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Compte-Rendu - Compte rendu conseil municipal du 09 06 23
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Spycker.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu conseil municipal du 09 06 23)
Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Outre-mer,
|
COMPTE
RENDU
REUNION
SESSION
ORDINAIRE
CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI
09 JUIN 2023
Etaient
présents:
M.
GOETBLOET
Jean-Luc,
M.
DESTEIRDT
Emmanuel,
Mme
BIANCHI
Martine,
Mme
BONNAILLIE
Cathy,
M.
MOCKELYN
Jean-Claude,
M.
BLOMME
Daniel,
Mme
HENNION
BEGHEIN
Marie-France,
Mme
VERRONS
Catherine,
Mme
FIERS
Nathalie,
Mme
BENOIT
Stéphanie,
M.
LOONIS
Alain,
M.
DANNOOT
Benoît,
M.
LITTIERE
Benoît,
Mme
FILLEBEEN
Louise,
M.
TACCOEN
Bernard,
Mme
HANNEBIQUE
Virginie,
Mme
VANDERCOLME
Viviane.
Pouvoirs
: M.
DOUYERE
Jean-Marie
à
Mme
BIANCHI
Martine,
Mme
COUDEVYLLE
Alexandra
à
Mme
BENOIT
Stéphanie.
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Mme
BIANCHI
Martine
(Rapporteur:
Mme
SOUTIER
Elodie)
La
séance
est
ouverte
sous
la
Présidence
de
Monsieur
GOETBLOET
Jean-Luc,
Maire
sortant,
en
application
de l’article L.
2122-7
du
CGCT.
Après
l’appel
nominal,
le quorum
étant
atteint
: 17
présents
et 2 pouvoirs.
Le
compte
rendu
de
la
réunion
ordinaire
du
10
mars
2023
a
été
envoyé
aux
Elus
et
affiché
selon
la
règlementation. Madame
BIANCHI
Martine
est désignée
Secrétaire
de
séance
et Madame
SOUTIER
Elodie
est désignée
rapporteur. Monsieur
TACCOEN
intervient
pour
indiquer
que
les
projets
de
délibération
ne
sont
pas
parvenus
avant
la séance,
Il demande
si c’est
le cas
pour
tous
les
Elus
? Monsieur
le Maire
confirme
qu’effectivement
l'envoi
n’est
pas
obligatoire
et
que
tous
les
documents
ont
été
mis
à
disposition
des
Elus
en
papier
le
jour
de
la séance.
Conformément
à
l'arrêté
préfectoral
du
26
mai
2023,
les
Conseils
Municipaux
sont
convoqués
légalement
pour
procéder
à
l'élection
des
délégués
et
des
suppléants
pour
les
élections
sénatoriales
du
dimanche
24
septembre
prochain.
Avant
de
passer
à l’ordre
du jour
habituel,
Monsieur
le Maire
propose
donc
au
rapporteur
de préciser
l’objet
et les modalités
de
vote
pour
cette
élection.
1°)
ELECTION
DES
DELEGUES
POUR
LES
ELECTIONS
SENATORIALES
2023
Le
sénat
est
composé
de
348
sénateurs.
Ils
sont
élus
par
les
Elus
locaux
et
les
parlementaires
en
deux
fois,
la
moitié
du
Sénat
étant
renouvelée
tous
les
trois
ans.
Le
dimanche
24
septembre
2023,
les
sénatoriales
concernent
les
départements
de
métropole
allant
du
numéro
37
(Indre-et-Loire)
au
numéro
66
(Pyrénées-Orientales),
ceux
de
l’Ile-de-France
et
Paris.
Six
territoires
d’Outre-mer
sont
également
concernés
par
cette
élection
(Guadeloupe,
Martinique,
La
Réunion,
Mayotte,
Nouvelle-
Calédonie
et Saint-Pierre-et-Miquelon),
ainsi
que
six
sièges
des
sénateurs
de
l’étranger.
Vu
le
Code
général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
ses
articles
L.
2113-11,
L.
2121-2,
L.2121-15
à L. 2121-18,
L.
2121-20,
L.
