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Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal 17.06.2025
Document publié le Mardi 17 juin 2025 par la commune de Spycker.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal 17.06.2025)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Économie et finances, Démocratie,
COMPTE
RENDU
REUNION
SESSION
ORDINAIRE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MARDI
17
JUIN
2025
Etaient
présents
: M.
GOETBLOET
Jean-Luc,
Madame
Martine
BIANCHE,
Mme
BONNAILLIE
Cathy,
M.
MOCKELYN
Jean-Claude
(arrivé
à
la
fin
des
votes),
Mme
Marie-France
HENNION,
M.
DOUYERE
Jean-Marie,
Mme
VERRONS
Catherine,
Mme
Nathalie
FIERS,
Mme
Alexandra
COUDEVYLLE,
Mme
BENOIT
Stéphanie,
M.
LOONIS
Alain,
M.
DANNOOT
Benoït,
M
LITTIERE
Benoît,
Madame
Louise
FILLBEEN,
M.
TACCOEN
Bernard,
Mme
VANDERCOLME
Viviane. Pouvoirs
:
Monsieur
Emmanuel
DESTEIRDT
à Madame
Nathalie
FIERS
Monsieur
Daniel
BLOMME
à Monsieur
Jean-Marie
DOUYERE
Monsieur
Jean-Claude
MOCKELYN
à Madame
Cathy
BONNAILLIE
Absents
excusés
: Madame
Ghislaine
CAIGNEZ
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Madame
Cathy
BONNAILLIE
Rapporteur:
Mme
Virginie
FAUCOEUR
La
séance
est
ouverte
à
18H00
sous
la
Présidence
de
Monsieur
GOETBLOET
Jean-Luc,
Maire
sortant,
en
application
de
Particle
L.
2122-7
du
CGCT.
Après
l’appel
nominal,
le quorum
étant
atteint
: 15
présents,
3 pouvoirs
Madame
Cathy
BONNAILLIE
est
désignée
Secrétaire
de
séance
et
Madame
Virginie
FAUCOEUR
est
désignée
rapporteur.
Le
compte
rendu
de
la réunion
ordinaire
du
28
février
2025
a été
envoyé
aux
Elus
et affiché
selon
la
règlementation.
Monsieur
le Maire
demande
s’il
y a des
observations.
Remarque
de
Monsieur
Bernard
TACCOEN
au
sujet
du
dernier
compte-rendu,
il
souhaite
préciser
: « qu'éventuellement
s'il y
a
démenti
sur
la rubrique,
cela
ne
sera pas
dans
la tribune
du
journal
communal
mais
dans
notre journal
».
Monsieur
le Maire
demande
en
quelle
année
?
Monsieur
Bernard
TACCOEN
répond
qu'il
ne
sait pas.
Monsieur
le
Maire
indique
que
lorsque
le
sujet
a
été
évoqué,
il semblait
que
le
démenti
allait
être
fait rapidement. Monsieur
Bernard
TACCOEN
propose
d'en
discuter
de
suite
et précise
qu'il
avait
été
évoqué
2
délibérations
:
»" Délibération
de
2017
: Attribution
de
bons
de fin
d'année
au
personnel
communal
délibération
permanente
— Bons
de Noël
aux
élus
40
euros.
Donc
normalement
les
élus
ont
toujours
le droit
à ces
bons.
»* Ce
n'est pas
une
délibération
mais
une
convention
de
l'amicale
du
28
septembre
2020
: Allocation
fêtes
de fin
d'année
sous forme
de
chèques
CADHOC
100
euros par
adulte
et 35
euros par
enfant.
Monsieur
le
Maire
précise
que
depuis
le
nouveau
mandat,
il
a
été
délégué
les
œuvres
sociales
à
destination
des
agents
à
l'amicale
du
personnel
et
que
de
ce fait
la
délibération
de
2017
n'a
plus
lieu
d'être,
les
élus
ne
sont pas
inclus
dans
la
convention
de
l’amicale.
Les
élus
ne perçoivent
plus,
depuis
le
nouveau
mandat,
de
bons
cadeaux
de
Noël
de
40
euros.
