, on va poursuivre les fort Je n'avais pos d'autré question Bctte. mais peut-êe qui ya des questions civenes.
Madame Sancrine LALANNE : J'ai une question pour Mmé ROBY. J'ai un Bryard qui est venu me Houver à ce sujet, concemant 1e hophée 815, By Innovation Sport, où en sommes-nous 4 Est-ce
qu'il a bien leu celte année 4
Madame $yivie ROBY : a eu leu ily a un mois je ne sas pus exactement a date. c'es lerminé,
Monsieur Robin ONGHENA : Unë question, qu'en esil de l'aménagement aulour du nouveau gymnase Manie-Amble Le Fur? Ce n'est pos fini 3
Monsieur à More : 1 y un contentieux ouvert avec les dflérent Intervenants puisque l'architecte qui a géré l'ensemble de l'édifice s'es reporté sur l'ensemble des sous-Kaïtanis 8 1 se Ton tous ‘des procès dans tour ler sen uisqU'i 56 rejettent la foule, à savair qui a faulé. qui à agi. le ne ai pas 4 ous Vous an rappel. on en aval paré À y @ au moirs un an el demi. deux ans, on avoit même les baie: vihées du gymnais qui avaient 818 compièloment soccagées el on a oppris je io vous l'avoir a ci. que c'était un des sour Ieltant: qui avait 816 casser le aval de l'avis. Donc, an en est quan même & un Veau assez exraorainars. C'esl pour ça que c'est compliqué d'avancer puisque c'esl à eux de fair le aval gt comme un contentieux es! auvel, Is veulent d'abord sokder lé contentieux. Nous on peut ausi les mellre en demeure d'avancer. c'es! ce que l'on fait, mais on ne peut pas leur mette le pistolet sur la lempe, sis ne viennent pas, Is ne Menreni pes. Faut cela (era l'ebjet de pénalités, Je peux poutêle loiser Civyslel DERAY déveiopper en ceux mois, la stuon.
Madame Chrystel DERAY : La stution sur les contenfeux ou sur l'aménagement autour ? Sur les contentieux. effectivement 1 y a deux contentieux, 1 y a une expertise qui est oujous en Cours. sauf eneur de ma part. L es! hès probable, sous 1ésenve de sa signalure, qu'une pare du contentieux se résalre via un protocole, je cs bien une partie du contentieux. C'esi ans que nous avancerons, C'esl l'une des raisons pour lesquelles 1 est dificie de teminer l'aménagement, tout Simplement parce que les opérations d'experlhe étaient en cours. le ne sus pos certaine qu'y en aura d'autres. mais lont que ce contentieux n'est pas soldé, c'e! un peu compliqué d'avancer. Mais, on a bon espar, une ok encore, de le lare via un protocole pour par uriquement malheureusement
Monsieur l> Maire : Merci beaucoup. Je m'étais engagé, lo du demier Consei Municipal à revenir sur les fais cencemant le débat que l'an avait pu avai: sur le Péle Image, sur le nombre de logements auloihé, pas autorsé, sur le plafond es 250 logements des 200 logements que j'avais marmême réciamés & celte enceinle. J'ai élé, à celle occosion. défini de façon rès ouverte comme un menteur puisque l'avais appelé que los des débuls cl même el notamment l'oppostien, mais pos que. ls és de la majoié, pour cericins, je l'a dit 1 fe suis Wès clair dessus, avaient sounaïlé rep 19 posiion présentée par Guillaume de MENTHON quià l'époque nous dal qu'en deçé de 2sDlogements sur le le du Pôle mage ce n'élail pos reniable: Roppelez vous, nous avons eu tout un débat. J'ai eu le lort, la loi dernière, de iappeler qu'un cefcin nambre d'entre veus. majorité ! opposlion cenfandues. ce n'élait même pas un sujet polique, avait acœuiescé à ces 230 logement el que c'est mar-même qui vous ai demandé de me loire confiance et de descendre à MOlogemenh. Madame LALANNE, je suis obligé de vous Gier puisque vous aviez contesté ces fais, vous m'aviez lraité de menteur sur ls fait que vous éez d'accord sur ls lail de plafonner les logements à 250 clos que je souhaïais 200 logements. Je donrs lecture du couriel reçu le vendredi 25 novembre 2072 à ce sujet où vous écrivez. Madame LALANNE : d'aprés ma compréhension, presque la molié du Inancement de ce projet. sa envion 40 miens d'euros raposs surls volet Immobilier a a construction de 260 logement famiiaux. Ben 7 évidemment. pour mobiiser ex fonc d'investissement, ceurei doeni s'ochoyer une marge de
renlahié Je voudrais m'assurer que les 2S0logemenk comespondent bien à l'hypolhase maximale. fuidiquernent, à faucfoit que l'on puisse s'assurer que ce nombre de 250 logements maumum. soil le mamum. C'est lout ce que j'ai répété la foi cel el vous aviez di à l'époque qu'A falail ma faire confiance el descondre à un plafond do 200 logements. Pour avoir rappelé ces lois, vous m'avez Iaïlé de menteur, le VouIaS simplement reclier. 5 veus voulez tacle vous-même vos propos me concernant, vous le pouvez, non. une pise d'acte sera out aus Dior.