2121-23,
L.2121-25,
L. 2121-26
et L. 2122-17 ;
Vu
le décret
n°2023-257
du
6
avril
2023
portant
convocation
des
collèges
électoraux
pour
l’élection
des
sénateurs, Vu
l’arrêté
préfectoral
du
26
mai
2023
fixant
le
mode
de
scrutin
ainsi
que
le
nombre
de
délégués,
de
délégués
supplémentaires
et
de
suppléants
à
désigner
ou
à
élire
pour
l’élection
des
sénateurs
du
24
septembre
2023 ; Vu
la
circulaire
NOR/INTA/OMA2308397J
du
30
mars
2023
relative
à la
désignation
des
délégués
des
conseils
municipaux
et
de
leurs
suppléants
et
établissement
du
tableau
des
électeurs
sénatoriaux
;
Il
convient
donc
de
procéder
à
l'élection
des
délégués
et
suppléants
qui
voteront
pour
les
élections
sénatoriales,
et
plus
précisément,
5 délégués
et
3
suppléants.
L'élection
des
délégués
et
des
suppléants
a lieu
sur
la
même
liste
suivant
le
système
de
la
représentation
proportionnelle
avec
application
de
la
règle
de
la
plus
forte
moyenne,
sans
panachage,
ni
vote
préférentiel. Chaque
liste
de
candidats
aux
fonctions
de
délégués
et
suppléants
est
composée
alternativement
d’un
candidat
de
chaque
sexe.
Pour
être
délégué
ou
suppléant,
il
faut
avoir
la
nationalité
française
et
ne
pas
être
privé
de
ses
droits
civiques
et
politiques
par
une
décision
devenue
exécutoire.
Le
Maire,
en
application
de
l’article
R.133
du
Code
électoral
rappelle
que
le
bureau
est
présidé
par
le
Maire
et
comprend
les
deux
Conseillers
Municipaux
les
plus
âgés
et
les
deux
Conseillers
Municipaux
les
plus
jeunes
présents
à l’ouverture
du
scrutin.
Il
s’agit
donc
de
:
Président
:Monsieur
GOETBLOET
Jean-Luc
Bureau:
M.
BLOMME
Daniel
et
Mme
HENNION
Marie-France
(après
refus
de
Mme
VANDERCOLME
Viviane
parmi
les
Elus
les
plus
âgés),
Mme
HANNEBIQUE
Virginie
et
Mme
FILLEBEEN
Louise.
Chacun
accepte
de
constituer
le
bureau.
Après
un
appel
à candidature,
les
listes
déposées
et
enregistrées
sont
les
suivantes
:
Liste
« S’investir
pour
Spycker
».
composé
de
Monsieur
GOETBLOET
Jean-Luc,
Mme
BIANCHI
Martine,
M.
DESTEIRDT
Emmanuel,
Mme
BONNAILLIE
Cathy,
M.
MOCKELYN
Jean-Claude
en
qualité
de
délégués
et
de
Mme
BENOIT
Stéphanie,
M.
LITTIERE
Benoît
et
Mme
COUDEVYELE
Alexandra
en
qualité
de
suppléants.
Après
enregistrement,
il
est
procédé
au
vote
sans
débat
et
par
scrutin
secret.
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les
suivants
:
Nombre
de
bulletins
: 19
Bulletins
blancs
ou
nuls
: 2 blancs
Suffrages
exprimés
: 17
Ont
obtenu
:
-
17 voix
pour
la
liste unique
« S’investir
pour
Spycker
»
Sont
proclamés
élus
en
qualité
de
délégués
du
conseil
municipal
en
vue
de
Pélection
des
sénateurs
:
- M.
GOETBLOET
Jean-Luc
- Mme
BIANCHI
Martine
- M.
DESTEIRDT
Emmanuel
- Mme
BONNAILLIE
Cathy
- M.
MOCKELYN
Jean-Claude
Sont
proclamés
élus
en
qualité
de
suppléant
des
délégués
du
conseil
municipal
en
vue
de
l’élection
des
sénateurs
:
- Mme
BENOIT
Stéphanie
- M.