La
commune
donne
une
subvention
à l’amicale
du personnel
afin
d'alimenter
leur
trésorerie.
L'ensemble
des
élus
confirment. Monsieur
Bernard
TACCOEN
précise
qu'il
y
a
une
délibération
qui
est
toujours
valable
celle
de
2017 et
que
les élus
sont
censés
toucher
ce
bon.
Monsieur
le Maire
précise
que
Monsieur
Bernard
TACCOEN
est de
mauvaise foi.
Monsieur
Bernard
TACCOEN
indique
que
tout
a
été
envoyé
en
sous-préfecture
mais
qu'à
ce jour
il
n'a pas
de
réponse.
Monsieur
le
Maire
indique
qu'il
sera
précisé
dans
le
compte-rendu
que
le
sujet
a
été
débattu
au
conseil
et
que
vous
devez
reconnaitre
que
les
élus
n'ont
pas
touché
de
bons
de
Noël
de
40
euros
depuis
le nouveau
mandat.
Madame
Vivian
VANDERCOLME
propose
qu'une
délibération
soit
ajoutée
ce jour
afin
d’abroger
la délibération
de
2017.
Monsieur
Benoît
DANNOOT
acquiesce
et propose
également
la mise
au
vote
d’une
délibération.
Monsieur
le Maire
valide
cette proposition.
Le
rapporteur
expose
au
Conseil
Municipal,
+
__le Code
général
des
collectivités
territoriales,
+
la délibération
en
date
du
27
novembre
2017
instituant
l'attribution
de
bons
de
fin d’année
au
personnel
communal,
+
la mise
en
place
du
nouveau
mandat
municipal
en
2020,
e
le transfert
de
cette
compétence
à l’amicale
du
personnel
à compter
de
l’année
2020,
+
__le caractère
désormais
obsolète
et sans
objet
de
ladite
délibération
de
2017,
CONSIDÉRANT
+
que
l’organisation
et la gestion
de
l’attribution
des
bons
de
fin d’année
relèvent
désormais
exclusivement
de
l’amicale
du
personnel
communal
(convention
de
2020),
e
que
la délibération
de
2017
ne
correspond
plus
à l’organisation
actuelle
et pourrait
induire
une
confusion
sur
les responsabilités
et compétences
en
la matière,
Voté
à l’unanimité
Le
rapporteur
expose
au
Conseil
Municipal,
Considérant
qu’il
y
a lieu
de
fixer
les
tarifs
des
droits
de
place
et brocante
pour
l’année
2025
et
les
années
suivantes.
Les
tarifs
proposés
sont
les
suivants
:
Type.
TARIF
Droite
de
place
5
euros
Emplacement
brocante
5
euros
Voté
à l’unanimité Le
rapporteur
expose
au
Conseil
Municipal,
Suite
aux
renseignements
communiqués
par
les
différentes
associations
de
la
commune,
il
convient
d’attribuer,
à ces
dernières,
les
subventions
ci-après
pour
l’année
2025.
Le
versement
de
subventions
aux
associations
doit
respecter
certains
principes
fondamentaux.
En
effet,
les
demandes
ne
doivent
pas
être
accordées
systématiquement
mais
plutôt
avoir
du
sens
et
faire
l’objet
d’une
étude
qui
permet
de
regarder
le
besoin
des
associations
selon
leurs
projets.
Toutes
les
associations
Spyckéroises
doivent
fournir
obligatoirement
leurs
documents
et pièces
comptables.
Chaque
année,
au
moment
du
vote
du
budget,
le
soutien
aux
associations
est
un
acte
essentiel
et
il est
proposé
de
poursuivre
cet
engagement.
Mais
pour
se
conformer
à
la
règle,
il
convient
de
prendre
en
considération
plusieurs
critères.
La
commune
ne
peut
pas
alimenter
les
associations
qui
disposent
d’une
trésorerie
élevée
et
d’un
fond
de
roulement
important.
