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Conseil Municipal - Tableau de vote du CM du 18 decembre 2017
Conseil Municipal - 2019 12 09 Tableau de vote du CM du 09 decembre 20
Compte-Rendu - 2019 06 24 CR du CM 24 juin 2019
Conseil Municipal - 2016 5 Tableau de vote du CM du 26 septembre 2016
Conseil Municipal - 2019 05 20 Tableau de vote du CM 20 mai 2019
Conseil Municipal - 2021 02 08 Tableau de vote du CM du 08 fevrier 202
Conseil Municipal - 2019 06 24 Tableau de vote du CM 24 juin 2019
Document publié le Lundi 24 juin 2019 par la commune d'Alençon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2019 06 24 Tableau de vote du CM 24 juin 2019)
Thèmes du document : Démocratie, Jeunesse, Aménagement du territoire,
KR/
CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 24 JUIN 2019
SALLE DU CONSEIL
HÔTEL DE VILLE D'ALENÇON
18 H 30
***
TABLEAU DE VOTE DES DÉLIBÉRATIONS
N° DECISIONS OBSERVATIONS
001 FINANCES Budget de la Ville d'Alençon - Compte de
Gestion 2018
UNANIMITE
002 FINANCES Budget de la Ville d'Alençon - Compte
Administratif 2018
UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES
6
ABSTENTIONS
Conformément
aux dispositions
de l’article
L2121-14 du
CGCT, Monsieur
Emmanuel
DARCISSAC,
Maire, s’est retiré
au moment du
vote
003 FINANCES Budget de la Ville d'Alençon - Affectation du
résultat pour l'exercice 2018
UNANIMITE
004 FINANCES Budget de la Ville d'Alençon - Décision
Modificative n ° 1 - Exercice 2019
UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES
6
ABSTENTIONS
005 FINANCES Budget annexe "Lotissement Portes de
Bretagne" - Compte de Gestion 2018
UNANIMITE 006 FINANCES Budget annexe "Lotissement Portes de
Bretagne" - Compte Administratif 2018
UNANIMITE
Conformément
aux dispositions
de l’article
L2121-14 du
CGCT, Monsieur
Emmanuel
DARCISSAC,
Maire, s’est retiré
au moment du
vote
007 FINANCES Budget annexe "Lotissement Portes de
Bretagne" - Affectation du résultat - Exercice 2018
UNANIMITE
008 FINANCES Budget annexe "Lotissement Portes de
Bretagne" - Décision Modificative n° 1 - Exercice 2019
UNANIMITE
009 FINANCES Créances éteintes - Exercice 2019
UNANIMITE
010 FINANCES Fonds de concours 2019 de la Ville d'Alençon à
la Communauté Urbaine d'Alençon
UNANIMITE
011 FINANCES Fonds de concours de la Ville d'Alençon à la
Communauté Urbaine d'Alençon concernant les équipements UNANIMITE
012 FINANCES Financement de l'enseignement privé - Calcul du
forfait communal - Année scolaire 2018-2019
UNANIMITE
013 FINANCES Rapport d'observations définitives relatif à la
gestion de la commune d'Alençon pour les exercices 2013 à
2016 - Présentation des actions entreprises UNANIMITE
014 FINANCES Garantie partielle d'emprunt pour la
réhabilitation de 34 logements situés 5-7 Rue Guillaume le
Conquérant et 9-11 Avenue Kennedy UNANIMITE
015 CONSEIL MUNICIPAL Dépôt des marques "Château des
Ducs" et "Château des Ducs d'Alençon" auprès de l'Institut
National de la Propriété Industrielle UNANIMITE 016 PERSONNEL Modalités d'organisation du temps de travail
UNANIMITE
017 PERSONNEL Mise en œuvre du Régime Indemnitaire tenant
compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de
l'Engagement Professionnel UNANIMITE
018 PERSONNEL Conditions et modalités de prise en charge des
frais de déplacement temporaire
UNANIMITE
019 PERSONNEL Adhésion au Comité National d'Action Sociale
(CNAS)
UNANIMITE
020 PERSONNEL Centre Municipal de Santé - Création de trois
postes de médecin
UNANIMITE
021 PERSONNEL Recrutement d'un vacataire pour la formation
des agents de Police Municipale
UNANIMITE
022 PERSONNEL Modification du tableau des effectifs
UNANIMITE
023 ECONOMIE Cession d'un bâtiment situé 44 rue Ampère à
l'entreprise Tremblaye Déménagements
UNANIMITE
024 COMMERCE Accompagnement financier des commerçants -
Aides attribuées lors de la Commission du 12 juin 2019
UNANIMITE
025 COMMERCE Aide à l'implantation des commerces -
Demande de l'EURL "Nathalie PITREL"
UNANIMITE
026 COMMERCE Requalification des rues piétonnes - Proposition
d'indemnisation pour les dégradations sur les vitrines
UNANIMITE
027 COMMUNICATION Prestations d'impression - Autorisation
donnée à Monsieur le Maire pour signer les accords-cadres
UNANIMITE 028 SPORTS Soutien aux évènements sportifs 2019 - 5ème
répartition
UNANIMITE
029 SPORTS Soutien à l'animation sportive - Autorisation
donnée à Monsieur le Maire pour signer les contrats de
projets 2018-2019 (3ème répartition) UNANIMITE
030 SPORTS Soutien à l'animation sportive - Autorisation
donnée à Monsieur le Maire pour signer une convention
tripartite de financement 2018/2021 avec le Basket Club
Alençonnais
UNANIMITE
Conformément
aux dispositions
de l’article
L2131-11 du
CGCT, Monsieur
Marc LE PICARD
ne prend part ni
au débat ni au
vote
031 SPORTS Soutien à l'animation sportive - Autorisation
donnée à Monsieur le Maire pour signer une convention