LITTIERE
Benoît
- Mme
COUDEVYLLE
Alexandra 2°)
JURY
CRIMINEL
-
CONSTITUTION
DE
LA
LISTE
PREPARATOIRE
DES
JURES
DE
LA
COUR
D'ASSISE
POUR
L'ANNEE
2024
Conformément
aux
dispositions
du
code
de
procédure
pénale
(et
notamment
l’article
261),
chaque
commune
doit
dresser
la
liste
préparatoire
annuelle
et
tirer
au
sort
publiquement,
à
partir
de
la
liste
électorale,
un
nombre
triple
de
celui
fixé
dans
l’arrêté
préfectorale
pour
la
circonscription
en
date
du
19
avril
2023.
Pour
la
commune
de
Spycker,
un
seul
juré
est
nécessaire
mais
il
faut
néanmoins
proposer
trois
candidats
potentiels.
Il
est
précisé
que
les
personnes
qui
n’auront
pas
atteint
l’âge
de
23
ans
au
1°
janvier
de
l’année
2024
ne
devront
pas
être
retenues
sur
la
liste
préparatoire
et
ce,
conformément
à l’article
261
du
Code
de
Procédure
Pénale.
Pour
procéder
au
tirage
au
sort
et
trouver
l’électeur
désigné,
Monsieur
le
Maire
demande
à
un
Conseiller
Municipal
de
proposer
un
nombre
entre
1
et
157
afin
de
déterminer
la
page
de
la
liste
électorale
et
de
donner
un
nombre
entre
1 et
10
pour
indiquer
la
ligne.
Ont
été
désignés
à
partir
de
la
liste
électorale:
1°)
Page
84
par
Monsieur
BLOMME
Daniel
et
N°
8 Par
Madame
BIANCHT
Martine
Madame
JACQUINOT
épouse
LEMAIRE
Nadine
2°)
Page
44
par
Madame
VANDERCOLME
Viviane
et
N°
7
par
Madame
HANNEBIQUE
Virginie
Madame
DEFEVER
épouse
MERVEILLIE
Muriel
3°)
Page
120
par
Madame
FILLEBEEN
Louise
et
N°
6 par
Monsieur
LITTIERE
Benoît
Monsieur
PIETERSOONE
José
3°)
VOTE
DES
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
POUR
L'ANNÉE
2023
Suite
aux
renseignements
communiqués
par
les
différentes
associations
de
la
commune,
il
convient
d’attribuer,
à
ces
dernières,
les
subventions
ci-après
pour
l’année
2023.
Le
versement
de
subventions
aux
associations
doit
respecter
certains
principes
fondamentaux.
En
effet,
les
demandes
ne
doivent
pas
être
accordées
systématiquement
mais
plutôt
avoir
du
sens
et
faire
l’objet
d’une
étude
qui
permet
de
regarder
le
besoin
des
associations
selon
leurs
projets.
Toutes
les
associations
spyckéroises
doivent
fournir
obligatoirement
leurs
documents
et
pièces
comptables.
Chaque
année,
au
moment
du
vote
du
budget,
le
soutien
aux
associations
est
un
acte
essentiel
et
il
est
proposé
de
poursuivre
cet
engagement.
Mais
pour
se
conformer
à
la
règle,
il
convient
de
prendre
en
considération
plusieurs
critères.
La
commune
ne
peut
pas
alimenter
les
associations
qui
disposent
d’une
trésorerie
élevée
et
d’un
fond
de
roulement
nécessaire
pour
fonctionner
au
moins
une
année.