Pour
rappel,
la
somme
de
35
€
par
enfant
scolarisé
est
attribuée
pour
les
fournitures
scolaires
à
l’école
du
groupe
scolaire
Bernard
Degunst
(effectifs
de
la
rentrée
de
septembre,
soit
208
élèves
en
septembre
2024
et
un
budget
de
7 280
€).
Il
est
à
noter,
qu’en
plus
de
l’aide
en
subvention
de
fonctionnement,
la
commune
accorde
la
gratuité
des
occupations
de
salles
aux
associations
ainsi
que
de
l’aide
en
prêt
de
matériels
aux
associations
qui
ont
rendu
leur
dossier
de
demande
de
subvention
avec
leur
bilan
et leur
dossier
de
déclaration
de
manifestation.
La
commune
compte
un
tissu
associatif
de
22
associations
sportives,
culturelles
et patrimoniales,
caritatives,
d’animation
ou
de
loisirs
et chacune
œuvre
par
leurs
activités
à la dynamique
du
village.
Pour
mémoire,
il est
prévu
que
:
-
Les
associations
présentent
des
budgets
en
équilibre,
-
_Ilest
demandé
aux
Elus
qui
adhèrent
à
une
des
associations
citées
de
ne
pas
procéder
aux
votes
qui
vont
suivre,
afin
de
ne
pas
commettre
de
délit
d’ingérence.
Nombre
st
Demande
Proposition
d'adhérents
Abstention|
Contre|
Pour
RSFOGHHIONS
2025
ee
commission
a
2023 |
2024
association
USEP
Ecole
500
€
500
€
500
€
500€
|
228
|
222
|0
0
18
Les
dépenses
seront
imputées
à l’article
DF
65748
du
Budget
Primitif
2025.
Voté
à l’unanimité
Le
rapporteur
expose
au
Conseil
Municipal,
Lors
de
son
conseil
du
12
décembre
2024,
la
CUD
a
exposé
et
voté
le
principe
de
la
création
d’un
centre
de
santé
intercommunal
au
sens
de
l’article
L6323-1-3
du
code
de
la
Santé
publique
à savoir
un
centre
de
santé
avec
des
infirmiers
en
pratique
avancée
ou
des
médecins
généralistes
susceptibles
d’accueillir
tout
administré.
Ce
centre
de
santé
a
vocation
à
s’implanter
dans
les
locaux
appartenant
à
la
SNCF
gares
et
connexions
situés
place
de
la
gare
à
Dunkerque
et
l’ouverture
est
prévue
au
deuxième
trimestre
2026. Un
transfert
de
compétence
aux
communes
le
souhaitant
est
proposé
par
la
CUD.
Il
appartient
à
chaque
commune
membre
de
se
prononcer
sur
le
transfert
« à la
carte
»
de
la
compétence
relative
à
la création
et
la gestion
de
centres
de
santé.
Notre
commune
étant
pourvue
d’une
maison
médicale
n’entend
pas
transférer
sa
compétence
en
matière
de
centres
de
santé.
Dans
ce
cadre,
il est
nécessaire
d’acter
que
cette
compétence,
s’agissant
de
notre
commune,
ne
sera
pas
transférée
à la Communauté
Urbaine
de
Dunkerque.
Voté
à l’unanimité
Le
rapporteur
expose
au
Conseil
Municipal,
Vu
instruction
budgétaire
MS7,
Vu
le Budget
Primitif 2025
adopté
le 28/02/2025,
Il est proposé
à l’assemblée
d’autoriser
la délibération
modificative
N°01
afin
d’ajuster
les
crédits
de
la section
de
fonctionnement.
La
somme
de
25503
€
est
inscrite
en
augmentation
de
crédit
à
l’article
739218
(Autres
prélèvements
pour
versements
de fiscalité
entre
collectivités
locales)
afin
de
régler
le
dispositif
de
lissage
conjoncturel
des
recettes
fiscales
des
collectivités
locales
(DILICO)
—
courrier
de
la
Préfecture
du
Nord
du
11
avril
2025
en
PJ.