tripartite de financement 2018-2021 avec l'Union Sportive
Alençonnaise UNANIMITE
032 SPORTS Dispositif Coupons Sports - Validation des
nouvelles modalités de participation à l'acquisition des
licences sportives à compter du 1er juillet 2019 UNANIMITE
033 AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATIONS Association
Septembre Musical de l'Orne - Autorisation donnée à
Monsieur le Maire pour signer la convention de partenariat
2019 UNANIMITE
034 AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATIONS Association
RAFFAL - Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour
signer la convention de partenariat 2019 UNANIMITE
035 AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATIONS Association
Mouvement Hip Hop - Autorisation donnée à Monsieur le
Maire pour signer la convention de partenariat 2019 UNANIMITE 036 AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATIONS Association
Salon du livre d'Alençon - Subvention d'aide à projet culturel
dans le cadre du festival "Poésie et davantage" - Autorisation
donnée à Monsieur le Maire pour signer une convention de
partenariat
UNANIMITE
037 AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATIONS Dénomination
de différents espaces publics - Lotissement Portes de
Bretagne UNANIMITE
038 RELATIONS INTERNATIONALES "La Maison d'Alençon" à
Koutiala - Remboursement des Cotisations Retraite pour les
deux Gardiens - Abrogation de la délibération n° 20190325-
014 du 25 mars 2019 UNANIMITE
039 EDUCATION - ENFANCE - JEUNESSE Temps Périscolaires
- Modification des tarifs pour l'année scolaire 2019-2020
UNANIMITE
040 EDUCATION - ENFANCE - JEUNESSE Temps Périscolaires
- Modification du règlement intérieur (2ème modification)
UNANIMITE
041 EDUCATION - ENFANCE - JEUNESSE Temps Périscolaires
- Partenariat avec les associations - 3ème répartition des
subventions
UNANIMITE
Conformément
aux dispositions
de l’article
L2131-11 du
CGCT, Monsieur
Marc LE PICARD
ne prend part ni
au débat ni au
vote
042 EDUCATION - ENFANCE - JEUNESSE Temps Périscolaires
- Rémunération des encadrants
UNANIMITE
043 EDUCATION - ENFANCE - JEUNESSE Attributions des
subventions 2018-2019 pour les projets spécifiques des
écoles Alençonnaises - 3ème répartition UNANIMITE
044 TRANQUILLITE PUBLIQUE Vidéoprotection - Mise à
disposition d'une nacelle auprès de la Société AZNETWORK -
Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer une
convention MAJORITE 4 VOIX CONTRE 045 TRANQUILLITE PUBLIQUE Vidéoprotection - Demande
d'extension du périmètre vidéoprotégé au secteur Gare
MAJORITE 1 ABSTENTION 5 VOIX CONTRE
046 REGLEMENTATION Charte des terrasses et étalages
UNANIMITE
047 VIE ASSOCIATIVE Attribution de subventions à
l'Association "Ferme en fête" - 3ème répartition du fonds de
réserve UNANIMITE
048 BÂTIMENTS Prestations d'électricité et de câblage
informatique sur le patrimoine bâti - Autorisation donnée à
Monsieur le Maire pour signer un accord-cadre à bons de
commande UNANIMITE
049 BÂTIMENTS Prestation de maintenance et de dépannage
des portes, portails et barrières automatiques - Autorisation
donnée à Monsieur le Maire pour signer un marché UNANIMITE
050 AMENAGEMENT URBAIN Requalification de l'îlot
Schweitzer - Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour
signer un marché de maîtrise d'œuvre UNANIMITE
051 AMENAGEMENT URBAIN Société Publique Locale
d'Alençon - Réhabilitation d'un hôtel particulier situé rue du
Temple en vue d'y accueillir les Services du Centre
Communal d'Action Sociale - Validation du budget
opérationnel permettant la poursuite des travaux -
Modification de la convention de mandat
UNANIMITE
052 VOIRIE Application mobile de signalement des défauts de
voirie pour les deux-roues motorisés - Autorisation donnée à
Monsieur le Maire pour signer une charte d'utilisation UNANIMITE
053 HABITAT Versement des subventions OPAH et OPAH-RU
pour la réhabilitation de trois nouveaux logements
UNANIMITE 054 LOGISTIQUE Prestations de nettoyage des locaux, des
vitres et des restaurants scolaires - Autorisation donnée à
Monsieur le Maire pour signer des avenants aux marchés n°
2017/00101V, n° 2017/00102V et n° 2017/00103V UNANIMITE
055 DEVELOPPEMENT DURABLE Association Faune et Flore de
l'Orne (AFFO) - Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour
signer le renouvellement de la convention pluriannuelle pour
la période 2020-2022 UNANIMITE
056 ARCHIVES MUNICIPALES "Copies Internes
Professionnelles d'oeuvres protégées" - Autorisation donnée
à Monsieur le Maire pour signer un contrat d'autorisation
avec le Centre Français d'exploitation du droit de Copie
(CFC)
UNANIMITE
057 STATIONNEMENT ET DROITS DE PLACE Rapport des
Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) pour
l'année 2018 UNANIMITE
058 VŒUX ET MOTION Projet de réorganisation du réseau de la
Direction Départementale des Finances Publiques (DDFIP) de
l’Orne UNANIMITE