Il
est
à
noter,
qu’en
plus
de
l’aide
en
subvention
de
fonctionnement,
la
commune
accorde
la
gratuité
des
occupations
de
salles
aux
associations
ainsi
que
de
l’aide
en
prêt
de
matériels
aux
associations
qui
ont
rendu
leur
dossier
de
demande
de
subvention
avec
leur
bilan
et
leur
dossier
de
déclaration
de
manifestation. Pour
mémoire,
il est prévu
que
:
-
Les
associations
présentent
des
budgets
en
équilibre,
-
Et
que
le
fond
de
roulement
n’excède
pas
huit
mois
pour
obtenir
une
subvention
communale
(sauf
si
l'association
présente
un
projet
sur
le
long
terme)
Il
est
demandé
aux
Elus
qui
adhèrent
à
une
des
associations
citées
de
ne
pas
procéder
aux
votes
qui
vont
suivre,
afin
de
ne
pas
commettre
de
délit
d'ingérence. Associations
Demande
Rappel
Proposition
Vote
Nombre
Abstention|
Contre
Pour
association
2022
commission
2023
d’adhérents 2021
2022
Badminton
500
€
100
€
500
€
500
€
55
52
0
0
19
FCPE
250
€
250€
250
€
250
€
9
11
0
0
19
Football
Pas
de
dossier
reçu
à ce
jour
Tir
à
arc
300
€
150
€
en
(Archers)
exceptionnel
en
-
complément
19
35
complément
du
du
150
€
précédent
vote
précédent
0
0
19
versement
critérium national
à St
Mars
D'Outillé
Tennis
300
€
100
€
300
€
300
€
17
15
1
0
18
Afgand
Dossier
incomplet
à
ce
jour
Don
du
sang
|
|
100€
|
100€
|
|
[
0
|
0
19
Les
dépenses
seront
imputées
à
l’article
DF
65748
du
Budget
Primitif
2023.
4°)
TRANSFERT
DE
LA
COMPETENCE
«
ENVIRONNEMENT
NUMERIQUE
DE
TRAVAIL
»
(ENT)
À
LA
COMMUNAUTE
URBAINE
DE
DUNKERQUE
La
loi
n°2013-595
du
8 juillet
2013
d'orientation
et
de
programmation
pour
la
refondation
de
l'École
de
la
République
a confié
aux
collectivités,
aux
côtés
de
l’État,
une
responsabilité
qui
est
essentielle
au
bon
fonctionnement
et
au
développement
du
numérique
éducatif
des
établissements
scolaires
du
premier
et
second
degré.
Dans
ce
cadre,
les
collectivités
déploient
sur
leur
territoire
un
service
éducatif
numérique
appelé
Environnement
Numérique
de
Travail
(ENT)
de
haute
qualité
offrant
à
chaque
membre
de
la
communauté
éducative
un
accès
dédié,
sécurisé
et
simplifié,
aux
informations
et
outils
nécessités
par
son
activité. A
été
conduite
ces
dernières
années
une
stratégie
de
convergence
des
ENT
à
l’échelle
des
Hauts-
de-France. Cette
stratégie
a
pour
finalité
d’offrir
un
service
numérique
innovant
et
structurant
à
destination
de
la
communauté
éducative,
d’assurer
la
cohérence
et
l’homogénéité
sur
le
territoire,
afin
que
le
numérique,
véritable
instrument
de
démocratisation
de
l’accès
aux
savoirs,
soit
mis
au
service
des
objectifs
d’égalité
des
chances
et
de
réussite
éducative
en
favorisant
l’innovation,
la
créativité
et
l’exploration
de
nouveaux
modes
de
collaboration
et
de
communication.
Ainsi,
un
groupement
de
commande
réunissant
notamment
la
Région
Hauts-de-France,
les
cinq
départements
(Aisne,
Oise,
Somme,
Nord
et
Pas-de-Calais)
et
des
syndicats
mixtes
a
été
constitué
afin
de
mettre
à disposition
de
la
communauté
éducative
un
Environnement
Numérique
de
Travail
unique
sur
tout
le
territoire
des
Hauts-de-France,
pour
le
premier
et
le
second
degré,
de
la
maternelle
au
lycée.
Ce
groupement
de
commande
est
ouvert
à
de
nouveaux
membres,
sis
en
Hauts-de-France,
ayant
compétence
en
matière
d’environnement
numérique
de
Travail
et
représentant
un
nombre
conséquent
d’apprenants. Dans
ce
contexte,
la
Communauté
urbaine
de
Dunkerque
entend
se
doter
de
la
compétence
Environnement
Numérique
de
Travail
(ENT)
ce
qui
lui
permettra
d’adhérer
au
groupement,
et
partant,
que
chaque
commune
puisse
bénéficier
de
l’ENT
déployé
à l’échelle
des
Hauts-de-France.