Afin
d’équilibrer
le budget,
les
sommes
suivantes
sont
inscrites
en
diminution
de
crédits
aux
articles
suivants
:
-
15
000
€ pour
l’article
6411
(rémunération
personnel
titulaire)
-
5253
€ pour
l’article
6413
(rémunération
personnel
non
titulaire)
-
5250
€ pour
l’article
624
(transport)
Voté
à l’unanimité
Questions
Diverses
de
Monsieur
Bernard
TACCOEN
à
Monsieur
le
Maire
1-
Comment
sont
prévus
les
impôts
fonciers
des
IF3
?
Deux
ans
d'exonération,
un
pourcentage
évolutif
au
fil des
années
?
On
reste
à 2 ans
d'exonération,
la commune
n'a pas pris
de
délibération
pour
la mise
en place
d’un
pourcentage
évolutif.
La
taxe
sur
les
ordures
ménagères
reste
à régler.
2-
Est-ce
que
les jeux
du
parc
sont
contrôlés
par
un
organisme
de
sécurité
(APAV)
ou
autre?
Le
rapport
est-il
consultable
?
Les jeux
sont
contrôlés
tous
les
ans
avec
le prestataire
SAGA
LAB.
Cette
année
le
contrôle
a
été fait
en janvier.
Un
contrôle
visuel
est fait
1
an
sur
2,
l'autre
année
est
réalisé
un
contrôle
avec
charge.
Coût pour
la commune
environ
550
euros
TTC.
Les
rapports
sont
consultables
en
mairie.
3-
Peut-on
connaître
le
montant
annuel
alloué
à
l’Amicale
du
personnel
et
au
Comité
des
Fêtes
?
Est-il
possible
de
consulter
leurs
comptes,
étant
donné
qu’ils
impliquent
des
fonds
publics
?
(Les
montants
alloués
à
l'amical
du
personnel
et
au
comité
des
fêtes
peuvent
varier
selon
les
communes
et
les
budgets
municipaux.
En
général,
ces
associations
doivent
fournir
un 4 compte
rendu
financier
attestant
de
l'utilisation
des
fonds
publics
reçus.
Si
vous
souhaitez
consulter
ces
comptes,
vous
pouvez
demander
à
la
mairie
ou
à
l'autorité
compétente
un
rapport
financier
détaillant
les
subventions
et
dépenses.
Les
collectivités
territoriales
ont
l'obligation
de
transparence
sur
l'utilisation
des
fonds
publics.)
Toutes
les
associations
doivent
transmettre
un
bilan
financier
dans
leur
dossier
de
demande
de
subvention. Concernant
le
montant
annuel
alloué
aux
2
associations,
cette
information
est
dans
la
délibération
2025-02-07
du
dernier
conseil.
Monsieur
Bernard
TACCOEN
demande
s'il n'y
a que
ces
montants-là
?
Monsieur
le Maire
répond par
l'affirmative.
Il ne peut
y
avoir
un
autre
montant.
Dans
l'éventualité
d'une
subvention
exceptionnelle,
il y aurait
une
nouvelle
délibération.
Monsieur
le
Maire
donne
à
Monsieur
Bernard
TACCOEN
le
bilan
financier
de
l'Amicale
du
personnel
uniquement
car
le
Comité
des
Fêtes
n'a pas
de
subvention
de
la part
de
la commune.
Monsieur
le
Maire
demande
à
Monsieur
Bernard
TACCOEN
s'il
comprend
bien
le
budget
primitif,
le
compte
administratif
et
les
extraits
du
grand
livre
?
« Pourquoi
vous
me
poser
la
question
par
mail
concernant
la ligne
65312
- frais
de
missions
ei de
déplacement
des
élus
-
en
marquant
qu'il y
a
une
dépense
de
500
euros
alors
que
c'est
uniquement
le
montant
estimé prévisionnel.
Sur
la
ligne
des
dépenses,
il est
bien
indiqué
zéro.
Pourquoi
vous
me
demandez
alors
les factures
de
ce
qui
a été
dépensé
puisque
c'est
à zéro
? »
Monsieur
Bernard
TACCOEN
demande
pourquoi
avoir
mis
500
euros
?
