Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 96967
Conseil Municipal - 29 d1669213490741
Conseil Municipal - 23 d1700661230461
Conseil Municipal - 96610
Conseil Municipal - 96372
Conseil Municipal - 27 d1669213483389
Conseil Municipal - 21 d1700661223471
Conseil Municipal - 96001
Procès Verbal - CM 110708
Conseil Municipal - 7 d1707305827807
Conseil Municipal - 96828
Document publié le Mercredi 12 mars 1997 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 96828)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Économie et finances,
departement
DES
DEUX-SEVRES
_______
Ville de Niort
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 44
Convocation du Conseil Municipal :
le 12 Mars 1997
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 2 Avril 1997
SEANCE DU 28 mars 1997
Budget Primitif de l'exercice 1997 comprenant le Budget Principal
et Budgets Annexes
[Annexe]
Président :
M. Bernard BELLEC - Maire de Niort
Présents :
Adjoints :
M. Claude PAGES, M. Robert LEON, Mme Geneviève PERRIN-GAILLARD, M. Alain BAUDIN, M. Gérard GAUDUCHON, Mme Marie-Josèphe SOULISSE, M. Jean-Claude ALAZARD, Mme Nadine PINSON, M. Gilles FRAPPIER, Mme Françoise GAILLARD, M. Jacques LAMARQUE
Conseillers :
M. Christian RIBBE, Mme Jeanine BIMES, Mme Maryse ROUZIER, M. Paul SAMOYAU, M. Luc DELAGARDE, Mme Danielle RICHARD, M. Michel GENDREAU, Mme Claire MINALI-BELLA, Mme Chantal BARRE, Mme Françoise BILLY, Mme Geneviève RIZZI, M. Gérard NEBAS, Mme Annie COUTUREAU, Mme Patricia LUCAS, Mme Madeleine CHAIGNEAU, M. Jean- Michel PASSERAULT, Mme Christiane FASILLEAU, M. Pierre GUERIT, Mme Janine LUCAS, M. Jean PILLET, M. Frédéric ROUILLE, M. Hervé LAMPIN, M. Claude VITELLINI, M. Michel RIVALLIN, Mme Catherine REYSSAT, Mme Marie-Cécile MORISOT, M. Guy-Marie GUERET
Secrétaire de séance : Guy-Marie GUERET
Excusés ayant donné pouvoir :
M. Jean-Robert BEJUGE donne pouvoir à M. Bernard BELLEC.
M. Patrick ARNAUD donne pouvoir à M. Jean-Michel PASSERAULT.
Mme Christiane ROUSSELLE donne pouvoir à M. Claude PAGES.
M. Pierre STEVENET donne pouvoir à M. Frédéric ROUILLE.
Mme Jacqueline LEFEBVRE donne pouvoir à M. Jean PILLET.
Excusés :
Conseillers :
Mme Ségolène ROYAL
DELIBERATION D96572
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 mars 1997 Finances Budget Comptabilité Budget Primitif de l'exercice 1997 comprenant le Budget Principal et Budgets Annexes
Monsieur le Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Après examen par la Commission Générale,
Je soumets à l'Assemblée Municipale le projet de BUDGET PRIMITIF de l'exercice 1997.
Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :
* adopter le Budget Primitif 1997 présenté :
- en M 14, par fonction, au niveau du chapitre, pour chacune des sections du budget principal ;
- en M 14, par nature, au niveau du chapitre, pour chacune des sections du budget annexe "Opérations assujetties à T.V.A." ;
- en M 14, par nature, au niveau du chapitre, pour chacune des sections du budget annexe "Zones d'activités économiques" ;
- en M 4, au niveau du chapitre, pour chacune des sections du budget annexe "Déchets Ménagers" ;
- en M 4, au niveau du chapitre, pour la section de fonctionnement du budget annexe "Foire Exposition" ;
- en M 49, au niveau du chapitre, pour chacune des sections des budgets annexes de l'"Eau" et de l'"Assainissement" ;
* adopter les subventions individualisées figurant en annexe dudit budget.
LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 37
Contre : 7
Abstention : 0
Non participé : 0
Le Maire de Niort
Bernard BELLEC
Ordre du jour