Conformément
à
l’article
L5211-17
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
il
est
proposé
au
conseil
municipal
de
donner
un
avis
favorable
à ce
transfert
de
compétence
;
DELIBERATION
approuvée
à l’unanimité
des
membres
présents
et
des
pouvoirs
5°)
MODIFICATION
DES
MODALITES
DE
PAIEMENT
POUR
LES
SESSIONS
D'INITIATION
A
L'ANGLAIS
-
REGIE
ENFANCE
JEUNESSE
DE
SPYCKER.
Il
est
proposé
à
l’assemblée
de
modifier
les
délibérations
en
date
du
28/06/2021
et
du
13/12/2021
concernant
la
mise
en
place
des
ateliers
linguistiques
sur
la
commune.
Il
est,
en
effet,
proposé
d’intégrer
les
séances
d’initiation
à l’anglais
des
élèves
de
niveau
maternelle
et
élémentaire
à la
régie
enfance
jeunesse
de
SPYCKER.
Le
montant
des
cours
reste
inchangé
à savoir
10
€
pour
une
session
de
6
semaines
pour
les
élémentaires
et
5
€
pour
une
session
de
6
semaines
pour
les
maternelles.
Le
règlement
se
fera
exclusivement
par
prélèvement
automatique
via
le
portail
famille.
De
ce
fait,
les
familles
ne
recevront
plus
de
titre
de
recettes
et
ne
seront
plus
relancées
sauf
en
cas
de
rejet
du
prélèvement
automatique
initial.
L’encaissement
des
dites
recettes
sera
imputée
au
compte
7066
du
budget.
La
présente
délibération
est
établit
de
manière
permanente
jusqu’à
modification
de
la
délibération
par
l'assemblée. Madame
VANDERCOLME
Viviane
précise
qu'il
s’agit
d'une
bonne
activité
pour
les
enfants
de
la
commune. Monsieur
le
Maire
précise
qu'un
bilan
a
été
demandé
à
la
Maison
de
l’Europe
pour
le
niveau
élémentaire.
Il
remercie
Mme
SANS
Valérie
pour
son
activité
bénévole
pour
les
enfants
de
la
maternelle.
DELIBERATION
approuvée
à l'unanimité
des
membres
présents
et
des
pouvoirs
Monsieur
le
Maire
indique
que
Monsieur
TACCOEN
du
groupe
«Ensemble
Agissons
pour
Spycker
»
a transmis
le
6 juin
une
liste
de
questions
et
il
lui
laisse
donc
la
parole.
1°)
Pourquoi
sommes-nous
sans
réponse
à
nos
mails
?
Est-ce
que
tous
les
citoyens
et
élus
sont
à
la
même
enseigne
?
Monsieur
TACCOEN
précise
qu’il
est
en
effet
un
citoyen.
Monsieur
le
Maire
indique,
qu’en
général,
lui-même
ou
le
secrétariat
répond
à ses
mails.
Il
précise
que
parfois
il
s’agit
peut-être
d’un
manque
de
compréhension.
Il
propose
d’en
discuter.
Monsieur
TACCOEN
revient
par
exemple
sur
sa
question
par
mail
pour
l’étude
des
excès
de
vitesse
sur
le
CD131.
Il
indique
avoir
demandé
le
relevé
du
panneau
signalétique.
Monsieur
le
Maire
indique
que
le
relevé
ne
fonctionne
pas
actuellement
sur
les
deux
panneaux.
Il
est
allé
lui-même
sur
place
pour
vérifier
et
est
en
attente
du
retour
de
la
société.
Monsieur
TACCOEN
précise
que
ça
n’est
pas
compliqué
de
répondre
ça
par
mail
et
que
la
réponse
lui
paraît
tardive
en
tant
qu’élu
et
citoyen.
2°)
Peut-on
améliorer
les
sorties
des
aînés
comme
arrêter
de
boire
un
apéritif
sur
la
voie
publique
?
Monsieur
le
Maire
laisse
la
parole
à Mme
HENNION
Marie-France
qui
a délégation.
Elle
indique
qu’il
y
a eu
un
problème
de
travaux
sur
place
et
donc
qu’effectivement
Papéritif
a été
pris
sur
la
voie
publique.
Elle
précise
également
que
les
Aînés
étaient
ravis
et
qu’il
n’y
a pas
eu
de
retours. Monsieur
le
Maire
demande
quelle
amélioration
il
souhaite
exactement
?