Monsieur
le
Maire
précise
que
c'est
un
prévisionnel
et
indique
avoir
des
doutes
sur
la
compréhension
du
budget
communal
car
ce
n'est
pas
la
première
fois
que
Monsieur
Bernard
TACCOEN
demande
des factures
sur
des
dépenses
à zéro.
Madame
Viviane
VANDERCOLME
précise
: « gérer
c'est prévoir
».
Monsieur
Bernard
TACCOEN
indique
qu'il
a sur
ce
sujet
encore
des
questions
en
attente.
Monsieur
le Maire
répond
que
nous
allons
aborder
le sujet.
«
Vous
demandez
des
extraits
du
grand
livre
qui
donne
toutes
le
dépenses
par
article,
il y
est repris
l'intitulé
de
la
dépense
et
le
montant.
À
ces
renseignements
vous
sollicitez
des
précisions
sur
certaines factures
et
cela
constamment.
Est-ce
que
depuis
5 ans
vous
avez
trouvé
une
anomalie
? »
Monsieur
Bernard
TACCOEN
réponds
qu'il
ne
cherche
pas
une
anomalie
mais
qu'il
est
dans
son
droit
de
demander.
Monsieur
le
Maire
demande
pourquoi
Monsieur
Bernard
TACCOEN
fouine
ainsi.
«
Vous
me
demandez
toutes
les factures
de
Promocash
de
2024.
À
quoi
cela
va
vous
servir
? Savoir
ce
qui
est
consommé
au
niveau
des
manifestations
?
Monsieur
Bernard
TACCOEN
répond par
l'afjirmatif.
Monsieur
le
Maire
indique
que
c'est
donner
du
travail
inutile
au
secrétariat
de
la
commune.
« En
êtes-vous
conscient
? Les
dépenses
sont
contrôlées
par
la perception
qui
est notre
comptable
»
Monsieur
Bernard
TACCOEN
insiste
: « je
suis
en
droit
de
les demander
».
Monsieur
le Maire
répond
: « on
appelle
cela
un
« casse-couilles
».
Madame
Cathy
BONNAILIE
précise
qu'il faudra
prévoir
des
dépenses
supplémentaires
pour
les
feuilles
et l'encre
et surtout pour
les frais
de personnel.
Monsieur
le
Maire
continue
:
«
Vous
voulez
également
savoir
à
quoi
correspond
la
somme
de
720.49
euros
pour
les
volants
du
Badminton
et
cartes
cadeau
associations.
Chaque
année,
on
paie
du
matériel
aux
associations
et
les
Volants
Spyckeroïs
ont
toujours
des
tubes
de
volants
qui
sont
achetés
à Intersport
et offerts
en
début
d'année.
L'année
passée
nous
avions
également
récompensé
ceux
qui
ont
été
Champions
du
monde
de
boxing
Thaï,
le football
…
»
Monsieur
le
Maire
continue
les
points
à
aborder
: « la
régie
d'avance
pour
les fêtes
de
l’année,
vous
demandez
pourquoi
30
lignes
onf
été
saisies
le
même
jour
? La
réponse
est
simple,
celui
qui
fait
la
régie
a pris
tous
les
tickets
de
cartes
bleues
de
l’année
et
les
a
enregistrés
comptablement
le
inême jour.
»
Monsieur
le
Maire
aborde
le
dernier
point
: « Pour
le
contrat
GAN,
vous
souhaitez
connaitre
tous
les points
couverts
par
ce
contrat.
Celui-ci
vous
sera
transmis.
» 4-
Qui
a installé
les
buts
sur
le terrain
situé
près
de
l'ancienne
station
d'épuration
?
C’est
un
bénévole
avec
l'accord
de
la Municipalité.
Ces
buts
seront
d’ailleurs
rajoutés
au
contrat
avec
la Saga
Lab
pour
le contrôle
annuel.
CLOTURE
DE LA
SEANCE
A 18H32
HE
M.
Jean-Luc
GOETBLOET
Madame
Cathy
BONAILLIE
MAIRE
de
SPYCKER
Secrétaire
de Séance
Président
de
Séance