Madame Sancrine LALANNE : Je pense que sur ce sujetlà. ce que je Vous ovais dl, el c'est quelque chose que je ne fera plu, quand on était lé-haut & la première réunion au studio de Br. on avait fall un aparté et je vous avais uslement demandé de aire hyper altention. Electisemen 1 y a eu celle réunion là ei Vous avez proposé de descendre, mais en première intention, on était bien d'accerd e! vous m'avez même remerciée de VOus avoir clerlé sur le sujet. le voulais juste rappeler cette sation 1à, Merci
Monsieur le Mare : Ce n'était pas du fout ie propos que vous aviez eu en janvier. Vous m'aviez Haité de menteur parce que je dois que vous éliez d'accord avec d'autres lus de ia majadté pour être à 280 logements, ce n'était pas vrai. je vers de vous le démontrer, le contrme ce que Mme LALANNE vient de dre, oui c'est vrai. à la réunion dans les Hauts de By elle était venue me Houver pour me dire qu'i lat faire attention à cette Igique de logements, Mais, me later de menteur pour des Il avérés c'est quand même on: Sur la même regie, pour lemminer, pusau'un arlcla vient d'être publié par M GNGHENA dans La Vie à By, où nous sommes — nou autres membres de la majorité municipale, moi mème, mai en réaîté je sub le paralonnene de ki majorlé — oïlés de menteurs pour avai simplement à l'époque, losque nous Kavallons sur les enjeux des poings, |e ne vois pas tout ralaie puisque vous éllez lous présents, nous avons occéléré la démarche pour les zones bieues, es zones blanches el la gœe RER porce que la Vile de Noby-e-Grand annonçall en novembre où décembre 2122 1e prajet de rence payant tout le quartier de la gare du RER. Ge la gare de Byaur Mme, côlé Noby. Cela m'a ail dre, cela nous à lous fai die Ii qu'il lait accélérer pusqu'évilemment du côté de Noëy. ça passe en payant l'y aura un repari mécanique du côté de BrysurMame. À l'époque nous avions, et je l'avais fait lrs les vœux du Maire 2023, expliqué cea aux Bryardk de façon Fès ouverte, nous avors un projet sur les zones bleues, NOUS avons un prolel sur es zones blanches, nous avons un profet évoqué dès 2014, c'était le mien. sur le patin du RER, C'était protser ls Bryarcs à un fan symboque. Donc. dès 2014 l'avais évoqué le lait de pioter les Eyarck sur le peine du RER nous avons lravailé et depuis 220. 5 tout le monde peut 5e Lara s'l vous pla, merci. Nous avions évoqué cela dès 2020 de façon iès Iansparente el oui nous auans accéléré la procède. Nous avons accéléré la mise en œuvre de nos promesses pusque lo Maite de Noisrle-Grand a annancé aux Noiéens vouloir rendte ce querter payant, eus ommes aujourd'hui publiquement cane la Via à By tons de manteur pour ces fall ici Je vous le montre. mais Je vous le rai lous passé, un extrait du magozne municipal de: la Vile de Noisy le-Grand doté d'avil 2023, c'es le n° 28, C'eslle magazine muricipal de la Vile de Noisy le Grand Nouveau plan de stañonnement, ce qui va changer: le 30 mars 2023, le Conseil Municipal de Noisy-le-Grand a vois kx me en place d'une nouvelle délégañon de service publie pour le Satlannement qui prencro effet en seplembre prochain, donc septembre 2023. Nouvelles régies nouveaux fais nouveaux péfmèttes, on veus dt Jour. Des péfimères modifiés : les quartiers aulour des gares de Ery-sur-Mamne et des Yws deenment payanis C'est ke magane municipal de Naky le-Grand. Donc, loue je el nous avions évaqué devant les Eryardk de lagon és ouverie que nous tavallors depus des années sur un projet de zones bleues, blanches et las préférentiels pour les Bryarck au