Monsieur
TACCOEN
propose
un
apéritif
au
restaurant.
Monsieur
le
Maire
indique
que
ça
n’est
pas
le
même
budget
et
que
ce
moment
permet
aux
personnes
de
discuter
de
manière
conviviale
entre
eux.
Monsieur
DESTEIRDT
intervient
en
indiquant
qu’il
était
lui-même
présent
et
que
ce
moment
n’a
posé
de
problème
à
personne.
Toutes
les
personnes
étaient
satisfaites
de
ce
moment
d’échanges.
En
cas
d'invalidité,
un
autre
voyage
adapté
est
organisé
le
même
jour.
L’apéritif
est
d’ailleurs
servi
après
qu’ils
aient
été
assis
longtemps
dans
le
bus,
donc
ça
ne
les
dérange
pas
d’être
debout.
Monsieur
TACCOEN
demande
si
une
réclamation
a
été
faite.
Monsieur
le
Maire
répond
que
non,
l’organisation
plaît
aux
aînés.
Monsieur
TACCOEN
en
prend
note.
3°)
Les
descentes
d’eau
de
la
salle
Polyvalente
vont-elles
rester
comme
cela
?
Ne
doivent-elles
pas
aller
dans
le
circuit
d’eaux
pluviales
?
‘
Monsieur
TACCOEN
précise
que
le
budget
était
prévu
pour
ces
descentes
d’eau.
Monsieur
le
Maire
demande
à Monsieur
TACCOEN
s’il
se
souvient
du
coût
?
Monsieur
TACCOEN
répond
que
si
on
laisse
comme
avant
et
non
en
souterrain,
l’eau
risque
de
rentrer
dans
la
salle.
Il
demande
si
le
réseau
est
aux
normes
?
Monsieur
le
Maire
répond
que
oui
et
demande
donc
ce
qui
lui
gêne.
Monsieur
le
Maire
précise
qu’à
l’arrière
c’est
bien
en
souterrain
mais
pas
à
l'avant.
Monsieur
TACCOEN
indique
qu’il
prendra
des
photos
s’il
y
a
de
l’eau.
Monsieur
le
Maire
insiste
sur
le
coût
excessif
de
la
mise
en
souterrain
sur
l’avant.
Monsieur
DESTEIRDT
intervient
pour
apporter
une
information
et
indique
que
sur
les
locaux
professionnels,
place
des
Grands
Hommes,
il
ne
faut
pas
être
surpris
qu’il
y
ait
deux
rejets
caniveaux
pour
les
eaux
pluviales.
Monsieur
DANNOOT
précise
que
de
toute
façon
les
travaux
et le
réseau
ont
été
validé
par
l'architecte
et
la
CUD.
4°)
A-t-on
pris
possession
du
bâtiment
direction
Brouckerque
?
Monsieur
le
Maire
répond
que
oui.
Monsieur
TACCOEN
demande
s’il
est
entièrement
vide
?
Monsieur
le
Maire
précise
qu’il
reste
des
produits
appartenant
à Emmaus
et
que,
jusqu’à
maintenant,
il
s’agissait
d’une
mise
à disposition
gracieuse
par
la
CUD.
Monsieur
le
Maire
ajoute
à
Monsieur
TACCOEN
qu’il
en
profite
pour
répondre
à
son
dernier
mail
du
I®
juin
concernant
sa
demande
de
toutes
les
factures
Promocash
de
l’année
2022,
de
la
facture
de
l’Ermitage
du
Bois
Joli
pour
le
Séminaire
des
Elus
majoritaires
ainsi
que
des
deux
factures
du
Rétro
du
22/10/2022
et
du
03/11/2022.
Il
donne
à Monsieur
TACCOEN
une
copie
de
toutes
les
factures
demandées
et
indique
qu'il
répond
ainsi
à
son
mail.
Monsieur
le
Maire
ajoute
que
cela
fait
du
papier
et
du
temps
de
travail
pour
les
agents.
Monsieur
TACCOEN
répond
que
l’envoi
par
mail
était
possible
pour
lui.
CLOTURE
DE
LA
SEANCE
A
18H47
+++
"Madame
BIANCHI
Martine
TT
Secrétaire
de
Séance