RER, mois que nous devians accélérer la démarche puisque de l'autre coté de la gare ça devenait payant, on n'a pas menf, Momeur ONGHENA. Quand vous explique qu. yards, 81 que vous jouez ur les MoN, que nous menions aujourd'hui, c'est vraiment, encore une fo, abimer. mais comme vous le fales depuës le débul. là démacralie locale. La réaité c'est au'auieurd'hui Mme MARSIGNY a eu une pélfion des dhetains de Noisy-le-Grand qui a demandé & la Maire de Nosy de swsear à staluer. Donc, après ie 30 mars bien plus tard, en juilet où août 2023. la Maire de Noisy-le-Giend a accédé à celle démarche e! a suspend la mie en ploce au stationnement payant. Ma, Monseur ONGHENA, lorsque naus avons dit que nous 30 accéléions la procédure côté By. parce que côté Noësy ça devient payant. c'était à cette
pérode-là, Done, c'est sr que si vous jugez des fais à l'aune d'étéments que nous n'avians pos à l'époque. aies qu'à l'époque la mate de Noisy svat rendu publ le fai que cela devenait payant. puisque c'était un vole du Come Municipal, officiel le mensonge ss! de voire côté et C'est supporlable. Gn va rétabli a vérité parce qui n'y à pas beducaup de Bords ratsurez. vous el complez sur mai pour le faire, an va leur moniter que Vous Continuez. comme vous l'avês. foujouns fai, à prendre es fals el à nus accuser, nous, de mensanges, alors que actuellement! ou: la Mare de Noby avait fa approuver le passage en slafannemer! payant de l'autre côté du RER, Si vous voulez aussi prandre acte de celle clarficalion ou la commentez, vous pouvez
Monsieur Robin ONGHENA : Gui elfeclement. je le commente. Dans les faille stationnement est resté gralui du caté de Noisy-le-Grand ei a usfcorion pinclpale n'a plus leu d'être, Pa alleurs, vous alfimer, puisque je lens & vous dre que nomalement c'est molle menteur, d'aeurs à 16 fin de Votre propos vous anfvez à dire que moi je mens, Quand! vous allez sur le ste eme! de la Vis, staionnement 109 % gratui à 8y-sur More h. c'est Un memsonge oÙ c'es! une vénté.
Monsieur ls Maire : C'est une vérité. Monsieur ONGHENA, ls stclicanement cérien à Erysue-Marne 81 100 % gratui, vaus peur cler vous amuser à vétlir. La législation en france la le disingua entre le stañlonnement aérien el les parkings, les mos ant un sens, Monsieur ONGHENA, vous les Un élu de la Répubique. vous ne pouvez pas die m'imporle quai En plus. je vais vous dir, sur ls fond vous essayez de laïre craie que j'ai rendu le stafiannement payant à Brysur-Morne et que je ne l'assumerais pas. Je vas vous dre, ce parking du RER, depuis 20/4, d'aileurs bien avant je Ploide pour le rendte payant avec. un ia préférentiel pour les By. donc 'asume lotalement Cette posfion. Les us de la majoré l'assument puiqu'i ent rejoint une te qui parle ce combat. là. Donc, même ar le fond vous ne m'aurez pas el en plus sur la forme, vous mertez. Concernant l'aricle, vour avez menti la Maire de Noisy avait bien rendu payant san stationnement, cale avait été approuvé Le 20 mars, ele es revorue dessus ampuie, je ne pouvais pas la prévar, ma larsqu'à l'époque, en janvier 2023, l'annençai: celle pise de décsion de la Mare de Na, nous ne mentions pas al c'était la shicte vêré, done nous rechlirons vos mensonges, Monsieur ONGHENA, pusqu' faut que les Bearck connaissent la vérité. Très bell soirée à loutes elà lou.
Pl aucune question n'étant posée et l'ordre du jour étant épuisé. laséance et levée à 22h55
Jean-Antoine GALLEGO (Charles ASLANGUL Sectélare de Séance Mate de 8y-sur Mama
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